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Compte-Rendu - Compte rendu du conseil municipal du 10 juillet 2020
Document publié le Vendredi 10 juillet 2020 par la commune de Fouillouse.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte rendu du conseil municipal du 10 juillet 2020)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Assurance,
CONSEIL
MUNICIPAL DE
FOUILLOUSE
Compte
Rendu
de
la séance
en
date
du
10
Juillet
2020
Election
des
délégués
relatifs
aux
élections
sénatoriales
du
dimanche
27
septembre
2020.
Étaient
présents
:
AYACHE
Serge,
BARNEAUD
Marc,
WAGNER
Michel,
CAPELLO
Anne,
WARIN
Gérard,
SERRES
Hugues,
REICHERT
Daniel,
BELET
Jean-Patrice.
Absents
excusés
:
Mme
BARO
Sophie
a
donné
procuration
à
Mme
CAPELLO
Anne
Mme
GUISEPPI
Claudine
a
donné
procuration
à
M.
SERRES
Hugues
Mme
ROBIN
Cindy
a
donné
procuration
à
M.
BELET
Jean-Patrice
Convocation
du
6
Juillet
2020
Secrétaire
de
séance
: CAPELLO
Anne
La
séance,
présidée
par
Monsieur
Serge
AYACHE,
maire,
s’est
ouverte
à
18
h30.
Approbation
du
compte
rendu
du
conseil
municipal
du
15
Juin
2020
Approuvé
à
l'unanimité
des
présents.
(Pour
11)
M
WAGNER
Michel
et
M
WARIN
Gérard
ont
été
désignés
comme
les
deux
conseillers
municipaux
les
plus
âgées
et
Mme
CAPELLO
Anne
et
M.
BELET
Jean-Patrice
comme
les
deux
conseillers
municipaux
les
plus
jeunes.
DESIGNATION
DES
DELEGUES
TITULAIRES
ELUS
Après
l’appel
de
candidature,
il est
procédé
au
vote
:
Premier
tour
de
scrutin
:
Le
président,
a donné
lecture
des
articles
L.2122-4et
L.2122-5,
L.
2122-7
et
L.
2122-8
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales.
Chaque
conseiller,
à
l'appel
de
son
nom,
a remis
fermé
dans
l'urne,
son
bulletin
de
vote
écrit
sur
papier
blanc.
Le
dépouillement
du
vote
a donné
les
résultats
suivants:
Nombre
de
bulletins
trouvés
dans
l'urne :
.
”
.. 11
dont
(11
voix
pour)
M.
AYACHE
Serge
ayant
obtenu
la majorité
absolue
des
suffrages,
aà été
désigné
« délégués
titulaire
pour
les
élections
sénatoriales
». DESIGNATION
DES
DELEGUES
SUPPLEANTS
Après
l'appel
de
candidature,
il est
procédé
au
vote
:
Premier
tour
de
scrutin
:
Le
président,
a
donné
lecture
des
articles
L.2122-4et
L.2122-5,
L.
2122-7
et
L.
2122-8
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales.
Chaque
conseiller,
à
l'appel
de
son
nom,
a
remis
fermé
dans
l’urne,
son
bulletin
de
vote
écrit
sur
papier
blanc.
Le
dépouillement
du
vote
a
donné
les
résultats
suivants :
Nombre
de
bulletins
trouvés
dans
l’urne
:
411
dont
(11
voix
pour)
#
M.
BARNEAUD
Marc
ayant
obtenu
la
majorité
absolue
des
suffrages,
a
été
désigné
«
délégué
suppléant
pour
les
élections
sénatoriales
».
+
M.
REICHERT
Daniel
ayant
obtenu
la
majorité
absolue
des
suffrages,
a été
désigné
« délégué
suppléant
pour
les
élections
sénatoriales
».
+
Mme
CAPELLO
Anne
ayant
obtenu
la
majorité
absolue
des
suffrages,
a été
désigné
« déléguée
suppléante
pour
les
élections
sénatoriales
».
Questions
diverses
:
M.
le Maire
profite
de
ce
conseil
municipal
pour
aborder
trois
sujets.
1)
Le
curage
des
fossés
des
voiries
et
chemins
communaux
ont
fait
l'objet
de
deux
devis
que
M.
le
Maire
a
présenté
au
conseil
municipal
;un
devis
de
l’entreprise
Abrachy
de
Tallard
et
un
autre
de
l'entreprise
Cugnet
de
Curbans.
Après
analyse
des
offres,
les
travaux
seront
réalisés
courant
août
par
l'entreprise
Cugnet.
2)
Achat
et
mise
à disposition
d’un
défibrillateur
extérieur
:plusieurs
options
ont
été
évoqués
par
le
conseil
municipal
:l'achat
ou
la
location
longue
durée
intégrant
la
maintenance
et
l'assurance.
Après
étude,
le
conseil
municipal
souhaite
connaitre
l'avis
de
notre
assureur
relatif
à
la
garantie
du
risque
«vol
etfou
dégradation
de
l'appareil
».
La
décision
du
choix
porté
interviendra
dès
la
rentrée
prochaine.
Afin
d'anticiper
cette
installation,
un
électricien
installera
une
alimentation
électrique
sécurisée,
afin
de
recevoir
l'appareil.
3)
Eclairage
et
illumination
de
la
place
de
mairie
;M.
le
Maire
a
rappelé
l'état
vieillissant
du
matériel
d'illumination
que
nous
mettons
en
place
à
l’occasion
des
fêtes
de
fin
d'année,
sur
la
place
de
la
mairie.
Dans
le
cadre
d'offre
de
déstockage,
différentes
propositions
nous
sont
parvenues.
Le
Conseil
Municipal
a
retenu
le
principe
d’une
enveloppe
à
hauteur
de
1500€
pour
répondre
à
ce
besoin.
Le
Maire,
Serge
Ayache,
La
séance
est
levée
à
20h30.