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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Injoux-Génissiat.
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Thèmes du document : Consommateurs, Assurance, Institutions publiques,
REPUBLIQUE
FRANCAISE
MAIRIE
D’INJOUX-GENISSIAT
01200
LE
CONSEIL
MUNICIPAL
SE
REUNIRA
EN
SESSION
ORDINAIRE,
EN
MAIRIE
D’INJOUX-GENISSIAT
Lundi
29
janvier
2024
A 18
H 30
LE
MAIRE,
DENIS
MOSSAZ
Ordre
du
Jour
Approbation
du
compte-rendu
de
la séance
du
27/11/2023
Désignation
d'un
secrétaire
de
séance
1/ Mandat
à la
Présidente
du
Centre
de
Gestion
de
l’Ain
pour
l'engagement
d'une
consultation
en
vue
de
la conclusion
d’un
contrat
d'assurance
collective
2/
Domaine
nordique
et
alpin
du
Plateau
de
Retord
2.1/
Tarification
des
secours
2.21
Contrat
de
secours
3/ Adhésion
au
service
de
référent
déontologue
pour
les
élus
locaux
Aindinois
proposé
par
le Centre
de
Gestion
de
l'Ain
4]
Prise
en
charge
des
dépenses
d'investissement
avant
le vote
du
budget
primitif
5/
Rapport
d'activité
2022
de
la Communauté
de
Communes
du
Pays
Bellegardien
6/
Modification
des
statuts
de
la Communauté
de
Communes
du
Pays
Bellegardien
7/
Demande
de
subvention
au
SDIS
Questions
diverses