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Compte-Rendu - CR CM 17 MARS 2025
Compte-Rendu - 20241119 CR CM
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Arradon.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 20241119 CR CM)
Thèmes du document : Logement, Fiscalité, Budget,
Arradon,
le
19
décembre
2024
modern.
Le are
N
GOLFE
DU
MORBIHA
Aux
conseillers
municipaux
COMPTE-RENDU
du
Conseil
municipal
du
19
novembre
2024
L'an
deux-mille-vingt-quatre,
le dix-neuf
novembre
à
dix-neuf
heures,
le
Conseil
municipal
de
la
commune,
composé
de
vingt-neuf
membres
et dûment
convoqué
le treize
novembre
deux-mille-vingt-quatre,
s’est
installé
sous
la présidence
de
Monsieur
Pascal
BARRET,
le Maire.
Présents
(25)
: Mmes
et
MM.
BARRET-—
MEDIGUE
—
GUYOT—
TOUREAU
—
LAPRUN
—
LESBOS
—
DARBOIS-
JEGOU
- LE
CLOAREC
—
LUCAS
—
DREAN
—
DJINIADHIS
—
LE
MENTEC
—
CARTRON
—
DEBLOND
—
LABAT
—
LE
COROLLER
—
CHAIZE-
FOREST
—
HERZOG
—
MONNIN
—
LEVEILLE
NIZEROLLE
—
LHERMITTE
— ANSEL
— COUESPEL
Absents
ayant
donné
pouvoir
(4)
: Mmes
et
MM.
BOICHOT
—
WEILL
(arrivée
à
19h41)
—
HEMAR
—
PERIES
respectivement
à
Mmes
et
MM.
BARRET
—
MEDIGUE
(jusqu’à
19h41)
- GUYOT-—
CARTRON
- HERZOG
Secrétaire
: DEBLOND
Nathalie
Pascal
BARRET:
Mesdames,
Messieurs,
bonsoir.
Bonsoir
tout
le
monde,
bonsoir
au
public,
nombreux
ce
soir
et
en
pleine
lumière,
merci
d'être
là.
Bonsoir
à toute
l'équipe
et au
service,
ainsi
qu'à
la
presse,
bien
sûr.
Alors
ce
soir,
conseil
municipal
que
j'ouvre
par
l'appel,
donc,
le maire
est
là.
Lucie
Boichot
est absente
et m'a
donné
le pouvoir,
Patrick
Médigue,
Philippe
Guyot,
Elisabeth
Toureau,
Gérard
Laprun,
Serge
Lesbos,
Marina
Veil
est
absente
et
a donné
le pouvoir
à Patrick
Médigue,
Martin
Darbois. Étienne
Hemar
est
absent
et a donné
le pouvoir
à
Philippe
Guyot.
Laurette
Jégou,
Yves
Le
Cloarec,
Christian
Lucas,
Marie-Made
Dréan,
Sabine
Djiniadhis,
Fanny
Le
Mentec,
Sandrine
Cartron,
Nathalie
Deblond,
Jean-Jacques
Labat,
Véronique
Le
Coroller,
Catherine
Chaïze. Jean-Philippe
Periès
est absent
et a donné
la parole
à Emmanuel
Herzog,
qui
n’est
pas
arrivé,
on
notera
son
heure.
Dany
Forest,
Eric
Monin,
Gaëlle
Léveillé,
Pascal
Lhermitte,
il est
là
oui.
Véronique
Ansel
et Thierry
Couespel.
Merci
donc
on
a
quatre
absents
avec
le
pouvoir,
dont
un
qui
reste
à
confirmer
(arrivé
d’Emmanuel
HERZOG)
on
va
le compter.
Alors,
ce
soir
la
secrétaire
de
séance
est
Nathalie
Deblond,
qui
a
dit
oui,
plusieurs
fois,
merci
Nathalie.
Emmanuel,
bonsoir,
on
a noté
que
tu
es
arrivé
et
que
tu
as
eu
un
pouvoir,
celui
de
Jean-Philippe.
Alors,
avant
de
passer
à l'approbation
du
procès-verbal
je vais
vous
donner
quelques
informations
sur
l'enregistrement
du
Conseil
municipal.
J'avais
prévu
de
le faire
et
la
question
m'a
été
posée
par
le groupe
Inspiration
Arradon,
où
on
en
était
sur
la
question
des
enregistrements.
Alors,
les
enregistrements
du
Conseil
donc,
on
a fait
des
essais
de
prestataire,
et
nous
avons
fait
le
choix
d'un
prestataire,
ça
y
est,
parce
que
son
travail
nous
paraît
plutôt
de
très
bonne
qualité,
il s'agit
d'une
boîte
qui
s'appelle
Mémo
et
compagnie.
Il
travaille
pour
quelques
communes
alentours,
quelques
communes
du
Morbihan,
et
donc,
les
renseignements
pris
nous
disent
que
c'est
un
bon
prestataire,
on
verra
bien
sûr
l'usage.
Concernant
l'utilisation
de
ce
système
d'enregistrement
et
de
la
transcription,
mot
à
Mot,
et
l'ensemble
de
ce
qui
sera
dit
dans
le conseil
sera
enregistré
et transcrit
dans
les
15
jours. Nous
avons
décidé
de
débuter
cette
prestation
au
premier
conseil
municipal
de
2025
parce
que
nous
avons
considéré
qu'il fallait d'abord
inscrire
cette
somme
complémentaire
au
budget,
donc
on
attendra
le vote
du
budget
de
décembre
pour
cette
inscription
que
nous
vous
proposerons
à
hauteur
de
plus
ou
moins
6
000
euros.
Voilà,
donc
nous
faisons
le choix
de
commencer
avec
ce
prestataire
en
début
d'année.
Voilà
pour
l'information
que
je
voulais
vous
donner
en
début
de
conseil.
Et je
vais
donc
commencer
par
les
bordereaux.
Je
vois
un
doigt
qui
se
lève,
Emmanuel.
Tu
peux
prendre
un
micro
s'il te
plaît.
Emmanuel
HERZOG :
M
Ok,
merci
pour
ce
retour
d'info
et
on
est
rassurés
de
savoir
que
les
tests
sont
satisfaisants
et
de
qualité
si vous
avez
choisi
de
retenir
le prestataire,
ce
qui
nous
chatouille
un
petit
peu
plus
c'est
le fait
d'attendre
2025
parce
qu'on
est quand
même
sur
une
injonction
du
préfet
qui
à mon
sens
a plus
valeur
d'obligation
de
résultat
que
d'obligation
de
moyens,
que
cette
injonction
du
préfet
date
déjà
d'il
y
a
deux
mois
et
que
sans
vouloir
rappeler
des
souvenirs
douloureux,
le groupe
Inspiration
Arradon
avait
demandé
de
longue
date,
bien
avant
l'injonction
du
préfet,
que
l'ensemble
des
débats
puissent
être
portés
à
la
connaissance
de
tous.
Certes,
l'enregistrement
vidéo,
l'argument
que
vous
aviez
évoqué
Monsieur
le
Maire,
permet
cet
exercice-là,
on
est
d'accord
avec
ça,
mais
là
il
s'agit
bien
d'une
retranscription
écrite.
Donc,
ma
question
elle
est simple,
est-ce
que
dans
l'attente
de
la mise
en
œuvre
de
ce
service
par
un
prestataire,
n'est-il
pas
possible
de
faire
une
retranscription
des
débats
à
l'ancienne
?
Pascal
BARRET
:
Alors
ma
réponse
est
non.
Nous
continuerons
comme
nous
l'avons
fait
depuis
le
début
de
mandat,
avec
l'enregistrement
vidéo,
bien
sûr,
accessible
à
tout
le
monde,
ce
qui
permet
de
voir
les
éléments
comme
nous
l'avons
eu
depuis,
non
pas
en juillet
2020,
mais
depuis
que
nous
avons
installé
le système
de
vidéo,
qui
permet,
je
rappelle
aussi
au
public,
de
voir
depuis
chez
eux
ou
depuis
un
poste
informatique
ce
qui
se
passe
au
Conseil
municipal.
Donc
on
va
attendre
2025.
Alors
le
préfet,
ce
n'est
pas
une
injonction,
ce
qu'on
peut
dire
aussi
entre
l'obligation
de
moyens
et
l'obligation
de
résultats,
c'est
plutôt
pour
moi
une
obligation
de
moyens
dans
la
mesure
où
peu
de
communes
le
font
aujourd'hui
et
quelle
le
feront
peut-être
petit
à
petit
en
fonction
des
désidératas
des
différents
conseils
municipaux,
voire
de
certains
citoyens
sur
leur
propre
commune.
Voilà
ce
que
je
peux
dire.
À
moins
que
le
préfet
nous
traine
devant
le tribunal
administratif,
mais
ce
dont
il me
doute,
quelque
peu
le
connaissant,
mais
pourquoi
pas.
Vas-y,
tu
peux
continuer
Emmanuel
HERZOG :
J'en
doute
aussi
et
nous
sommes
entre
gens
de
bonne
compagnie
et
le
préfet
fait
partie
de
ces
gens
de
bonne
compagnie,
donc je
n'ai
pas
d'inquiétude
là-dessus.
Mais
au-delà
de
ça,
c'est
qu'on
est
sur
un
exercice
de
la
démocratie
et
que
la
retranscription
des
débats,
c'est
un
exercice
démocratique.
Et
je
sais
que
vous
tenez,
et
l'ensemble
de
ce
conseil
municipal,
toute
orientation
confondue
tient
à
cet
exercice-là
et
qu'à
mon
sens,
aujourd'hui
ce
contrat
n'est
pas
rempli.
Voilà,
donc.
Je
m’arrêterai
là, je
ne
veux
pas
alourdir
les débats,
mais
le groupe
Inspiration
Arradon
regrette
d'avoir
à attendre
jusqu'à
2025.
Pascal
BARRET
:
D'accord.
Nous
avons
noté.
Nous
allons
donc
quand
même
approuver
le procès-verbal
du
7 octobre
2024,
que
je
mets
aux
voix.
Y a-t-il
des
oppositions
? approbation
du
PV
Des
abstentions
?
Nous
avons
donc
six
abstentions
et
nous
citerons
les
personnes
du
groupe
Inspiration
Arradon,
et
ce
PV
est
donc
adopté
à la majorité
de
23
voix
sur
29.
Merci. Alors,
délibération
86.
En
matière
de
ressources
humaines,
il s'agit
de
la
mise
en
place
d'un
nouveau
régime
indemnitaire
pour
les
policiers
municipaux.
C'est
une
obligation
que
nous
avons
à
faire
et
à
passer
en
conseil
municipal. Je
ne
vais
pas
vous
lire
le
bordereau,
vous
l'avez
tous
lu.
En
quelques
mots,
de
quoi
s'agit-il
?
Les
policiers
municipaux,
la
filière
police
municipale
dans
les
collectivités,
dans
les
communes
en
l'occurrence
a
vu
son
mode
de
régime
indemnitaire
être
modifié
par
un
décret
de
2024,
nous
avons
passé
ce
décret
devant
le
comité
social
territorial,
bien
entendu
avec
avis
favorable.
Les
policiers
municipaux
avaient
un
régime
indemnitaire
qui
était
basé
sur
deux
entités,
le
régime
d'indemnité
spéciale
mensuelle
et
l'indemnité
d'administration
et technicité,
c'est
un
peu
complexe.
Ce
régime
devient
aujourd'hui
l'ISFE
qui
comporte
une
part
fixe
et
une
part
variable,
qui
comporte,
comme
vous
pouvez
le
voir
dans
la
page
4
de
votre
bordereau,
des
limites
budgétaires
et
des
pourcentages
d'application,
en
fonction
du
grade
dans
la
police
municipale.
Et dans
l'ensemble
du
bordereau,
vous
avez
respectivement
la liste des
bénéficiaires,
différents
grades
de
police
municipale,
vous
avez
les
modalités
et
conditions
d'attribution,
part
fixe
et
part
variable.
Ce
que
je
disais
à l'instant
avec
les
montants
maximum
et
les
pourcentages
appliqués.
Les
modalités
et
conditions
de
versement.
La
modulation
de
ce
régime.
Les
conditions
de
cumul,
les
clauses
de
revalorisation,
la
date
d'effet,
voilà.
Donc,
il faut juste
avoir
en
tête
que
ça
c'est
un
mode
de
calcul
des
indemnités
des
Policiers
municipales,
c'est
un
cadre
général,
mais
que
l'attribution
de
ces
primes
se fait
par
moi-même
en
tant
qu'employeur
d’où
les
montants
individuels
de
chacun
de
nos
policiers
municipaux.
Donc
ça,
c'est
confidentiel,
bien
entendu. Voilà,
est-ce
qu'il
y
a
des
questions
sur
cette
modification
de
régime
liée
à
l'application
d'un
décret,
comme
dans
toutes
les
communes
de
France
qui
possèdent
une
police
municipale
?
Catherine
?
Catherine
CHAIZE
:
Par
rapport
justement
à
ce
bordereau,
donc
vous
avez
répondu
déjà
à
une
partie
des
questions,
effectivement,
je
m'interrogeais
par
rapport
au
coût
pour
la
commune,
qui
effectivement
peut
être
variable. Qui
mènera
les
entretiens,
vous
avez
répondu,
c'est
donc
le
Maire.
Et quand
on
parle
de
l'atteinte
des
objectifs,
quels
sont
les objectifs
que
vous
allez
prendre
en
compte
? Pascal
BARRET
:
En
termes
de
montant,
effectivement
ça
m'incombe
par
rapport
à
la situation
actuelle,
c'est
toujours
en
fonction
de
la
situation
actuelle.
Et
la
question
de
l'attribution
des
primes
à
titre
individuel,
elle
est
liée
à des
groupes
de
fonctions
et
des
responsabilités
qu'ont
nos
agents.
Le
régime
des
policiers
municipaux
est
un
régime
un
peu
particulier,
il a toujours
été
particulier
dans
l'ensemble
des
régimes
individuels
de
la fonction
publique
depuis
tout
le temps,
et
il le
reste
un
petit
peu
avec
ce
système-là.
En
matière
d'évaluation,
c'est
l'entretien
d'évaluation
qui
va
tenir
lieu
de
définition
d'objectifs
et
d'atteinte
des
objectifs.
Vous
l'avez
sur
la
page
4 me
semble-t-il,
voilà.
Et
c'est
la
partie
«
part
variable
»
qui
est
évaluée
là-dessus
sur
les
résultats
professionnels,
le
niveau
de
responsabilité,
les
contraintes,
les sujétions
particulières,
je vous
lis ce
qui
est
écrit :
-les
capacités
de
la
personne
à transmettre
-appliquer
les
connaissances
-Atteindre
les
objectifs
d'intervention
-niveau
d'organisation
prévention -capacité
d'encadrement.
Donc
ça,
ça
se
fait
avec
ma
Directrice
Générale
des
Services
qui
a
le
rêle
d'encadrement
général,
comme
on
le fait
pour
l'ensemble
des
agents
que
chaque
responsable,
chef
de
service
ou
directeur
a
à évaluer. Voilà,
et
on
mettra
en
place
ces
critères
qui
nous
permettent
de
définir
l'atteinte
d'objectifs,
comme
on
le
fait
dans
tous
les
processus
d'évaluation
de
la
fonction
publique,
État,
collectivités
territoriales
et
hôpitaux.
On a
des
grilles
d'évaluation,
certains
d’entre
vous
les
connaissent
déjà.
Ça
va
rejoindre
les
objectifs
qu'on
fixe
à
nos
policiers.
Là,
en
ce
moment,
je
suis
en
train
de
signer
toutes
les
évaluations
des
agents.
Je
les vois
absolument
toutes.
Et donc,
les objectifs
ont
été
fixés
par
le chef
de
service,
en
fonction
du
type
d'agent,
du
type
de
travail,
bien
entendu,
du
type
de
responsabilités,
ces
objectifs
on
voit
qu'ils
ont
été
atteints
100%
80%
50%
de
l’année
précédente
ou
s'ils ont
été
oubliés
mis
de
côté
etc.
Et on
fixe
les
objectifs
pour
l'année
suivante
comme
on
le fait
dans
toute
la fonction
publique
mais
je
pense
que
tu
connais
bien
le régime.
Catherine
CHAIZE :
Oui
donc
là c'est
vous
en
fait
qui
fixez
les
objectifs.
Pascal
BARRET
:
Qui,
parce
que je
suis
le responsable
de
la
police
municipale
en
direct,
d'accord
Je
suis
responsable
de
l'ensemble
du
personnel
mais
il y a
un
point
particulier
sur
toutes
les forces
de
sécurité. Y a-t-il
d'autres
interventions
questions
?
Non
?
Alors,
après
débat,
le
conseil
municipal
est
invité
à
donner
acte
au
Maire.
Non,
pardon
|! Je
me
trompe
de
bordereau.
Après
débat,
le conseil
est
invité
à délibérer
pour
instituer
à compter
du 1er
janvier
2025
l'indemnité
spéciale
de
fonction
et
d'engagement
selon
les
modalités
fixées
ci-dessus.
Autoriser
le maire
à fixer
un
montant
individuel
pour
chacune
des
parts
aux
agents
bénéficiaires
dans
les
conditions
illimitées
annoncées
ci-dessus
par
le
biais
d’un
arrêté
individuel
et
donner
pouvoir
aux
maires
pour
prendre
toutes
les
mesures
nécessaires
à la
bonne
exécution
de
la
présente
délibération.
Y a-t-il
des
oppositions
?
Des
abstentions
?
Bordereau
adopte
à
l'unanimité
les
présents
et
représentés.
Nous
allons
passer
à
un
deuxième
bordereau
qui
fait
l'objet
d'une
communication
et
pas
d'un
vote.
Il s'agit
du
rapport
d'activité
de
l'organisme
Morbihan
Énergies
au
titre
de
l'année
2023.
Vous
avez
deux
annexes
liées
au
bordeaux,
la
1
et
la
2,
et
je
vais
passer
la
parole
à
notre
collègue
Christian
Lucas.
Christian
|
Christian
LUCAS
:
Pascal,
on
m'entend
bien
?
Donc,
on
ne
présente
plus
Morbihan
Energies,
mais
je
vais
rappeler
quand
même
que
Morbihan
Energies
est
un
établissement
public
né
en
1965
de
la fusion
des
multiples
syndicats
intercommunaux
qui
se
sont
constitués
au
fil des
années
afin
de
construire
les
premières
lignes
d'électrification
rurale.
En
1983
est
né
le
Syndicat
départemental
d'énergie
du
Morbihan,
le
SDEM,
qui
le
7
mars
2008
est
devenu
Morbihan
Energies. | |
Morbihan
Energies
est
donc
un
établissement
public
de
coopération
intercommunale
qui
fédère
les
249
communes
du
Morbihan
ainsi
que
11
EPCI,
4 de
plus
que
l'an
dernier.
Le
syndicat
est
constitué
de
65
membres
et
le
nouveau
président
depuis
le
2
octobre
2023
est
M.
Gwenn
Le
Nay,
Maire
de
Plouay.
Pour
fonctionner,
le
comité
compte
66
agents
avec
à
leur
tête
le
Directeur
Général
des
Services,
M.
Didier
Hartz.
Alors
pour
commencer
à présenter
ce
rapport
d'activité,
vous
avez
donc
projeté,
le bilan
des
dépenses,
et
je
ne
prêterai
que
celui-là,
des
dépenses
de
l'année
2023.
On
peut
voir
que
l'ensemble
des
dépenses
s'élève
à 66,5
millions
d'euros.
On
constate
également
que
36,7%
de
ces
dépenses,
c'est
le
secteur
bleu,
sont
liées
à
l'électricité.
Et cela
correspond
effectivement
à la
première
mission
essentielle
de
Morbihan
Énergies,
c'est-à-dire
la
fourniture
d'électricité
aux
institutions,
ainsi
que
l'entretien
des
réseaux
et
la
création
de
nouvelles
lignes
pour
le
Morbihan.
Pour
cette
première
mission,
je
donne
trois
points
importants
pour
cette
année
2023.
Premier
point,
Morbihan
Énergie
a renégocié
son
contrat
pour
l'achat
d'énergie
de
2023
à 2025.
Cette
négociation
a
permis
aux
communes,
qui
utilisent
Morbihan
Énergies,
de
limiter
l'augmentation
du
coût
lié à
l'énergie.
À savoir
que
Morbihan
Energies
commence
déjà
à revoir
ce
contrat
pour
les
années
2026-2028.
Le
deuxième
point
concerne
l'entretien
et
la mise
en
place
de
nouveaux
réseaux.
