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Déliberation - 1347832
Déliberation - 1893754
Déliberation - 1347814
Convocation - 1714611
Convocation - 1595155
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Sainte-Catherine.
Lien du pdf (Convocation - 1595155)
Thèmes du document : Institutions publiques, Aménagement du territoire, Handicap et inclusivité,
Mairie
de
SAINTE
CATHERINE
58
Rue
de
Châteauvieux
69440
SAINTE
CATHERINE
L’'AN
DEUX
MILLE
VINGT
TROIS,
le
21
décembre,
le
CONSEIL
MUNICIPAL
DE
LA
COMMUNE
DE
SAINTE
CATHERINE,
dûment
convoqué
à
20h30,
s’est
réuni
en
session
ordinaire
à
fa
Mairie,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Pierre
DUSSURGEY.
Date
de
convocation
du
Conseil
Municipal
: [5
Décembre
2023
PRÉSENTS
: Pierre
DUSSURGEY,
Lucien
DERFEUILLE,
Joëlle
MASSE,
Elodie
GEY,
Joël
BOURGEOIS,
Patrice
GRANGE,
Adrien
JACQUET
EXCUSÉS:
Thierry
DAYDE
donne
pouvoir
à
Adrien
JACQUET,
Gaëlle
GUVOT-MICHEL,
Christophe
DUMAS,
Séverine
LE
SCOUR
SOTIN
ABSENTE
: Ghislaine
DIDIER
Secrétaire
de
séance
: Lucien
DERFEUILLE
Monsieur
le Maire
constate
que
le quorum
est atteint,
déclare
la séance
ouverte.
En
vertu
de
Particle
«
L.2121-15
»
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
Monsieur
Lucien
DERFEUILLE
est
désigné
secrétaire
de
séance.
Ordre
du jour :
+
Délibération
n°
2023-059
: Approbation
des
modifications
à apporter
aux
statuts
du
Syndicat
Mixte
des
Eaux
des
Monts
du
Lyonnais
et de
la basse
vallée
du
Gier
e
Délibération
n°
2023-060
: Créances
admises
en
non-valeur
liste
n°6790360833
— budget
communal
2023
e
Délibération
n°
2023-061
: Action
octroyée
au
personnel
communal
2023
e
Délibération
n° 2023-062
: Fin
des
compétences,
cessation
d’activité
et dissolution
du
Syndicat
Rhodanien
de
Développement
du
Cable
(SRDC)
e
Délibération
n°
2023-063
: Déclaration
d’Intention
d’Aliéner
parcelle
n°D848
+
Délibération
n°
2023-064
: Instauration
de
la prime
de
pouvoir
d’achat
exceptionnelle
au
personnel
communal
e
Questions
diverses
e
‘Tour
de
table
N’apportant
aucune
observation,
le Conseil
Municipal
adopte
à ’unanimité
le compte-rendu
de
la séance
du
24
novembre
2023,
DELIBERATION
N°
2023-059
: APPROBATION
DES
MODIFICATIONS
A
APPORTER
AUX
STATUTS
DU
SYNDICAT
MIXTE
DES
EAUX
DES
MONTS
DU
LYONNAIS
ET
DE
LA
BASSE
VALLEE
DU
GIER
Monsieur
le
Maire
soumet
au
Conseil
Municipal
la
délibération
du
17
novembre
2023
prise
par
le
Comité
du
Syndicat
Mixte
des
Eaux
des
Monts
du
Lyonnais
et
de
la
Basse
Vallée
du
Gier
acceptant
les
modifications
à
apporter
aux
statuts
du
Syndicat.
Il expose
les
différentes
modifications
à apporter
aux
statuts
actuels
:
Article
1 : Composition
et dénomination
Le
Syndicat
mixte
des
Eaux
des
Monts
du
Lyonnais
et
de
la
Basse
Vallée
du
Gier
ci-après
désigné
"le Ï syndicat",
est constitué
des
communes
suivantes
:
Pour
le Département
du
Rhône
34
Communes
: Aveïze,
Beauvallon,
Bessenay,
Bibost,
Brullioles,
Brussieu,
Chabanière,
Chambost-Longessaigne,
Chaussan,
Coise,
Duerne,
Grézieu-Le-Marché,
Haute-Rivoire,
La-Chapelle-sur-Coise,
Larajasse,
Les
Halles,
Longessaigne,
Meys,
Montromant,
Montrottier,
Pomeys,
Riverie,
Rontalon,
Saint-André-la-Cote,
Saint-Clément-
les-Places,
Saint-Genis-lArgentière,
Saint-Julien-sur-Bibost,
Saint-Laurent
de
Chamousset,
Saint-Martin-en-Haut,
Saint-Symphorien-sur-Coise,
Sainte-Catherine,
Sainte
Foy
l’Argentière,
Souzy,
Villechenève.
