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unknown - Communauté d'agglomération - Seine Normandie Agglomération - BC22 10 27 Compte rendu
Document publié le Samedi 1 janvier 2022
Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Seine Normandie Agglomération - BC22 10 27 Compte rendu)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Démocratie locale et participation citoyenne, Justice et droit,
Seine
Normandie
AGGLOMÉRATION
COMPTE-RENDU DE LA SÉANCE
DU BUREAU COMMUNAUTAIRE
JEUDI 27 OCTOBRE 2022
L'an deux mille vingt, le 27 octobre 2022 à 17h30,
Etaient présents :
Frédéric DUCHÉ (LES ANDELYS), Pascal LEHONGRE (PACY SUR EURE), Aline BERTOU (FRENELLES EN VEXIN), Thomas DURAND (VEXIN-SUR EPTE), Antoine ROUSSELET (LA CHAPELLE LONGUEVILLE), Christian LE PROVOST (LES ANDELYS), Guillaume GRIMM (CHAIGNES), Johan AUVRAY (VERNON), Thibaut BEAUTÉ (NOTRE DAME DE L'ISLE), Julien CANIN (PACY SUR EURE), Annick DELOUZE (VEXIN SUR EPTE), Patricia DAUMARIE (VERNON)
Absents :
Absents excusés :
Pieternella COLOMBE
Pouvoirs :
François OUZILLEAU a donné pouvoir à Frédéric DUCHÉ, Dominique MORIN a donné pouvoir à Thomas DURAND, Pascal JOLLY a donné pouvoir à Christian LE PROVOST, Jérôme GRENIER a donné pouvoir à Pascal LEHONGRE
Secrétaire de séance : Aline BERTOU
Monsieur le Président constate que le quorum est atteint.
Le procès-verbal de la séance précédente est adopté. Décision du Conseil N° INTITULE = 1 ___ Communautaire
Impression des supports de Adoptée à l'unanimité
communication de SNA, de l'OT, du CIAS
BC/22-087 | de SNA, de la ville de Vernon et du CCAS
de Vernon - Autorisation de signature de
: l'avenant 3 de l'Accord-cadre 2021/026
BC/22-088 FISAC - attribution d'aide directe Adoptée à l'unanimité
Dérogation au repos dominical dans les | Adoptée à l'unanimité Co
SERRE commerces de détail - Année 2023 .
BC/22-090 Recrutement du ee + de la cohésion | Adoptée à l'unanimité
Recrutement d'un technicien Adoptée à l'unanimité
HE sel ____ assainissement non collectif … Prestation de services du Directeur de la | Adoptée à l'unanimité
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BC/22-093 Prestation de services du Directeur de la | Adoptée à l'unanimité [ cohésion sociale pour Vernon
Prestation de services de l'Adjointe à la | Adoptée à l'unanimité
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SAINT MARCEL | on
Bc/22-098 | Prestation de services de l'assistante de | Adoptée à l'unanimité Direction pour Vernon
Prestation service de l'assistante de Adoptée à l'unanimité
ÉSRRÈS Direction pour le CCAS
Prestation de services de l'assistante de | Adoptée à l'unanimité RSI Direction pour le CIAS _ Mise à disposition de personnel entre la | Adoptée à l'unanimité
EG8-181 ville de Vernon et SNA L _
Mise à disposition de personnel entre la | Adoptée à l'unanimité
| HSE ville de Saint-Marcel et SNA
Commune de MENILLES - Avis de SNA | Adoptée à l'unanimité
BC/22-103 sur la modification n°1 du Plan Local
. d'Urbanisme
Matériels d'entretien de SNA - Cession à | Adoptée à l'unanimité
BC/22-104 titre gracieux à la commune de Saint-
Marcel .
L'ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 18h10.
Le Président,
En A DUSHÉ -
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