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Compte-Rendu - CM 22.05.2019 COMPTE RENDU
Document publié le Mercredi 22 mai 2019 par la commune de Vezins.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CM 22.05.2019 COMPTE RENDU)
Thèmes du document : Logement, Transports, Investissement et développement économique,
VEZINS
,
29340
DÉPARTEMENT
DE MAINE
ET LOIRE
CHE
COMMUNE
DE
VEZINS
Conseil
Municipal
Session
ordinaire
Séance
du
mercredi
22
Mai
2019
Étaient présents : M. VAN
VOOREN
Cédric, Maire.
MM.
et
Mmes
HERVÉ
Michel,
M
POISSONNEAU
Claude,
MURZEAU
Arnaud,
BOUHATMI
Nadia,
CHOIMET
Valérie
Adjoints.
MM.
et
Mmes
CHEVALIER
Fabienne,
COTTENCEAU
Marylène,
DEROUINEAU
Linda,
MASSON
Bruno,
ROBIN
Franck,
TIJOU
Liliane,
Conseillers
municipaux.
Excusé
:
M.
BARILLÈRE
Jean-René,
Conseiller
municipal.
Absents
: Mmes
et
M.
LAIZET
Séverine,
LOPES
Véronique,
PORTAL
Michel,
SABATINI
Ange,
Conseillers
municipaux.
Secrétaire
de
séance
: Mme
Marylène
COTTENCEAU.
Monsieur
le Maire
constatant
que
le quorum
est
atteint,
ouvre
la séance.
Approbation
du
Compte
Rendu
de
la
séance
précédente.
Le
Compte
rendu
de
la
séance
du
10/04/2019,
dont
chaque
conseiller
à eu
connaissance,
ne
faisant
l’objet
d’aucune
remarque,
demande
de modification
ou observations
particulières
est adopté.
1—
FINANCES
BUDGET
PRINCIPAL
2019
— DECISION
MODIFICATIVE
N°3
-
CREDITS
COMPLEMENTAIRES
Monsieur
le
Maire
explique
à
l’assemblée
délibérante
qu’il
est
nécessaire
de
procéder
à
des
ajustements
financiers
avec
l'ouverture
de
crédits
complémentaires
par
le biais
d’une
décision
modificative
budgétaire.
La
notice
explicative
« Explications
de
la DM
n°3
—
exercice
2019
—
Budget
principal
» annexée
donne
le
détail
des
éléments,
informations
et explications
de
tous
ces
ajustements
et correctifs.
LE
CONSEIL
MUNICIPAL,
après
en
avoir
délibéré,
à l'unanimité
des
présents,
APPROUVE
la
décision
modificative
suivante,
DÉSIGNATION
| RECETTES
| DÉPENSES
FONCTIONNEMENT
R
77
: Produits
exceptionnels
+
1 060,00
€
R
7788
: Produits
exceptionnels
divers
+
1 060,00
€
D
67
: Charges
exceptionnelles
+
1 060,00
€
D
678
: Autres
charges
exceptionnelles
+
1 060,00
€
TOTAL
+
1 060,00
€ |
+
1 060,00
€ RESTAURANT
SCOLAIRE
- PRIX
DES
REPAS
- ANNÉE
2019/2020
Monsieur
le
Maire
rappelle
au
Conseil
Municipal
qu'il
doit
fixer
les
différents
tarifs
des
repas
de
restauration
scolaire
appliqués
aux
familles
pour
l'année
scolaire
2019/2020.