Communauté
d'agglomération
de
l'Ouest
Rhodanien
(en
représentation-substitution
de
la
commune
d’Affoux
)
Vienne
Condrieu
Agglo
(en
représentation-substitution
des
communes
de
Ampuis,
Condrieu,
Échalas,
Les
Haies,
Loire-sur-Rhône,
Longes,
Saint-Cyr-sur-Le-Rhône,
Saint-Romain-en-Gal,
Saint-Romain-en-Gier,
Trèves,
Tupins-
et-Semons) Pour
le Département
de
la Loire
24
Communes
: Bussières,
Chatelus,
Chevrières,
Civens,
Cottance,
Essertines-en-Donzy,
Jas,
Maringes,
Montchal,
Néronde,
Panissières,
Pouilly-les-Feurs,
Rozier-en-Donzy,
Saint-Barthélémy-Lestra,
Saint-Cyr-les-Vignes,
Saint-
Denis-sur-Coise,
Saint-Martin-Lestra,
Saint-Médard-en-Forez,
Sainte-Agathe-en-Donzy,
Salt-en-Donzy,
Salvizinet,
Valeille,
Violay,
Virigneux.
Saint-Etienne
Métropole
(en
représentation-substitution
des
communes
de
Dargoire,
Saint-Christo
en
Jarez,
Saint-
Romain
en
Jarez,
Tartaras
et Valfleury)
Article
4
: Siège
Le
siège
du
Syndicat
est situé
« 315
rue
des
Frênes
», à Pomeys
69590.
Article
6
: Comité
Syndical
Le
syndicat
est
administré
par
un
comité
de
délégués
élus
par
les
collectivités
adhérentes
dans
les
conditions
prévues
par
le code
général
des
collectivités
territoriales,
et par
les
dispositions
ci-après
:
Le
comité
syndical
comporte
deux
délégués
titulaires
et un
délégué
suppléant
par
commune
membre.
Les
communes
suivantes
desservies
partiellement
par
le
réseau
du
syndicat
et
qui
comportent
moins
de
400
abonnés,
sont
représentées
au
comité
syndical
par
un
délégué
titulaire
et
un
délégué
suppléant
(Chaussan,
Rontalon). En
application
de
l'article
L.5711-3
du
CGCT,
lorsqu'un
EPCIT
se
substitue
à tout
ou
partie
de
ses
communes
membres
au
sein
d'un
syndicat,
cet
établissement
est
représenté
par
un
nombre
de
délégués
égal
au
nombre
de
délégués
dont
disposaient
les communes
avant
la substitution.
En
application
de
ces
dispositions
les EPCI
sont
représentés
comme
suit
:
Saint-Etienne
Métropole
: dix
délégués
titulaires
et cinq
délégués
suppléants.
La
Communauté
d'agglomération
de
{Ouest
Rhodanien
:
deux
délégués
titulaires
et un
délégué
suppléant.
Vienne
Condrieu
Agglo
: 16 délégués
titulaires
et
11
délégués
suppléants
Le
délégué
suppléant
peut
suppléer
lun
ou
l’autre
des
deux
délégués
titulaires
de
la
commune
ou
de
l'EPCI
qu’il
représente
Monsieur
le Maire
propose
à l’assemblée
d’approuver
cette
modification
envisagée
par
le Comité
Syndical.
LE
CONSEIL
MUNICIPAL,
après
avoir
pris
connaissance
de
la
délibération
du
Comité
du
Syndicat
Mixte
des
Eaux
des
Monts
du
Lyonnais
et de
la
Basse
Vallée
du
Gier,
en
date
du
17
novembre
2023,
APPROUVE
à
l'unanimité
la
modification
des
statuts
du
Syndicat
conformément
à
la
délibération
du
Comité
Syndical
du
17
novembre
2023,
SOUMET
au
visa
de
dépôt
en
Préfecture,
la présente
délibération.
