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Document publié le Lundi 7 juillet 2025 par la commune de Pompey.
Lien du pdf (Procès Verbal - chargement.php?id=1411)
Thèmes du document : Éducation, Justice et droit, Institutions publiques,
Département de Meurthe et Délibérations du Conseil Municipal Moselle
VILLE DE POMPEY Séance du 7 juillet 2025
Le Conseil Municipal s'est réuni le lundi 7 juillet 2025 à 20h30 au lieu habituel de ses Séances, sous la présidence de Monsieur Laurent TROGRLIC, maire, après convocation légale adressée le 1er juillet 2025.
Délibérations examinées :
PV2025-06-02 - Le procès-verbal de la séance du conseil municipal du 2 juin 2025 Compte rendu de décisions n° 422 à 432
N° 2025/056 - Pouvoir de décision accordé par le conseil municipal à Monsieur le Maire au titre de l'article L2122-22 du CGCT - modification - Approuvée
N° 2025/057 - Composition de l'assemblée communautaire - mandat 2026-2032 - fixation du nombre et de la répartition des sièges du Conseil Communautaire du Bassin de Pompey dans le cadre d'un accord local - Approuvée
N° 2025/058 - Ateliers pédagogiques de la cuisine centrale du Bassin de Pompey - convention d'utilisation - Approuvée
N° 2025/059 - Plan de formation 2025 - Approuvée
N° 2025/060 - Modification du tableau des effectifs du personnel communal - Approuvée N° 2025/061 - Modification des règlements intérieurs services Accueil Enfance-Jeunesse - Approuvée
N° 2025/062 - Services d'accueil périscolaires - tarifs 2025 - Approuvée N° 2025/063 - Convention du chantier international de jeunes volontaires - année 2025 - Approuvée
N° 2025/064 - Convention de mise à disposition de l'Espace du Faubourg à la communauté de communes du Bassin de Pompey - service VELOMOOVE - Approuvée
N° 2025/065 - Convention avec la communauté de communes du Bassin de Pompey pour le raccordement de la station de location de vélos « Place du 10 » - Approuvée N° 2025/066 - Constitution d'un groupement de commande concernant l'achat de prestations de vérifications périodiques réglementaires du patrimoine - Approuvée N° 2025/067 - Contrat d'exploitation des installations de génie climatique - attribution du marché - Approuvée
N° 2025/068 - Modification de dénomination de la « rue de l'Abbé Pierre » en « rue des Ecoles » - Approuvée
Pompey, le 10 juillet 2025
le Maire,
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Laurent TROGRLIC