En
effet,
Morbihan
Energies
a
mis
en
œuvre
son
contrat
de
délégation
de
services
avec
Enedis
pour
une
durée
de
30
ans.
Et
je
rappelle
qu'en
2023,
Enedis
a eu
pas
mal
de
travail.
Le
point
numéro
3
concerne
justement
les
tempêtes
qui
ont
eu
lieu
à
l'automne
2023
et
qui
ont
fait
exploser
les statistiques
au
niveau
du
temps
de
coupure
de
courant,
37%
des
usagers
du
Morbihan
ont
été
impactés.
Alors
ça
peut
être
une
heure,
ça
peut
être
deux
heures,
ça
peut
être
plusieurs
jours.
Donc
Morbihan
Energies
vient
d'engager
les
premières
actions
d'un
programme
visant
à
protéger
les
secteurs
les
plus
fragiles
en
enfouissant
certaines
lignes
ou
en
passant
à des
filtres
torsadés.
Pour
Arradon,
en
2023,
le pourcentage
d'enfouissement
n'a
pas
changé.
Donc
voilà
pour
la
première
mission.
La
deuxième
mission
de
Morbihan
Energies,
qui
représente,
vous
le
voyez
sur
le
budget,
28,3%
du
budget,
c'est
le secteur
orange,
concerne
l'éclairage
public.
En
2023,
Morbihan
Energies
a été
retenue
pour
la mise
en
place
du
fonds
vert
d'éclairage
public,
c'est-
à-dire
8
millions
d'euros
ont
été
attribués.
La
commune
en
a
profité
pour
rénover
75
points
lumineux
boules
en
LED
tout
en
gardant
les
50
000
euros
annuellement
budgétés
pour
la
rénovation
de
l'éclairage
public,
donc
si David
veut
bien
passer
à l'image
numéro
2.
Voilà,
donc
actuellement,
nous
sommes
équipés
sur
la
commune
de
1025
points
Iumineux,
317
en
éclairage
LED,
708
avec
des
lampes
à décharge,
et on
peut
noter
que
parmi
ces
708
lampes
à décharge,
il en
reste
encore
130
à
rénover,
qui
consomment
plus
que
les
autres.
On
peut
constater
que
pour
le
pourcentage
de
LED,
on
est
à
peu
près
dans
le
pourcentage
du
département.
On
a 51
armoires
de
commande
et
depuis
peu
de
temps,
on
a
6
horloges
connectées,
qui
ont
été
financées
par
EcoWatt
et
le
Fonds
vert
du
Morbihan. Au
niveau
électrique,
sur
les
deux
premiers
points,
l'important
est
que
tant
au
niveau
de
la commune
que
des
particuliers,
la baisse
de
la consommation
électrique
se
poursuit
malgré
une
augmentation
de
la clientèle. Pour
la commune
on
a 1%
de
baisse
de
consommation
pour
1%
d'augmentation
de
la clientèle.
Les
efforts
sur
l'éclairage
public,
les efforts
fournis
par
les citoyens,
pour
une
consommation
raisonnée
de
l'énergie,
la
rénovation
des
chaudières,
etc.
permet
à
notre
peu
commune
d'être
parmi
les
bons
élèves
du
département.
Alors,
à titre
d'information,
sur
l'image
3,
alors
c'est
en
marge
du
rapport
d'activité,
mais
je
trouve
ça
assez
intéressant,
on
voit
que
vous
avez
ici
la
consommation
moyenne
résidentielle
comparée
aux
autres
communes,
donc,
pour
l'électricité,
c'est
ce
qui
nous
intéresse,
la
moyenne
de
consommation
d'un
foyer
sur
l'année
est
de
4,2
MWh.
Sur
Arradon,
c'est
4,9
MWh
donc
chaque
foyer
consomme
un
peu
plus
que
la
moyenne,
par
contre,
ce
qu'il
faut
regarder,
c'est
qu'entre
2022
et
2023,
la
consommation
a
baissé
de
3,4%
donc
ça,
c'est
la
consommation
résidentielle,
pas
la
consommation
de
la
commune.
À
côté,
vous
avez
le
gaz.
Alors
le gaz,
c'est
encore
mieux,
moins
7,3%.
Ça
c'était
donc
pour
la deuxième
mission.
La troisième
mission
de
Morbihan
Energies
concerne
la transition
énergétique,
le syndicat
met
l'accent
sur
les
aides
au
photovoltaïque
permettant
la
production
d'électricité.
Sur
notre
commune
54
sites
sont
maintenant
en
place
pour
une
production
de
400
MW,
ce
qui
représente
1,6%
de
la
consommation
de
la commune.
Alors
sur
cette
image-là
(cf.
annexes),
vous
avez
donc
la
répartition
des
54
sites.
Alors
évidemment,
pour
la
commune
d'Arradon,
c'est
100%
du
photovoltaïque
mais
en
dessous,
vous
avez
pour
les
9000
sites
du
département
la
proportion,
alors
on
voit
qu'on
a
99%
de
photovoltaïque,
0,5%
d'éolien,
ça
c'est sur
le département,
0,3%
pour
les bio-énergies,
0,2%
pour
l'hydraulique,
0%
pour
la co-génération
et
alors
les
0,1%
pour
autre,
ne
me
demandez
pas
ce
que
c'est
qu’autres,
je
n'ai
pas
réussi
à trouver.
Alors
sur
l'image
suivante,
on
va
passer
à
la
puissance,
l'énergie
produite.
On
voit
que
les 400
MW
d'Arradon
sont
évidemment
produites
par
les
photovoltaïques,
puisqu'il
n'y
a
que
ça
par
contre
sur
le
département,
on
voit
que
79,2%
de
l'énergie
est
produite
par
l'éolien,
alors
qu'il
ne
représente
que
0,5%
des
sites.
Ensuite,
on
a
une
production
de
11,4%
par
le photovoltaïque
et
puis
le
reste
par
les
différents
sites.
Sur
cette
troisième
mission
on
peut
également
citer
dans
le
domaine
de
la
mobilité
durable
l'augmentation
de
l'implantation
des
bornes
de
recharge
aux
voitures
électriques
et
une
nouveauté
avec
une
action
nommée
autopartage
utilisée
pour
le moment
par
trois
collectivités,
l'Ile-aux-Moines,
Lorient
et
Questembert
Communauté
c'est
un
système
de
location
de
véhicules
électriques
pour
les
petits
trajets
avec
réservation
sur
Internet.
Alors
d'une
manière
générale,
Morbihan
Energies
met
en
place
beaucoup
d'actions
pour
assister
les
communes
qui
le souhaitent
à appuyer
leur
transition
énergétique.
Enfin,
pour
terminer,
la quatrième
mission
de
Morbihan
Energy
concerne
le numérique.
La
création
de
divers
outils
numériques
permet
d'avoir
un
accès
à une
très grande
quantité
de
données
très
rapidement,
permettant
de
développer
toutes
sortes
de
projets.
Ça,
c'est
assez
récent.
Voilà,
M.
Le
Maire.
Je
ne
sais
pas
s'il y en
a des
questions.
Pascal
BARRET :
Très
bien,
c'est
clair
et
synthétique.
Il y
a
peut-être
des
interrogations,
des
questions
?
On
va
continuer
à faire
des
efforts.
C'est
ça
qu’on
peut
dire. Christian
LUCAS
:
Ça
va
être
de
plus
en
plus
difficile.
Pascal
BARRET
:
C'est
le principe
de
l’asymptote.
Je
suis
d'accord.
Alors,
Sandrine.
Sandrine
CARTRON :
Merci,
Christian.
Juste
préciser
qu'effectivement,
on
est
plutôt
bons
élèves,
on
a
baissé
nos
consommations
et
du
coup,
on
a aussi
baissé
nos
gaz
à effet
de
serre
de
façon
assez
importante,
moins
20%.
C'est
l'occasion
de
dire
qu'on
va
bientôt
avoir
une
commission
de
transition
écologique
et
qu'on
aura
l'occasion
de
présenter
le bilan
énergétique
de
GMVA
justement,
sur
les
consommations
et
les
pistes
d'amélioration
justement
pour
baisser
encore
plus.
Pascal
BARRET:
Merci. Après
débat,
le
Conseil
est
invité
à
donner
acte
horaire
de
sa
communication
sur
le
rapport
annuel
2023
de
Morbihan
Energies.
Y a-t-il
des
oppositions
?
Abstentions
?
Adopté
à l'unanimité
du
présent
et
représenté.
Délibération
numéro
88
sur
le
budget
principal,
il
s'agit
d'une
admission
en
non-valeur
que
nous
devons
obligatoirement
passer
en
Conseil
municipal,
Philippe
va
nous
expliquer.
Philippe
GUYOT :
Bonsoir
à tous
et
à toutes.
il s'agit
d'ailleurs
du
bordereau
le
plus
important
de
la soirée.
À
savoir
des
créances
admises
en
non-valeurs
concernant
des
facturations
de
restaurations
scolaires,
d'accueil
et
de
loisirs
sur
des
seuils
inférieurs
aux
seuils
de
poursuite,
il y en
a
plusieurs,
mais
on
est
sur
un
montant
total
de
9,56
euros.
Pascal
BARRET
:
Il y a des
questions,
sachant
qu'on
ne
peut
pas
donner
l'identité
des
personnes
qui
n'ont
pas
payé
ces
sommes.
Mais
est-ce
qu'il
y a des
questions
?
Non. Après
débat,
le Conseil
municipal
est
invité
à délibérer
pour
admettre
en
non-valeur
la
somme
totale
de
9,56
euros
sur
le budget
principal,
Autoriser
le
Maire
à
signer
tous
les
documents
nécessaires
et
prendre
toutes
les
mesures
utiles
à
la
bonne
exécution
de
la
présente
délibération.
Des
oppositions
?
Abstention
?
Adopté
à l'unanimité
des
présents
et
représentés.
Délibération
89,
une
décision
modificative
sur
le budget
principal.
Je
repasse
la
parole
à Philippe
Guyot.
Philippe
GUYOT :
Merci
Monsieur
le
Maire.
Donc
il s'agit
d'une
décision
modificative
pour
au
moins
quelques
éléments
à
savoir
d'abord
pour
la
partie
“frais
d'études
et travaux
d’eau
pluviale
urbaine“ : Une
modification
sur
les
frais
d'études
concernant
la
modification
du
PLU
concernant
singulièrement
le secteur
de
Hent-Bihan
à hauteur
de
30
000
euros.
Une
modification
sur
les frais
d'études
à
hauteur
de
150
000
euros
qui
porte
sur
trois
projets :
Un
projet
de
l'espace
pour
loisirs
de
la
Brèche
pour
58
000
euros
TTC.
La
rénovation
de
la
médiathèque
à hauteur
de
75
000
euros
TTC.
Et
une
étude
de
faisabilité
du
local
archive
à hauteur
de
18
000
euros
TTC.
Dans
cette
même
décision
modificative,
il y
a
des
travaux
d'eau
pluviale
urbaine
qui
concernent
en
particulier
les
travaux
qui
seront,
je
rappelle
que
sur
les
eaux
pluviales
urbaines
c'est
l'agglomération
qui
est
en
charge
de
cette
fonction,
entre
guillemets,
et
ça
concerne
principalement
les
travaux
qui
vont
être
réalisés
en
bas
de
la
rue
du
Plessis,
puisqu'il
ÿ
a
eu
des
soucis,
notamment
auprès
de
la
résidence
Harmonia,
donc
il y
a
eu
des
inondations,
etc.
Et
donc
il y a des
travaux
à
réaliser
qui,
à ce
stade,
sont
évalués
aux
alentours
des
100
000
euros
hors
taxes,
qui
seront
d'abord
effectivement
mis
en
œuvre
dans
le
cadre
de
l'activité
des
services
de
la
commune,
mais
au
bout
du
bout
financés
par
l'agglomération,
sur
le principe
de
sa
compétence
sur
ce
domaine. Voilà
pour
la
première
partie.
Et
puis
pour
la
deuxième
partie,
c'est
plus
anecdotique
on
a
une
provision,
donc
une
dotation
aux
dépressions
des
actifs
circulants.
En
fait,
on
a
eu
un
échange
assez
long
avec
la
direction
départementale
des
finances
publiques,
qui
nous
a
présenté
un
petit
peu
l'analyse
qu'elle
faisait,
des
travaux
réalisés
par
notre
service
financier.
On
a eu
quelques
prescriptions
à
la
marge,
dont
une
d'inscrire
des
provisions
pour
les
créances
qu'on
ne
pourrait
ne
pas
recouvrir.
Je
rappelle
quand
même,
ou
j'indique
pour
ceux
qui
n'ont
pas
eu
cette
information
que
sur
2023,
on
a
recouvré
plus
de
99%
de
nos
créances.
Donc
le
travail
de
relance
etc.
en
collaboration
avec
les
services
et
en
collaboration
avec
la
DGFIP
est
correctement
réalisé.
Pour
autant
pour
suivre
les
préconisations,
on
a
inscrit
donc,100
euros.
Voilà
pour
cette
première
décision
modificative
qui
concerne
le
budget
principal.
Pascal
BARRET
:
Merci
Philippe.
H y a-t-il
des
questions
?
Dany
?
Dany
FORREST
:
J'ai
une
question
sur
les
frais
d’études,
il me
semblait
qu'il
y
avait
une
partie
qui
était
réservée
à
la
Maison
des
associations et
je
pensais
que
ça
avait
été
redisposé.
J'ai
une
question
pourquoi
la
Maison
des
associations
a-t-elle
été
reportée
en
2025
?
Parce
que
j'ai
l'impression
que
le
budget
qui
était
prévu
aux
études,
c'était
pour
la
Maison
des
associations.
Philippe
GUYOT
:
Juste
sur
l'aspect
strictement
financier,
on
avait
effectivement
250
000
euros
en
maîtrise
d'œuvre
pour
la
maison
des
associations
qui
seront
reportées
en
2025
en
restes
à
réaliser.
Ensuite,
pour
répondre
à
la question
pourquoi,
je
vais
peut-être
laisser
Patrick
l'évoquer
et
Monsieur
le
Maire
j'y
reviendrai
un
petit
peu
plus
tard
aussi.
Patrick
MEDIGUE :
Normalement,
la
maison
des
associations
dans
le
projet,
le
planning
qui
était
fait
au
début
c'était
prévenu
pour
démarrer
en
septembre,
octobre
2021.
Les
appels
d'offres
ont
été
envoyés
donc
au
mois
de
juillet,
tout
ça
on
a
eu
du
retard
comme
dans
beaucoup
de
projets.
Il y a des
plannings
maïs
respecter
les
plannings
ce
n’est
pas
évident.
Donc
aujourd'hui
on
a
reçu
des
plis,
on
a
refait
des
appels
d'offres
puisqu'il
y
avait
des
offres
qu'on
n'avait
pas
reçus
et
qui
n'étaient
pas
à la
hauteur
de
ce
qu'on
souhaitait.
Donc
on
a reçu
les
derniers
appels
d'offres
cette
semaine
le
13
novembre. Là,
on
a
une
réunion
le 26
novembre
pour
voir
tout
ça,
pour
décider
quelle
entreprise
on
va
prendre
pour
cette
maison
des
associations.
Et
aujourd'hui,
je
dis
bien
aujourd'hui,
on
espère
que
les
travaux
vont
démarrer
début
d'année,
janvier,
février
2025.
On
prend
du
retard,
mais
c'est
dû
aux
circonstances,
etc.
C'est
vrai
que
ce
n'est
pas
évident
du
tout.
Philippe
GUYOT :
Tout
simplement
pour
revenir
par
rapport
à les frais
d'études
sur
la maison
des
associations,
les études
sont
menées
au
moins
en
partie,
etc.
Elles
sont
payées
déjà
sur
le
cadre
du
budget
2024.
Puisqu'on
avait
230
000
euros
finalement,
j'ai
dit
250
mais
c'était
230
000
euros.
Et
donc
les
études
sont
déjà
engagées.
Donc
elles
sont
payées
sur
le
budget
2024.
Donc
ce
qui
va
être
reporté
c'est
les travaux,
on
le verra
tout
à
l'heure
dans
le détail,
je
vous
donnerai
le détail
un
peu
plus
tard
lorsque
je
présenterai
le
rapport,
mais
les
études
ont
été
engagées
déjà,
puisque
c'était
des
restes
à réaliser.
Donc
voilà.
Pascal
BARRET
:
Merci. Ÿ a d'autres
questions
?
il y a
une
autre
question
! Dany.
Dany
FORREST
:
Je
vais
compléter
un
petit
peu
oui,
oui.
Vous
nous
dites
que
la construction
de
la
maison
des
associations
est
reportée
parce
que
vous
avez
eu
des
problèmes
d'appel
d'offres
qui
vous
ont
obligé
à
relancer
pas
mal
de
demandes
alors,
par
conséquence,
pourquoi
une
revalorisation,
un
budget
qui
était
estimé
en
2024
à 2,1
millions
est
passé
en
un
an
à
2,8
millions.
Donc
une
augmentation
en
un
an
de
33%.
Moi,
je
n'ai
pas
cessé
de
vous
interpeller
sur
les
risques
de
dérapage
de
ce
projet
depuis
le début,
sans
avoir
été
écoutée.
Aujourd'hui,
les faits
me
donnent
malheureusement
raison,
ce
projet
me
semble
hors
de
contrôle.
Nous
ne
pouvons
accepter
un
tel
dérapage
vis-à-vis
de
cette
maison.
Et
je
ne
pense
pas
que
les
associations
soient
en
demande
d'un
tel
budget.
Pascal
BARRET :
Philippe,
tu
as
une
réponse
sur
les
associations
?
Philippe
GUYOT :
Pour
revenir
sur
l'aspect
strictement
budgétaire,
en
fait
le
premier
chiffre
que
tu
as
évoqué
c'est
sur
le budget
prévisionnel,
on
a fait depuis
un
budget
supplémentaire,
on
était
à 2,3
millions,
et à ce
stade-
là,
effectivement,
dans
la
prévision
nous
sommes
désormais
à 2,8
millions, et
je
dirais
avec
une
certaine
précaution,
parce
que
sur
les
lots
qui
ont
été
infructueux
on
va
avoir
la réponse
dans
la semaine,
parce
qu'il
y avait
un
terme
au
dépôt
et
les
analyses
sont
faites
la semaine
prochaine.
On
espère
que
ça
ne
sera
pas
la somme
qu'on
a inscrite.
Donc,
entre
les orientations
budgétaires
qu'on
fait
aujourd'hui
et
le
budget,
en
croisant
les
doigts,
vous
connaissez
un
petit
peu
à
la fois
les
marchés
publics
qui
sont
souvent
un
peu
compliqués
et
puis
aussi,
moi
qui
ai défendu
les
entreprises
toute
ma
vie,
souvent
dans
les marchés
publics
les montants
sont
parfois
plus
élevés
que
dans
d'autres
marchés.
Ça
peut
arriver,
on
va
dire,
pour
ceux
qui
connaissent
bien
les
marchés
publics.
Et
donc,
à
partir
de
là
on
est,
je
dirais,
dans
l'attente
de
ce
qui
va
sortir,
et
on
espère
que
les
2,8
millions
qu'on
a
inscrit
est
vraiment
le
maximum.
Mais
bon
d'ici
le vote
du
budget,
on
aura
les
éléments et
j'espère
qu'on
pourra
rectifier
à
la
baisse
ces
éléments. Patrick
MEDIGUE
:
C'est
vrai
que,
comme
tu
l'as
dit,
on
a
été
surpris
quand
on
a
ouvert
les
plis
avec
des
montants
assez
importants
sur
des
lots
très
importants.
Donc
là,
on
a
relancé
et
j'espère
qu'on
aura
des
bonnes
surprises
la semaine
prochaine
et que
l'on
ne
sera
pas
à ce
niveau-là. Pascal
BARRET :
Une
autre
question,
Jean-Jacques.
Jean-Jacques
LABAT
:
En
fait,
comment
expliqué
vous
que
vous
omis
avez
intégré
ou
sous-estimé
dans
votre
budget
la
modique
somme
de
180
000
euros
d'études
relatives
à des
projets
qui
étaient
connus
au
moment
du
vote
du
budget.
Je
pense
à
la
révision
du
PLU,
à
l'aménagement
de
la
médiathèque
et
à
la
création
d'un
city-stade
à la
Brèche.
Ce
budget
était
déjà
budgété
pour
90
000
euros
au
budget
primitif,
et abondé
de
97
000
euros
lors
du
budget
supplémentaire
adopté
en
avril
2024
portant
les frais
d'études
au
total
à plus
de
730
000
euros
sur
la seule
année
2024,
Et pourquoi
faudrait-il
lancer
en
urgence
une
étude
sur
la relocalisation
des
archives
communales
dont
on
n'a
jamais
entendu parler
jusqu'à
ce jour
?