Délibération_n°_
2023-0609
:
CREANCES
ADMISES
EN
NON-VALEUR
LISTE
N°6790360833
_-
BUDGET
COMMUNAL
2023
Monsieur
le Maire
demande
admission
en
non-valeur
de
la liste donné
par
la
SGC
de
Givors
suivante
:
Numéro
de
la
liste
: 6790360833
2021
R-54-12298
: DURAND
Frédéric
: Montant
: 47.70€
2022
R-58-2473
: FARISSIER
Arthur
: Montant
: 34.56€
2022
R-62-2598
: GERIN
Gaëtan
: Montant
: 38.40€
TOTAL
: 120.66
€
Après
en
avoir
entendu
l’exposé
de
Monsieur
le
Maire,
LE
CONSEIL
MUNICIPAL
DEMANDE
à
l'unanimité
l’admission
en
non-valeur
la
liste
ci-dessus
n°6790360833
d’un
montant
total
de
120.66€
Délibération
n°
2023-061
: ACTION
SOCIALE
OCTROYEE
AU
PERSONNEL
COMMUNAL
2023
L'action
sociale
à destination
des
agents
publics
territoriaux
a fait
l’objet,
depuis
Février
2007,
de
changements
de
nature
législative.
Ainsi
en
la
matière,
la
loi
n°
2007/209
du
19
Février
2007
relative
à
la
Fonction
Publique
Territoriale
prévoit
notamment,
que
l’assemblée
délibérante
de
la
collectivité
territoriale
détermine
le
type
des
actions
et
le
montant
des
dépenses,
qu’elle
entend
engager
pour
la
réalisation
des
prestations
d’actions
sociales,
2 ainsi
que
les
modalités
de
leur
mise
en
œuvre.
Ces
dépenses
afférentes
aux
prestations
sociales
ont
un
caractère
obligatoire
pour
les
communes.
La
présente
délibération
a
pour
objet
de
déterminer
les
actions
sociales
directement
gérées
et délivrées
par
la Commune
de
Sainte
Catherine.
Après
en
avoir
délibéré,
LE
CONSEIL
MUNICIPAL
DECIDE
à l'unanimité
Pattribution
d’une
action
sociale
destinée
aux
agents
publics
territoriaux
pour
l’année
2023
; DECIDE
à lunanimité
l’achat
d’un
panier
garni
pour
un
montant
de
90.00€
par
personne
pour
l’année
2023.
Délibération
_n°_2023-062
:_:
FIN
DES
COMPETENCES,
CESSATION
D’ACTIVITE_
ET
DISSOLUTION
DU
SYNDICAT
RHODANIEN
DE
DEVELOPPEMENT
DU
CABLE
(SRDC)
Le
Conseil
municipal,
Vu
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
notamment
ses
articles
L.5212-33,
L.52
11-25-1,
et
L.5211-26
Considérant
qu'après
la décision
de
l’Établissement
Public
pour
les
Autoroutes
Rhodaniennes
de
PInformation
(EPART
du
20
octobre
2022
de
résilier
sa convention
de
conception
et d’établissement
d’un
réseau
câblé
sur
le
territoire
du
SRDC,
de
céder
son
réseau
et
d’être
dissout,
la
dissolution
du
SRDC
est
de
de
plein
droit
en
raison
de
l’achèvement
de
Popération
pour
laquelle
il avait
été
créé
(autoriser
l'EPARI
à concéder
un
réseau
câblé
sur
son
territoire).
Vu
la
délibération
en
date
du
6
novembre
2023,
par
laquelle
le
SRDC
a approuvé
sa
dissolution
à compter
du
31
décembre
2023
et accepté
les
conditions
de
sa
liquidation.
Considérant
notamment,
au
vu
du
protocole
d’accord
de
dissolution
ci-annexé,
que
cette
dissolution
du
SRDC
n’entrainera
aucune
charge
pour
ses
communes
et groupements
de
communes
membres,
qui
pourront
au
prorata
de
leur
participation
au
budget
de
fonctionnement
du
SRDC
et
de
la
participation
de
ce
dernier
au
budget
de
fonctionnement
de
l’'EPARI,
percevoir
une
partie
de
l’excédent
du
résultat
de
fonctionnement
constaté
de
l'EPARI
à sa dissolution.