LE
CONSEIL
MUNICIPAL,
après
en
avoir
délibéré,
à l'unanimité
des
présents,
DÉCIDE
de
modifier
la grille
tarifaire
pour
l’année
scolaire
2019/2020,
FIXE
les
prix
comme
suit
pour
les
bénéficiaires :
e
Repas
enfant
vezinais
:
3,95
€,
e
Repas
enfant
extérieur :
4,80
€
e
Repas
adulte :
5,45
€,
e
Inscription
non
annulée:
1,00
€
en
plus
du
prix
du
repas
applicable,
°
Inscription
tardive
:
1,00
€ en
plus
du
prix
du
repas
applicable,
RAPPELLE
les
tarifs
pour
bris
de
vaisselle
et
de
couverts :
e
Bris
de
vaisselle
0,55€,
e
Bris
de
couvert
0.50
€
11 - MARCHÉS
PUBLICS
|
MODIFICATION
DE
MARCHÉ
N°1
- AMENAGEMENT
DES
BASSINS
DE
RETENTION
« LES
CHIRONS
» ET
«
SQUARE
DE
L’AN
2000
»
Monsieur
le
Maire
rappelle
au
Conseil
Municipal
la
délibération
en
date
du
12.12.2018
par
laquelle
le
conseil
municipal
décidait
de
l'attribution
du
marché
de
travaux
concernant
l'aménagement
des
bassins
de
rétention
aux
lotissements
« Les
Chirons
» et « Square
de
l’an
2000
» à l’entreprise
BOUCHET
TP,
domiciliée
à
VEZINS
(49340),
pour
un
montant
de
109
701.40
€
HT
soit
131
641.68
€
TTC.
Considérant
les
modifications
prenant
en
compte
des
travaux
non-prévus
initialement
en
plus-value
pour
un
montant
de
6 263.85
€ HT
détaillés
ci-dessous :
-
Travaux
en
plus-value
pour
704.00
€ HT
pour
la modification
de
la cabane
écopaturage
-
Travaux
en
plus-value
pour
4 049.45
€
HT
concernant
l'aménagement
du
bassin
de
rétention
du
Chiron
(décalage
du
parking)
-
Travaux
en
plus-value
pour
1
510.40
€
HT
concernant
une
modification
des
réseaux.
LE
CONSEIL
MUNICIPAL,
après
en
avoir
délibéré,
à l'unanimité
des
présents,
APPROUVE
ces
modifications
AUTORISE
monsieur
le Maire
à signer
l’avenant
n°1
de
modification
du
marché
d'aménagement
des
bassins
de
rétention
« Les
Chirons
» et « Square
de
l’an
2000
» détaillé
comme
suit :
-
Marché
de
base
HT
: 109
701.40
€
HT
-
Marché
de
base
TTC
: 134
641.68
€
TTC
-
Montant
de
la modification
n°1
: 6
263.85
€
HT
-
Nouveau
montant
du
marché
: 115
965.25
€
HT
soit
139
158.30
€ TIC III — INTERCOMMUNALITÉ
-— ADC
(AGGLOMERATION
DU
CHOLETAIS)
CONVENTION
DE
GROUPEMENT
DE
COMMANDES
FOURNITURE
ET
ACHEMINEMENT
D’ELECTRICITE
(2020-2024)
Les
règles
relatives
aux
tarifs
réglementés
de
vente
d’électricité
sont
fixées
par
les
articles
L.337-7
à
L.337-9
du
code
de
l'énergie.
Il
en
ressort
que
les
contrats
d'acheminement
et
de
fournitures
correspondants
sont
soumis
au
droit
commun
de
la
commande
publique,
dès
lors
que
les
sites
desservis
représentent
une
puissance
supérieure
à 36
kilovoltampères.
Le
marché
subséquent
actuel,
conclu
des
suites
d’un
accord-cadre,
en
groupement
de
commandes,
s’achèvera
le
31
décembre
2019.
Aussi,
il est
proposé
de
conclure
une
nouvelle
convention
de
groupement
de
commandes,
pour
la
fourniture
et l’acheminement
d’électricité,
avec
les
structures
suivantes
:
-
L’Agglomération
du
Choletais
(AdC),
-
La
ville
de
Cholet,
- _
Sèvre
Loire
Habitat,
-
Le
Parc
de
la Meilleraie,
-
Les
Transports
Publics
du
Choletais,
-
Cholet
Sport
Loisirs,
-
Le
Centre
Communal
d'Action
Sociale
de
Cholet,
-
Le
Centre
Intercommunal
d'Action
Sociale
du
Choletais,
-
Les
communes
de
PADC
qui
le
souhaitent.
Ce
groupement
permettra,
d’une
part,
de
mutualiser
la passation
et le
suivi
de
l’accord-cadre
et
de
ses
marchés
subséquents
et,
d’autre
part,
de
réaliser
d'éventuelles
économie
d’échelle.