À
moins
que
vous
n’eussiez
annoncé
que
vous
avez
pris
la décision
de
céder
la salle
Saint-Pierre.
Cela
est
au
mieux
de
l'amateurisme,
aux
problèmes
de
compétences,
mais
c'est
surtout
la
révélation
de
l'insincérité
du
budget
soumis
au
vote
du
Conseil
municipal
en
décembre
2023.
Nous
ne
pouvons
accepter
un
tel
dérapage
et
nous
voterons
en
conséquence
contre
ce
bordereau.
Pascal
BARRET
:
Quelques
compléments
Philippe
?
Philippe
GUYOT
:
Simplement
sur
les
frais
d'études,
il y a 584
000
€ en
2024,
moins
les
250
000
€ qui
étaient
en
RAR
ou
230
000
en
RAR
sur
la
maison
des
associations,
donc,
ça
fait
plus
d'un
montant
de
300
et
quelques
milles
€.
En
ce
qui
concerne
le
fait
que
ça
n'ait
pas
été
présenté
au
budget
principal,
à
la
limite,
je
dirais
que
c'est
compréhensible,
au
budget
supplémentaire,
on
a été
là aussi
un
peu
contraints
par
des
délais
de
marché
public
qui
ont
fait
que
la
signature
de
la
maîtrise
d'œuvre
pour
les
trois
projets
que
je
citais
tout
à
l'heure
a été
signée
le
17
juin,
et
on
attendait,
en
pensant
que
notre
appel
d'offres
aurait
été
fructueux
sur
la
maison
des
associations,
tout
début
septembre
pour
faire
une
seule
DM
pendant
l'année
et
compte
tenu
de
ce
qu'on
vient
d'évoquer
sur
la
maison
des
associations,
on
en
a
reporté
ceci
à la fin
de
l'année.
Je
rappellerai
quand
même
que
c'est
et
que
ce
sera
l'unique
décision
modificative
sur
l'ensemble
du
budget,
budget
prévisionnel
primitif
plus
le
budget
supplémentaire,
l'unique
DM
sur
le
budget
principal
de
l'année.
Donc
une
unique
décision
modificative
sur
180
000
euros,
au
regard
d'un
investissement
de
l'ordre
de
4
millions
d'euros
ça
reste
relativement
raisonnable
on
va
dire,
mais
bon,
je vous
ai expliqué
les
délais
et je vous
ai expliqué
le pourquoi
des
délais.
Pascal
BARRET
:
D'autres
interventions
?
Alors
sur
les
archives,
on
a
tout
simplement
fait
appel
à
une
assistance
à
maîtrise
d'ouvrage,
on
a
travaillé
sur
trois
dossiers
en
même
temps,
et
donc
on
a
inclus
la
question
centrale
des
archives
qui
peut
paraître
accessoire
pour
beaucoup
de
gens,
mais
la question
des
archives
municipales
et du
CCAS
à Arradon
pose
d'énormes
problèmes,
c'est-à-dire
que
nous
avons
des
obligations,
et autour
de
la table
beaucoup
savent
que
nous
avons
des
obligations
en
matière
de
conservation
d'archives
papiers
même
si
le
numérique
se
développe,
nous
avons
des
obligations
sur
des
délais,
qui
sont
relativement
longs
de
façon
à ce
que
les dossiers
soient
encore
vivants
quand
on
en
a besoin.
La
question
des
archives,
ce
n'est
pas
une
question
anodine,
et
ces
archives
papiers,
ça
prend
de
la
place.
On
est
de
mémoire
autour
de
500
— 525
mètres
linéaires,
si je
ne
me
trompe
pas.
Et
aujourd'hui,
elles
sont
des
conditions
absolument
déplorables.
La
salle
Saint-Pierre
que
tu
as
citée
est
de
plus
en
plus
humide.
On
y passe
de
temps
en
temps.
Dans
les services
ici, on
a des
endroits
où
il est
même
inadmissible
d'entreposer
des
archives
pour
des
raisons
de
conditions
de
travail,
conditions
sanitaires
de
travail. Donc
la question
des
archives
s'est
posée.
Donc
comment
traiter
cette
question
des
archives
?
I y a
plusieurs
possibilités.
Nous
avons
fait
appel
à
une
AMO
sur
cette
partie
de
réflexion
concernant
les
locaux
disponibles
ou
pas
disponibles,
de
façon
à avancer
sur
ce
sujet.
Alors,
si vous
avez
une
solution
miracle
on
est
preneur,
bien
entendu,
mais
pour
l'instant,
on
a
gratté
notre
cerveau
à
deux
mains
et
on
n'a
pas
encore
trouvé
de
solution
miracle
en
matière
de
locaux
disponibles. Les
locaux
d’Arradon
sont
occupés
à 95
à 98%.
Donc,
c'est
pour
ça
qu'on
a
lancé
cette
affaire.
Alors,
ça
profitera,
il faudra
bien
le faire
un
jour
de
toute
façon.
C'est
des
choses
qui
ne
se
voient
pas,
mais
elles
sont
fondamentales
et
ce
sont
des
obligations
que
nous
avons
en
tant
qu'organisme
public.
Voilà,
je
pourrais
y répondre
donc,
ce
n'est
pas
des
dépenses
en
l'air pour
s'amuser.
Sachez
que
les euros
qu'on
dépense,
on
les dépense
à bon
escient,
on
ne
les fait
pas
juste
pour
rigoler.
D'accord. Voilà
ce
que
je
pourrais
répondre
globalement
?
Eh
bien,
nous
allons
voter
Alors,
après
débat,
le Conseil
municipal
est
invité
à délibérer.
Pour
approuver
la décision
modificative
budgétaire
numéro
1 du
budget
principal
de
la commune
dans
les
conditions
définies
ci-dessus,
Autoriser
le maire
à prendre
toutes
les
mesures
utiles
à
la
bonne
conduite
de
ce
dossier
et
signer
tout
document
nécessaire
à
la
bonne
exécution
de
la
présente
délibération.
Y a-t-il
des
oppositions
?
Nous
avons
donc
le Groupe
Inspiration
Arradon
plus
Eric
MONNIN
qui
votent
contre.
Y a-t-il
des
abstentions
?
Bordereau
adopté
à
la
majorité
de
22
voix,
merci.
Délibération
90.
Une
autre
décision
modificative,
dite
numéro
1
aussi,
concernant
le
budget
annexe
des
mouillages.
Philippe
à nouveau.
Philippe
GUYOT
:
C'est
un
petit
peu
le copier-coller
de
la
décision
modificative
sur
le
budget
principal,
nous
permettre
de
provisionner
pour
des
créances
coûteuses,
et
là,
le
budget
des
mouillages,
c'est
à
hauteur
de
200
euros. Pascal
BARRET
:
Y a-t-il
des
questions
sur
les
mouïillages
?
Sur
le
budget
des
décisions
modificatives
mouillages,
pas
de
questions
?
Très
bien,
je
passe
au
vote.
Après
le
débat,
le
Conseil
municipal
est
invité
à
délibérer
pour
appuyer
la
décision
modificative
budgétaire
numéro
1 du
budget
annexe
des
mouillages
dans
les
conditions
définies
ci-dessus,
Autoriser
le
Maire
à
prendre
toutes
les
mesures
utiles
à
la
bonne
conduite
de
ce
dossier
et
signer
le
document
nécessaire
à la
bonne
exécution
de
la
présente
délibération.
Des
oppositions
?
Abstentions
?
Adopté
à l'unanimité
des
présents
et
représentés.
Nous
allons
passer
à
la délibération
91,
délibération
centrale
dans
ce
Conseil
municipal.
it s'agit
du
débat
d'orientation
budgétaire
pour
l'année
qui
vient,
l'année
2025,
À
la fois
sur
le
budget
principal
bien
sûr,
mais
aussi
sur
les
deux
budgets
annexes
que
sont
La
Lucarne
et
les
Mouillages.
Vous
avez
tous
reçu
l'annexe
3 sur
le
rapport
d'orientation
budgétaire. Je
vais
vous
dire
quelques
mots
avant
de
laisser
la
parole
à
Philippe,
qui
va
vous
présenter
ce
rapport
d'orientation
budgétaire
tout
à l'heure.
Dans
un
contexte
que
nous
connaissons
tous,
un
contexte
très
particulier.
Vous
savez
que
la situation
d'endettement
du
pays
est
une
réalité
mais
elle
est
à considérer
avec
calme
sans
en
rajouter
inutilement,
comme
on
peut
l'entendre
un
peu
partout.
N'oublions
jamais
quand
même,
et
soyons
modestes
là-dessus,
que
collectivement
nous
avons
tous
bénéficié
de
près
ou
de
loin,
et
heureusement,
du
fameux
quoi
qu'il
en
coûte
durant
la
période
Covid.
Il y a eu
des
investissements
nécessaires
à ce
moment
et
heureusement
pour
l'économie
de
la
France
et
la dimension
sociale.
Il
est
bien
entendu
que
de
lourdes
responsabilités
sont
à
identifier
pour
l'accroissement
rapide
et
important
de
cette
dette
nationale,
mais
je
dirais,
laissons
un
peu
nos
parlementaires
faire
leur
travail
sur
ce
sujet.
Ça
fait
partie
de
leur
fonction.
Mais
du
côté
des
élus
locaux,
que
nous
sommes
tous
et
toutes
autour
de
cette
table,
gestionnaires
sérieux
de
nos
collectivités
et
de
nos
finances,500
000
élus
locaux
en
France,
je
le
rappelle
à
chaque
fois,
500
000
bénévoles
en
France.
Nous
ne
pouvons
pas
admettre
de
porter
une
responsabilité
sur
l'endettement
qui
n'est
pas
la
nôtre.
En
effet,
on
le
dit
souvent,
nous
votons
des
budgets
obligatoirement
en
équilibre,
il faut
bien
le
retenir,
contrairement
à l'État,
et c'est
la loi qui
le veut,
nous
votons
des
budgets
obligatoirement
en
équilibre.
Les
déficits
nous
sont
interdits,
on
parle
bien
de
déficit,
recettes
et
dépenses
sur
une
année
considérée.
Quant
à
notre
dette,
et
là, je
parle
plus
particulièrement
d'Arradon.
La
dette,
c'est
quand
même
un
système
vertueux
qui
permet
de
financer
nos
projets.
La
dette,
c'est
l'emprunt.
L'emprunt,
c'est
une
façon
de
financer
les
projets
parmi
d'autres
formes
de
recettes.
Notre
dette,
elle
est
toujours
raisonnable.
Nous
le
montrerons
dans
le
rapport
d'orientation
budgétaire
que
Philippe
va
vous
présenter
tout
de
suite.
Notre
dette
est
raisonnable.
Dans
cette
période
d'inquiétude,
où
l'État
demande
aux
collectivités
territoriales
de
faire
un
effort
de
5
milliards
d'euros,
vous
avez
tous
entendu
le
débat.
Attention
quand
même
à
ne
pas
casser
le
modèle
français,
le modèle
social
français.
Ce
modèle,
il
est
basé
sur
le
consentement
à
l'impôt,
il
est
basé
sur
la
solidarité,
il
est
basé
sur
la
redistribution. Ce
modèle,
dans
le
débat
actuel,
il
est
attaqué
souvent
de
manière
particulièrement
simpliste
en
fustigeant
à
la
fois
nos
dépenses
de
services
publics,
on
en
parle
tout
le
temps
dans
une
commune
comme
nous.
En
fustigeant
à
la
fois
nos
dépenses
de
services
publics
et
les
professionnels
qui
les
assurent
au
quotidien. Donc
j'aimerais
bien
qu'on
ait
une
approche
un
peu
réaliste,
voire
optimiste
de
ces
questions.
Philippe,
maintenant
on
va
détailler
le
rapport
d'orientation
budgétaire,
afin
de
permettre
d'avoir
le
débat
d'orientation
budgétaire.
Je
cède
la parole
à Philippe.
Philippe
GUYOT
:
Très
bien,
merci
Monsieur
le
Maire.
Donc
peut-être
que
complémentairement,
si
on
regarde
un
petit
peu
l'ordre
du
jour,
qui
ressemble
étrangement
à ce
qu'on
a
pu
faire
lors
des
quatre
budgets
précédents,
je
vais
quand
même
rajouter
quelques
éléments
sur
le contexte.
Parce
que
c'est
effectivement
important,
même
si
les
uns
et
les
autres,
on
est
tous,
je
dirais,
au
fait,
et
on
entend
tellement
de
choses
sur
le
sujet,
qu'il
est
important
pour
moi
de
rappeler
le
contexte.
Effectivement,
la dette
nationale
est
conséquente.
Le déficit
prévisionnel
du
budget
cette
année,
6,1%,
l'état
de
notre
dette,
1,15%
de
notre
PIB
amène
le
gouvernement
actuel
à
préparer
des
mesures
drastiques
dans
le
cadre
des
projets
de
loi
de
finances,
que
ce
soit
au
niveau
des
projets
de
loi
de
finances
de
l'État,
mais
aussi
sécurité
sociale. Il est
demandé
des
efforts,
le
Maire
l'a
évoqué
à tout
le
monde,
mais
en
particulier,
c'est
ce
qui
nous
concerne
aujourd'hui,
aux
collectivités
territoriales,
et
c'est
à
ce
jour,
5
milliards
qui
sont
demandés
aux
collectivités
territoriales.
Alors
les
collectivités
territoriales,
il ne
faut
pas
se
tromper,
vont
toutes
être
impactées,
que
ce
soit
la
région
au
travers
des
collectes
de
TVA
notamment,
que
ce
soit
les
départements,
au
travers
en
particulier,
des
fonds
de
précaution.
Les
agglomérations,
les
450
plus
riches
agglomérations,
enfin
plus
riches,
je
n'en
sais
rien,
mais
le
diagnostic
a
été
ciblé,
450
collectivités,
et
puis
les
agglomérations
dont
la
nôtre,
GMVA,
qui
nous
concerne
particulièrement.
Et donc,
il y aura
des
choses
en
cascade.
Nous
y reviendrons
dans
le détail.
Le
deuxième
point
que
je voulais
présenter
dans
le cadre
du
contexte
c'est
que
le calendrier
que
nous
avons
habituellement,
qui
est
un
calendrier
où
on
débat
sur
les
orientations
budgétaires
au
mois
de
novembre
et on
vote
le
budget
en
décembre,
ne
nous
est
pas
favorable
aujourd'hui.
Dans
le
sens
où,
vous
le
savez,
vous
le
lisez,
le
projet
de
loi
de
finances,
il
avance
de
manière
assez
chaotique. D'ailleurs,
on
ne
connaît
pas
à ce jour
le terme.
On
n'est
que
quelques
communes
de
GMVA
{Golfe
du
Morbihan
Vannes
Agglomération)
à voter
nos
budgets
à ces
périodes-là.
Hier,
il y a eu
le top
au
niveau
de
la ville
de
Vannes.
Il y a Vannes
et
puis
4 ou
5 communes
sur
GMVA.
Donc
le contexte
calendaire
ne
nous
est
pas
très
favorable.
C'est
habituellement
un
atout,
ça
permet
de
démarrer
le budget
dès
le 1er
janvier,
mais
là, on
est
quand
même
dans
une
certaine
incertitude
et
la fiabilité
de
ce
qu'on
va
pouvoir
dire
et
prévoir
peut-être
altérée
où
remis
en
cause
dans
les
semaines
à venir
et en
tout
état
de
cause,
on
l'espère,
d'ici
la fin
de
l'année
pour
le vote
de
la
loi de
finances.
Donc
on
peut
dire
que
sur
notre
budget,
les
conséquences
seront
réelles,
je
les
évoquerai
au
fil de
ce
que
je vais
vous
présenter.
Les
hypothèses
qu'on
a retenues
pour
ce
débat
d'orientation
budgétaire
sont
les
hypothèses
du
projet
de
loi
de
finances
du
gouvernement.
Donc
on
est
parti
là-dessus
et
donc
il y
aura
peut-être,
entre
aujourd'hui
et
le
vote
du
budget
primitif,
quelques
évolutions
et
quelques
informations
complémentaires
qui
nous
permettront,
je
dirais,
d'actualiser
les
données
et
d'avoir
un
budget
le
plus
sincère
possible,
Jean-Jacques,
parce
qu'en
général,
on
essaie
d'avoir
un
budget
sincère.
En
ce
qui
concerne,
plus
précisément
le
budget
de
la
commune
et
les
orientations
budgétaires
pour
notre
commune,
globalement,
à ce
stade-là,
je
ne
donne
que
quelques
éléments
globaux.
Pour
ce
qui
concerne
le
budget
de
fonctionnement,
on
a
bien
évidemment
regardé
à
la
loupe
toutes
les
dépenses
et
fait
en
sorte
que
sur
les
demandes
qui
étaient
faites
et
ce
qu'on
présente,
il y
a
des
choses
les
plus
évidentes
et
les
plus
nécessaires
possibles.
Donc,
vous
verrez
que
nos
dépenses
de
fonctionnement
globalement,
elles
sont
contenues
à
hauteur
d'une
augmentation
de
1,1%,
mais
je
repréciserai
les choses.
Les
recettes
de
fonctionnement
sont
évaluées
de
manière
très
prudente
par
rapport
à 2024.
Et
en
ce
qui
concerne
les
projets
d'investissement,
puisque,
c'est
quand
même
à
partir
du
fonctionnement
qu'on
amorce
la
pompe
pour
présenter
et
réaliser
des
projets
d'investissement,
on
a
trois
grands
projets
pour
cette
année
2025.
On
a le
projet
qui
a déjà
été
évoqué,
mais
j'y
reviendrai,
c'est
la maison
des
associations.
On
a le
projet
qui
sera
vu
tout
à l'heure
sur
le parc
de
la
Brèche.
Et on
a
le
projet
de
la
rénovation
de
la
Médiathèque.
L'équipe
municipale
a décidé
que
dans
ces
projections
budgétaires,
les
deux
premiers
projets,
donc
je
rappelle
la
maison
des
associations
et
la
première
phase
de
la
réalisation
du
parc
de
la
Brèche
seront
conservés
et qu'à
ce
stade-là
on
sursoit
à
la
réalisation
de
la
rénovation
de
la
médiathèque.
Je
rappelle
que
c'était
un
budget
de
510
000
plus
60
et
quelques,
70
000
de
chauffage,
de
système
de
chauffage. Sachant
qu'on
sursoit
jusqu'au
budget
supplémentaire
et
on
aura
d'ici
là
le
résultat
du
compte
administratif
et
la
loi de
finances
qui
sera
votée.
Et on
aura
d'ici
là,
notamment
dans
le cadre
de
la
loi de
finances,
parce
que
c’est
ce
qui
est
important
pour
nous,
nos
recettes
ou
les
projections
de
recettes
fiscales. On
aura
d'ici
là
les
éléments
concernant
les
prévisions
de
recettes
fiscales
pour
2025
au
regard
des
éventuelles
revalorisations
des
bases
puisque
nous
n'avons
pas
augmenté
les taux
dans
notre
mandat
et
nous
ne
les
augmenterons
pas.
Le
taux
de
la
taxe
foncière
en
2025,
des
bases
concernant
à
la
fois
la
taxe
foncière
et
aussi
la
taxe
d'habitation
sur
les
résidences
secondaires
que
nous
avons
augmentée,
décision
qui
avait
été
prise
le
12
septembre
2023
et qui
est
en
application
puisqu’actuellement
les
contribuables
reçoivent
leur
rôle
pour
la taxe
d'habitation
sur
les
résidences
secondaires.
Voilà
ce
que
je voulais
dire
en
préambule
Donc
un
contexte
dont
on
ne
connaît
pas
complètement
les
contours,
au
moins
dans
la traduction
de
la
loi
de
finances.
Et
une
prudence
que
nous
souhaitons
avoir,
comme
toutes
les
collectivités
vont
avoir,
sachant
quand
même
que
notre
situation
financière,
le
Maire
l'a évoquée
dans
ses
propos,
et on
le
reverra,
est
une
situation
financière
saine
à
ce
jour.
En
ce
qui
concerne
maintenant
les prévisions
et on
va
commencer
par
ce
qu'à
ce stade
la loi de
finances
nous
prévoit,
elle
prévoit
une
dotation
globale
de
fonctionnement
stable,
relativement
stable.
Elle
prévoit
une
dotation
de
solidarité
rurale
stable
aussi
et on
avait
110
000
euros
en
2024.
