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Déliberation - 1775 2026 42 representant foret
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Clonas-sur-Varèze.
Lien du pdf (Déliberation - 1775 2026 42 representant foret)
Thèmes du document : Institutions publiques, Union Européenne, Inégalités sociales,
Envoyé
en
préfecture
le
13/05/2026
=
Département
de
l'Isère
République
franç:
Reçu
en
préfecture
le
13/05/2026
u en
préfecture
le
Clénas)/
|ne
2026
. 42]
EXTRAIT
DES
DELIBERATIO|
ie
à sasares
SL
ur
#
AT
ZE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
|
5
:538-213801145-20260429-202642
DE
29/04/2026
Désignation
d’un
correspondant
«
Forêt
»
communal
|
Nombre
de
conseillers
:19
En
exercice
:
19
Présents
:
18
Votants
:
18
+
1 pouvoir
L’an
deux
mil
vingt-six,
le
vingt-neuf
avril,
Le
Conseil
municipal
de
la commune
de
Clonas
sur
Varèze,
dûment
convoqué,
s'est
réuni
en
session
ordinaire,
au
foyer
communal
9
Rue
du
8
mai
1945,
Maison
commune
temporaire,
sous
la
présidence
de
M.
Vincent
CHORON,
Maire.
Date
de
la convocation
: 23/04/2026.
Convocation
adressée
aux
membres
du
Conseil
municipal
le 23/04/2026
par
messagerie.
Présents:
BASTIEN
Yvan.
BENALI
Jessica.
BERNARD
Christophe.
CHORON
Vincent.
COMTE
Elisabeth.
DARDIER
Stéphane.
DEGAS
Sylvie.
DUMAS
Christophe.
FERNANDES
Ghislaine.
FONTANA
Julien.
GONCALVES
Patrick.
LARUE
Christelle.
LAVIGNE
Isabelle.
LIBERO
Franck.
MERNISSI
Chakib.
MODRAK
Bérénice.
MOURLON
Jérôme.
RIBEYRE
Ludovic.
Excusée
:
DEYRIEUX
Caroline
(pouvoir
à
Patrick
Goncalves).
Le
pouvoir
a
été
déposé
en
application
de
l'article
L.2121-20
du
code
général
des
collectivités
territoriales.
Le
Conseil,
réuni
au
nombre
prescrit
par
l'article
50
de
la
loi
du
5
avril
1884,
nomme
Mme
Christelle
LARUE,
secrétaire
de
séance.
M.
le
Maire
expose
au
Conseil
municipal
que
la
Charte
Forestière
de
Bas-Dauphiné
et
Bonnevaux
engage,
depuis
2014,
des
actions
visant
à
promouvoir
le
rôle
multifonctionnel
de
la
forêt,
qui
représente
une
ressource
économique,
sociale
et
environnementale
précieuse
pour
le
territoire.
Tous
les
acteurs
du
territoire
y
sont
associés,
dont
les
collectivités.
Il
lui
souligne
que
depuis
l'été
2015,
la
Charte
Forestière
sollicite
l'ensemble
des
communes
la
composant
afin
d'identifier
dans
chacune
d'elles
une
(ou
deux)
personne
volontaire,
pour
faire
partie
du
Réseau
des
correspondants
« forêt
»
communaux.
Il
lui
précise
que
l'objectif
de
ce
réseau
est
d'avoir
un
relais
auprès
de
chaque
commune
sur
les
questions
liées
à
la
forêt
et
à
la
filière
bois
;
que
le
correspondant
est
tenu
informé
de
l'actualité
forestière,
peut
assister
à
des
formations,
faire
remonter
des
idées
d'actions
ou
difficultés
rencontrées
auprès
de
l'animateur
de
la
Charte
Forestière
et
représenter
la
commune
dans
la
mise
en
place
des
actions
développées.
Le
correspondant
aura
un
rôle
clé
à jouer
en
tant
qu'intermédiaire
entre
la
commune
et
les
professionnels
de
la
filière.
11 s’investira
selon
ses
possibilités,
sa
disponibilité
et
les
enjeux
locaux.
Suite
aux
élections
municipales
de
mars
2026
et
suite
au
courrier
reçu
du
Président
de
la
Charte
Forestière
de
Bas-Dauphiné
et
Bonnevaux,
il lui
propose
de
désigner
comme
correspondant
«
Forêt
».
Après
en
avoir
délibéré,
le
Conseil
municipal,
à
l'unanimité,
Désigne
en
tant
que
correspondant
«
Forêt
» communal
:
e
M.
FERNANDES
Ghislaine
Charge
M.
le
Maire
de
faire
le
nécessaire
auprès
du
Président
de
la
Charte
Forestière
de
Bas-Dauphiné
et
Bonnevaux. Fait
et
délibéré,
les
jour,
mois
et
an
ci-dessus,
Extrait
certifié
conforme
par
le
Maire,
A
Clonas
sur
Varèze,
le
6
mai
2025,
La
secrétaire,
Christelle
LARUE
Le
Maire,
Vincent
CHORON