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Document publié le Mercredi 7 mai 2025
Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Royan Atlantique)
Thèmes du document : Institutions publiques, Éducation, Justice et droit,
DÉPARTEMENT DE LA
CHARENTE MARITIME
ARRONDISSEMENT EXTRAIT DU REGISTRE DES
DE ROCHEFORT DÉLIBÉRATIONS
=. DU CONSEIL MUNICIPAL
COMMUNE DE ROYAN
N° 25.076
Le 13 mai de l'an deux mille vingt-cinq à 18 h 00, le conseil municipal, légalement convoqué, s'est réuni à La Mairie, en séance publique, sous la présidence de Monsieur Patrick MARENGO, le Maire.
DATE DE LA CONVOCATION DATE D'AFFICHAGE
Le 07 mai 2025 Le 07 mai 2025
ÉTAIENT PRÉSENTS : M. Patrick MARENGO, Maire, M. Didier SIMONNET, Premier Adjoint, Mme Éliane CIRAUD-LANOUE, M. Philippe CAU, Mme Nadine DAVID, Mme Dominique BERGEROT, M. Gilbert LOUX, M. Jean-Michel DENIS, Mme Liliane ISENDICK-MALTERRE, adjoints.
M. Jean-Luc CHAPOULIE, Mme Christine DELPECH-SOULET, Mme Céline DROUILLARD, M. Julien
DURESSAY, Mme Océane FERNANDES, M. Gérard FILOCHE, Mme Cielle FOUQUET, M. Jacques
GUIARD, M. Bruno JARROIR, M. Thomas LAFARIE, Mme Françoise LARRIEU, M. Denis MOALLIC, Mme
Dominique PARSIGNEAU, M. Yannick PAVON, M. Thierry ROGISTER, conseillers municipaux.
ÉTAIENT REPRÉSENTÉS :
M. Philippe CUSSAC par Mme Nadine DAVID
Mme Dominique GACHET-BARRIÈRE par M. Didier SIMONNET
Mme Christelle MAIRE représentée par M. Jacques GUIARD
M. Raynald RIMBAULT par M. Gérard FILOCHE
Mme Madeline TANTIN par Mme Dominique BERGEROT
M. Gilbert THULEAU par Mme Françoise LARRIEU
ÉTAIENT ABSENTS EXCUSÉS : M. Christophe PLASSARD, Mme Marie-Pierre QUENTIN
ÉTAIT ABSENTE : Mme Marie-Claire SEURAT
Nombre de conseillers en exercice : 33
Nombre de présents : 24
Nombre de votants : 30
Mme Françoise LARRIEU a été élue secrétaire de séance.
OBJET : ATTRIBUTION D’UNE SUBVENTION À L’OGEC ÉCOLE SAINTE MARIE
RAPPORTEUR : Mme ISENDICK-MALTERRE
VOTE: 28 POUR
2 CONTRE
Accusé de réception en préfecture
017-211703061-20250513-DCM25-076-DE
Date de télétransmission : 16/05/2025
Date de réception préfecture : 16/05/2025 MISE EN LIGNE LE 16-05-2025 ILest proposé au Conseil Municipal l'attribution d’une subvention à l'OGEC Ecole Sainte Marie, pour un montant de 1 000,00 € (projet web radio, conception d’une émission, apprentissage du travail coopératif et collaboratif).
LE CONSEIL MUNICIPAL
- Ayant entendu l'exposé du Rapporteur,
- Vu la proposition de la Commission Scolaire en date du 16 avril 2025,
- Après en avoir délibéré,
DÉCIDE
- d'attribuer une subvention à l’'OGEC Ecole Sainte Marie d’un montant de 1 000,00 € (mille euros),
- d’imputer la dépense correspondante au compte 7400-20-65748.
Fait et délibéré les jour, mo
Pour extrait conforme,
L)
Le Maire,
Patrick MARENGO Françoi RRIEU
Accusé de réception en préfecture
017-211703061-20250513-DCM25-076-DE
Date de télétransmission : 16/05/2025
Date de réception préfecture : 16/05/2025 MISE EN LIGNE LE 16-05-2025
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