Elle
prévoit
une
stabilité
des
dotations
de
soutien
d'investissement,
au
moins
la
DETR,
la
dotation
d'équipement
intérieur
ruraux
et
la
DSIL,
on
essaie
d'émerger
sur
ces
fonds,
mais
ce
qu'il
faut
quand
même
dire,
c'est
que
l'enveloppe
restera
du
même
niveau,
mais
la compétition
entre
collectivités
sur
ces
fonds
sera
encore
plus
vive,
puisque
comme
il
risque
d'y
avoir
des
dotations
d'investissement
d'autres
collectivités,
des
autres
collectivités
moins
importantes
le
fruit
ou
la
tarte
à
partager
sera
peut-être
stable,
mais
on
sera
plus
à manger
ou
à essayer
de
manger
autour.
Je
rappelle
que
sur
la
DETR,
on
a
obtenu,
et
ça
sera
dans
les
prévisions
2025
puisqu'on
a
une
notification,
une
subvention
de
200
000
euros
sur
la
maison
des
associations,
puisque
ça
nous
a
été
accordé
courant
2024,
et
donc
elle
sera
versée
au
fil
de
l'eau
à
partir
du
moment
où
les
travaux
commenceront,
donc,
on
l'a
prévu
en
2025.
Je
rappelle
quand
même
qu'il
y
aura
une
baisse
du
fonds
vert,
le
fonds
vert
qui
est
un
soutien
à
la
biodiversité,
etc.
Pour
ce
qui
nous
concerne,
le
fonds
vert,
on
l'a
obtenu,
tout
à
l'heure
Christian
a
évoqué
les
boules,
les
armoires,
etc.
c'est
un
investissement
de
100
000
euros,
on
a
obtenu
42
000
euros.
On
l'a
obtenu
aussi
sur
l'étude
mobilité,
50%
d'étude
mobilité,
22
000
euros
sur
44
000
euros
de
dépenses.
Voilà.
Même
chose,
la
baisse
du
fonds
vert
en
2025
va
impacter
Morbihan
énergies
probablement,
et
donc
par
incidence,
j'allais
dire
par
ruissellement,
mais
je
me
méfie
de
ce
terme,
par
incidence,
les
autres
collectivités
dont
les
communes.
Ce
qui
nous
inquiète
à ce
stade-là,
c'est
la
baisse
du
fonds
de
compensation
de
TVA,
même
si a
priori
il
pourrait
y
avoir
des
évolutions.
Mais
aujourd'hui,
le
taux
qui
est
de
16,404%,
c'est-à-dire
la
récupération
de
TVA
qu'on
a
un
an
après,
principalement
sur
les
dépenses
d'investissement,
mais
accessoirement
aussi
sur
les
dépenses
de
fonctionnement,
ce
taux
passerait
de
16,404
à
14,850%,
ce
qui
fait
une
traduction
entre
les
deux
pour
notre
commune
de
l'ordre
de
50
000
euros
sur
nos
prévisions. Donc
ça,
c'est
inquiétant.
Le
fonds
de
précaution,
je
passe
rapidement,
Enfin,
quoique,
j'allais
dire,
il
ne
concerne
pas,
mais
comme
il concernera
ou
il pourrait
concerner
GMVA,
indirectement,
ça
peut
nous
concerner.
Et
puis,
ce
qui
pourrait
impacter
dans
notre
budget
de
fonctionnement,
même
s'il
semblerait
que
ça
ne
soit
plus
4
points,
mais
ça
soit
3 points.
Mais
au
moins,
dans
le projet
de
loi,
c'était
4 points.
La
CNRACL,
il y en
a bien
qui
vont
me
demander
ce
que
ça
veut
dire.
Je
préfère
répondre
tout
de
suite.
C'est
la
Caisse
nationale
de
retraite
pour
les
agents
des
collectivités
locales,
le
taux
de
cotisation augmenterait
de
4
points,
et
ce
qui,
pour
la commune
d'Arradon,
aurait
une
traduction
immédiate
de
75
000
euros
sur
le budget
de
fonctionnement.
Donc
c'est
loin
d'être
neutre.
Donc
voilà,
je
dirais
pour
ce
qui
concerne
l'État.
Juste,
mais
je
l'ai déjà
un
petit
peu
évoqué,
pour
ce
qui
concerne
le financement
essentiel
de
l'État sur
la
commune,
sur
son
fonctionnement,
c'est
la
dotation
globale
de
fonctionnement.
Nous,
on
nous
a
dit
qu'elle
serait
stable,
en
tout
cas
de
cause,
elle
ne
sera
pas
corrélée
à
l'inflation,
ça
c'est
a priori
sûr.
Donc
elle
passerait
chez
nous
de
467
000
à 462
000,
une
légère
baisse
de
5 000
euros,
mais
bon,
on
voit
que
depuis
2014,
même
2013,
la
commune
touchait
890
000
euros.
Elle
touchera
à
460
000
euros
en
2025.
Sur
les
interactions
avec
notre
agglomération,
donc
je
vous
fai
dit,
le
fonds
de
précaution,
les
incidences
éventuelles,
le fonds
vert,
simplement
le fonds
vert,
juste
une
petite
parenthèse
finance.
Peut
financer
les
actions
qui
sont
menées
sous
la coupe
de
l'ADEME.
L'ADEME
finance
notamment
les
fonds
de
chaleur,
et
les
fonds
de
chaleur,
à
savoir
du
chauffage.
Ce
qu'on
va
avoir
pour
chauffer
notre
salle
Henri-Le
Rohellec
et
le
collège,
donc
il
peut
y
avoir
des
incidences
aussi.
À
priori,
pas
sur
notre
projet,
ce
sera
le
premier
au
niveau
du
GMVA,
mais
il peut
y en
avoir.
Donc
sur
GMVA,
pour
l'instant,
on
est
resté
au
stade
de
ce
qui
se
passait
en
2024.
On
n'a
pas
d'informations
particulières.
Il
semblerait
que
la
DSC
soit
maintenue
(Dotation
de
Solidarité
Communautaire)
à hauteur
de
149
000
euros,
pour
ce
qui
concerne
les
attributions
de
compensation,
on
est
resté
sur
l'information.
On
nous
avait
dit qu'elle
ne
bougeraïit
pas
avant
la fin
du
mandat.
Jusqu'à
la
fin
de
cet
actuel
mandat,
on
verra.
Vous
voyez,
il y a pas
mal
d'incertitudes.
Alors
je vais
quand
même
mettre
un
petit
coup
d'optimisme,
au
moins
pour
2024,
vous
allez
me
dire,
on
est
au
mois
de
novembre.
Mais
en
ce
qui
concerne
les
finances
de
la
commune,
notre
prévision
d'atterrissage
pour
2024,
en
ce
qui
concerne
notre
capacité
d'autofinancement,
elle
se
situe
à
ce
stade
à
hauteur
de
1,055
millions
d'euros. L'année
dernière,
pour
2024,
on
était
à 890
000.
En
général,
il y a toujours
un
différentiel
entre
le point
qu'on
fait
en
octobre,
début
novembre,
et
la
réalité
du
compte
administratif.
On
sera
très
probablement
encore
cette
année
aux
alentours
de
ce
qu'on
a
connu
depuis
2017,
c'est-à-dire
une
capacité
d'autofinancement
à
hauteur
de
1
million
100,
1
million
150,
200,
on
verra.
Mais
on
sera
à
ce
niveau-là. Sachant
que,
qu'est-ce
qui
nous
a aidé
entre
guillemets
sur
la
hausse
des
recettes
?
Et
bien
on
a
les
impôts
locaux,
c'est-à-dire
notamment
l'évolution
des
bases,
3,9%
qui
ont
augmenté
pour
l'ensemble
des
communes
du
territoire
national
et
on
en
a
profité
entre
guillemets,
mais
c'est
quand
même
corrélé
à l'inflation,
donc
on
avait
aussi
en
face
des
dépenses
qui
augmentaient.
Et
puis
l'augmentation,
la
majoration
de
la
taxe
d'habitation
sur
la
résidence
secondaire
qui
va
faire
rentrer
dans
les
comptes
de
la
commune
225
000
euros,
on
l'a
évoqué
mais
en
face,
on
a
mis
200
000
euros,
un
tout
petit
peu
moins,
170
000,
mais
on
attend
une
dernière
demande
sur
les
logements
sociaux.
On
avait
bien
dit que
c'était
à l'équivalence.
Donc,
voilà
pour
ce
qui
concerne
une
partie
des
recettes.
Les
droits
de
mutation,
c'est-à-dire
le marché
d'immobilier
sur Arradon,
on
a prévu
400
006,
on
y sera
et on
sera
probablement
légèrement
au-dessus,
probablement
aux
alentours
des
450
000
euros,
donc
de
ce
point
de
vue-là,
la
baisse
sera
un
peu
moins
importante
que
celle
qu'on
avait
craint.
En
ce
qui
concerne
les
dépenses,
les
charges
à
caractère
général
augmentées
de
plus
de
16%,
c'est
principalement
lié à l'augmentation,
Christian
l’a
évoqué,
du
nouveau
marché
de
l'énergie.
Multiplier
par
deux
nos
dépenses,
finalement
ça
ne
sera
pas
tout
à fait
multiplié
par
deux
puisque
les
hausses
seront
de
70%
à
peu
près,
donc
on
a
un
petit
gain
là-dessus,
donc
ça
sera
moins
important
que
ce
qu'on
avait
craint. Et
puis
une
augmentation
de
5,7%
des
charges
de
personnel,
notamment
avec
l'application
en
année
pleine
d'un
point
d'indice,
la
refonte
des
grilles
qui
nous
permet
et
qui
nous
contraint,
au
moins
financièrement
d'aligner
un
certain
nombre
de
choses.
L'indexation
des
primes
sur
le SMIC
et
puis
les
remplacements
du
fait
de
l'absentéisme.
Et
les
ruptures
conventionnelles,
j'y
reviendrai
un
petit
peu,
puisqu'on
a
eu
l'occasion
de
signer
deux
ruptures
conventionnelles.
Donc
une
CAF
à
hauteur
de
1,055
millions,
probablement
plus
pour
les
prévisions
de
2024.
Pour
ce
qui
concerne
les
investissements,
je
suis
toujours
sur
les
prévisions
d'atterrissage.
Les
investissements,
on
sera
probablement
à un
peu
moins
de
4 millions
d'euros.
Donc
vous
voyez
que
c'est
un
niveau
d'investissement
important.
Qu'est-ce
qu'on
trouve
là-dedans
?
On
trouve
principalement
la
rue
Plessis,
860
000
euros.
Les
bâtiments,
j'ai
parlé
tout
à
l'heure
de
la
chaudière,
les
bâtiments
des
écoles,
la
cantine,
le
camping
à
hauteur
de
560
000
euros.
On
trouve
la voirie
à
hauteur
de
374
000
euros.
On
trouve
des
études
sur
346
000
euros,
auquel
on
rajoute
les 250
000
de
RAR
de
l'année
précédente,
soit
584
000
euros.
On
trouve
de
l'informatique,
des
véhicules
à
hauteur
de
130
000
euros.
Et
un
solde
sur
les
dépenses
réalisées
dans
le cadre
de
l'aménagement
du
Moustoir
à
hauteur
de
142
000
euros.
Donc
un
peu
moins
de
4
millions
d'euros,
on
verra
en
fin
d'année
quel
est
le taux
de
réalisation.
Ce
sera
probablement
un
petit
peu
moins
encore,
parce
qu'il
y a
des
choses
qui
prennent
du
retard,
comme
on
l'a
déjà
évoqué.
Alors,
juste
quand
même
un
petit
point,
parce
que
ce
sera
peut-être,
j'allais
dire,
la dernière
année
où
on
évoquera
notre
recherche
active
de
financement
à l'extérieur.
Soyons
positifs
quand
même,
cette
année,
nos
investissements,
ils sont
financés
comment
?
In'y
a
pas
eu
d'emprunt,
ils sont
financés
sur
les
recours
au
fonds
de
roulement.
lis sont
financés
sur
notre
épargne
et
ils sont
financés,
sur
les
subventions
qu'on
est
allé
chercher.
Alors
les
subventions
à
hauteur
de
16,1%
des
4 millions
d'euros
que
j'évoquais
précédemment.
Ce
qui
nous
fait
un
montant
de
subvention
de
640
000
euros,
donc
c'est
encore
une
recherche
active
de
financement.
Depuis
le début
de
notre
mandat
c'est
2 633
000
euros
qui
ont été
perçus
grâce
aux
efforts
des
services,
des
élus
pour
aller
chercher
des
subventions.
Voilà,
donc
je
pense
que
ce
sera
un
petit
peu
plus
compliqué
dans
les
années
à venir,
compte
tenu
de
ce
qu'on
nous
dit,
mais
on
arrivera
probablement
cette
année,
enfin,
en
fin
de
mandat,
c'est-à-dire
fin
2025,
à pas
loin
de
3 millions
d'euros
là-dessus.
Alors
notre
dette,
on
en
a
parlé,
on
disait
qu'elle
était
raisonnable,
à
ce
stade
elle
serait
de
3,1
année,
c'est-à-dire
le
délai
qu'il
nous
faudrait
pour
rembourser
le
capital
de
l'emprunt
restant
dû
avec
la
capacité
d'autofinancement
brute,
pardon,
, mais
comme
notre
CAF
sera
supérieure
probablement
aux
1,055
millions
que
j'évoquais
tout
à
l'heure,
on
aura
probablement
en
fin
2024,
on
verra
au
moment
du
compte
administratif,
une
dette
inférieure
à
3
années.
Donc
la
dette,
elle
est,
je
dirais,
contenue.
Elle
va
augmenter,
puisqu'on
a des
investissements
importants
en
2025,
je
vous
en
ai déjà
parlé,
mais
elle
reste
très
raisonnable.
Alors
il y en
a qui
me
demandent
toujours,
ça
correspond,
à quoi
le chiffre
par
habitant
de
la dette
?
Alors
je suis
plutôt
prudent
sur
ce
genre
de
choses
mais
je vais
le dire
quand
même.
Fin
2024,
c'est
549
euros
pour
la
commune
d'Arradon,
sur
notre
strate
c'est
800
euros.
Donc
on
est
plutôt
à
ce
stade-là,
encore
et
toujours
des
bons
élèves
de
ce
point
de
vue-là,
sur
la
maîtrise
de
la dette.
Souhaitons
que
ça
dure,
ça
va
peut-être
être
plus
compliqué,
mais
bon,
voilà. Maintenant,
on
va
parler,
donc
là, j'ai
parlé
principalement
des
prévisions
d'atterrissage,
on
va
parler
des
orientations
pour
2025-2026.
On
va
commencer
par
le budget
de
fonctionnement
et
on
va
commencer
par
les
dépenses.
Qu'est-ce
qu'il
faut
se
retenir
de
ce
tableau
? Alors
je
suis
désolé
pour
ceux
qui
sont
dans
le
public,
à
moins
que
vous
ayez
une
très
bonne
vue
et
puis
une
lecture
aisée
des
comptes
administratifs
et
de
la
finance
publique
mais
l'ensemble
des
élus
ont
eu
le
rapport
d'orientation
budgétaire,
ils l'ont
lu
et
ils
s'en
sont
imprégnés
et
donc
ils ont
ces
éléments.
Je
rappellerai
deux
ou
trois
points
sur
les
dépenses
d'abord
je vous
l'ai dit,
on
a fait
des
arbitrages,
on
va
dire
sévères
cette
année.
Tous
les
ans
il faut
échanger,
il faut
parfois
discuter,
etc.
Je
suis
souvent
considéré
comme
celui
qui
dit
non,
mais
bon,
il semblerait
que
ce
soit
mon
rôle,
donc
je
l'assume,
ce
n'est
pas
toujours
évident,
mais
je
l'assume.
Donc
on
a fait
des
arbitrages
budgétaires
et voilà
ce
qu'il
en
ressort.
Globalement,
nos
dépenses
réelles
de
fonctionnement
augmenteraient
de
1,1%,
je
l'ai évoqué.
Ce
qui
est
intéressant
à
regarder,
c'est
nos
charges
à
caractère
général
qui
vont
diminuer
de
1,5%,
qui
vont
diminuer,
je vous
l'ai
dit
tout
à
l'heure,
principalement
grâce,
je
ne
sais
pas
si on
peut
dire
ça
comme
ça
à
la
baisse
de
notre
contribution
au
fluide,
à
l'énergie,
etc.
Sur
les
dépenses
de
personnel,
vous
nous
avez
dit,
redit,
vous
avez
trop
de
dépenses
de
personnel,
etc.
Donc
on
a eu
notamment
beaucoup
de
débats
sur ces
sujets-là,
on
espérait,
avant
la présentation
du
projet
de
loi
de
finance,
être
à
l'équilibre,
voire
même
avec
une
légère
baisse
des
charges
de
personnel. En
fait,
elles
augmenteront
de
1,3%.
1,3%,
ça
correspond
à 63
000
euros,
je
vous
rappelle
qu'on
a inclus
dans
ces
charges
de
personnel
les
75
000
euros
de
la
CNRACL,
donc
on
les
a
inclus
donc
ça
fait
plus
75
000
euros
à
ce
qu'on
avait
éventuellement
prévu.
En
fait,
je
vous
l’ai
évoqué,
on
a
eu
deux
postes,
deux
personnes,
une
qui
a
quitté
le
monde
de
la
collectivité
territoriale
et
une
personne
qui
a muté
dans
une
autre
collectivité
territoriale
qu'on
n'a
pas
remplacée
aussi.
Voilà,
et
on
a
eu
une
demande
de
disponibilité,
donc
c'est
l'essentiel.
Et malgré,
je dirais,
ce
que
je dis tous
les ans,
l'augmentation
du
glissement
de
vieillesse
technicité,
des
avancements,
etc.
On
a
un
volume
de
charge
de
personnel
relativement
stable,
et
très,
très
légère
augmentation. Peut-être
que
si
la
CNRACL
est
remise
en
cause
on
pourra
arriver
à
une
stabilité
des
charges
de
personnel
sur
2025.
Troisième
point
que
je
peux
souligner
à
ce
stade-là,
l'augmentation
des
charges
de
gestion
courante.
C'est
principalement,
j'y
reviendrai,
l'augmentation
de
la
contribution
au
budget
de
La
Lucarne
et
l'augmentation
de
la contribution
à
l'OGEC
au
regard
des
effectifs
dans
les
écoles
privées.
Voilà
pour
ce
qui
concerne
les
dépenses.
En
ce
qui
concerne
les
recettes,
je suis toujours
sur
le budget
de
fonctionnement,
mais
sur
les recettes.
Qu'est-ce
qu'on
peut
dire
? On
peut
dire
que
sur
les
produits
et services,
on
a une
diminution
évaluée
à 6%
en
fait,
cette
diminution,
elle
est
attendue
parce
qu'on
a des
réorganisations
et
des
frais
de
mise
à disposition
de
personnel
dans
d'autres
services,
dans
d'autres
budgets,
sur d'autres
budgets
qui
sont
en
diminution,
on
a la suppression
des
commissions
de garantie,
mais
qui
finalement
s'équilibrait,
vous
vous
rappelez
les
commissions
de
garantie,
c'est
les
commissions,
les
2%
que
l'ancienne
municipalité
avait
mis
en
place
pour
les
logements
sociaux.
il y
avait
2%
d'un
côté,
mais
on
le reversait.
Donc
il y avait
à la fois
des
charges
et des
produits.
Ça,
c'est
quand
même
près
de
43
000
euros
par
rapport
à
l'année
dernière
en
moins.
Et je
le dis,
et on
le reverra
lors
du
vote
du
budget,
une
très
faible
augmentation
des
tarifs
municipaux,
puisqu'on
a
prévu
une
augmentation
entre
1,5
et
2
maximum,
c'est-à-dire
corrélée
à
l'inflation.
Mais
ça,
c'est
vu
dans
les
différentes
commissions,
je
crois
qu'il
y
a
des
commissions
cette
semaine,
on
a déjà
commencé
d'ailleurs
à
la
commission
finance
et vie
touristique
à
discuter
des
tarifs
de
camping,
des
droits
de
place,
etc.
Voilà
pour
les
charges.
Pour
les
contributions
directes,
c'est-à-dire
les
taxes,
les
impôts
locaux,
on
prévoit
une
augmentation
de
1,5%,
augmentation
qui
serait,
je
parle
en
conditionnel,
principalement
liée
à
l'augmentation
des
bases
qui
sont
calculées
pour
la taxe
foncière
et
la taxe
d'habitation,
sachant
que
l'évolution
des
bases,
ça
se
décide
au
niveau
de
la
loi de
finances.
Et en
général,
c'est
corrélé
à l'inflation.
