Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - 2016 01 05 CRCM
Compte-Rendu - 2016 05 31 CRCM
Compte-Rendu - 2024 11 05 CRCM
Compte-Rendu - 2022 12 13 CRCM
Compte-Rendu - 2020 05 26 CRCM
Compte-Rendu - 2018 05 29 CRCM
Compte-Rendu - 2017 05 30 CRCM
Compte-Rendu - 2019 01 29 CRCM
Compte-Rendu - 2025 04 01 CRCM
Compte-Rendu - 2018 12 04 CRCM
Compte-Rendu - 2025 05 13 CRCM
Document publié le Mardi 13 mai 2025 par la commune d'Aureville.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 2025 05 13 CRCM)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Démocratie, Investissement et développement économique,
1
Compte Rendu de la réunion du
conseil municipal d’Aureville
Mardi 13 mai 2025 – CM 2025/04
Ouverture de séance : 20 heures 30.
Membres en exercice : 15 / Présents : 13/ Pouvoir : 0 / Votants : 13
PRÉSENTS : ESPIC Xavier, BACCHIN Patrice, AJAC Carole, CASSAN Christine, ANDRE Dominique, SCHMIT Sylvie, LANDREA Benoît, VERBEKE Céline, TARROUX Francis, GILLES André, BOISLIVEAU Anthony, MOUMIN Jean-Marc, MANENT Corinne.
ABSENTS EXCUSÉS : CAMUS Gabriel, GROENEN Jesse.
Conformément à l’article L.2121-15 du Code général des Collectivités Territoriales (CGCT), Madame MANENT Corinne est nommée secrétaire de séance, et ceci à l’unanimité des membres présents
ORDRE DU JOUR
Approbation du compte rendu de la réunion du 1er avril 2025
Sujet avec débats
1. Choix des entreprises pour l’extension du préau de l’école
2. Décision modificative budgétaire
Vie Communale
Compte rendu des activités communales
Vie Intercommunale.
Compte rendu des activités intercommunales
Questions diverses 2
TABLE DES MATIÈRES
Sujet avec débats
Choix des entreprises pour le marché relatif aux travaux d’extension garderie / ravalement école et restauration ............................................................................................................................................... 3
Décision modificative n°1 .......................................................................................................................... 3
Vie Communale ............................................................................................................................................ 4
Urbanisation/Voirie/Travaux ...................................................................................................................... 4
Travaux d’extension de la garderie scolaire.......................................................................................... 4
Réorganisation service voirie du SICOVAL .......................................................................................... 4
Granja del Castèl .................................................................................................................................. 4
Agrandissement de la bibliothèque ....................................................................................................... 4
École/Jeunes/Sport/Associations ............................................................................................................. 4
Écoles .................................................................................................................................................... 4
Jeunes ................................................................................................................................................... 4
Associations .............................................................................................................................................. 5
Personnel .................................................................................................................................................. 5
Communication ......................................................................................................................................... 5
CCAS ........................................................................................................................................................ 5
Vie Intercommunale...................................................................................................................................... 5
Sicoval Conseil de Communauté ............................................................................................................. 5
Déchets ................................................................................................................................................. 5
Dialogue citoyen .................................................................................................................................... 5
SMRAD ..................................................................................................................................................... 5
Réunion du 26 mars 2025 ..................................................................................................................... 5 3
Monsieur le Maire ouvre la séance du 13 mai 2025 à 20h30. Le compte rendu de la réunion du 1er avril 2025 est approuvé à l'unanimité.
SUJETS AVEC DÉBAT
Choix des entreprises pour le marché relatif aux travaux d’extension garderie / ravalement école et restauration
CM-04-2025 – 01/15
Monsieur le Maire rappelle à son Conseil Municipal que par délibération du 26 septembre 2023 il a été décidé des travaux d’extension et de rénovation énergétique des bâtiments scolaires. Il indique qu’une procédure adaptée a été lancée au mois de septembre 2023 pour le choix d'un maître d'œuvre : Atelier d’architecture Richard VALES. Le maître d’œuvre a estimé le montant du marché pour ce projet à la somme de 298 700 € HT.
Suite à l’examen et à l’analyse des offres, réalisés en mairie le 12 mai 2025, la commission d’appel d’offre a émis un avis pour la désignation des entreprises suivantes :
LOTS Entreprises Montant HT initial Options retenues Marché HT final
Lot 1 – Démolitions SAS ERC 21 378.00 € 21 378.00 €
Lot 2 – Gros œuvre,
VRD, clôtures SAS ERC 27 026.00 € 27 026.00 €
Lot 3 – Charpente
bois, couverture
préau
GALLAY 34 998.00 € 34 998.00 €
Lot 4 – Menuiserie
aluminium SA LABASTERE 31 26 925. 00 € 26 925.00 €
Lot 5 – Macro lot
second œuvre EURL MABILAT 140 444.00 € 140 444.00 €
Lot 6 – Ravalements,
enduits BRL FACADES 60 158.00 € 60 158.00 €
TOTAL : 310 929.00 € 310 929.00 €
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal d’Aureville approuve à l’unanimité ce choix et autorise Monsieur le Maire à signer tous les documents relatifs au marché.
Ainsi fait et délibéré, les, jour, mois et an que dessus.
Décision modificative n°1
CM-04-2025 - 02/16
Monsieur le Maire indique à son Conseil Municipal qu’il est nécessaire de prendre une décision modificative pour des transferts de crédits afin de prendre en charge différentes dépenses non prévues (facture SDAN 2021 reçue en 2025, remboursement exceptionnelle réservation Granja et mise en place d’une borne incendie).
