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Document publié le Lundi 7 juillet 2025 par la commune de Pompey.
Lien du pdf (Procès Verbal - chargement.php?id=1407)
Thèmes du document : Éducation, Justice et droit, Institutions publiques,
Généré le 01/07/2025 à 15h25
République Française
Département de la Meurthe-et-Moselle
Arrondissement de Nancy
Commune de POMPEY
POUR AFFICHAGE
CONSEIL MUNICIPAL
La prochaine réunion aura lieu Salle des séances - mairie, le
lundi 07 juillet 2025 à 20:30
L'ordre du jour sera le suivant :
• PV2025-06-02 - Approbation procès-verbal du conseil municipal du 2 juin 2025
• Compte rendu de décisions n° 422 à 432
• 2025-056 Pouvoir de décision accordé par le conseil municipal à Monsieur le Maire au titre de l’article
L2122-22 du CGCT - modification
• 2025-057 Composition de l’assemblée communautaire – mandat 2026-2032 – fixation du nombre et de la
répartition des sièges du Conseil Communautaire du Bassin de Pompey dans le cadre d’un accord local
• 2025-058 Ateliers pédagogiques de la cuisine centrale du Bassin de Pompey – convention d’utilisation
• 2025-059 Plan de formation 2025
• 2025-060 Modification du tableau des effectifs du personnel communal
• 2025-061 Modification des règlements intérieurs services Accueil Enfance-Jeunesse
• 2025-062 Services d’accueil périscolaires – tarifs 2025
• 2025-063 Convention du chantier international de jeunes volontaires – année 2025
• 2025-064 Convention de mise à disposition de l’Espace du Faubourg à la communauté de communes du
Bassin de Pompey – service VELOMOOVE
• 2025-065 Convention avec la communauté de communes du Bassin de Pompey pour le raccordement de la
station de location de vélos « Place du 10 »
• 2025-066 Constitution d’un groupement de commande concernant l’achat de prestations de vérifications
périodiques réglementaires du patrimoine
• 2025-067 Contrat d'exploitation des installations de génie climatique - attribution du marché
• 2025-068 Modification de dénomination de la « rue de l’Abbé Pierre » en « rue des Ecoles »
[[[signature1]]]
[--FIN_CONVOCATION--]
1751376320