Je
pense,
d'après
ce
que
je
lis, et
que
vous
pouvez
lire
aussi
que
l'inflation
serait
aux
alentours
de
1,8-
2%,
nous,
on
a pris
un
1,5%,
pas
précaution,
on
espère
que
ça
ne
sera
pas
moins.
Ce
n’est
pas
bon
pour
le
contribuable,
mais
on
est
tous
des
contribuables
ici.
La
taxe
foncière
je
ne
sais
pas,
la taxe
d'habitation
sur
les
résidences
secondaires,
je
ne
sais
pas,
mais
il y en
a quand
même
une
grande
partie
d'entre
nous
qui
avons
à faire
face
à ce
genre
de
dépenses,
et
dans
le
public
aussi,
bien
évidemment.
Donc
là, on
est
parti
sur
une
augmentation
de
1,5%.
En
ce
qui
concerne
le troisième
point
que
je voulais
signaler
dans
les
recettes,
c'est
la dotation
globale
de
fonctionnement,
mais
ça
on
l'a déjà
vu,
donc
en
légère
baisse,
et
puis
les droits
de
mutation.
Là
on
est
parti,
vous
voyez
l'année
dernière
on
était
à 400
000
euros
en
prévision,
je vous
ai dit tout
à
l'heure
qu'on
serait
probablement
à 450,
on
est
parti
sur
450
en
2025.
Je
vous
rappelle
qu'on
a connu
des
années
fastes
entre
guillemets
de
ce
point
de
vue-là
713
000
euros
en
2021,
600
000
euros
en
2022,
528
000
euros,
vous
voyez
ça
baisse,
c'est
le
marché
de
l'immobilier,
la
crise
immobilière
qui
reprend
un
petit
peu.
Ce
n’est
pas
évident,
donc
on
est
prudent
là
encore
sur
ces
recettes.
Donc
voilà
globalement,
vous
voyez
qu'au
total
les
recettes
entre
2024
et
2025
seraient
relativement
stables
à
hauteur
de
8 millions
d'euros.
À
partir
de
ces
hypothèses-là,
notre
capacité
d'autofinancement
serait
en
2025
de
975
000
euros
et de
871
000
euros
en
2026,
sachant
que
le
budget
de
2026
sera
un
budget
de
transition.
Que
ces
CAF
prévisionnelles
n'incluent
pas
les
résultats
à
la
hauteur
au
moins
de
ce
qu'on
espère.
Simplement
pour
vous
dire
sur
2024,
à
la
même
période,
on
était
à
une
prévision
de
CAF
de
890
000
euros.
Là,
pour
2025,
on
est
sur
une
prévision
de
975
000,
avec
toutes
les
incertitudes
que
j'évoquais
tout
à l'heure.
Donc
voilà
pour
le fonctionnement.
En
ce
qui
concerne
maintenant
les
dépenses
d'équipement,
et
leur
financement.
Je
rappelle
que
sur
2024,
on
avait
envisagé
un
investissement
de
6
millions
d'euros
mais,
comme
la
maison
des
associations
ne
se
fait
pas,
c'est
reporté
en
2025.
Donc
on
envisage
un
investissement
à hauteur
de
plus
de
5 millions
d'euros.
D'accord
?
Qui,
pour
vous
donner
l'essentiel
à
ce
stade-là,
2,8
millions
d'euros
pour
la
maison
des
associations.
Dans
ces
2,8
millions
d'euros,
il
y
a
50
000
euros
de
dommages
ouvrages,
2,5
millions
d'euros
de
travaux,
100
000
euros
d'équipements
matériels
et
puis
on
a
prévu
une
enveloppe
de
150
000
euros
sur
les aléas
de
chantier
et
les actualisations
de
prix.
On
en
est
là aujourd'hui.
Peut-être
que
la semaine
prochaine,
j'espère,
on
aura
peut-être
un
petit
peu
moins
en
tout
état
de
cause.
J'espère
qu'on
n'aura
pas
un
peu
plus.
On
a
l'espace
loisir
de
la
Brèche,
410
000
euros,
on
y
reviendra
tout
à
l'heure,
Patrick
vous
présentera
le
projet.
Il a déjà
été
présenté
en
commission,
mais
il vous
le
représentera.
On
a
des
travaux
de
voirie,
réseau,
etc.
à
hauteur
de
720
000
euros,
dont
480
000
euros
sur
la voirie.
Des
travaux
de
bâtiment
à
hauteur
de
426
000
euros.
Et
puis
ensuite,
on
a
diverses
choses,
dont
200
000
euros
pour
les
logements
sociaux.
Voilà
un
petit
peu
comment
se
répartissent
(80%
de
l'investissement,
ce
répartissement),
c'est
5
179
000
euros.
On
appréhende
les
recettes
d'investissement
avec
une
très
grande
prudence,
je
vous
ai
parlé
du
FCTVA. La taxe
d'aménagement
sera
probablement
aux
alentours
de
220
000
euros
parce
que
ça
baisse,
parce
qu'il
y a moins
de
permis
de
construire,
etc.
Sur
les
subventions,
à
ce
stade-là,
on
a
mis
que
les
subventions
dont
on
avait
l'assurance,
c'est-à-dire
j'ai
mis
les
200
000
euros
que
j'évoquais
pour
la
maison
des
associations,
plus
quelques
bribes.
On
en
aura
peut-être
d'autres
parce
qu'il
y
a
des
décisions
complémentaires
qui
ont
été
prises
récemment,
très
récemment,
notamment
par
le
département
dans
ses
derniers
soutiens
aux
collectivités. Bon
voilà,
on
sera
peut-être
un
petit
peu
plus,
on
espère
notamment
des
fonds
régionaux
ou
des
fonds
européens
plus
exactement
pour
notamment
la maison
des
associations.
Pour
financer
ces
investissements,
on
a prévu
un
emprunt
de
2,5
millions
d'euros.
Je vous
rappelle
que
si vous
regardez
les
PPI
précédents
on
avait
prévu
3 millions
d'euros
sur
la fin
du
mandat.
Là
on
est
à
2,5
millions
en
considérant
que
si
notre
CAF
est
meilleure
etc...
voilà,
donc
on
croise
les
doigts
sur
le sujet.
À
ce
stade-là,
on
est
toujours
dans
des
orientations
budgétaires
et je
vous
invite
à
regarder
la
partie
basse
de
ce
slide
(PowerPoint
projeté
en
séance)
c'est
l'endettement,
le
niveau
d'endettement
qui
passerait
de
3,1
à 5,4
par
années,
on
avait
dit en
début
de
mandat
qu'on
ne
dépasserait
pas
les 7,
mais
on
est
en
dessous
des
6,
probablement
dans
la
mouture
actuelle
du
budget,
plus
près
des
5.
Ça
reste
quelque
chose
de
raisonnable.
On
arriverait
à 800
euros
par
habitant,
ce
qui
est
dans
la
limite
de
la strate
actuelle
des
communes
de
5 000
à 10
000
habitants.
Ça
nous
paraît
raisonnable
pour
réaliser
l'ensemble
de
nos
projets
d'investissement
depuis
le
début
de
la mandature
qui
vont
s'élever
à près
de
18
millions
d'euros
avec
un
emprunt
global
de
4,5
millions
et
des
subventions
aux
alentours
des
3
millions
d'euros.
Voilà
pour
ce
qui
est
des
financements
et
de
l'emprunt
qui
normalement
devrait
voir
les taux
un
petit
peu
baissé
par
rapport
à ce
qu'on
aurait
pu
en
2024
mais
on
n'a
rien
emprunté
en
2024.
Voilà
ce
que
je
voulais
vous
dire
sur
te
budget
principal,
on
peut
peut-être
faire
une
pause
à
ce
stade-là
et
puis
répondre
aux
éventuelles
questions
qui
peuvent
nous
être
posées,
afin
d'échanger
car
c'est
un
débat
d'orientations
budgétaires.
Pascal
BARRET :
Merci
Philippe
pour
tous
ces
éléments
synthétiques
et concrets.
Et
bien,
j'ouvre
le débat
d'orientations
budgétaires.
Emmanuel.
Emmanuel
HERZOG
:
Merci
Monsieur
le
Maire,
et
bravo
Philippe,
qui
est
toujours
aussi
à
l'aise
dans
un
exercice
difficile,
parfois
un
peu
aride
donc
merci
de
le rendre
relativement
vivant.
Moi
j'ai
une
première
question
sans
être
un
spécialiste,
mais
je
me
souviens
des
premières
présentations
du
DOB,
elles
étaient
sur
5 ans,
aujourd'hui
elles
sont
sur
2 ans.
Le
monde
s'arrête-t-il
de
tourner
à la fin
de
la
mandature
?
Philippe
GUYOT:
lne
s'arrête
pas
de
tourner
en
fin
de
mandature.
Il a
été
de
5
ans
au
tout
début,
dans
le
sens
où
il nous
restait
5
ans
de
mandat,
il n'empêche
que
nous,
dans
notre
PPI, qu'on
suit
bien
évidemment
et qu'on
anticipe,
on
est toujours
sur 5 ans,
mais
on
l'arrête
à ce
stade-là,
à la fin
de
la mandature,
et
dans
nos
présentations,
ce
qu'on
a toujours
fait.
On
pourra
remarquer
qu'en
2024,
on
s'était
aussi
arrêté,
mais
là on
avait
2024,
2025
et
2026.
Emmanuel
HERZOG
:
J'entends
l'argument,
mais
je
répète
ma
question. Philippe
GUYOT :
Le
monde
ne
s'arrête
pas
de
tourner.
Emmanuel
HERZOG :
Un
débat
d'orientation
budgétaire
s'inscrit
dans
une
perspective
de
moyen
terme.
Quand
on
est
entre
3
et
5
ans,
on
est
sur
du
moyen
terme.
Quand
on
est
à
2
ans,
on
est
entre
le
court
terme
et
le
moyen
terme
et
en
2025,
le
DOB
2026
sera
sur
un
an
si on
en
suit
cette
logique-là.
Et après
? Comment
on
prépare
l'avenir
?
Que
vous
soyez
à
nouveau
en
2026
aux
affaires
où
qu'une
autre
équipe
le
soit,
il est
nécessaire
de
préparer
l'avenir.
Avec
un
DOB
d'un
an,
on
fait
comment
?
Philippe
GUYOT:
On
prépare
l'avenir,
On
présente
et on
continuera
à
présenter
dans
cette
logique-là.
On
prépare
l'avenir,
tout
à
l'heure
on
parlait
d'investissement,
d'études,
etc.
sur
des
projets
à venir,
on
en
mène.
L
On
a des
projets
ou
on
pourrait
avoir
des
projets.
L'équipe
municipale
ou
ceux
qui
se
présenteront
au
sein
de
l'équipe
municipale
auront
à travailler
sur
des
projets
et commencent
à travailler
peut-être
un
petit
peu
sur
les
projets
des
années
à venir.
Mais
en
tout
état
de
cause
tu
comprendras
bien
qu'on
peut
mettre
n'importe
quel
PPI.
Mais
bon,
sion
dit
qu'on
veut
faire
tel
ou
tel
investissement
et
à
l'heure
où
les
demandes
commencent
à
remonter,
on
est
à un
an
et
demi
des
élections,
les
demandes
remontent
et
les
choix
ne
sont
pas
faits.
On
continuera
à travailler
de
cette
manière-là.
Pascal,
si tu veux
peut-être
compléter.
Pascal
BARRET :
Pour
compléter,
très
simplement,
Emmanuel,
et
tu
le
sais,
puisque
tu
as
vécu
la
dernière
élection
de
façon
extrêmement
proche.
C'est
toute
la subtilité
des
passages
entre
la gestion
des
affaires
quand
on
est
responsable
et le passage
en
campagne
électorale.
Tu
te
doutes
bien
que
bien
sûr,
on
voit
plus
loin
que
2026
quand
on
engage
des
réflexions
sur
tel
ou
tel
sujet.
Le
PEDT,
l'avenir
de
la
politique
jeunesse,
etc.
Tout
ces
sujets
évidemment
en
permanence.
Une
collectivité
comme
la
nôtre
travaille
sur
un
futur.
Nous
avons
pour
ça
évidemment
des
éléments
qui
nous
appartiennent,
mais
qu'on
ne
donne
pas
forcément
publiquement
puisque
on
n'est
pas
en
campagne
électorale,
parce
que
je
pense
que
ce
sera
l'occasion
de
présenter
des
projets,
des
nouveaux
projets.
Soit
de
la
continuité
de
projets
existants,
soit
l'arrêt
de
projets,
pourquoi
pas,
soit
des
tout
nouveaux
projets
d'équipement
ou
de
services
pour
la
commune.
Voilà,
donc
nous
avons
bien
sûr
un
agenda,
il n'est
pas
caché,
mais
il existe
évidemment,
on
ne
Va
pas
se
mentir.
Mais
je
pense
que
ce
sera
le temps
de
la campagne.
Pour
l'instant,
on
n'y
est
pas
encore,
donc
on
s'est
fixé
par souci
d'honnêteté
tout
simplement
de
ne
pas
anticiper
sur
le futur
qui
he
nous
appartient
pour
l'instant
pas.
C'est
tout.
Je suis
très
simple
là-dessus.
Et je
pense
que
de
votre
côté,
vous
réfléchissez
au
futur
sans
dévoiler
non
plus
tout
ce
que
vous
allez
nous
proposer.
Ce
sera
l'objet
de
la
campagne.
Proposer
aux
habitants
et
aux
citoyens.
Je
pense
que
c'est
très
honnêtement
ça.
Ça
ne
nous
empêche
pas
de
réfléchir
pour
le futur,
bien
sûr.
Emmanuel
HERZOG :
Je
ne
veux
pas
alourdir
le débat
inutilement et
j'entends
l'argument.
La
gestion
des
finances
d'une
commune,
ce
n'est
pas
qu'une
campagne
municipale
et
ce
qu'on
met
à
l'intérieur,
ce
ne
sont
pas
que
des
projets
de
campagne.
Il y a aussi
la vie,
des
dépenses,
de
la fiscalité,
etc.
On
peut
en
faire
des
thèmes
de
campagne
ou
pas. Moi,
je
trouve
en
tous
les
cas
qu'il
est
intéressant
d'avoir
des
perspectives
de
projection
de
moyen
terme,
indépendamment
de
toute
approche
partisane
ou
d'équipe
ou
de
campagne,
mais
simplement
dans
une
gestion
de
la commune
et
dans
un
devoir
de
transparence
au-delà
de
la limite
des
mandats.
C'est
un
avis
qui
engage
le
groupe
Inspiration,
mais
je
tenais
à
vous
le
faire
part,
parce
que
je
trouve
que
c'est
un
débat
intéressant
et force
est
de
constater
que
l'année
prochaine,
on
aura
une
projection
de
débat
de
réorientation
budgétaire
sur
un
an.
Et je
le regrette.
Voilà.
Pascal
BARRET
:
Il y a
peut-être
d'autres
questions
sur
le débat
d'aujourd'hui.
Emmanuel
HERZOG :
Je
vais
peut-être
garder
le micro.
Les
dépenses
de
personnel,
voilà,
ça
c'est
un
sujet
qu'on
évoque
souvent.
Monsieur
le maire
et
Philippe,
vous
avez
rappelé
à bon
escient
le contexte
dans
lequel
on
se trouve
et
la question
de
la dette.
On
a
déjà
eu
l'occasion
sur
plusieurs
années
de
qualifier
l'augmentation
des
dépenses
de
frais
de
personnel
d'importante.
Monsieur
le
Maire,
vous
nous
aviez
répondu
avec
une
jolie
formule.
Que
ce
ne
sont
pas
des
charges
mais
une
ressource,
alors
on
est
d'accord
sur
le fond.
Vous
nous
avez
mentionné
je
crois trois
départs
au tableau
des
effectifs
cette
année si
j'ai bien
compris,
entre
départs
en
retraite
non
remplacés,
rupture
conventionnelle,
etc.
Mais
dans
une
période
qui
n'est
plus
faste,
dans
les
possibilités
de
recettes,
on
a quand
même,
et
on
a
déjà
eu
le
débat,
un
montant
des
dépenses
de
frais
de
personnel
en
2020
qui
était
de
3,4
millions.
En
2026,
vous
projetez
4,459
millions
d'euros.
Ça
fait
1,32
million
d'euros
de
plus
à
l'année,
et si on
additionne
pour
6 ans
l'ensemble
des
évolutions
successives
qui
étaient
relativement
modestes
en
2021,
plus
importante,
on
était
à
112
000
euros
en
2021,
352
000
euros
en
2022,
plus
614
000
en
2023,
plus
846
000
cette
année,
si on
fait
une
prévision,
et
pour
2025
on
est
à 1 million
et
2026
à 1 million.
Si j'additionne
tout
ça.
Ça
fait
4
millions.
4
millions.
Alors
l'exercice
n'a
pas
de
sens,
mais
je vais
le faire
juste
par
raison,
c'est
la
moitié
de
l'ensemble
des
recettes
de
fonctionnement
de
la commune
pour
l'année
2026.
Que
tu
chiffrais
tout
à l'heure
à 8 millions.
Alors
je
sais
qu'on
ne
peut
pas
fonctionner
dans
le temps,
et je
connais
bien
le
sujet,
ayant
un
passé
de
directeur
des
ressources
humaines.
Mais
on
est quand
même
aujourd'hui
à l'encontre
de
beaucoup
de
l'évolution
des
organismes
publics.
Je
pourrais
citer
le cas
de
mon
entreprise,
dans
une
perspective
d'évolution
des
dépenses
de
frais
de
personnel,
je
vais
expliquer
certains
des
motifs,
mais
on
peut
aussi
travailler
sur
l'allocation
des
effectifs,
éventuellement
les
réduire
pour
essayer
de
stabiliser,
voire
de
diminuer.
I
y
a
aujourd'hui
des
progrès
très
importants
en
matière
d'efficience
des
services
qui
permettent
d'éviter
ces
dérapage-là.
Après,
je
suis
ravi
pour
les
gens
de
retrouver
un
emploi,
je
suis
ravi
que
les
gens
puissent
avoir
des
salaires
meilleurs
et
puissent
avoir
du
pouvoir
d'achat.
On
est
d'accord
avec
ça.
Mais
il peut
y avoir
aussi
d'autres
voies
et d'autres
solutions
pour
essayer
de
limiter
les
dépenses.
Moi,
je
les trouve
quand
même
extrêmement
importants
là-dessus.
Autre
sujet
d'étonnement,
même
si tu
las
justifié
Philippe,
c'est
l'évolution
2025-2026
des
charges
à
caractère
général
que
trouve
quand
même
très
optimiste
en
négatif
en
2025
d'1,5%
et à zéro
en
2026.
On
est
plus
sur
les
pics
d'inflation
qu'on
a connues
relativement
récemment.
Je
crois
qu’en
2024
on
sera
à
1,7,
j'entends
ce
que
tu
as
dit
sur
les
fluides
ça
me
paraît
quand
même
un
petit
peu
optimiste
après
des
augmentations
quand
même
de
près
de
30%
sur
ces
trois
dernières
années.
Donc,
revenir
à
moins
1,5%
sur
les
deux
dernières
années,
nous
surprend.
Ce
qui
ne
nous
surprend
pas
en
revanche,
c'est
ce
que
je
qualifie
d'explosion
de
la
fiscalité,
le
terme
est
peut-être
un
peu
fort,
mais
les
deux
moyens
que
vous
mettez
en
œuvre
pour
équilibrer,
comme
l'a
rappelé
Monsieur
le Maire,
le bilan,
reste
l'endettement,
l'emprunt
et
la fiscalité
pour
les Arradonnais. Donc
faut-il
rappeler
ce
que
nous
avons
déjà
rappelé
sur
les
propriétaires
de
résidence
secondaire.
Sur
les
propriétaires
tout
cours.
Je
crois
que
sur
les
propriétaires
tout
cours,
on
est
à peu
près
entre
le
début
et
la
fin
du
mandat
à
plus
de
20%
d'augmentation
des
impôts.
Pour
ceux
des
résidences
secondaires,
on
sera
à
plus
de
80%.
Et c'est
pour
ça
que
les
projets,
alors
je
vais
reprendre
le
propos
de
Dany
tout
à
l'heure
sur
la
maison
des
associations,
mais
sur
la
maison
des
associations,
si les
700
000
euros
se
réalisent,
j'ai
bien
entendu
aussi
que
tu
escomptais
moins,
mais
si
ça
se
réalise,
c'est
33%
de
plus
que
le
budget
initial,
que
les
appels
d'offres
n'aient
pas
été
trop
fructueux
ou
qu'ils
aient
été
présentés
de
manière
beaucoup
plus
importante,
d'abord,
ça
pose
la
question
du
dimensionnement
initial
de
ces
appels
d'offres.
