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Compte-Rendu - CM 13.01.2021 Compte rendu
Document publié le Mercredi 13 janvier 2021 par la commune de Vezins.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CM 13.01.2021 Compte rendu)
Thèmes du document : Institutions publiques, Investissement et développement économique, Budget,
DÉPARTEMENT
DE
MAINE
ET
LOIRE
A
|
COMMUNE
DE VEZINS
Ps
Conseil
Municipal
Session
ofrdinaire
Séance
du
mercredi
13
janvier
2021
» Etaient
présents
: Mmes
et
M.
BARILLÈRE
Jean-René,
BARRÉ
Véronique,
BINET
Blandine,
BOUHATMI
Nadia,
CESBRON
Bernard,
COTTENCEAU
Marylène,
CRESTIN
Joseph,
DEROUINEAU
Linda,
FARDEAU
Mathieu,
HELBECQUE
Luciane,
MALINGE
Anne,
POISSONNEAU
Claude,
ROBERT
Frédéric,
ROTURIER
Magali,
SABATINI
Ange,
TIJOU
Liliane
et VAN
VOOREN
Cédric
Absents
excusés
: Mme
et
M.
CHOIMET
Valérie
et
KOCHAN
Stève
Secrétaire
de
séance
: M.
BARILLÈRE
Jean-René
Monsieur
le
Maire
constatant
que
le quorum
est
atteint,
ouvre
la
séance.
Approbation
du
compte
rendu
de
la
séance
précédente
Le
Compte
rendu
de
la
séance
du
16/12/2020,
dont
chaque
conseiller
à
eu
connaissance,
ne
faisant
l’objet
d’aucune
remarque,
de
demande
de
modifications
ou
observations
particulières
est
adopté.
1 — FINANCES
-
REVERSEMENT
D’UNE
PARTIE
DE
L’EXCÉDENT
DE
FONCTIONNEMENT
DU
BUDGET
ANNEXE
« LOTISSEMENTS
» AU
BUDGET
PRINCIPAL
Monsieur
le
Maire
rappelle
au
Conseil
Municipal
que
le budget
« Lotissements
» 2020
prévoit
suite
à la décision
modificative
n°1/2020
délibéré
en
date
du
18.11.2020
une
dépense
de
239
520.00
€ au
compte
6522,
reversement
de
l'excédent
au
budget
principal.
Cette
dépense
correspond
à l'excédent
partiel
réalisé
sur
le budget
annexe
pouvant
d’ores
et déjà
être
reversé
au
budget
principal.
Compte
tenu
de
l’exécution
budgétaire,
Monsieur
le
Maire
propose
de
reverser
l'excédent
partiel
du
budget
« Lotissements
» au
budget
principal
2020
à
hauteur
de
239
520.00
€
par
l'émission
d’un
mandat
sur
le
budget
annexe
« Lotissements
», au compte
6522,
reversement
de l’excédent
au budget
principal
et d’un
titre sur le budget
principal,
au
compte
7551,
excédent
des
budgets
annexes.
LE
CONSEIL
MUNICIPAL,
après
en
avoir
délibéré
et
à l'unanimité
des
présents,
APPROUVE
la
proposition
de
Monsieur
le
Maire
de
reverser
l’excédent
partiel
du
budget
annexe
« Lotissements
» au
budget
principal
2020
à hauteur
de
239
520.00
€
par
l'émission
d’un
mandat
sur
le budget
annexe
« Lotissements
», au
compte
6522,
reversement
de
l'excédent
au budget
principal
et d’un
titre
sur
le budget
principal,
au
compte
7551,
excédent
des
budgets
annexes.
-__
DECISION
MODIFICATIVE
BUDGÉTAIRE
N°2
- BUDGET
LOTISSEMENTS
Monsieur
le
Maire
explique
que
la
décision
modificative
suivante
est
nécessaire.
LE
CONSEIL
MUNICIPAL,
après
en
avoir
délibéré
et à l'unanimité
des
présents, APPROUVE
la
décision
modificative
suivante.
DÉSIGNATION
RÉCÉTTE
DÉPENSES
FONCTIONNEMENT
R
71355/042
— Variations
des
stocks
des
terrains
aménagés
|
2731.13
€
D
605
— Achats
de
matériel,
équipements
et travaux
2731.13
€
INVESTISSEMENT
R
1641
- Emprunts
2731.13
€
D
3555/040
— Variation
de
stock
de
terrains
2731.13
€
TOTAL
SECTION
DE
FONCTIONNEMENT
2 731.13
€
2 731.13
€
TOTAL
SECTION
D’INVESTISSEMENT
2 731.13 €
2 73113 €
TOTAL
5
462.26
€
5
462.26
€
II - URBANISME
- _
RÉVISION
DES
PRIX
DES
LOTS
RESTANTS
DU
LOTISSEMENT
DE
LA
GAGNERIE
-—
SECONDE
TRANCHE
Monsieur
le Maire
rappelle
aux
élus
la délibération
en
date
du
23
juillet
2012
fixant
à 63
€ TTC
le prix
de
vente
du m?
TVA
sur marge
incluse.
Monsieur
le
Maire
rappelle
aux
élus
présents
que
deux
terrains
sont
encore
à vendre
sur
la
seconde
tranche
du
lotissement
de
la Gagnerie.
Monsieur
le Maire
propose
de
modifier
et d’adopter
un
prix
de
59
€ TTC
le prix
de
vente
du
m°? TVA
sur
marge
incluse. LE
CONSEIL
MUNICIPAL,
après
en
avoir
délibéré
et à l'unanimité
des
présents,
DECIDE
d'adopter
pour
les deux
terrains
restant à vendre
un prix de vente
TVA
sur marge
incluse, de 59 €/m?.
