Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 2162842
Déliberation - 2157279
Déliberation - 2157278
Déliberation - 2162836
Déliberation - 2162844
Procès Verbal - 1870621
Procès Verbal - 1803365
Procès Verbal - 2177637
Déliberation - 1909257
Procès Verbal - 2049403
Déliberation - 2162839
Document publié le Jeudi 2 avril 2026 par la commune de Rombas.
Lien du pdf (Déliberation - 2162839)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Démocratie,
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
VILLE DE ROMBAS DÉPARTEMENT DE LA MOSELLE
Rombas, le 7 avril 2026
LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES et VOTEES
LORS DU CONSEIL MUNICIPAL DU 2 AVRIL 2026
Numéro de la délibération Nom de la délibération Vote
Délibération n° 2026/04/01 Désignation du secrétaire de séance A l’unanimité
Approbation des procès-verbaux des
Délibération n° 2026/04/02 réunions du Conseil Municipal des 2 décembre 2025 et 22 mars 2026
A l’unanimité
25 Voix pour
Délibération n° 2026/04/03 Délégations du conseil municipal au Maire. 4 voix contre
Fixation et répartition des indemnités de Délibération n° 2026/04/04 fonction des Elus A l'unanimité
Commission d'appel d'offres des marchés
Délibération n° 2026/04/05 publics et d'ouverture des plis en matière de A l’unanimité délégations de services public.
Renouvellement de la Commission
Délibération n° 2026/04/06 Communale des Impôts Directs (CCID) suite A l’unanimité aux élections municipales de 2026.
Fixation du nombre d'administrateurs au A l’unanimité
Délibération n° 2026/04/07 sein du Conseil d'Administation du CCAS.
Désignation des représentants du conseil
Délibération n° 2026/04/08 municipal au Conseil d'Administation du A l'unanimité
CCAS.
PUBLICATION LE 7 AVRIL 2026 Délibération n° 2026/04/09
Désignation par le conseil municipal des
représentants de la Ville dans les structures
intercommunales, les Conseils
d'Administration et diverses commissions.
A l’unanimité
Délibération n° 2026/04/10 Désignation des représentants pour la SEM OMEGA ENERGIE ET SERVICES ROMBAS A l'unanimité
Délibération n° 2026/04/11 Désignation des représentants pour la SPL ORNE-THD A l’unanimité
Délibération n° 2026/04/12 Désignation des représentants pour la SPL OMEGA GREEN A l'unanimité
Délibération n° 2026/04/13 Désignation des représentants pour la SPL ORNE TRANSITION A l’unanimité
Délibération n° 2026/04/14 Désignation des représentants pour la SPL DESTINATION AMNEVILLE A l'unanimité
Délibération n° 2026/04/15 Composition des Commissions Municipales Permanentes A l'unanimité
Délibération n° 2026/04/16 Débat d'Orientation Budgétaire 2026 (DOB 2026) A l’unanimité
Délibération n° 2026/04/17
Pertes sur créances irrécouvrables :
admissions en non-valeur et créances
éteintes.
A l’unanimité
Délibération n° 2026/04/18 Exercice du droit à la formation A l’unanimité
Lionel FOURNIER.
PUBLICATION LE 7 AVRIL 2026