Mais
il
est
aussi
possible
de
revoir
le
projet,
peut-être,
pour
le
faire
tenir
dans
une
enveloppe
budgétaire. Donc
en
fait,
j'ai
des
peurs
que,
on
voyait
e
niveau
d'endettement
de
la
commune
entre
le
début
de
mandat
et
la
fin
du
mandat,
il sera
à
peu
près
du
double
l'ambition
d'avoir
la
CAF
à
moins
de
6
ans,
si
j'ai bien
retenu
tout
ce que
tu as dit,
alors
qu'aujourd'hui
on
est à 3, tout
ça,
modestement
et à l'échelle
d'Arradon
contribue,
je
pense,
à
grossir
l'endettement
de
la
nation,
et
on
sait
qu'il
en
est
un
état
critique. Voilà,
malgré
les
précautions
oratoires
que
tu
as
prises,
il y
a
quand
même
une
forme
d'angélisme
selon
nous
dans
la vision
budgétaire.
Alors
il n'est
pas
trop
tard,
c'est
un
débat
d'orientation,
le
budget
n'est
pas
voté.
il doit
rester
quoi,
un
mois
pour
corriger
le tir peut-être,
sans
quoi
peut-être
que
pour
la
première
fois
depuis
quatre
ans,
le groupe
Inspiration
Arradon
vous
laissera
la responsabilité
d'assumer
entièrement
le vote
de
ce
budget.
Je vous
remercie.
Excusez-moi,
j'ai
été
un
peu
long.
Pascal
BARRET :
Oui,
un
petit
peu,
mais
le vote
anticipé,
c'est
intéressant.
Merci
de
le donner
de
façon
anticipée.
Au
moins,
comme
ça,
on
sait
à quoi
s'en
tenir.
Philippe,
quelques
réponses
peut-être.
Philippe
GUYOT :
Simplement,
et
toujours
un
peu
avec
une
touche
d'humour,
mais
sur
le vote
anticipé,
je
ne
suis
pas
spécialement
surpris.
Mais
bon,
ceci
étant
dit,
compte
tenu
du
calendrier,
ça
ne
me
surprend
pas.
Mais
par
ailleurs,
j'ai eu
l'occasion
de
le faire
d'ailleurs,
je
pense
que
vous
pourriez
le dire
aussi.
Je
vous
ai
toujours
remercié
sur
le
fait
des
votes,
et
là
j'ai
dit
à
la
fois,
c'est
comme
une
grande
satisfaction,
c'est
que
les
quatre
derniers
budgets
ont
été
votés
par
l’ensemble,
à une
abstention
près,
l'ensemble
des
conseillers,
et
voilà,
je
trouve
que
c'est
très
bien.
Donc,
ça veut
dire
que,
jusqu'alors
vous
avez
approuvé
ce
qu'on
a pu
faire
et considéré
que
finalement,
ce
n'était
pas
si mauvais
que
ça.
Quoi
que
tu
viennes
de
dire,
et je
reviendrai
sur
les trois
ou
quatre
points
que
tu
viens
d'évoquer.
En
ce
qui
concerne,
d'abord,
les dépenses
de
personnel,
alors,
effectivement,
on
a déjà
eu
de
très
longs
débats
sur
le sujet,
de
très
longs
débats.
Moi,
je
rappellerai
simplement
un
chiffre,
c'est
que
dans
ce
que
tu
as
comptabilisé,
alors
je
n'ai
pas
tout
compris,
mais
il y
a
eu
des
sommes
de
4
millions,
etc.
Enfin
bon,
on
est
à
4
millions
aujourd'hui,
on
n'a
pas
augmenté
de
4
millions
les
frais
de
personnel,
parce
qu'on
est
passé
de
3
à 4 globalement
sur
l'ensemble
du
mandat.
J'avais
dit,
lorsqu'on
avait
discuté
de
ces
aspects,
que
70%
de
ces
augmentations
étaient
de
toute
façon
incontournables,
donc
il y a 70%
de
la somme
que
tu
évoques.
Et j'avais
d'ailleurs
fait
le parallèle
à
l'époque
avec
ce
qui
s'était
passé
sur
le
mandat
précédent.
Et sur
le
mandat
précédent,
je
vais
redire,
je
sais
que
ça
fait
plaisir
à
Serge,
on
était
peu
ou
prou
au
même
niveau. Voilà
pour
le premier
point. En
ce
qui
concerne
les
charges
à caractère
général.
Je
l'ai
dit
un
petit
peu,
mais
je
ne
l'ai
peut-être
pas
assez
dit.
C'est
qu'on
a eu
des
discussions
âpres
sur
le
budget
de
fonctionnement,
donc
je
comprends
et
à
la
limite,
je
veux
dire,
si
on
annonce
moins
1,5%,
ce
n'est
pas
comme
ça
en
l'air.
On
peut
être
responsable
dans
ce
qu'on
fait
en
budget.
J'ai
évoqué
les fluides.
Mais
pas
que.
Donc
voilà
on
a
essayé
de
resserrer
les
boulons
pour
avoir,
et
je
préférerais
que
vous
puissiez
vous
réjouir,
puisque
vous
étonnez
du
fait
que
nous
envisageons
une
baisse
de
1,5%.
Ça
c'est
sur
le
deuxième
point.
Alors
sur
l'explosion
de
la
fiscalité,
je
crois
qu'il
faut
quand
même
qu'on
soit
honnête
intellectuellement. On
peut
dire
effectivement,
je
dirais
on
prend
à
notre
charge
le
fait
de
dire
effectivement
on
a
augmenté
la taxe
d'habitation
sur
les
résidences
secondaires.
On
l'a
augmenté
comme
beaucoup
de
collectivités
l'ont
fait,
et
peut-être
que
si
c'est
vous
qui,
si
ce
n’est
pas
nous
qui
allons
être
élus
la prochaine
fois,
vous
serez
contents
aussi
de
la recette
fiscale.
Déjà
d'une
part,
mais
ça
ce
n'était
pas
l'objectif.
En
tout
état
de
cause,
on
l'a augmenté.
Et dans
le poids
de
cette
augmentation,
tu
l'as
signalé,
je
l'ai
rappelé,
c'est
225
000
euros
sur
un
niveau
de
taxes
et
de
produits
de
taxes
locales
de
5
millions
d'euros.
C'est
225
000
euros
sur
5
millions
d'euros.
D'accord
?
Ça,
effectivement,
on
peut
lever
le
doigt
en
disant
c'est
nous.
Et on
l'assume
|
Par
contre,
pour
le
reste,
je trouve
quand
même
un
peu
fort
de
café
que
ça
nous
soit
imputé.
On
en
a bénéficié
effectivement,
mais
tu
remarqueras
que
le taux
de
la taxe
foncière
n'a
pas
augmenté
depuis
le début
du
mandat.
On
n'a
pas
augmenté
nos
impôts.
Toutes
les
collectivités
territoriales,
toutes
les
communes
de
France
ont
eu
le
niveau
d'augmentation
de
la
taxe
foncière,
sauf
si
elles
ont
augmenté
le
taux,
mais
ce
n'est
pas
notre
cas,
du
même
niveau.
Alors
je
crois
qu'il
faut
être
honnête
sur
cette
apprache-là
et
considérer
que,
certes,
en
synthèse,
OK,
la taxe
d'habitation,
etc.,
c'est
vrai,
mais
je
vous
ai dit tout
à
l'heure
qu'on
met
en
face
200
000
euros
pour
les
logements
sociaux,
ça
fait
partie
de
notre
politique.
Pour
le
reste,
ce
n'est
pas
de
notre
responsabilité,
on
en
a
bénéficié,
maïs
si on
en
a
bénéficié,
ce
n'est
pas
parce
qu'on
nous
a
fait
des
cadeaux,
c'est
parce
qu'entre-temps,
c'est
aussi
les
évolutions
des
charges
et
notamment
des
charges
générales.
Entre
temps,
il y a eu
un
peu
d'inflation,
il y a eu
un
peu
d'augmentation,
même
s'il y a des
moindres
de
l'énergie,
il y a eu
un
peu
d'augmentation
des
dépenses
alimentaires
et
j'en
passe
et
des
meilleures
et
d'assurance
pour
prendre
quelques
exemples
très
actuels. Donc
voilà
ce
que
je
peux
dire
sur
le troisième
point
que
tu as évoqué,
à savoir
l'explosion
de
la fiscalité.
Désolé,
mais
je
ne
partage
pas
du
tout
cette
approche.
Elle
ne
nous
est
pas
imputable
et
pour
moi,
on
ne
peut
pas
le
dire
comme
ça
parce
que
c'est
un
peu
facile
de
dire
« oui
la commune
d'Arradon,
ils ont
fait
exploser
la
collectivité
».
À
Baden,
ils
diront
la
même
chose,
à
Meucon,
ils
diront
la
même
chose,
à
Ploeren,
ils
diront
la
même
chose. Les
20%
que
tu
évoquais,
c'est
pour
toutes
les
communes.
Pascal
BARRET:
Merci
de
préciser
ça
parce
que
franchement
c'est
une
vaste
blague
cet
argumentaire,
on
l'entend,
il y
a quelques
citoyens
qui
m'ont
écrit
là-dessus.
il faut
être
juste
honnête
et
loyal,
j'ai
même
vu
des
écrits
là-dessus
venant
de
chez
vous.
On
ne
dit
pas
tout
sur
la fiscalité.
La
fiscalité,
elle
est
décidée
en
matière
de
taxes
foncières
sur
les
propriétés
bâties
et
non
bâties
au
niveau
national.
C'est
le
Parlement.
Au
niveau
national,
il y a
des
taux
qui
sont
décidés
et
qui
s'appliquent
dans
toutes
les
communes
de
France. Ces
taux
ne
sont
pas
décidés
par
hasard.
Ils sont
décidés
par
rapport
au
coût
de
la vie
qui
augmente,
etc. Et
donc,
l'État
dit
aux
communes,
voilà,
vous
pouvez
appliquer
ces
taux,
cette
année,
c'est
tant...
etc.
Ça
change
en
fonction.
Donc
ça,
ça
s'applique
à tout
le
monde,
tout
le
monde
autour
de
la table,
tout
le
monde
dans
la salle,
tout
le
monde
sur
la
commune,
sauf
ceux
qui
sont
exonérés,
bien
sûr.
Ça,
c'est
la décision
nationale.
Ensuite,
il y
a
les
taux
de
fiscalité
locales,
Philippe
vient
de
le
dire,
nous
avons
fait
un
choix
politique
d'augmenter
la
taxe
d'habitation
sur
les
résidences
secondaires
au
maximum
de
ce
qui
nous
était
proposé
et
on
a utilisé
ce
levier.
On
a fait
un
choix
et
on
a dit
en
face,
il y a 225
000
euros
de
plus
par
rapport
aux
375
000
qui
étaient
la
base.
Sur
un
taux
de
résidences
secondaires
de
19,3%
sur
la
commune
d'Arradon.
C'est
un
choix
politique
que
nous
assumons.
J'ai
même
fait
appel
à
la solidarité
des
résidences
secondaires.
Il
y
a
dans
cette
salle
nombre
de
personnes
qui
sont
résidentes
secondaires
dans
un
autre
département. Qui
payent
aussi
cette
majoration,
on a
fait
appel
à
la solidarité,
on
l'a dit
clairement,
et cette
somme
est
fléchée
vers
les
logements
sociaux.
Voilà,
c'est
un
choix
politique.
Et
comme
dit
Philippe,
c'est
un
choix
de
fiscalité,
c'est
le seul
levier
qui
nous
reste
aujourd'hui.
Nous
n'avons
pas,
nous
nous
étions
engagés
en
début
de
mandat
de
ne
pas
augmenter
la taxe
foncière
sur
les
bâtis
et
non
bâtis,
ce
que
nous
continuons
à faire.
Je
lisais
l'autre
jour
l'interview
de
David
Robo
à Vannes
et
nous
nous
sommes
réunis
à l'agglo.
Les
communes
se
posent
la
question
d'utiliser
le
levier
fiscal
à
partir
du
prochain
mandat.
C'est
un
débat
qui
a
lieu
dans
les
communes
parce
que
les
communes
n'ont
quasiment
plus
de
levier
fiscal.
Et
qui
plus
est
dans
nos
secteurs
très
attractifs,
nous
avons
la
chance
d'avoir
ce
que
vous
a
expliqué
Philippe,
la chance
d'avoir
des
bases
fiscales
qui
augmentent.
Allez
demander
dans
le fin fond
de
la Creuse
par
exemple,
d'où
viennent
les
impôts
?
Qu'est-ce
qu'ils
ont
en
taxes
foncières
? Qu'est-ce
qu'ils
ont
en
taxes
foncières
sur
le bâti
et
le non
bâti
? Personne
n'augmente
les impôts
là-bas
et quand
vous
augmentez
même
de
2 ou
3%
vous
ne
remplissez
pas
vos
caisses.
Nous
on
a
une
augmentation
naturelle
liée
à
l'augmentation
des
bases
parce
que
la valeur
des
biens
augmente
tous
les
ans
de
façon
extrêmement
forte
et
puis
ce
qu'on
appelle
les
rôles
supplémentaires
c'est
à dire
les
nouveaux
habitants
qui
arrivent
et
qui
construisent
ou
qui
agrandissent
leurs
maisons
etc. Donc
on
a
un
phénomène
naturel
qui
nous
permet
de
ne
pas
augmenter
la
partie
communale
des
impôts.
Je
pense
qu'il
faut
être
vraiment
clairs
sur
ce
sujet.
Ne
soyons
pas
hypocrites
et
ne
disons
pas
la
moitié
du
sujet.
Voilà
donc je
le reprécise
ça
parce
que
c'est
important.
Deuxième
élément
c'est sur
le personnel,
alors
oui
les charges
de
personnel
à chaque
fois c'est
la même
chose.
Je vous
le dis
à chaque
fois
ce
sont
des
ressources.
Le
personnel
c'est
la
base
du
service
public.
Le
service
public
il est
fait
par
des
gens,
c'est
des
gens,
ils ont
des
cerveaux,
ils ont
des
mains,
ils savent
faire
des
choses
pour
la
population.
Et vous,
vous
nous
renvoyez
toujours
“le
personnel
coûte
cher
“.
C'est
le
débat
qu'on
a
régulièrement.
Il
y
en
a
qui
sortent
même
la
kalachnikov
par
rapport
à
ce
personnel
fonctionnaire.
Mais
soyons
sérieux
cinq
minutes.
Si
ce
personnel
n'est
pas
là
pour
effectuer
les
services
publics,
on
fait
comment
? Alors
oui,
vous
avez
des
communes
qui
externalisent
le
maximum.
ils vont
utiliser
des
prestataires
extérieurs.
Ça
ne
rentre
pas
tout
à fait
dans
la
même
ligne
budgétaire,
donc
leur
taux
de
charge
de
personnel
par
rapport
aux
dépenses
de
fonctionnement,
il baisse
légèrement.
Ça,
c'est
une
hypocrisie
qui
existe.
Mais
nous
faisons
aussi
appel
à
des
entreprises
extérieures
sur
certains
sujets
parce
que
nous
n'avons
pas
le personnel
compétent
ou
formé
sur
ces
sujets-là.
Malgré
le fait qu'on
soit une
commune
qui
a plutôt
des
moyens,
qui
a plutôt
des
moyens
de
fonctionner
et
de
donner
un
service
au
public
ou
des
services
au
public
qui
sont
extrêmement
nombreux.
lt faut
quand
même
être
conscient.
Donc,
c'est
quel
service
on
donne
?
Alors,
oui,
mais
on
est
prudent
sur
ces
fameuses
charges
de
personnel,
bien
sûr
qu'on
est
prudent,
bien
sûr
qu'on
se
pose
la question,
on
est
responsable
à chaque
fois
que
quelqu'un
décide
de
partir
où nous
propose
une
rupture
conventionnelle
ou
de
changer
de
poste,
on
se
pose
la question
de
répartir
le travail
autrement,
de
l'organiser
autrement,
bien
sûr
qu'on
se
pose
cette
question-là.
Mais
je voudrais
juste
rappeler
que
Arradon
est
une
commune
qui,
sous
tous
les
mandats
précédents,
a
fonctionné
à
peu
près
de
la
même
façon
en
intégrant
du
personnel
municipal
et
en
n'ayant
pas
forcément
beaucoup
d'appel
aux
prestataires
externes,
quelles
que
soient
les tendances
politiques
des
équipes
qui
se
sont
succédées.
Je
pense
qu'il
faut
avoir
ça
en
tête.
Et
je
ne
voudrais
pas,
je
l'ai
dit
en
début
dans
mon
propos
un
peu
politique,
je
ne
voudrais
pas
qu'on
fustige
avec
des
propos
comme
ça
ceux
qui
travaillent
pour
la commune.
C'est
bien
eux
qui
bossent,
c'est
eux
qui
ont
des
spécialités,
c'est
eux
qui
font
le travail
municipal,
c'est
eux
qui
reçoivent
la
population,
c'est
eux
qu'on
ne
voit
pas
toujours,
oui,
mais
c'est
bien
eux
qui
font
le service
public.
Donc,
soyons
très
prudents
sur ce sujet-là,
je
le dis à chaque
fois,
mais
je
le redirai
si la question
revient.
D'autres
interventions
?
Emmanuel
HERZOG :
Oui,
oui,
quand
même.
C'est
très
beau
ce
que
vous
venez
de
dire,
Monsieur
le
Maire,
je
vous
dis
aussi
félicité.
C'est
un
propos
humaniste
qui
vous
honore.
Moi,
je veux
bien,
je vois
les
augmentations,
les
chiffres
sont
têtus.
Par
exemple,
la
Mairie
a fermé
son
accueil
le
samedi
matin,
bon,
alors
c'est
un
détail.
On
a essayé
de
pallier
ça,
comme
on
a pu,
pour
vous
aider
et
pour
aider
surtout
les Arradonnais.
Bon,
on
n'impactera
pas
le budget
de
frais
de
personnel,
on
en
est fiers.
C'est
une
petite
boutade
très
amicale
et très
légèrement
ironique.
On
a tous
le souci
du
service
rendu
à la
population,
Monsieur
le
Maire.
Et quand
comme
moi,
on
travaille
dans
une
collectivité
qui
a une
mission
de
service
public,
on
l'a aussi.
Nous,
on
diminue
nos
frais de
personnel
tous
les ans.
Et on
a des
charges
fixes
d'augmentation
qui
sont
à peu
près
de
l'ordre
de
ce
que
tu
évoques
en
termes
d'automatisme,
ça
appelle
à faire
des
efforts,
ça
appelle
à se
réformer,
ça
appelle
à
innover
et
pas
forcément
à
passer
par
des
prestataires
extérieurs.
Nous,
on
ne
sous-traite
pas
notre
activité,
on
fait
des
gains
de
productivité
en
interne.
Et
ça,
c'est
possible
sans
que
ça
nuise
à
la
qualité
du
service.
Je
n'ai
pas
le
sentiment,
mais
peut-être
que
je
me
trompe,
il faudrait
peut-être
que
je
passe
plus
de
temps
dans
les
services
de
la
Mairie.
Et on
sait
la qualité
du
travail
qui
est
celui
de
la mairie
mais
en
termes
d'organisation,
on
peut
faire
des
choses. En
termes,
par
exemple,
on
parlait
de
la retranscription
des
débats.
Il y a des
choses
aujourd'hui
qui
existent,
qui
permettent
de
gagner
du
temps.
Il est
peut-être
possible
d'avoir
aussi
cet
effort-là,
sans
nuire
ni
à
la qualité,
ni
aux
conditions
de
rémunération,
ni aux
conditions
d'exercice
professionnel
des
équipes,
mais
faire
ce
que
beaucoup
d'autres
collectivités
publiques
font
et
que
je
ne
ressens
pas
là
au
travers
de
ces
chiffres-là,
peut-être
que
je
me
trompe,
mais
c'est
un
ressenti. Pascal
BARRET :
Je
pense
que
tu
te
trompes.
Emmanuel
HERZOG :
Possiblement. Pascal
BARRET
:
Tu
mériterais
de
passer
dans
les
services.
Parce
que
je
pense
que
c'est
là
que
les
choses
se
passent
sachants
être
très
attentifs
à cette
question-là.
Emmanuel
HERZOG
:
Si vous
me
lancez
une
invitation,
je
répondrai
favorablement,
Monsieur
le
Maire. Pascal
BARRET
:
Avec
plaisir,
Emmanuel.