-__ADRESSAGE
- DÉNOMINATION
DES
NOUVELLES
VOIES
LE
CONSEIL
MUNICIPAL
Monsieur
le
Maire,
dans
le
cadre
de
l’adressage
réalisé
par
la Poste,
propose
au
conseil
municipal
de
nommer
les
nouvelles
voies
suivantes :
-
«Chemin
de
Coron»
-
«Route
de
Maulévrier
»
-
«Route
des
Poteries
»
-
«Route
de
Trémentines
»
-
_« Chemin
de
la Roche
»
-
«Chemin
du
Grand
Barreau
»
-
«Chemin
de
la
Gaterie
»
-
«Chemin
des
Ouches
»
-
«Route
de
Cholet
»
-
«Chemin
du
Métreau
»
-
«Chemin
du
Grand
Bois
Breton
»
-
«Chemin
des
Touches
»
-
«Route
des
Bois
»
-
_« Route
du
Plessis
»
-
«Rue
des
Sablons
»
-
_« Rue
Simone
Veil
»
LE
CONSEIL
MUNICIPAL,
après
en
avoir
délibéré
et à l’unanimité
des
présents,
DECIDE
de
créer
toutes
ces
nouvelles
voies. III
-QUESTIONS
DIVERSES
Lotissement
du
Château
—
Préparation
DCE
Monsieur
le
Maire
fait
un
point
sur
la
réunion
de
préparation
au
lancement
du
marché
de
viabilisation
du
lotissement
du
Château.
Des
modifications
vont
être
apportées
par
le cabinet
CJR,
maître
d’œuvre
du
projet.
Aménagement
de
la
Coulée
des
Douves
Claude
POISSONNEAU
tappelle
au
conseil
municipal
que
l’analyse
des
offres
est
en
couts
dans
le
cadre
du
marché
d'aménagement
de
la
coulée
des
douves.
Nouvelle
Gendarmerie
Claude
POISSONNEAU
fait
un
point
sur
les
travaux
en
cours.
AdC
- Invitation
comité
de
pilotage
n°1
— RLPI
— 27.01.2021
Ange
SABATINI
représentera
la
commune
à
la
réunion
de
lancement
du
Règlement
Local
de
Publicité
Intercommunal
(RLPT)
qui
aura
lieu le 27.01.2021.
AdC
-
Invitation
3
ème
réunion
de
travail
-
PLUI-H
—
01.02.2021
Monsieur
le Maire
informe
les
élus
que
le
prochain
atelier
de
travail
dans
le
cadre
de
élaboration
du
PLUI-H
aura
lieu
le
1°
février
prochain.
AdC
-— Sentiers
de
randonnées
Monsieur
le Maire
présente
un
diaporama
réalisé
par
l'AdC
sur
les
sentiers
de
randonnées.
SMIBE
— Recherche
mares
ou
zones
tampons
à restaurer
Monsieur
le Maire
fait lecture
d’un
mail
du
SMIBE
faisant
part
de
sa volonté
d’engager
un
programme
d’actions
pour
la restauration
de
mates
et zones
tampons
sur
les bassins
versants
de
l’'Evre-Thau-St
Denis.
La
commission
Urbanisme/Voirie
va
suivre
le
dossier.
Travaux
périscolaire
- Devis
Monsieur
le Maire
présente
un
devis
concernant
l’agrandissement
du
local
de
rangement
de
l’accueil
périscolaire.
Claude
POISSONNEAU
et Mathieu
FARDEAU
vont
étudier
la faisabilité
des
travaux
en
régie.
CCID
— Programmation
d’une
réunion
Monsieur
le
Maire
informe
les
élus
que
la commission
communale
des
impôts
directs
(CCID)
est
amenée
à
se
réunir
par
la
Direction
Départementale
des
Finances
Publiques.
AdC
- Vœux
aux
forces
vives
et
acteurs
solidaires
du
territoire
Monsieur
le
Maire
informe
le
conseil
municipal
que
l’allocution
des
vœux
de
Monsieur
Gilles
BOURDOULEIX,
Président
de
Agglomération
du
Choletais,
aux
forces
vives
et acteurs
solidaires
du
territoire
sera
diffusée
en
direct
sur
TLC
le vendredi
22
janvier
2021
à
18h.
PREF
49
- Les
Prodiges
de
la République
Monsieur
le
Maire
fait
lecture
d’un
mail
de
Monsieur
le
Préfet
présentant
l’opération
« Les
Prodiges
de
la
République
» ayant
pour
objectif
de
mettre
à l'honneur
les
citoyens
et citoyennes
de
moins
de
30
ans
qui
se
sont
investis
au
service
de
la collectivité
et ont
fait preuve
de
solidarité
et de
fraternité
en
ces
moments
difficiles.
Marché
— Remerciements
des
commerçants
Liliane
TIJOU
fait part
des
remerciements
des
commerçants
du
marché
suite
à la réception
de
la carte
de
vœux
de
monsieur
le
Maire.
Mariage
le 30.01.2020
Monsieur
le
Maire
informe
les
élus
qu'un
mariage
à
lieu
le
30
janvier
prochain.
Linda
DEROUINEAU
et
Véronique
BARRÉ
célébreront
le
mariage. %
Présentation
de
la revue
de
presse.
La
séance
est close
à 21h
Le prochain
Conseil Municipal se déroulera le mercredi
10 février 2021
à
18h30.
Le
Maire,
Cédric
VAN
VOOREN