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unknown - Communauté d'agglomération - Seine Normandie Agglomération - BC22 09 15 Compte rendu
Document publié le Samedi 1 janvier 2022
Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Seine Normandie Agglomération - BC22 09 15 Compte rendu)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Aménagement du territoire, Justice et droit,
Seine
Normandie
AGGLOMÉRATION
COMPTE-RENDU DE LA SÉANCE
DU BUREAU COMMUNAUTAIRE
JEUDI 15 SEPTEMBRE 2022
L'an deux mille vingt, le 15 septembre 2022 à 15h30,
Etaient présents :
Frédéric DUCHÉ (LES ANDELYS), Pieternella COLOMBE (SAINT MARCEL), Aline BERTOU (FRENELLES EN VEXIN), Antoine ROUSSELET (LA CHAPELLE LONGUEVILLE), Dominique MORIN (VERNON), Christian LE PROVOST (LES ANDELYS), Guillaume GRIMM (CHAIGNES), Johan AUVRAY (VERNON), Thibaut BEAUTÉ (NOTRE DAME DE L'ISLE), Pascal JOLLY (GASNY), Jérôme GRENIER (VERNON), Lydie CASELLI (PACY SUR EURE), Annick DELOUZE (VEXIN SUR EPTE)
Absents :
Juliette ROUILLOUX-SICRE
Absents excusés :
Pouvoirs :
François OUZILLEAU a donné pouvoir à Jérôme GRENIER, Pascal LEHONGRE a donné pouvoir à Pieternella COLOMBE, Thomas DURAND a donné pouvoir à Frédéric DUCHÉE
Secrétaire de séance : Dominique MORIN
Monsieur le Président constate que le quorum est atteint.
Le procès-verbal de la séance précédente est adopté. N° INTITULE Décision du Bureau | __ Communautaire
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BC/22-078 | commerciales dans le cadre de l'ouverture
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BC/22-079 | FISAC : Attributions d'aides directes Adoptée à l'unanimité
Transport scolaire : Prolongation de la Adoptée à l'unanimité
convention entre Seine Normandie
Agglomération et Seine Eure
. Agglomération
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du Marché 2019/045
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t
Frédéric DUCHÉ *