Conformément
aux
dispositions
de
Particle
L.5212-33
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales,
qui
prévoit
qu’un
syndicat
ne
peut
être
dissous
que
par
le
consentement
unanime
des
organes
délibérants
de
ses
collectivités
membres,
il convient
donc
aujourd’hui
d'approuver
la
dissolution
du
SRDC
et
les
conditions
de
sa
liquidation. Après
en
avoir
délibéré,
LE
CONSEIL
MUNICIPAL
APPROUVE
à
l’unanimité
la dissolution
du
SRDC
et
les
conditions
du
protocole
d’accord
de
dissolution
ci-annexé,
AUTORISE
Monsieur
le Maire
à accomplir
tout
acte
et
formalité
en
ce
sens,
COMMUNIQUE,
aux
fins
de
la
bonne
administration
de
cette
décision,
la
présente
délibération
à M.
le Président
du
SRDC.
Délibération
n°
2023-063
: DÉCLARATION
D’INTENTION
D’ALIÉNER
PARCELLE
N°
D848
Vu
le Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
et
notamment
son
article
L.2122-22
15,
Vu
le
Code
de
l'Urbanisme
et
notamment
ses
articles
L.210-1,
L.2F1-1
et
suivants
et
R.211-1
et
suivants,
Vu
le Plan
Local
d'Urbanisme
de
la commune,
rendu
public
approuvé
le 21
Juin
2007,
Vu
Ha
modification
n°
1
du
PLU
approuvée
le
16
Septembre
2011
-
applicable
le
7
Octobre
2014,
Vu
la
modification
n°
2
du
PLU
approuvée
le
12
Septembre
2014
-
applicable
le
23
Septembre
2014,
Vu
la révision
du
PLU
approuvée
le 2 Juillet
2020
- applicable
le
18
Juillet
2020
Vu
la
délibération
n°
2020-046
du
2
Juillet
2020
par
laquelle
le
Conseil
Municipal
a
institué
le
droit
de
préemption
urbain
sur
le territoire
de
la commune,
Monsieur
le
Maire
présente
au
Conseil
Municipal
la
déclaration
d’intention
d’aliéner
reçue
en
mairie
le
14
décembre
2023,
concernant
la parcelle
D848
pour
une
superficie
totale
de
552
m2,
classée
en
zone
UB,
située
à
Sainte
Catherine
69440
—
205
Montée
des
sources.
Après
avoir
délibéré,
LE
CONSEIL
MUNICIPAL
DECIDE
à
lunanimité
de
ne
pas
préempter
sur
la
parcelle
D848
pour
une
superficie
totale
de
552
m2.
DELIBERATION
N°
_2023-064:
INSTAURATION
DE
LA
PRIME
DE
POUVOIR
D'ACHAT
EXCEPTIONNELLE
AU
PERSONNEL
COMMUNAL
Cette
délibération
est reportée
au
prochain
Conseil
Municipal
qui
se tiendra
le vendredi
26
janvier
2023
Questions
diverses
e
Mme
Sylvie
AUCLAIR
: Remerciements
pour
le
panier
garni
e
Association
la
Fabrik
: L’Association
a
demandé
le
prêt
gracieux
de
la
salle
des
fêtes
pour
accueillir
du
29 janvier
au
2
février
le
Groupe
Clume.
Le
Conseil
Municipal
refuse
le prêt
de
la salle
des
fêtes
en
raison
de
l’occupation
de
celle-ci
par
les
associations
de
a
commune
ainsi
que
le temps
de
cantine.
e
Association
Les
Têtes
à
claques
: Demande
occupation
d’une
salle
afin
d’accueillir
une
petite
troupe
de
théâtre
situé
à
l’Etrat
afin
de
pouvoir
répéter.
L'Association
n’étant
pas
de
la
commune
de Sainte, Catherine
ou
située
sur
le
territoire
de
la
CCMDE,
le
Conseil
Municipal
ne
peut
accepter
cette
demande.
e
Etang
du
Pertuis
:Mise
en
accessibilité
de
l’étang
aux
personnes
handicapés.
Un
cheminement
en
béton
sera
réalisé
ainsi
qu’un
enrochement
afin
de
pouvoir
construire
une
plateforme
en
béton.
Ces
travaux
seront
réalisés
par
les
employés
communaux
aidés
des
bénévoles
de
l'association
Les
Pêcheurs
de
la
Plate.
e
Sainté-Lyon:
Remerciement
de
l'Association
Extra-Sport.
