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Compte-Rendu - Compte Rendu du conseil municipal du 25 mai 2020
Document publié le Lundi 25 mai 2020 par la commune de Fouillouse.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte Rendu du conseil municipal du 25 mai 2020)
Thèmes du document : Démocratie, Eau et assainissement, Justice et droit,
CONSEIL
MUNICIPAL DE
FOUILLOUSE
Compte
Rendu
de
la séance
en
date
du
25
Mai
2020
INSTALLATION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
ET
DE
L’ELECTION
DU
MAIRE
L'an
deux
mille
vingt,
le
lundi
vingt-cinq
mai
à
dix-huit
heures,
les
membres
du
Conseil
Municipal
proclamés
élus
à
la
suite
des
élections
municipales
du
15
mars
2020,
se
sont
réunis
dans
la
Salle
du
conseil,
sur
la
convocation
qui
leur
a
été
adressée
par
le
Maire,
conformément
aux
l’articles
L
.2122-7
et
L.2122-8
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales. Étaient
présents
Messieurs
et
Mesdames
les
conseillers
municipaux
:
AYACHE
Serge,
BARNEAUD
Marc,
WAGNER
Michel,
CAPELLO
Anne,
WARIN
Gérard,
SERRES
Hugues,
REICHERT
Daniel,
BELET
Jean-Patrice,
BARO
Sophie,
ROBIN
Cindy,
GUISEPPI
Claudine.
La
séance
a
été
ouverte
sous
la
présidence
de
Monsieur
Serge
AYACHE,
Maire
sortant,
qui,
après
l'appel
nominal,
a donné
lecture
des
résultats
constatés
aux
procès-verbaux
des
élections
et
a
déclaré
installer
: BARNEAUD
Marc,
WAGNER
Michel,
CAPELLO
Anne,
WARIN
Gérard,
SERRES
Hugues,
REICHERT
Daniel,
BELET
Jean-Patrice,
BARO
Sophie,
ROBIN
Cindy,
GUISEPPI
Claudine
dans
leurs
fonctions
de
conseillers
municipaux.
Monsieur
Michel
WAGNER,
le
plus
âgé
des
membres
du
Conseil,
a
pris
la
présidence.
Le
Conseil
Municipal
a choisi
pour
secrétaire
Mme
Anne
CAPELLO
Mme
Cindy
ROBIN
et
M.
Daniel
REICHERT
ont
été
nommés
assesseurs.
ELECTION
DU
MAIRE
Après
l'appel
de
candidature,
il est
procédé
au
vote
:
Premier
tour
de
scrutin
:
Le
président,
après
avoir
donné
lecture
des
articles
L.2122-4et
L.2122-5,
L.
2122-7
et
L.
2122-8
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales.
Chaque
conseiller,
à
l'appel
de
son
nom,
a
remis
fermé
dans
l’urne,
son
bulletin
de
vote
écrit
sur
papier
blanc.
Le
dépouillement
du
vote
a donné
les
résultats
suivants
:
Nombre
de
bulletins
trouvés
dans
l'urne :
ji
ss
11
dont
(11
voix
pour)
M.
AYACHE
Serge
ayant
obtenu
la
majorité
absolue
des
suffrages, : a été
proclamé
Maire
et a été
immédiatement
installé.
CREATION
DES
POSTES
D’ADJOINTS
Monsieur
le
Maire
rappelle
que
la création
du
nombre
d’adjoints
relève
de
la compétence
du
Conseil
Municipal.
En
vertu
de
l’article
L.2122-2
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
le
Conseil
Municipal
détermine
librement
le
nombre
d’adjoints
sans
que
celui-ci
puisse
excéder
30%
de
l'effectif
légal
du
Conseil
Municipal.
Ce
pourcentage
donne
pour
la
commune
un
effectif
maximum
de
trois
adjoints.
Monsieur
le
Maire
propose
la création
de
trois
postes
d’adjoints.
Après
en
avoir
délibéré,
le Conseil
Municipal
décide
à
l'unanimité
des
membres
présents,
la création
de
trois
postes
d’adjoints
au
maire.