Article Libellé article Section Sens Code opération
Montant
proposé
Montant
voté
2041512/204 Amortissement SDAN 2021 Invest. D 210 210
2135/21 Plateforme RD24 Invest. D 2023/03 -4600 -4600
2156/21 Borne incendie Brelh Invest. D 2025/09 4600 4600
28041512/040 Amortissement SDAN 2021 Invest. R 210 210
615221/011 Entretien et réparations sur
bâtiments publics
Fonc. D -1510 -1510
673/67 Titres annulés (remboursement
location annulée)
Fonc. D 1300 1300
681/042 SDAN 2021 Fonc. D 210 210
Ainsi fait et délibéré, les, jour, mois et an que dessus. 4
SUJETS SANS DÉBAT
Vie Communale
Urbanisation/Voirie/Travaux
Travaux d’extension de la garderie scolaire
Les travaux devraient commencer début juin. Il convient de prévoir le déménagement et le réaménagement des locaux.
La garderie sera évacuée par le personnel de l’ALAE de son matériel.
Le mobilier de la garderie sera enlevé par les élus le samedi 14 juin, celui des classes le samedi 5 juillet.
Après les travaux, le mobilier sera réinstallé dans chaque local les 23 et 25 août, toujours par les élus.
Réorganisation service voirie du SICOVAL
Le service se réorganise en trois secteurs au lieu de deux.
Granja del Castèl
Le bris de glace à la salle des fêtes a été pris en charge par l’assurance, la réparation a été commandée à l’entreprise SMAP qui a réalisé le chantier de la Granja.
Agrandissement de la bibliothèque
L’architecte en charge de ce dossier a été relancé, il doit nous transmettre son estimation pour nous permettre de lancer ce marché.
École/Jeunes/Sport/Associations
Écoles
RPI
Le LEC organise le mercredi 28 mai une formation sur la thématique : "L’art du cadre : éduquer sans dominer". Elle est proposée aux personnels Mairie qui sont mis à disposition sur le temps ALAE.
Le 19 juin est prévu une réunion avec le LEC pour faire le bilan de l’année scolaire 2024-2025.
Lundi 19 mai, la Mairie va également rencontrer le LEC pour faire le point sur les travaux qui vont débuter à la garderie.
Le PEDT est en cours de renouvellement, il est envisagé de l’articuler avec la convention territoriale globale.
SIEMCA
Le budget a été voté.
Jeunes
31 jeunes étaient présents à la consultation sur les projets du village le 9 mai, ils avaient entre 12 et 18 ans. Ils ont pu travailler sur trois projets :
- Décoration du rond point pour le passage du tour de France
- Fresque murale à l’entrée du village
- Création d’un skate park
La rencontre s’est clôturée par une pizza partie et une sortie patinoire. 5
Associations
Café associatif
L’association a demandé un nouveau local car l’actuel est vétuste. Il a été convenu que la Mairie réaménagerait le local existant. L’association doit présenter une proposition d’aménagement.
Comité des fêtes
L’association organise la fête locale les 6, 7 et 8 juin, elle fêtera ses 50 ans.
La tournée du comité se fera le 17 mai et elle organisera également des au- bades dans certains lotissements.
Personnel
Une offre est en cours pour le recrutement d’un agent polyvalent espace vert à mi-temps sur les communes de Goyrans et d’Aureville. N’ayant pas reçu de candidature à ce jour, Monsieur André DUCASSE reprend du service à la mairie pour épauler Nicolas jusqu’à la fête locale.
Communication
Les articles pour les prochaines brèves du Cossignol devront être prêts pour fin juin. Il est envisagé de faire un article sur le passage du tour de France à Aureville.
CCAS
Le repas des aînés est organisé le 17 mai à la Granja, 72 participants sont attendus. Rendez-vous à 9h30 pour la mise en place.
Vie Intercommunale
Sicoval Conseil de Communauté
Déchets
Meilleure prise en compte des coûts par le SICOVAL concernant les dépôts sau- vages.
Dialogue citoyen
Le Conseil de développement du Sud-Est Toulousain avait été saisi par le SICOVAL afin d’effectuer une étude sur l’Accueil de nouveaux habitants et la qualité de vie. Le rapport d’activité et la saisine ont été rendus au SICOVAL.
SMRAD
Réunion du 26 mars 2025
Le syndicat envisage lors de la réunion du 26 mars 2025, une rénovation / agrandissement de la lagune du centre d'enfouissement de Dremil Lafage . L'extension de cette lagune permettra de traiter in situ une quantité maximale de lixiviats au lieu de les envoyer à la station d'épuration de Toulouse Ginestous. Le budget estimatif est d'environ 250 000 €.
Monsieur Xavier ESPIC clôt la réunion du conseil municipal à 23h15.
Merci à Josy pour la collation de ce soir.
La prochaine réunion du conseil municipal est prévue le mardi 24 juin 2025 à 20h30 6
CM-04-2025 – 01/15 : Choix des entreprises pour le marché relatif aux travaux d’extension garderie / ravalement école et restauration CM-04-2025 – 02/16 : Décision modificative budgétaire
AJAC Carole
ANDRE Dominique
BACCHIN Patrice
BOISLIVEAU Anthony
CAMUS Gabriel Absent
CASSAN Christine
ESPIC Xavier
GILLES André
GROENEN Jesse Absent
LANDREA Benoît
MANENT Corinne
MOUMIN Jean-Marc
SCHMIT Sylvie
TARROUX Francis
VERBEKE Céline