Les
élus
demandent
qu’une
réunion
soit
organisée
afin
de
discuter
de
la
prochaine
édition
2024.
e
BUHEL
:
Invitation
des
membres
du
conseil
pour
le
vernissage
de
Pexposition
qui
aura
fieu
fe
6 janvier
à
11h00
à la
Maison
de
Pays
de
Saint-Martin-en-Haut.
Cette
exposition
retraçant
les
20
ans
du
club.
e
Hangar
Maisonneuve
:La
Commune
souhaite
se
positionner
sur
l’achat
de
ce
bâtiment
afin
de
réaliser
un
parking
à destination
du
public.
Les
conditions
d’utilisations
restent
à définir.
Tour
de
table
Joelle
MASSE
:
Conseil
d'école
: Compte
rendu
du
Conseil
d’école
qui
s’est
tenu
le
F4
novembre
2023,
49
élèves
sont
inscrits
cette
année,
9
nouveaux
élèves
devraient
intégrer
l’école
publique
pour
la
rentrée
de
septembre
2024,
ce
qui
maintiendrait
les
effectifs
à
53
élèves.
La
remplaçante
de
Madame
CARRET
est
en
arrêt
maternité,
elle
est
remplacée,
Madame
la Directrice
rappelle
que
nous
sommes
toujours
en
vigilance
Vigipirate
et demande
que
le
portillon
soit
bien
fermé.
L'école
a
mis
en
place
depuis
la
rentrée
le
programme
pHARe
qui
permet
de
lutter
contre
le harcèlement
à l’école.
La
porte
ouverte
se
tiendra
le
15
mars
2024.
L’équipe
enseignantes
remercie
la
Municipalité
pour
le
remplacement
de
Madame
GOUTAGNY
sur
son
poste
d'ASTEM
et
de
garderie
périscolaire,
par
contre
elle
déplore
un
ménage
insuffisant
car
ce
poste
n’a
pas
pu
être
pourvu,
une
solution
via
une
société
de
nettoyage
est
à
l'étude.
Le
problème
de
résonance
persiste
dans
la
classe
des
maternelles,
une
solution
est
à
l’étude.
L'équipe
enseignantes
demande
une
nouvelle
plaque
avec
le
nom
de
l’école.
Numéro
de
téléphone
contre
le harcèlement
: 3018
Adrien
JACQUET
:
Commission
Culture:
La
Commission
a
sélectionné
le
spectacle
« Dans
ma
maison
»
pour
le
festival
« Un
mouton
dans
le
Ciel
».
Lucien
DERFEUILLE
:
Hameau
de
Chavassieux
: Mise
en
demeure
de
communication
du
dossier
relatif à la DUP
: Les
éléments
ont
toujours
été
transmis
aux
intéressés
dans
des
délais
acceptables.
Le
bornage
s’est
tenu
le
mardi
05
décembre
2023.
Madame
Marguerite
MONTAGNY
a refusé
de
signer
le document.
L'avocat
de
la partie
adverse
a formé
un
recours
gracieux
de
la DUP.
Camping
: Présentation
de
F’évaluation
du
camping
municipal
réalisé
par
Monsieur
Jacques
GIORGI
« agent
commercial
».
Il
est
estimé
entre
240
000.00
€
et
280
000.00
€.
Le
Conseil
Municipal
approuve
un
prix
de
vente
à
250
000.00
€.
I
sera
demandé
à
l’ensemble
des
postulants
de
fournir
un
projet
complet
pour
le
31
janvier
2024.
Réunions
Prochain
Conseil
municipal
Vendredi
26
Janvier
à 20h30
Adjoints
Mardi
16
Janvier
à
18h00
Vœux
du
Maire
Dimanche
21
Janvier
à
11h
Distribution
des
sacs
Vendredi
12
Janvier
de
14h00
à
18h30
d’ordures
ménagères
et samedi
13
Janvier
de
09h00
à
12h30
Entretiens
Professionnels
Vendredi
2
Février
2024
Commission
Finances
Lundi
15
Janvier
à 20h30
CCAS
Lundi
8 Janvier
à 20h00
Fin
de
séance
à 22h50 j,e
Maire)
Le
secrétaire
de
RÉANEE
Tv
PierreD'USSURC
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set
de
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À
1
JAN,
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Affiché
Le
1
JAN
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Publié
sur
le
site
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