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Compte-Rendu - 07.09
Document publié le Lundi 7 septembre 2015 par la commune d'Arbusigny.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 07.09)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Institutions publiques, Agriculture et alimentation,
COMPTE-RENDU DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 7 SEPTEMBRE 2015
Présents : Mmes Mrs. Régine REMILLON -— Marc BLETEAU -— Marie BAUD -— Vincent MOREAU — Marylène DAIGUEMORTE - Serge JACQUEMOUD -— Maryse MICHALAK -— Jannick GRANIER -— Esther VACHOUX - Pierre MORETTI — Marjorie BOISIER -— Jean BOCHET -— Laurent DELIEUTRAZ — Sylvia DUSOUCHET
Absent excusé : Mr. Jacky DURET (pouvoir à Mr. Marc BLETEAU)
Public : 1 personne
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Après lecture du compte-rendu de la séance du conseil municipal du 6 Juillet 2015, celui-ci est
approuvé à l’unanimité.
Suite à la mise en place des nouveaux rythmes scolaires depuis septembre 2014, sur proposition de Mme Le Maire, le conseil municipal décide de créer 2 emplois d’adjoint technique et 1 emploi d’animation ; tous à temps non complet.
Le conseil municipal accepte de conclure une convention avec le CAUE pour la mission d’un économiste de la construction afin qu’il puisse réaliser une estimation financière réaliste pour le projet du groupe scolaire. Coût de la mission 1 612,80 € TTC.
Afin de terminer la rénovation des 6 armoires et des 13 luminaires à traiter pour une économie d’énergie sur l’éclairage public prévisionnelle supérieure à 30% ; le conseil municipal a accepté que le SYANE intervienne pour une participation communale de 30 900 € tte + 1 500 € frais généraux et une participation du Syane de 21 500 Ettc.
Suite à une demande de remise en accessibilité d’une partie du chemin rural dit «de Vers Les Granges » en direction de la Plagne, en lacune depuis plusieurs années, le conseil municipal a décidé de ne pas prendre en charge les frais de réouverture de ce chemin inutilisé depuis longtemps et désormais inutilisable du fait de la présence d’arbustes qui peuvent être aussi bien sur l’assise dudit chemin que sur la propriété des riverains !! Mme Le Maire précise qu’il n’existe pas d’obligation générale et absolue d’entretien des chemins ruraux pour les communes. Chaque demande de
réouverture de chemin rural sera examinée cas par cas.
Le conseil municipal a :
- Accepté le devis de l’entreprise Maulet d’un montant de 4 291 € ttc pour des travaux d’entretien
(curage fossé, création regard..) sur la route du Fresnay au Biossy au niveau de l’entrée de Mr.
Dupanloup Nicolas, qui s’est aussi engagé à effectuer des travaux « de son côté ».
- Accepté le devis de l’entreprise MC Espaces Verts d’un montant de 7 326 € ttc pour la reprise de
la clôture du terrain de jeux.
- Accepté l'installation de filet pare-ballons par l’entreprise Créa Clôtures pour un montant de
6 489,60 Ettc.
- Accepté les travaux effectués par Mr. Monnet (entreprise Auxime) concernant la remise en état
des caractères sur le monument aux morts pour un montant de 1 792,50 € (exonération TVA).
- Suite à l’expertise effectuée sur le clocher pour déterminer les causes des morceaux de corniche
qui tombent et occasionnent un danger certain pour les passants, le conseil accepte le devis de
l’entreprise AANGS d’un montant de 10 457,32 €ttc pour supprimer la peinture « grise » semi-
épaisse sur les pierres d’angles, cordons en pierre et encadrements d’ouvertures, tablettes, par
sablage. 7) Questions / informations / interventions diverses :
Concernant le dossier «Porcherie : installation classée pour la protection de l’environnement », Mr.
Peguet, Président de la coopérative agricole les Fruitières des Bornes et Mr. Fontanel, rédacteur du
dossier de l’enquête publique ont rencontré les élus en mairie pour répondre à leurs questions et afin
de pouvoir émettre un avis sur ce dossier lors du conseil d'Octobre. La visite d’une porcherie
identique près de Lyon est organisée pour le 25 Septembre prochain et à la demande de Mme
Granier, une réunion est programmée entre élus pour étudier ce dossier « complexe et sensible »
pour l’environnement.
L’assemblée écoute plusieurs élus qui ont participé à différentes réunions : séminaire Communauté
de communes Arve et Salève (réflexion sur la mutualisation, le regroupement de communes … la
Loi Notre. ) ; bilan rentrée des classes : 121 élèves, travaux effectués : résine hall d’entrée , isolation
des W.C. école maternelle, organisation repas entre élus, enseignants et employés communaux le
vendredi 28 Août.
La société Proximark est intervenue pour le marquage des passages piétons, du rond-point et des
deux places « réservé mairie» en effet emplacements destinés à toute personne qui se rend dans les
services de la Mairie.
Dates à retenir :
08/09/2015 : réunion lieu-dit «Perravex/Le Parc»
12 & 13/09/15 : Fête du Patois à Reignier
19/09/15 : Inauguration « Les couloirs de la nuit » maison du Salève
25/09/15 : Vernissage à 19h. et exposition de peinture Art-busigny les 26 et 27 Septembre. 26 & 27/09/15 : Portes ouvertes bienvenue à la ferme.
Affiché en exécution du Code Général des Collectivités Territoriales Art. L.2121-25 et Code des Communes Art. R121-9.
Secrétaire de séance Maire
Marylène DAIGUEMORTE Régine REMILLON