L’Agglomération
du
Choletais
est désignée
comme
coordinateur
du
groupement,
chargé
:
-
Pour
laccord-cadre
de
fourniture
et d’acheminement :
+
De
procéder
à l’organisation
de
l’ensemble
des
opérations
de
sélection
des
contractants,
%Æ
De
signer,
de
notifier
et d'exécuter
l’accord-cadre
correspondant,
-
Pour
les marchés
subséquents
de
fourniture
et d’acheminement
:
æ
De
Procéder
à l’organisation
de
l’ensemble
des
opérations
de
sélection
des
cocontractants
%Æ
De
signer
et de
notifier
les marchés
subséquents
correspondants,
“
D’exécuter
partiellement
les
marchés
subséquents
selon
les
conditions
précisées
dans
la
convention
constitutive
du
groupement.
La
commission
d’appel
d’offres
du
groupement
est réputée
être
celle
du
coordonnateur.
Le
groupement
est
constitué
à l’entrée
en
vigueur
de
la convention
et ce
jusqu’au
terme
de
l’accord-cadre,
soit
pour
une
période
courant
de
2019-2024.
Il est
demandé
au
Conseil
Municipal
d'approuver
les
termes
de
la
convention
constitutive
du
groupement
de
commandes
à passer
pour
la fourniture
et l’acheminement
d'électricité
selon
les
modalités
définies
ci-avant.
LE
CONSEIL
MUNICIPAL,
Vu
le
code
général
des
collectivités
territoriales,
et notamment
son
article
L.
2121-29,
Vu
le code
de
l'énergie,
et notamment
ses
articles
L.
337-7
à L.
337-9,
Vu
le code
de
la commande
publique,
et notamment
ses
articles
L.
2113-6
et L.
2113-7,
3 Après
en
avoir
délibéré,
à l'unanimité
des
présents,
APPROUVE
les
termes
de
la
convention
constitutive
du
groupement
de
commandes
à
conclure
pour
la
fourniture
et
l’acheminement
d’électricité
entre :
-
L’Agglomération
du
Choletais
(AdC),
-
La
ville
de
Cholet,
-
Sèvre
Loire
Habitat,
-
Le
Parc
de
la Meilleraie,
-
Les
Transports
Publics
du
Choletais,
-
Cholet
Sport
Loisirs,
-
Le
Centre
Communal
d’Action
Sociale
de
Cholet,
-
Le
Centre
Intercommunal
d'Action
Sociale
du
Choletais,
-
Les
communes
de
l'ADC
qui
le
souhaitent.
L’Agglomération
du
Choletais
est
désignée
comme
coordonnateur
du
groupement,
chargé :
-
Pour
l’accord-cadre
de
fourniture
et d’acheminement
:
+
De
procéder
à l’organisation
de
l’ensemble
des
opérations
de
sélection
des
contractants,
Æ
De
signer,
de
notifier
et
d’exécuter
l’accord-cadre
correspondant,
-
Pour
les
marchés
subséquents
de
fourniture
et
d’acheminement
:
%
De
Procéder
à l’organisation
de
l’ensemble
des
opérations
de
sélection
des
cocontractants
+
De
signer
et
de
notifier
les
marchés
subséquents
correspondants,
#
D’exécuter
partiellement
les
marchés
subséquents
selon
les
conditions
précisées
dans
la
convention
constitutive
du
groupement.
IV
- BATIMENTS
MISE
EN
PLACE
D'UN
LOGEMENT
AIRBNB
- 9 RUE
D’ANJOU
-— GRILLE
TARIFAIRE
Monsieur
le Maire
rappelle
au
conseil
municipal
que
Madame
CODREANU
Christina,
docteur
sur
la
commune,
a quitté
son
logement
situé
9
rue
d’Anjou,
propriété
de
la
commune
de
VEZINS.
Monsieur
le
Maire
propose
au
conseil
municipal
que,
dans
attente
de
l’arrivée
d’un
deuxième
médecin
sut
la commune,
le logement
situé
9 rue
d’Anjou
soit
mis
en
location
meublé
via
la plateforme
Aïrbnb
aux
tarifs
suivants
:
Nombre
de
Tarif
Nuitée
personnes
33
€
46€ 59
€
72
€
85 € 98
€
SIU|R|IS ID I
Monsieur
le Maire
propose
qu’une
caution
d’un
montant
de 200,00
€ par séjour soit appliquée
et informe
que
la plateforme
Airbnb
appliquera
des
frais
de
gestions
compris
entre
3 et 5%.
