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Compte-Rendu - CONSEIL 03 DECEMBRE
Document publié le Lundi 3 décembre 2018 par la commune d'Arbusigny.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CONSEIL 03 DECEMBRE)
Thèmes du document : Institutions publiques, Banque, Agriculture et alimentation,
COMPTE-RENDU DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL du 3 Décembre 2018
Présents : Mme Régine REMILLON – Mr. Marc BLETEAU – Mme Marie BAUD – Mr. Vincent MOREAU – Mme Marylène DAIGUEMORTE – Mr. Serge JACQUEMOUD- Mme Maryse MICHALAK – Mme Jannick GRANIER – Mr. Pierre MORETTI- Mme Marjorie DUVERNEY-BOISIER – Mme Sylvia DUSONCHET
Absents: Mr. Jacky DURET - Mr. Kévin GRASSONE - Mme Sonia TAGLIOLI
1) Après lecture du compte-rendu de la séance du conseil municipal du 5 Novembre, celui-ci est approuvé à l’unanimité.
2) Le conseil approuve le virement de crédits suivant :
Dépenses imprévues : - 9 000 €
Charges de Personnel : + 9 000 €.
3) Sur proposition de Madame Le Maire le conseil fixe la rémunération des agents recenseurs au prorata du nombre d’imprimés (bulletin de logement/bulletin individuel) que chaque agent aura collectés et accepte de leurs attribuer un remboursement forfaitaire kilométrique de 1 000€.
4) Suite au traditionnel repas qui a clôturé la cérémonie de la commémoration intercommunale du 11 Novembre, chaque commune participante prend à sa charge le repas de ses invités, le conseil fixe donc le prix forfaitaire du repas à 20€ par personne.
5) Informations diverses :
Suite à la décision du bureau communautaire de la C.C.A.Salève, le déneigement ainsi que le salage seront assurés par les communes sur l’intégralité des voies communales - Accord pour devis/factures suivants : Réparation saleuse : 908,72€ttc(Ets. Vidonne) – Désherbage des massifs : 3 216€ttc.+ plantation fleurs pour Toussaint : 384€ttc (Ent. Paysage des Bornes) – Location pelle : 1 412.40€ttc (Ets. Chavanel) – Electrodes et piles pour défibrillateur : 159.80 €ttc (Distri Club Médical) – Marquage au sol voirie : 2 415€ttc (Aximum) – Acquisition Portable : 828.50€ttc (Assistance Informatique).
Affiché en exécution du Code Général des Collectivités Territoriales Art. L.2121-25 et Code des Communes Art. R1231-9.
Secrétaire de séance Maire
Marylène DAIGUEMORTE Régine REMILLON