Marie-Mad, Marie-Mad
DREAN :
Moi,
par
rapport
au
personnel,
je
ne
peux
pas
ne
rien
dire.
Parce
qu'en
fait,
évidemment,
on
peut
toujours
prendre
des
modèles
où,
parce
que
les gens
vont
faire
des
démarches
en
ligne,
parce
qu'on
a
moins
besoin
de
personnel,
etc.
Dans
une
commune
l'accueil
des
enfants,
le
matin,
le
soir,
le
mercredi,
pendant
les
vacances
scolaires,
au
multi-accueil.….
Evidemment,
on
peut
se
dire,
on
peut
peut-être
enlever
quelqu'un,
sauf
que,
quand
on
est
responsable,
et
en
même
temps
dans
ce
genre
de
service,
vous
savez
très
bien
qu'il
y
a
un
certain
nombre
d'accompagnements
pour
tant
d'enfants.
Et
on
a
tendance
à,
nous,
en
tout
cas,
les
suivre.
On
a tendance
aussi
à permettre
au
personnel
d'avoir
du
temps
pour
travailler
ensemble.
On
a travaillé
tout
un
PEDT,
ce
n'est
pas
pour
rien,
ce
n'est
pas
juste
pour
faire
de
la garderie.
Et donc,
la qualité
du
service
justifie
le travail
des
gens.
Alors,
peut-être
que
dans
certaines
entreprises,
quand
on
peut
faire
les choses
en
ligne,
quand
on
peut
ne
plus
accueillir,
le samedi
matin,
on
pourrait
presque
en
reparler.
Parce
que
qui
vient
le samedi
matin
et
pour
quelle
mission
?
Puisque
maintenant,
à
la
limite,
tout
ce
qui
se
faisait
le
samedi
matin
peut
se
faire
en
ligne.
On
peut
supprimer
le samedi
matin
sans
problème.
Maïs
dans
une
commune
quelles
sont
les
charges
qui
ont
diminué
avec,
par
exemple,
le
fait
de
pouvoir
que
les
gens
ne
viennent
plus,
que
les
enfants
restent
chez
eux
et
nounou
télé
peut-être.
On
peut
essayer
de
faire
des
économies,
mais
des
économies
de
services,
se sont
en
général
une
baisse
du
service
public
et ça,
bien
sûr
on
le fait,
puisque
vous
avez
vu,
il y a trois
personnes
qui
en
fait
n'ont
pas
été
renouvelées
dans
des
services
où
en
fait
il y a des
réorganisations.
Aux
espaces
verts,
c'est vrai
que
c'est
difficile
aussi
d'enlever
du
monde,
à moins
de
se
dire
qu'on
peut
laisser
l'herbe,
on
peut
ne
pas
entretenir
les terrains
de
sport.
En
fait,
une
commune,
ce
n'est
pas
un
organisme
ou
une
entreprise
qui
a
les
moyens
de
diminuer
complètement. À
part,
comme
on
disait,
d'externaliser,
et
trouver
des
bénévoles.
Peut-être
dans
des
associations
bénévoles,
qui
vont
faire
du
service
public,
c'est
peut-être
votre
idée.
Pascal
BARRET
:
Serge
a demandé
la
parole,
et ensuite
Philippe.
Serge
LESBOS :
Juste
un
mot,
Marie-Mad
a parlé
des
jeunes,
moi
je vais
parler
des
aînés,
on
va
dire.
Et
pour
dire
un
mot
sur
l'EHPAD,
tant
qu'on
n'a
pas
de
proches
à
l'EHPAD,
on
n'y
va
pas
dans
ces
endroits-là. Et
on
ne
s'aperçoit
que
quand
on
y va,
on
ne
trouve
pas
qu'il
y
ait
trop
de
personnel
pour
s'occuper
des
personnes
qui
sont
là.
Donc,
on
pourra
avoir
une
lecture
un
peu
différente,
moi,
j'aimerais
qu'il
y ait plus
de
monde
à l'EHPAD
pour
s'occuper
de
mes
proches.
Philippe
GUYOT
:
Tu
as
commencé
par
une
touche
d'humour,
Emmanuel,
je
vais
commencer
aussi
par
une
touche
d'humour. Parce
que,
bon,
effectivement,
si
on
a
des
gens
absents
aux
espaces
verts,
est-ce
qu’inspiration
Arradon
viendra
nous
donner
un
petit
coup
de
main
?
Ça,
c'est
la
petite
touche
d'humour. Et
donc,
ceci
étant
dit,
je
trouve
quand
même,
vous
avez
eu
tous,
vous
avez
des
fonctions
dans
vos
différentes
entreprises,
etc.
Et souvent
d'ailleurs
des
fonctions
d'encadrement,
tu as parlé
de
réorganisation,
etc.
C'est
un
tout
petit
peu
désobligeant
parce
que
dans
les
communes,
il y a aussi
des
fonctions
d'encadrement,
dont
le
rôle
est
d'organiser
les services,
d'optimiser
les
services.
Et quelque
part,
en
disant
ça
c'est
un
petit
peu
de
mon
point
de
vue,
un
peu
désobligeant.
Et
je
peux
te
dire
qu'on
a
une
DGS
qui
travaille
sur
ces
sujets-là.
Les
traductions
se
voient,
commencent
à
se
Voir,
sur
ces
réorganisations,
etc.
Sur
cette
optimisation,
parce
qu'effectivement,
bien
évidemment,
on
a
besoin
d'optimiser
le
service
rendu
et dans
la mesure
du
possible
d'optimiser
les
impôts
qui
sont
versés
par
les contribuables
et
les
dépenses
publiques.
Je trouve
ça
un
petit
peu
désobligeant
…
Et
puis
pour
terminer,
simplement
par
rapport...
Je
reviens
sur
les
charges
générales.
Sache
qu'au
moment
des
arbitrages
budgétaires,
on
les
a
déjà
diminués
par
rapport
à
ce
qui
était
considéré
comme
indispensable
dès
que
vous
faisiez
des
économies,
etc.
De
250
000
euros,
j'ai
eu
le
renseignement,
je
l'ai
demandé,
mon
directeur
financier
me
l'a
envoyé.
Donc
voilà,
250
000
euros
au
niveau
du
fonctionnement
globalement
et donc
notamment
des
charges
générales. Voilà
pour
les
derniers
mots
que
je voulais
dire
sur
ces
sujets-là
en
réponse.
Pascal
BARRET
:
Emmanuel,
tu
veux
reprendre
la
parole
?
Emmanuel
HERZOG :
Oui,
merci.
Pascal
BARRET
:
Je
te
la donne
rapidement.
Emmanuel
HERZOG
:
Philippe,
il ne
faut
pas
faire
vibrer
la corde
sensible
en
essayant
de
prêter
à
mes
propos
des
éléments
désobligeants.
Il n'y
en
a aucun.
Soyons
clairs.
Mon
discours,
mes
propos
sont
de
portée
générale.
Ce
que
je veux
dire,
c'est
que
quand
on
a des
charges
qui
augmentent
et
que
70%
de
ces
charges
sont
incompressibles,
il faut
travailler
le sujet
aussi
différemment
et
s'autoriser.
Si
vous
me
dites
que
vous
l'avez
fait,
que
vous
avez
tout
regardé
et
que
toutes
les
économies
sont
possibles
ou
ont
été
réalisées,
El
Voilà,
moi
je
pose
la question
de
portée
générale.
Et
puis
pour
répondre
à Marie-Madeleine,
qui
connaît
bien
l'entreprise
dans
laquelle
je travaille,
pour
avoir
été
au
conseil
de
cette
entreprise,
elle
a pu
mesurer
ce
que
je
dis et le mettre
au
regard
du
service
que
l'on
rend.
Il y a des
défauts
comme
partout,
parce
que.
On
peut
discuter
de
tout.
Mais
moi,
je vous
rappelle
quand
même
les
chiffres,
les
chiffres
sont
études
et
puis
j'arrête
là.
Les
dépenses
de
frais
de
personnel
sont
d'un
million
d'euros
par
année
supérieure
en
2024
à 2025
par
rapport
à 2020.
Et ça
se
répète
tous
les
ans
Pascal
BARRET :
Alors
on
va
peut-être
arrêter
là.
Les
dépenses,
les fameuses
dépenses,
donc
la dimension
incompressible
des
dépenses,
70%,
ça va vers
le
personnel.
Heureusement
que
nos
catégories
C,
qui
ne
sont
pas
les
mieux
payées
du
monde,
bénéficient
aussi
de
revalorisation,
de glissement
en vieillesse
technicité
et de
coups
de
pouce
de
notre
part.
Ça
fait
partie
du
socle
des
70%
qui
sont
incompressibles. Alors,
Dany,
vas-y.
Dany
FOREST :
Je
ne
suis
pas
très
douée
dans
les
tableaux,
mais
je
vois
cession
en
2024,
220
000
euros
et
en
2025,
400
000
euros.
Qu'est-ce
que
vous
avez
vendu
?
Voilà,
c'est
une
question
toute
bête,
vous
pouvez
me
répondre
s'il vous
plaît
?
Philippe
GUYOT
:
Alors
en
2025,
on
n'a
encore
rien
vendu.
En
2024,
on
a vendu
des
terrains.
On
est
en
cours
de
vente
d'un
terrain
en
particulier,
autour
du
Grand
Pré,
pour
dire
les
choses.
Qu'est-ce
qu'on
a vendu
encore
? Je
pourrais
faire
le total,
mais
je veux
dire,
c'est
principalement
des
ventes
de
terrain.
On
n'a
pas
encore
vendu
de
bâtiment.
Et
sur
les
400
000,
ils
étaient
déjà
l'année
dernière
sur
2024,
c'était
la
prévision
de
vente
de
la
maison,
je
ne
sais
plus
comment
vous
l'appelez,
certains
l'appellent
des
palmiers,
d'autres
l'appellent
diapason,
etc.
Donc
c'est
une
prévision
à ce
stade-là.
C'est
une
prévision,
mais
il y a d'autres
choses
qu'on
pourrait
mettre
en
vente.
On
n'en
est
pas
encore
à vendre
des
bijoux
de
famille.
Pascal
BARRET
:
Voilà,
alors,
y a-t-il
des
questions
d'intervention
autour
de
la table
?
On
peut
considérer
que
le débat
a eu
lieu.
Eh
bien,
après
le débat,
le Conseil
est
invité
à délibérer
pour
prendre
acte
de
la tenue
de
ce
DOB
avant
le vote
des
budgets
primitifs
2025
sur
la
base
du
rapport
annexé
à la
présente
délibération.
Autoriser
le
Maire,
alors
on
va
voter
que
sur
le
budget,
comme
je
fais
voter,
on
va
voter
que
sur
le
budget
principal.
Sur
le
DOB
du
budget
principal.
On
fait
un
seul
vote.
Philippe
GUYOT:
Je
peux
continuer
?
Pascal
BARRET:
C'est
vrai
qu'on
peut
parler
des
mouillages
et
de
La
Lucarne.
Bon
bah
je
reprends
mes
billes
que
je
ressortirai
tout
à
l'heure.
Philippe
?
Que
se
passe-t-il
sur
la
lucarne
?
Philippe
GUYOT
:
ll se
passe
que
nous
allons
augmenter
la
contribution
en
2024.
La
subvention
d'équilibre
va
passer
de
205
000
à 216
000,
notamment
parce
qu'on
a augmenté
notre
participation
à
la
Scène
du
Golfe
à
hauteur
de
5000
euros
et
que
ça
augmentera
encore
en
2025
de
5000
euros
à
la demande
de
Scène
du
Golfe.
Cette
subvention
passera
à 100
000
euros.
En
2025,
la
subvention
d'équilibre
sera
à
hauteur
de
265
000
euros,
justifiée
en
partie
par
l'augmentation
de
la programmation
communale,
qui
passera
de
10
000
à 15
000
euros.
Et
puis
une
affectation
partielle
de
la
charge
de
personnel
du
responsable
des
affaires
culturelles,
qui
sera
regroupée
en
début
d'année.
Pascal
BARRET:
Très
bien.
Y a-t-il
des
questions
sur
le
DOB
?
Pas
de
questions.
On
va
passer
au
DOB
Mouillage,
Philippe
? Philippe
GUYOT :
Oui.
Et
pour
ce
qui
me
concerne
sur
le budget
des
mouillages,
on
en
parle
tous
les
ans.
D'abord,
ce
qu'il
faut
constater,
c'est
que
notre
capacité
d'autofinancement
sur
2024
va
diminuer
parce
qu'il
y a l'impact
de
la saison,
et
la fréquentation
estivale
plus
ponctuelle,
etc.
est
en
diminution.
Et donc,
on
a
une
diminution
de
notre
chiffre
d'affaires,
si on
peut
parler
comme
ça.
En
2024,
notre
capacité
d'autofinancement
qui
était
à 71
000
passerait
à priori
à 35
000
en
2024.
Et le fonds
de
roulement,
dont
on
dit qu'il
est toujours
très
élevé,
etc.
diminuerait
de
l'ordre
de
20
000
sachants
qu'en
2024,
quand
même
pour
revenir,
on
a réalisé
56
000
d'investissement.
Bouées,
chaines,
manilles,
etc.
On
a
pour
projet
de
réaliser
des
mouillages
à
moindre
impact
écologique
sur
certaines
zones
de
mouillages. Je
voulais
juste
faire
une
petite
parenthèse
quand
même
par
rapport
à
ce
fond
de
roulement
qu'on
considère
comme
pléthorique,
etc.
Je
voulais
simplement
rappeler
que
le
financement
qui
transite
par
le
parc
naturel
régional,
le
financement,
vous
avez
déjà
entendu
parler,
des
80%
pour
les
mouillages
à moindre
impact
écologique.
Donc
qui
vient
de
l'Office
français,
à
l'origine
c'est
l'Office
français
de
la
biodiversité
qui
conventionne
avec
le
PNR,
et
le
PNR
attribue
des
subventions
aux
communes,
lorsque,
comme
nous,
pas
toutes,
à
Moustoir-Ac
c'est
moins
le cas
mais
ici ça
l'est,
sur
les
moyens
d'impact
écologique.
Je
voulais
simplement
rappeler,
je
l'ai dit
en
introduction
sur
la
loi de
finances.
Le
fonds
vert
qui
va
passer
de
2,5
milliards
à
1 milliard.
Le
Fonds
Vert
est
un
pourvoyeur
de
fonds
important
pour
l'Office
français
de
la
biodiversité.
Donc
si tant
est
qu'on
est
dans
les années
à venir,
je
ne
parle
pas
pour
2025
parce
que
pour
nos
projets
2025,
la convention
a été
signée
et
on
est
à
peu
près
sûr
que
les fonds
vont
venir
auprès
du
PNR.
Mais
2026
et
autres,
si tant
est
qu'on
est
de
nouveaux
projets
de
mouillages
à
un
moindre
impact
écologique,
sur
d'autres
zones,
on
a des
marins,
des
pêcheurs
qui
peuvent
nous
le dire,
le cas
échéant.
Notre
fonds
de
roulement,
aussi
pléthorique
qu'il
paraisse
à ce jour,
pourrait
diminuer
de
manière
très
conséquente
pour
ce
qui
concerne
les
mouillages
de
la commune.
Je
le
dis
comme
ça,
je
n'ai
pas
d'assurance
à
ce
stade-là,
mais
en
faisant
la
chaîne
du
financement,
on
s'aperçoit
qu'à
terme,
il peut
y avoir
un
risque.
Un
risque
de
moindre
financement.
On
va
dire
80%,
c'est
le maximum
qu'on
pouvait
faire.
Mais
ça
profite
à
la
fois
aux
mouillages
communaux,
mais
ça
profite
aussi
à
la
fois
aux
mouillages
propriétaires. Donc
ça
veut
dire
que
la
facture
qu'ils
ont
lorsqu'ils
font
un
mouillage
pour
eux,
elle
a
quand
même
diminué
de
manière
très
conséquente.
Voilà,
simplement
une
petite
parenthèse
sur
ce
sujet-là.
Sachons
que
165
000
euros,
ce
n’est
quand
même
pas
des
sommes
extraordinaires,
j'ai
déjà
eu
l'occasion
de
le dire.
ne
faut
pas
qu'on
se
cristallise
sur
ces
montants-là.
Pascal
BARRET :
Merci
des
questions
?
Non.
Alors
puisqu'on
passée
les trois
DOB je
vais
vous
proposer
lecture
de
la délibération.
Donc
après
débat,
le
Conseil
municipal
est
invité
à
délibérer
pour
prendre
acte
de
la
tenue
du
débat
d'orientation
budgétaire
avant
le vote
des
budgets
primitifs
2025
sur
la
base
du
rapport
annexé
à
la
présente
délibération.
Autoriser
le
maire
à
prendre
toutes
les
mesures
utiles
à
la
bonne
conduite
de
ce
dossier,
signer
tous
les
documents
nécessaires
à
la
bonne
exécution
de
la présente
délibération.
y a-t-il
des
oppositions
?
Abstentions. Adopté
à l’unanimité
des
présents
et
représentés
Délibération
92,
nous
allons
changer
de
sujet
et
parler
de
randonnée. I s'agit
là de
l'inscription
d'un
circuit
de
rando
au
plan
départemental
dit
PDIPR,
vous
avez
une
annexe
À, je
passe
la
parole
à
Fanny
Le
Mentec.
Fanny
LE
MENTEC
:
Oui,
merci.
Effectivement,
il
s'agit
du
PDIPR,
Plan
Départemental
des
Itinéraires
de
Promenade
et
de
Petites
Randonnées. Donc,
c'est
une
variante
du
GR,
bien
sûr.
C'est
les
sentiers
que
vous
voyez
balisés
en
jaune
sur
la
commune
et
ailleurs.
Nous
avons
labellisé
l'an
dernier
déjà
une
boucle
sur
la
commune,
sur
le
circuit
des
deux
pointes.
Et
là
l'objet
de
ce
bordereau,
c'est
de
labelliser
le
circuit
des
deux
moulins.
Celui-ci,
une
boucle
de
11
km
qui
part
du
bourg,
qui
passe
par
les
deux
moulins,
celui
de
Paluden
puis
celui
de
Pomper,
et
qui
revient
par
l'intérieur
de
la
commune,
ce
qui
permet
de
voir
le sentier
côtier,
mais
également
les sentiers
à l'intérieur
d'Arradon.
il y a
des
critères
qui
doivent
être
remplis
pour
pouvoir
être
labellisés,
et
ensuite
être
présentés
à
la
fédération
des
randonnées.
Donc
les
gens
peuvent
voir
ensuite
le
circuit
et
bien
le suivre
puisqu'il
va
être. Si nous
validons
ce
bordereau,
il va
être
signalisé
donc
l'an
prochain
au
printemps
par
ces
petites
traits
jaune. Donc
il faut
avoir
30%
maximum
de
goudron
sur
ce
circuit.
|| faut
bien
sûr
assurer
qu'on
va
maintenir
ce
circuit,
qu'on
va
le
garder
en
air
naturel,
il
ne
s'agit
pas
non
plus
de
goudronner
après,
bien
évidemment. On
doit
obligatoirement
passer
par
des
conventions
tripartites,
parce
que
c'est
un
chemin
que
les
Arradonnais
et les visiteurs
utilisent
déjà,
mais
pour
certaines
parties
qui
n'étaient
pas
conventionnées,
donc
le
propriétaire
restait
responsable
des
problèmes
qu'il
puisse
y avoir
sur
le sentier.
Donc
on
passe
des
conventions
avec
le
département,
le
propriétaire
et
la
commune
et
bien
évidemment,
on
doit
également
les
entretenir
ces
chemins.
Ce
qui
évite
d'ailleurs
aux
propriétaires
de
le faire.
Donc
voilà,
je
crois
que
j'ai à
peu
près
tout
dit.
Pascal
BARRET :
Merci
Fanny.
Ÿ a-t-il
des
questions
sur
ce
bordereau
ou
un
avis
?
Non
?
Eh
bien,
merci.
Alors,
à
débat,
le
Conseil
est
invité
à
délibérer
pour
adhérer
au
Plan
Départemental
des
Itinéraires
de
Promenade
et
de
Randonnée,
Approuver
le
tracé
du
sentier
de
randonnée
dénommé
circuit
des
deux
moulins
tel
que
présenté
en
annexe, Autoriser
le
Maire
à
signer
tous
les
documents
nécessaires
et
prendre
toutes
les
mesures
utiles
à
la
bonne
exécution
de
la
présente
délibération.
Des
oppositions
?
Ses
abstentions
?
Adoptées
à
l'unanimité
des
présents
et
représentés.
