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Convocation - DEL26 38 proposition membres CCID
Déliberation - DEL26 57 Referent sentier
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune d'Injoux-Génissiat.
Lien du pdf (Déliberation - DEL26 57 Referent sentier)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Justice et droit,
N° 26/57
Nombre de Membres
En Exercice : 15
Présents pour le vote: 15
Procuration : 0
Votants : 15
Pour : 15
Abstention 0
Contre : 0
Département de l’ AIN
REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAÏ
DE LA COMMUNE D’INJOUX-GENISSIAT Publié le 09/07/2026
Envoyé en préfecture le 09/07/2026
Reçu en préfecture le 09/07/2026
ID : 001-210101895-20260706-DEL26_57-DE
SEANCE DU 06 JUILLET 2026
L'an deux mil vingt-six, le six juillet à dix-huit heures trente, le conseil municipal d'Injoux-Génissiat, régulièrement convoqué, s'est réuni au nombre prescrit par la Loi, dans le lieu habituel de ses séances sous la présidence de Monsieur Denis MOSSAZ, Maire.
Date de convocation du Conseil Municipal et affichage : 24 juin 2026
Membres présents à la séance : Mmes MM BALAGHNI Samir, BALSEM Lydie, BLANC Valérie, BOSSON Pascale, CARREZ Laurent, DEROBERT Magali,
FILLOD Claude, FOUCART Bernard, GRATTE Philippe, KREUTNER Stéphanie, MOSSAZ Denis, MOSINI Pascale, NICULESCU Chrisitan, PRUDHOMME Joël, SELLIER Sophie.
Absents ou excusés :
Secrétaire : Bernard FOUCART
Objet : Désignation d’un référent sentier
Monsieur le Maire fait part de la requête de Monsieur le Président de l'Office de Tourisme pour la désignation d’un référent sentier de la commune qui sera en lien avec Terre Valserhône l’Interco et l'Office de Tourisme.
Vu le Code Général des Collectivités Territoriales, article L 2121-21,
Entendu l'exposé de Monsieur le Maire, le Conseil Municipal, à l'unanimité,
> DESIGNE Madame Sophie SELLIER comme référent sentier titulaire de la commune et Monsieur Claude FILLOD comme référent sentier suppléant auprès de Terre Valserhône l'Interco et l'Office de Tourisme
Ainsi fait et délibéré en séance les jour, mois et an susvisés
Le ue
Bernard FOUCART
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Le Maire,
Denis MOSSAZ