Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 2157279
Déliberation - 2162836
Déliberation - 2157278
Déliberation - 2162842
Déliberation - 2217998
Déliberation - 2162839
Procès Verbal - 2177637
Procès Verbal - 1870621
Procès Verbal - 2049403
Procès Verbal - 1922559
Déliberation - 2162844
Document publié le Jeudi 2 avril 2026 par la commune de Rombas.
Lien du pdf (Déliberation - 2162844)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Justice et droit,
r REÇU EN PREFECTURE
le 07/84/2826
L «Aa et L 1
Commune de Rombas
Département de la Moselle
Arrondissement de Metz-Campagne
DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL DU 2 AVRIL 2026
Délibération n° 2026/04/09
Date de la La séance débute à Acte exécutoire à Affichée en Mairie convocation : 18h00 compter du : le :
26 MARS 2026 et se termine à 19h 00 7 AVRIL 2026 7 AVRIL 2026
Conseillers élus : 29 Conseillers en fonction : 29 Conseillers présents : 27
Étaient présent(e)s (27)
M. FOURNIER Lionel, Maire Mme KEUVREUX Anita M. PARRA Victor M.RISSER Charles Mme COLOMBEY Fabienne Mme SCHAEGIS Lydia Mme WAGNER Veronica M. CHARO Michel M. BOUILLAGUET Clément M. NOBILE Didier M. RUPPERT José M. DOLBEAU Jonathan Mme MACAIGNE Christèle Mme STEINBACH Danielle Mme DEMIR Selma M. Vincent MARRELLA M. BARBARAS Pascal Mme GATTO Josiane Mme MUHLMANN Aude Mme BALZER Lise Mme NAPOLI Rose Marie M. DUMON Joël Mme DA ROCHA Maria M. VILLA Victor Mme KRAOUCHE Bakhta M. IAFRATE Michel M. BEN-ARIF Samir
Étaient absent({e}s avec procuration (2)
Mme OUTOMURO Clotilde procuration à Mme Veronica WAGNER.
M. PELTIER Xavier procuration à M. Michel IAFRATE.
Était absent(e)s excusé(e)s (0)
Secrétaire de séance : Mme Selma DEMIR
Publié sur Le site de la Ville Le 7 avril 2026
Transmis au contrôle de légalité Le 7 avril 2026 REÇU EN PREFECTURE
le 67/84/2826
œ
9. Désignation par le conseil municipal des représentants de la Ville dans les structures intercommunales, les Conseils d'Administration et diverses commissions.
Le conseil municipal, à l'unanimité
DECIDE de ne pas procéder au scrutin secret pour ces différentes représentations,
1/ LE S.I.V.U. CHENIL DU JOLI BOIS MOINEVILLE
Sont candidats :
MACAIGNE Christèle
DOLBEAU Jonathan
DA ROCHA Maria
BALZER Lise
Suite au vote, à l’unanimité
Sont nommés déléqués :
e MACAIGNE Christèle
e DOLBEAU Jonathan
e° DAROCHA Maria
Est nommée suppléante :
e BALZER Lise
2/ LES ASSOCIATIONS INTERCOMMUNALES
a) AMOMFERLOR
Sont candidats :
e NOBILE Didier
e MACAIGNE Christèle
Suite au vote, à l'unanimité
Est nommé délégué :
Publié sur Le site de la Ville Le 7 avril 2026
Transmis au contrôle de légalité Le 7 avril 2026 + NOBILE Didier
Est nommée suppléante :
e MACAIGNE Christèle
b) Association des Maires des Communes Forestières (COFOR)
Sont candidats :
e MACAIGNE Christèle
e° IAFRATE Michel
Suite au vote, à l'unanimité
Est nommé déléqué :
e MACAIGNE Christèle
Est nommé suppléant
e IAFRATE Michel
c) POLE SANTE MOSELLE (PSM)
Sont candidats :
e WAGNER Veronica
DUMON Joël
Suite au vote, à l'unanimité
Est nommé délégué :
e WAGNER Veronica
Est nommé suppléant :
e DUMON Joël
31 CITE SCOLAIRE
a) Conseil d'Administration du collège
Sont candidats :
e MUHLMANN Aude
e DEMIR Selma
Suite au vote, à l'unanimité
Est nommés déléqués :
Publié sur le site de la Ville Le 7 avril 2026
Transmis au contrôle de légalité Le 7 avril 2026
REÇU EN PREFECTURE
le 67/84/2826
eq e MUHLMANN Aude
Est nommée suppléante :
e DEMIR Selma
b) Conseil d'Administration du lycée
Sont candidats :
e MUHLMANN Aude
e KRAOUCHE Bakhta
e NOBILE Didier
e CHARO Michel
e BEN-ARIF Samir
Suite au vote à l’unanimité,
Sont nommés déléqués :
MUHLMANN Aude
KRAOUCHE Bakhta
Sont nommés suppléants :
NOBILE Didier
CHARO Michel
4] COMMISSIONS
a) Comité social territorial (C.S.T)
Sont candidats titulaires :
FOURNIER Lionel
RISSER Charles
e WAGNER Veronica
e° DUMON Joël
Sont candidats suppléants :
e MARRELLA Vincent
e MACAIGNE Christèle
e DOLBEAU Jonathan
e MUHLMANN Aude
Suite au vote, à l’unanimité,
Sont nommés déléqués :
Publié sur le site de la Ville Le 7 avril 2026
Transmis au contrôle de légalité Le 7 avril 2026
REÇU EN PREFECTURE
le 67/84/2826
eq ! REÇU EN PREFECTURE
le 67/84/2826
L Ap{ té qrébe E-heqg
FOURNIER Lionel
RISSER Charles
WAGNER Veronica
DUMON Joël
Sont nommés suppléants :
MARRELLA
MACAIGNE
DOLBEAU
MUHLMANN
Vincent
Christèle
Jonathan
Aude
b) Commission communale d'accessibilité
Sont candidats :
WAGNER
BOUILLAGET
KRAOUCHE
DUMON
RISSER
VILLA
Veronica
Clément
Bakhta
Joël
Charles
Victor
Suite au vote, à l’unanimité
Sont nommés déléqués :
WAGNER
BOUILLAGET
KRAOUCHE
DUMON
RISSER
VILLA
Veronica
Clément
Bakhta
Joël
Charles
Victor
La présente délibération peut faire l'objet d’un recours devant le Tribunal Administratif de Strasbourg, 31, Avenue de la Paix - BP
51038 — 67070 Strasbourg Cedex — https:/www.telerecours.fr — dans un délai de deux mois à compter de sa publication par voir électronique et de sa réception par le représentant de l'Etat.
Pour extrait certifié conforme,
Rombas, le 7 avril 2026.
Secrétaire de séance,
Selma DEMIR.
Publié sur le site de la Ville Le 7 avril 2026
Transmis au contrôle de légalité Le 7 avril 2026