Monsieur
le
Maire
précise
que
la
taxe
de
séjour,
dont
le
tarif
est
défini
par
une
délibération
du
17
septembre
2018,
prise
par
l'Agglomération
du
Choletais,
sera
perçue
par
la
plateforme
Airbnb
et
reversée
à
Agglomération
du
Choletais.
Monsieur
le Maire
précise
également
que
les
tarifs
de
la taxe
de
séjour
sont
fixés
pour
chaque
nature
d’hébergement
et en
fonction
du
classement,
par
personne
et par
nuitée
de
séjour. LE
CONSEIL
MUNICIPAL,
après
en
avoir
délibéré,
à l’unanimité
des
présents,
DECIDE
de
mettre
en
location
via
la
plateforme
de
location
Airbnb
le
logement
meublé
situé
9
rue
d'Anjou,
propriété
de
la
commune
de
VEZINS,
dans
l'attente
de
larrivée
d’un
deuxième
médecin
sur
la
commune
aux
tarifs
et conditions
mentionnés
ci-dessus.
PREND
acte
des
informations
concernant
la taxe
de
séjour.
AUTORISE
Monsieur
le
Maire
signer
toutes
les
pièces
nécessaires
à
la
location
de
ce
bien
IV
-QUESTIONS
DIVERSES
Nouvelle
Gendarmerie
— Point
d'avancement
du
DCE
Monsieur
POISSONNEAU
fait
un
point
des
échanges
qu’il
a
eu
avec
Mr
VETTIER,
architecte
et
maître
d'œuvre
du
dossier
de
construction
de
la
nouvelle
gendarmerie
concernant
la
préparation
du
dossier
de
consultation
des
entreprises
(DCE).
Mr
POISSONNEAU
informe
le conseil
que
le projet
de
DCE
devrait
être
reçu
le 24
mai
prochain
pour
une
étude
lots
de
la prochaine
commission
« Patrimoine
»
Nouvelle
Gendarmerie
— Planification
d’une
réunion
de
concertation
Le
cabinet
de
géomètres-experts
CHRISTIAENS-JEANNEAU-RIGAUDEAU
2
contacté
la
mairie
pour
planifier
une
réunion
de
concertation
avec
les
personnes
publiques
associées
au
projet
de
la
nouvelle
gendarmerie.
La
date
du
5 juin
2019
à 15h30
est retenue.
Devis
THERMIQUE
DE
POUEST
/
Gendarmerie
Monsieur
le
maire
présente
un
devis
de
l’entreprise
THERMIQUE
DE
L'OUEST
envoyé
par
le
service
« bâtiments
»
de
la
gendarmerie
concernant
le
remplacement
des
conduits
de
fumées
de
trois
logements
de
l'actuelle
gendarmerie.
Des
devis
complémentaires
vont
être
demandés
par
la
commune
en
comparaison.
Monsieur
POISSONNEAU
suivra
le
dossier
et contactera
les
services
de
la gendarmerie.
Cabinet
Médical
:
Le
cabinet
chargé
du
recrutement
d’un
second
médecin
pour
la commune
va
être
recontacté.
Climatisation
Mairie
—
Information
sur
le
financement
ADEME
-— Fonds
de
chaleur
Information
est
faite
en
séance
sur
les
modes
de
financement
ADEME
fonds
de
chaleur,
notamment
dans
Poptique
d’installer dans
le futur un
système
de
climatisation
dans
la mairie.
Mme
CHEVALIER
va se renseigner
pour
connaître
les
conditions
d’éligibilité
et les
modalités
de
ce
financement.
Point
sur
le Projet
du
Château :
Monsieur
le
Maire
présente
une
esquisse
réalisée
par
Mr
RIGAUDEAU,
géomètre-expert,
dans
le
cadre
du
projet
du
château.
Ce
projet
comprendrait
15
lots
libres
et
un
îlot
(résidence
pour
personnes
âgées).
Des
renseignements
seront
pris
en
complément
auprès
de
monsieur
RIGAUDEAU
quant
aux
différentes
possibilités
de montages
de ce dossier.
