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Déliberation - liste des deliberations examinees par le conseil municipal du 01 08 2024
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Ciboure.
Lien du pdf (Déliberation - liste des deliberations examinees par le conseil municipal du 01 08 2024)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Handicap et inclusivité, Démocratie,
ZI BURU CIIBBOURE MAIRIE — HERRIKO ETXEA COMMUNE DE CIBOURE LISTE DES DÉLIBÉRATIONS EXAMINÉES PAR LE CONSEIL MUNICIPAL SÉANCE DU JEUDI 158 AOÛT 2024 À 18H30 Délibération n° Objet Résultat du vote ELECTION 51/2024 ELECTION D'UN ADJOINT a COMMISSION MUNICIPALE URBANISME, VOIRIE, PORTS ET En Tee 52/2024 INFRASTRUCTURES : MODIFICATION DE LA COMPOSITION ET re ELECTION D'UN MEMBRE 53/2024 | COMMISSION D'APPEL D'OFFRES : ELECTION D'UN MEMBRE ÉRECRONÈE TITULAIRE MEMBRES 6412024 COMMISSION SPECIFIQUE A LA DELEGATION DE SERVICE ELECTION DES PUBLIC : ELECTION D'UN MEMBRE TITULAIRE MEMBRES REA COMMISSION COMMUNALE POUR L'ACCESSIBILITE AUX ADOPTE A L'UNANIMITE PERSONNES HANDICAPEES : DESIGNATION D'UN MEMBRE sebnss SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE LA BAIE DE SAINT-JEAN-DE-LUZ ELECTION DES ET CIBOURE : ELECTION D'UN MEMBRE TITULAIRE MEMBRES se m024 SYNDICAT INTERCOMMUNAL D'AMENAGEMENT DE LA BASSE ELECTION DES VALLEE DE L'UNTXIN : ELECITON D'UN MEMBRE TITULAIRE MEMBRES 58/2024 | TERRITOIRE D'ENERGIE DES PYRENEES-ATLANTIQUES : ELECTION RES ELECTION D'UN MEMBRE TITULAIRE MEMBRES soÉbEA CONSEIL PORTUAIRE : DESIGNATION D'UN MEMBRE ADOPTE A L'UNANIMITE SUPPLEANT éD054 CONSEIL CONSULTATIF DE LA CRIEE : DESIGNATION D'UN ADOPTE À L'UNANIMITE MEMBRE SUPPLEANT — COMMISSION LOCALE DE L'EAU (CLE) DU SAGE COTIERS ADOPTE A L'UNANIMITE BASQUES : DESIGNATION D'UN REPRESENTANT SOCIETE PUBLIQUE LOCALE PAYS BASQUE AMENAGEMENT : | 62/2024 DESIGNATION D'UN REPRESENTANT A L'ASSEMBLEE ADOPTE A L'UNANIMITE GENERALE ET A L'ASSEMBLEE SPECIALE PLAN LOCAL D'URBANISME INFRACOMMUNAUTAIRE (PLU) 63/2024 LITTORAL LABOURD OUEST : DESIGNATION D'UN ELU ADOPTE A L'UNANIMITE REFERENT AU COMITE DE PILOTAGE LE CONSEIL MUNICIPAL 64/2024 ETAT RECAPITULATIF ANNUEL DES INDEMNITES DES ELUS À PRIS ACTE 85/2024 APPROBATION DU PROTOCOLE D'INTERVENTION POUR LA ADOPTE A L'UNANIMITE FERMETURE PREVENTIVE DE LA CORNICHE BASQUE LE CONSEIL MUNICIPAL 66/2024 BILAN DE LA POLITIQUE FONCIERE POUR L'ANNEE 2023 À PRIS ACTE AVENANT A LA CONVENTION DE FONDS DE CONCOURS AVEC LA COMMUNAUTE D'AGGLOMERATION PAYS BASQUE POUR LES 67/2024 TRAVAUX DE PLANTATIONS ET CREATION DE PARE-FEUX SUR | ADOPTE A L'UNANIMITE LE MASSIF DE LA RHUNE SUITE AUX INCENDIES DE FEVRIER 2021 : AUTORISATION DE SIGNATURE 68/2024 CREATION D'UN EMPLOI PERMANENT ADOPTE A L'UNANIMITE docs CREATION D'EMPLOIS NON PERMANENTS — ACCROISSEMENT ADOPTE À L'UNANIMITE TEMPORAIRE D'ACTIVITE 70/2024 CREATION D'EMPLOIS NON PERMANENTS - APPRENTISSAGE ADOPTE A L'UNANIMITE 71/2024 FIXATION DES INDEMNITES DES ELUS ADOPTE A L'UNANIMITE Liste publiée sur le site internet le 2 août 2024 et affichée en mairie le 2 août 2024 Le maire, Eneko ALDANA-DOUAT