Votée
à
l'unanimité
des
membres.
(Pour
11). ELECTION
DU
PREMIER
ADJOINT
Il a
été
ensuite,
dans
les
mêmes
formes,
et
sous
la
présidence
de
M.
AYACHE
Serge,
élu
Maire,
procédé
à
l'élection
du
Premier
Adjoint.
Après
appel
de
candidature,
il est
procédé
au
déroulement
du
vote.
Premier
tour
de
scrutin
:
Le
dépouillement
du
vote
a donné
les
résultats
suivants :
Nombre
de
bulletins
trouvés
dans
l'urne :
:
reve
.. 11
dont
(11
voix
pour)
M.
BARNEAUD
Marc
ayant
obtenu
la
majorité
absolue
des
suffrages,
a
été
proclamé
1°’
Adjoint
et
a
été
immédiatement
installé.
ELECTION
DU
SECOND
ADJOINT
Il a
été
ensuite,
dans
les
mêmes
formes,
à
l'élection
du
second
Adjoint.
Après
appel
de
candidature,
a
suivi
le
déroulement
du
vote.
Premier
tour
de
scrutin
:
Le
dépouillement
du
vote
a donné
les
résultats
suivants
:
Nombre
de
bulletins
trouvés
dans
l’urne
:
11
Ont
obtenus
:
MWAGNER
Michel
sans
sunnaouses
..Huit
(8
voix
pour)
M.
REICHERT Daniel
:
à
... Trois
(3
voix
pour)
M.
WAGNER
Michel
ayant
obtenu
la
majorité
absolue
‘des
suffrages,
a été
proclamé
2°"
Adjoint
et a
été
immédiatement
installé.
ELECTION
DU
TROISIEME
ADJOINT
Il a
été
ensuite,
dans
les
mêmes
formes,
à
l'élection
du
troisième
Adjoint.
Après
appel
de
candidature,
a
suivi
le
déroulement
du
vote.
Premier
tour
de
scrutin
:
Le
dépouillement
du
vote
a
donné
les
résultats
suivants
:
Nombre
de
bulletins
trouvés
dans
l’urne
:
sa
sr
.. 11
dont
(11
voix
pour)
Mme
Anne
CAPELLO
ayant
obtenu
la majorité ‘absolue des
‘suffrages, : a été
proclamé
3ème
Adjointe
et
a été
immédiatement
installé.
Monsieur
le
Maire
précise
que
les
délégués
communautaires
sont
le
Maire
et
le
1er
adjoint
selon
la
législation,
compte
tenu
du
fait
que
la
commune
a
moins
de
1
000
habitants.
DELEGATION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
A
M.
LE
MAIRE
M.
Le
Maire
expose
à l'assemblée
que
les
dispositions
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
(article
L2122-22)
permettent
au
Conseil
Municipal
de
déléguer
au
maire
un
certain
nombre
de
ses
compétences.
Dans
un
souci
de
favoriser
une
bonne
administration
communale
et après
en
avoir
délibéré,
il est
proposé
de
déléguer
à
Monsieur
le
Maire
16
compétences
pour
la
durée
de
son
mandat.
Monsieur
le
Maire
procède
à
la
lecture
des
termes
et conditions
sus-visés.
Votée
à
l'unanimité
des
membres.
(Pour
11).
COMMISSIONS
COMMUNALES
M.
Le
Maire
explique
que
le
Conseil
Municipal
a
la
possibilité
de
créer
en
son
sein
des
commissions
municipales
destinées
à améliorer
son
fonctionnement
dans
le
cadre
de
la
préparation
des
délibérations.
Ces
commissions
seront
constituées
pour
la durée
du
mandat
municipal.
Le
Maire
est
président
de
droit
de
chaque
commission.
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré
à
l'unanimité
(11
pour),
Décide
de
créer
les
commissions
suivantes
: 1
Commission
Budget-Finances :
En
charge
de
l'élaboration
du
budget
primitif,
supplémentaire,
de
l'exécution
du
budget,
des
comptes
administratifs,
des
demandes
de
subventions
et
du
suivi
des
paiements,
des
impôts,
Responsable
de
la commission
: M.