Rencontre
Routes
Départementales
— Agence
de
Beaupréau
— Diaporama
du
07.04.2019 :
La
commission
« Urbanisme-Voirie-Agriculture
» fera
un
point
sur
ce
diaporama
lors
la réunion
de
municipalité
du
12.06.2019.
ADC
-— PLUI-H
-— Réunion
des
PPA
du
28.02.2019
:
Les
documents
seront
envoyés
à
l’ensemble
des
membres
de
la
commission
urbanisme.
Demande
de
Mme
GUILBAUD
-
Négociatrice
en
Immobilier :
Demande
de
Mme
GUILBAUD),
négociatrice
en
immobilier
qui
recherche
du
terrain
sur
le secteur
des
Poteries.
Monsieur
MASSON
va
se renseigner
et contactera
Mme
GUILBAUD.
5 Fête
de
la musique
du
05.07.2019
:
Un
point
est
fait sur
l’organisation
de
la prochaine
fête
de
la musique
et sur
ce
qui
est
du
ressort
de
la collectivité
(arrêté
de
déviation,
interdiction
de
stationnement,
...)
Madame
BOUHATMI
suit
ce
dossier.
Elections
Européennes
2019 :
Un
point
est
fait
sur
l’organisation
des
élections
européennes
du
dimanche
26
mai
2019.
Le
planning
de
permanence
des
élus
sera
affiché
à la
porte
de
la maison
des
associations.
DGFIP
—
Refus
d’admissions
en
non
valeurs
—
Mail
du
comptable
public
Monsieur
le Maire
lit au
conseil
municipal
le mail
reçu
de Mr
LE
BRIS,
Responsable
de
la Trésorerie
de
Cholet,
en
réponse
au
courrier
envoyé
par
la
commune
précisant
à la
trésorerie
de
Cholet
le
refus
d’admission
en
non-
valeurs
de
certaines
créances.
Âu
vu
de
cette
réponse,
Monsieur
le
Maire
indique
qu’il
est
préférable
pour
la
commune
de
continuer
à envoyer
des
lettres
de
relances
et de
chercher
directement
à recouvrir
certaines
sommes
impayées. Réservation
Cantine/service
enfance
Monsieur
le
Maire
informe
le
conseil
municipal
qu’une
modification
va
avoir
lieu
concernant
le
délai
d'inscription
et de
désinscription
au
niveau
de
la cantine
scolaire
et d’une
partie
des
services
à l’enfance.
Le
délai
sera
maintenant
de
48
heures
à l’avance.
Apéro
partagé
— 27.09.2019
Mme
DELAUNAY,
directrice
de
l'accueil
périscolaire
et
de
accueil
de
loisirs
de
la
commune,
à
sollicité
la
commune
pour
l’organisation
d’un
apéro
partagé
le 27
septembre
2019.
Le
conseil
donne
son
accord.
ESVCT
— Tournoi
de
tennis :
L’'ESVCT
informe
qu’elle
organisera
un
tournoi
de
tennis
le
22
juin
2019
à
la
salle
des
sports
et
sollicite
la
commune
pout
la
mise
à
disposition
de
tables,
bancs
et
ganivelles.
Le
conseil
donne
son
accord.
L’affiche
du
tournoi
sera
diffusée
sur
les
supports
de
communication
de
la
commune.
Réservation
salles
— Club
du
Trézon
Suite
à un
courrier
de Mme
CHOIMET,
le club
du Trézon
a répondu
pour
réserver la salle annexe
les 09.10.2019
et 29.01.2020. AG
— FDGDON
49
L'assemblée
générale
de la FDGDON
49
aura lieu le 26.06.2019.
Monsieur
MASSON
représentera
la commune.
SAFER
—
Demande
d'affichage
en
mairie
Information
de
la
SAFER
pour
affichage
en
mairie.
Invitation
GAULE
VEZINAISE
Invitation
de
la Gaule
Vezinaise
à la journée
truites
du
1°
juin
2019
et au vide
grenier
du
02.06.2019
“Æ
Présentation
de
la
revue
de presse.
La
séance
est
close
à
21h30.
Le prochain
Conseil Municipal
se
déroulera
le mercredi
19
Juin
2019
à
18h
30
Le
Maire,
Cédric
VAN
VOOREN