SERRES
Hugues
Mme
GUISEPPI
Claudine
—
M.
REICHERT
Daniel
2
Commission
Urbanisme
- Aménagement
:
En
charge
du
PLU,
Projet
d'aménagement,
Suivi
des
permis
de
construire,
conformité
des
permis.
Responsable
de
la commission
: Mme
GUISEPPI
Claudine
M.
BARNEAUD
Marc,
M.
WAGNER
Michel
3
Commission
Voirie,
Travaux,
Agriculture
et Forêt:
En
charge
de
l'Entretien,
l'aménagement,
la
sécurité
de
la
voirie
communale,
du
déneigement,
du
débroussaillage,
des
espace
verts
communaux,
de
la
signalétique
routière
et
informelle,
des
Réseaux:
eau
potable,
eaux
usées
et assainissement,
éclairages
publics,
EDF,
des
démarches
en
direction
des
agriculteurs,
foncier
agricole
et de
la gestion
de
la forêt
communale
Responsable
de
la
commission
: M
WARIN
Gérard
M.
BARNEAUD
Marc,
M.
Jean-Patrice
BELET
4
Commission,
Concertation,
Administration
Générale
et Patrimoine
Communal:
En
charge
de
l'affichage
communal,
de
l'animation
de
la concertation
des
habitants,
de
la gestion
du
personnel
communal,
de
la
gestion
des
bâtiments
et
mobiliers
communaux,
de
la gestion
du
patrimoine
de
la commune
Responsable
de
la
commission
: M.
REICHERT
Daniel
Mme
CAPELLO
Anne,
M.
WAGNER
Michel
5
-
Commission
Communication,
Sociale,
Scolaire,
Vie
Culturelle,
Associative,
Sportive
et
Tourisme
En
charge
du
Bulletin
communal
(coordination
de
la
rédaction,
publication,
diffusion
papier
et
numérique),
de
l'enfance, la
jeunesse,
les
aînés
et
intergénérationnel
,
de
la
prise
en
compte
de
l'handicap,
de
l'accueil
des
nouveaux
arrivants,
de
la
vie
scolaire
et
des
transports,
du
service
à
la
population
(ADMR...),
des
solidarités,
des
Animations
culturelles
et
sportives,
des
relations
avec
les
associations,
du
tourisme,
relation
avec
l'OT
intercommunal
et
du
site
internet
(animation,
mise
à jour)
Responsable
de
la
commission
:Mme
ROBIN
Cindy
Mme
CAPELLO
Anne,
M.
WAGNER
Michel,
M.
REICHERT
Daniel,
Mme
BARO
Sophie
Votée
à
l'unanimité
des
membres.
(Pour
11).
ELECTION
DES
MEMBRES
DE
LA
COMMISSION
D'APPEL
D'OFFRES
Considérant
qu’à
la
suite
des
élections
municipales,
il
convient
de
désigner
les
membres
titulaires
de
la
commission
d’appel
d’offres
et
ce
pour
la
durée
du
mandat.
Il
convient
également
de
procéder
à l’élection
des
suppléants
en
nombre
égal
à celui
des
titulaires.
Considérant
qu’outre
le
maire,
son
président,
cette
commission
est
composée
de
3
membres
du
conseil
municipal
élus
par
le
conseil.
Après
vote
à
l’unanimité,
sont
élus
à la
commission
d’appel
d’offre
:
Président
: M.
AYACHE
Serge
Membres
titulaires
:
Membres
suppléants
:
WAGNER
Michel
- 11
Voix
pour
CAPELLO
Anne
- 11
Voix
pour
BARNEAUD
Marc
- 11
Voix
pour
SERRES
Hugues
- 11
Voix
pour
REICHERT
Daniel
- 11
Voix
pour
GUISEPPI
Claudine
- 11
Voix
pour
Questions
diverses
:
M.
le
Maire
annonce
que
le
prochain
conseil
municipal
aura
lieu
le
lundi
08
Juin
à
18h30
Le
Maire,
Serge
Ayache; Laséa
ce
t levée
à 20h00.
EX? ra