Délibération
93,
un
projet
dont
on
a
un
petit
peu
parlé
tout
à
l'heure.
Patrick
Médigue,
à
l'appui
de
l'annexe
5, va
vous
présenter
l'avant-projet
définitif.
C'est
un
très
beau
projet
qu'il
va
vous
décrire.
Patrick
| |
Patrick
MEDIGUE
:
Merci
Monsieur
le
Maire.
On
va
terminer
la soirée
avec
un
peu
de
sport
loisirs,
si vous
le voulez
bien.
Alors,
un
petit
peu
l'historique
de
ce
qui
est
passé
pour
ce
projet,
en
fin
2020
et début
2021,
on
a réuni
le Conseil
des
jeunes
de
la commune,
école,
collège
et
puis
associations
concernées
par
le projet,
avec
beaucoup
d'attentes
sur
ce
lieu
accessible
à
tous,
enfants,
adolescents,
familles,
et
puis
aussi
on
a
eu
des
demandes
de
grands-parents
qui
souhaitaient
avoir
des
aires
d'activités
pendant
les vacances
pour
s'occuper
des
enfants.
Activités,
sports,
loisirs,
aires
de jeux,
City
Park,
basket
et
beaucoup
d'autres
exemples
qui
concernent
ces
activités.
Suite
à cette
consultation
de
réalisation
de
ce
nouvel
espace
a été
étudié
par
le service
aménagement
de
Morbihan
Habitat,
qui
a
présenté
un
schéma
de
principe
d'implantation
sur
le
site
existant
de
la
Brèche. Avec
un
concept
de
zone
aménagée
pour
pratiquer
des
jeux
et des
pôles
de
détente.
Une
esquisse
globale
de
ce
parc
des
sports
et de
loisirs
a été
élaborée
par
le cabinet
d'architectes
Erre
Studio. Une
présentation
du
projet
a été
effectuée
en
commission
via
associative
le 5 novembre,
auquel
était
convié
bien
sûr
le Conseil
des
jeunes,
collèges,
écoles
et
associations.
Alors
je
vais
me
lever
parce
que
je vais
peut-être
aller,
si vous
voulez
bien,
près
de
l'écran,
ce
sera
peut-
être
plus
facile.
(CF
annexe
5)
Alors
vous
voyez,
tout
le
monde
connaît
le
lieu
de
la
Brèche.
C'est
un
milieu
qui
se
situe
sur
un
tissu
urbanisé. D'un
côté,
on
a
le
centre-bourg
et
de
l'autre
côté,
on
a tous
les
quartiers
de
la
Brèche,
c'est
un
vaste
clos
qui
est
composé
de
différents
éléments.
On
remarque
qu'il
y a des
talus
de
chaque
côté,
donc
talus
ici avec
des
arbres,
l'autre
côté
là-bas,
ici,
il
y a
même
un
ruisseau
qui
passe
dans
le fond.
On
a
donc
aussi
au
niveau
ici
de
ce
qu'on
a
appelé
la
clairière,
un
espace
en
herbe
et
puis
l'ancien
terrain
de
hand
qui
servait
pour
le
collège.
Il y avait
même
un
sautoir
en
longueur,
il y avait
un
bac
à
sable
pour
un
sautoir
en
longueur
qui
était
positionné.
H
y
avait
donc
la
salle
de
sport
de
l'époque,
un
vestiaire
qui
servait
au
club
de
foot
pour
les
entraînements
qui
se
passent
ici sur
le terrain
de
foot.
Et ce
terrain,
le club
utilise
le
mercredi
pour
les
entraînements
ainsi
que
le samedi
pour
les
matchs.
Alors,
ce
projet
va
se
passer
en
deux
phases.
La
première
phase,
ça va
être
la construction
d'un
City
Park
et
d'une
aire
de
jeu,
avec
une
douzaine
de
jeux. Je
rappelle,
sur
ce
site-là,
on
avait
l'ancien
terrain
de
Hand,
le vestiaire
qui
est
toujours
positionné
là,
et
la salle
actuelle.
Dans
ce
projet,
c'est
de
faire
ce
qu'on
appelle
ici
la traverse,
qui
relie
le centre-bourg,
on
est
derrière
le collège
et derrière
les
appartements
Odyssée
et on
rejoint
le chemin
qui
est
le long
de
la brèche,
qui
rejoint
Super
U
et
La
Lucarne.
Donc
voilà
le projet,
dans
un
premier
temps,
l'aménagement
de
tout
ce
site-là,
la traverse,
une
aire
de
jeu,
le City
Park.
Et
ici, vous
allez voir
tout
à l'heure,
c'est
une
plaine
de jeu
dans
la
première
phase.
Donc
voilà,
ce
sont
les
images
qui
sont
projetées,
donc
la traverse,
l'aire
de jeu
pour
les
enfants,
le City
Park.
Alors
dans
le City
Park
on
fait
du
foot,
on
fait
du
basket,
on
fait
du
hand,
c'est
vraiment
multisport.
Et
puis
ici, ce
qu'on
appelle
une
plaine
de
jeu
provisoire
en
attendant
la deuxième
phase.
Bien
sûr,
il n'y
aura
pas
que
ça.
|! y a des
bancs,
il y a des
tables
de
pique-nique,
tout
ça
s'est
aménagé. Le
principe,
c'est
que
les
travaux
démarrent,
alors
je
m'avance
pour
les
plannings,
ne
poser
pas
la
question
dans
six
mois
si on
est
en
retard.
Je
n'y
suis
pour
rien,
donc,
ce
que
je
veux
dire,
c'est
que
le
planning,
c'est
de
démarrer
les
travaux
en
avril-mai
et
que
ça
soit
opérationnel
pour
cette
première
phase
pour
les vacances
d'été,
comme
ça,
on
répondra
aux
attentes
des
grands-parents.
Ensuite,
on
va
passer
à
la
deuxième
phase
va
se
rajouter
un
terrain
de
Beach
volley
à
la
place
de
la
plaine,
vous
vous
rappelez,
un
basket
3x3,
et
puis
la
fameuse
salle
qui
étais
là,
et
donc
le
cabinet
d'architectes
a
trouvé
que
c'était
intéressant
de
ne
pas
mettre
cette
salle
par
terre,
la
détruire
entièrement.
Les
poteaux
métalliques
sont
de
bonne
qualité,
ils ont
fait
un
diagnostic,
et
donc
ils sont
partis
sur
une
idée
en
disant
on
va
garder
ça,
on
va
garder
cette
salle,
on
va
glisser
le
vestiaire
en
dessous,
on
va
rajouter,
parce
qu'on
est
obligé,
puisqu'il
s'agit
d'un
espace
public,
des
toilettes.
Et on
a
aussi
un
besoin
d'un
local
pour
le foot.
Parce
que
je
vous
rappelle,
ils s'entraînent
ici
le
mercredi
et
le samedi. Et
cet
espace
sera
donc
couvert
par
un
toit
translucide
pour
permettre
la
lumière
et
donc
on
pourra
dans
cette
zone
qui
se
situe
ici, jouer
à
la
pétanque
alors
si on
pouvait
se
mettre
à
l'abri,
on
pourrait
se
mettre
à
l'extérieur,
on
pourra
faire
d'autres
choses,
du
molkky
etc.
mais
je
fais
confiance
aux
utilisateurs,
ils vont
bien
trouver
plein
d'idées.
Donc
voilà
un
petit
peu
et
bien
sûr tout
ça
s’est
arboré.
Autre
chose
aussi
donc
la traverse,
vous
voyez
elle
n'est
pas
droite,
elle
est
intercalée
si on
peut
dire,
et
puis
ici on
va
avoir
des
gradins
progressifs,
on
va
démarrer
avec
un
seul
gradin,
deux,
trois,
qui
vont
permettre
d'avoir
une
vue
sur
tout
le
site.
C'est-à-dire
qu'ici,
il ÿ
aura
bien
sûr
des
arbustes,
de
la
végétation,
etc.
Et on
aura
de
la vue
sur
tous
les
arbres
qui
sont
derrière.
Donc
voilà
le projet
présenter
rapidement,
on
va
aller plus
dans
le détail
dans
la commission,
mais
voilà
un
petit
peu
le
projet
de
cet
espace
de
sport-loisirs
de
la
Brèche.
Est-ce
que
j'ai
été
clair ou
pas
clair
?
Pascal
BARRET:
Oui,
oui,
Patrick
pour
moi,
oui.
Merci
en
tout
cas
pour
cette
présentation.
Ÿ a-t-il
des
interventions.
Véronique
?
Véronique
LE
COROLLER :
Alors,
ce
projet
nous
paraît
intéressant,
mais
| y
a toujours
un
mais.
Nous
avons
deux
remarques.
D'une
part,
nous
regrettons
qu'il
n'ait
pas
donné
lieu
à
une
réflexion
partagée
sur
le
meilleur
emplacement
parmi
plusieurs
options.
On
n'a
pas
vu
d'option,
ça
a été
la
Brèche
point.
D'autre
part
nous
ne
partageons
pas
le choix
fait de
ne
pas
enclore
l'aire
de jeux
pour
les
petits
et
pour
les
enfants
bas
âges,
à la fois
pour
des
questions
d'hygiène
et
de
sécurité.
Nous
étions
plusieurs
à
le dire
en
commission,
plusieurs
parents
et grands-parents.
Donc
bon,
c'est
votre
choix.
Pascal
BARRET
:
Excuse-moi,
je
croyais
que
tu
continuais.
Véronique
LE
COROLLER :
Non,
c'est
votre
choix.
Pascal
BARRET
:
Ah,
d'accord,
donc
il n'y
a pas
de
réponse.
Patrick,
tu
veux
donner
quelques
éléments,
peut-être
? Patrick
MEDIGUE :
Je
l'ai dit
plus
ou
moins,
l'architecte
qui
propose
ce
projet,
il y a
l'espace
de
gradins,
le
but
c'est
de
ne
rien
casser,
c'est-à-dire
que
quand
je
me
mets
sur
les
gradins,
je
vais
être
convivial,
les
gens
vont
s'asseoir
là,
vont
regarder,
surveiller
les
enfants
qui
sont
sur
les
jeux,
donc
on
voit
les
jeux,
et
si
on
ferme
les jeux,
c'est-à-dire
si on
grillage
les jeux,
automatiquement
la vue
disparaît.
Je
rappelle
que
derrière
il y a
le
City
Park
et
l'espace
de
Beach
volley,
on
peut
faire
aussi
du
tennis,
ce
n'est
pas
qu'un
seul
sport,
là on
est
obligé
de
protéger
en
mettant
du
grillage
assez
haut,
parce
que
là
il y a du
ballon
et
donc
il y a des
risques
de
prendre
des
ballons.
Mais
dans
toute
la
première
partie,
notre
3x3
basket,
pareil,
il n'est
pas
protégé,
il est
ouvert.
Et tout
ça,
quand
on
est
du
côté
des
Gradins,
c’est
d'avoir
cette
perspective
jusqu'aux
arbres
qui
sont
derrière. Voilà
un
petit
peu
l'explication
et
ce
que
défend
un
petit
peu
l'architecte
et
qui
nous
va
bien
aussi
?
Parce
que
c'est vrai
que
là, on
est vraiment
dans
quelque
chose
qui va
être
convivial,
où
les gens
auront
envie
de
venir,
pourront
pique-niquer,
pourront
discuter,
se
rencontrer.
Je
trouve
que
vraiment,
cet
espace
sera
vraiment
très
sympathique.
Pascal
BARRET
:
Véronique
à nouveau
Véronique
LE
COROLLER
:
J'entends
bien
ce
que
tu
dis
Patrick,
mais
tous
ceux
qui
se
promènent
par-là
savent
bien
que
c'est
la
promenade
favorite
des
propriétaires
de
chiens.
Donc
il y a
beaucoup
de
chiens
et
l'aire
de
jeu
c'est
des
copeaux
de
bois,
vous
ne
l'avez
pas
dit
tout
à
l'heure,
c'est
des
copeaux
de
bois,
donc
entre
les
chats
et
les
chiens
et
les
petits-enfants,
nous
on
fait
des
choix.
Les
barrières
ou
les grillages,
ce
ne
sont
pas
forcément
des
grillages,
ça
peut
être
une
jolie
barrière.
Et
c'est
bas,
ce
n'est
pas
plus
haut
qu'un
mètre,
doncil
reste
de
la visibilité.
Ce
n'est
pas
le grillage
du
City
Park
pour
empêcher
les
ballons.
Pascal
BARRET
:
Patrick
à
nouveau.
Véronique
LE
COROLLER
:
C'est
vrai
que
je
n'ai
pas
parlé
des
copeaux,
mais
je
ne
voulais
pas
trop
rentrer
dans
les
détails,
parce
que
sinon
ça
risquerait
d'être
beaucoup
plus
long.
Mais
le
choix
des
copeaux,
c'est
aussi
l'environnement,
c'est-à-dire
qu'il
y
a
des
copeaux,
les
pluies
pénètrent
plus
facilement.
On
voit
bien
sur
les terrains
de jeu
comme
ça
pour
les enfants,
il y a des
sols
qui
sont
mous,
mais
où
la
pluie
ne
pénètre
pas
puisque
c'est
un
peu
ondulé.
Donc
là,
le
choix
c'est
de
mettre
des
copeaux.
Ensuite,
ce
qu'il
faut
se
dire,
c'est
qu'autour
de
cette
aire
de jeu,
il va
y avoir
des
arbustes,
il y aura
des
choses
qui
vont
monter.
C'est-à-dire
que
ça
pourra
remplacer
les
barrières
que
tu
dis.
Les
espaces
verts
qu'il
y a tout
autour
de
l'espace
du
terrain
de
jeu.
Après
je fais
confiance
aux
propriétaires
des
chiens,
à leur
civilité.
Par
contre,
on
verra
l'utilisation
si jamais
on
voit
qu’on
à
vraiment
un
problème
d'incivilité
avec
les
chiens
on
pourra
adapter
après.
Pascal
BARRET
:
On
va
partir
sur
ce
projet
en
étant
confiants,
je
pense
que
c'est
important
y
compris
pour
la
question
des
copeaux.
On
observera
bien
sûr
ce
qui
se
passera,
mais
vous
avez
raison
de
renvoyer
à
la
responsabilité
individuelle. Je
pense
que
de
plus
en
plus
il faut
le
faire,
parce
qu'on
le
fait
sur
d'autres
sujets,
pour
que
les
gens
s'habituent
et
puis
respectent
finalement
les
règles,
les
nouvelles
règles
qui
leur
sont
dictées,
sinon
imposées. Mais
réjouissons-nous
d'avoir
un
espace
comme
celui-là,
qui
soit vraiment
un
lieu
de
convivialité
entre
deux
quartiers,
et finalement
qui
n'existait
pas
encore.
Entre
toute
la
partie
Brèche
Nord
et
le
Bourg.
Je
pense
qu'on
peut
se
féliciter.
Est-ce
qu'il
y a d'autres
précisions
? Patrick
?
Patrick
MEDIGUE
:
Je
ne
vais
pas
relire
la
délibération,
mais
juste
la
fin.
Comme
je
dis,
les
travaux
de
la
première
phase
devraient
être
terminés
pour
la
saison
estivale
2025.
Et
le
coût
de
cette
première
phase
de
travaux
s'élève
à 326
753
euros
hors
taxes,
auxquels
il faut
rajouter
les frais
d'études.
Voilà
ce
que
j'avais
à dire.
Pascal
BARRET
:
Très
bien,
est-ce
qu'il
y a d'autres
interventions
?
Non
?
Bien,
nous
allons
passer
au
vote.
Après
débat,
le
Conseil
municipal
est
invité
à
délibérer
pour
valider
l'avant-projet
définitif
selon
les
plans
ci-joint,
valider
l'estimation
financière
de
la
première
phase
pour
2025,
c'est-à-dire
326
753
euros
en
taxes,
valider
le
dépôt
du
permis
d'aménager
en
conséquence
et
autoriser
le
maire
à
prendre
toutes
les
mesures
utiles
à
la
bonne
conduite
de
ce
dossier
et
signer
tous
les
documents
nécessaires
à
la
bonne
exécution
de
la présente
délibération,
Des
oppositions
?
Des
abstentions
?
Adopté
à l'unanimité
des
présents
et
représenté.
Nous
en
avons
terminé
avec
les
bordereaux
de
délibération
du
Conseil
municipal.
Quelques
points
d'information
donc,
le
point
9,
les
conventions
de
mise
à
disposition,
vous
les
avez,
si
vous
avez
des
questions
à poser
n'hésitez
pas.
Les
opérations
financières
de
la cartage
public
et le nombre
de
naissances
et de
décès
sur
la commune,
je
ne
vous
les
lis pas.
Alors,
si
autour
de
la table,
il y
avait
des
informations
à
transmettre.
C'est
une
question
peut-être
sur
ce
qu'on
vient
d'évoquer
?
Véronique,
prends
la
parole.
Véronique
LE
COROLLER
:
Oui
Monsieur
le Maire,
c'est
une
question
par
rapport
à une
invitation
que
vous
nous
avez
envoyée.
Vous
nous
avez
invité
à l'inauguration
du
premier
menhir
de
la
laïcité.
Alors
c'est
une
découverte
et on
aimerait
en
savoir
plus.
Pascal
BARRET
:
Alors
c'est
une
découverte
et
c'est
fait
exprès
évidemment,
l'effet
de
surprise
fonctionne
puisque
tu
poses
la question.
Voilà,
nous
vous
invitons
le
7
décembre,
nous
avons
monté
une
opération
à
la
demande
d'une
association
«
menhir
de
la laïcité
en
Bretagne
» qui
cherche
actuellement
des
communes
pour
installer
un
objet
et
ils
ont
fait
le
choix
d'un
menhir
pour
chercher
un
emplacement
ça
va
être
à
côté
de
La
Lucarne
sur
le terrain
entre
le gros
Chêne
et
l'arbre
de
la
paix.
Et cet
objet
est
le menhir
de
la
laïcité,
donc
l'effet
de
surprise
va
essayer
d'être
complet,
je
ne
vais
pas
tout
vous
dire,
bien
sûr. C'est
d'avoir
un
objet
qui
soit
un
objet
qu'on
appelle
transactionnel,
ce
qui
permet
de
réfléchir
à cette
question,
cette
vaste
question
qu'est
la
laïcité,
qui
est
un
des
fondements
de
la
République
française
et
qui
permet
notamment
à nos
jeunes
d'aborder
ce
sujet
de
la
neutralité.
De
la
neutralité
publique,
qui
permet
toutes
les
croyances,
et
donc,
nous
avons
fait
le
choix,
quand
ils
sont
venus
nous
voir,
d'accepter
le fait
d'avoir
un
menhir
de
la
laïcité.
Le
menhir
étant
l'emblème
évidemment à
la fois
du
granit
et
de
la
Bretagne,
de
la
longévité
bien
sûr.
Et autour
de
ce
menhir
nous
allons
pouvoir
engager
des
discussions
sur
la
laïcité.
Souviens-toi,
peut-être
avec
Catherine,
nous
avons
vu
au
titre
du
PEDT
le
sujet
de
la
laïcité,
comment
l'aborder
et on
s'est
dit que
là on
avait
un
objet
qui
va
nous
permettre
de
nous
réunir
autour
de
cette
question. Vas-y,
je
te
repasse
la
parole.
Véronique
LE
COROLLER
:
Alors,
le
premier
menhir,
ça
m'affole,
on
va
avoir
un
alignement
? Ou
alors,
c'est
le premier
menhir
en
Bretagne
?
Pascal
BARRET
:
Oui,
c'est
le
premier
en
Bretagne.
Il y a quelques
communes
qui
sont
en
cours
de
discussion.
Véronique
LE
COROLLER
:
C’est
une
toute
nouvelle
association
?
Pascal
BARRET :
Elle
a déjà
quelques
mois,
oui.
Véronique
LE
COROLLER
:
[. 02 :22 :37]
l'association
?
Pascal
BARRET :
Elle
existe,
les statuts
sont
déposés
sous-préfecture
de
Pontivy.
Véronique
LE
COROLLER
:
Le
président
est
bien
l'époux
d'Elisabeth
?
Pascal
BARRET
:
Alors
il est
d’abord
Alain
Toureau,
avant
d'être
l'époux
d'Elisabeth,
et
il est
effectivement
président
de
cette
association
à
vocation
régionale,
puisque
bon,
leur
champ
d'action
est
sur
l'ensemble
de
la
Bretagne
il faut
le savoir.
Doncil
y a des
discussions
en
ce
moment
avec
d'autres
communes
que
je
ne
peux
pas
citer
parce
qu'ils
me
l'ont
dit,
mais
je
ne
me
permettrai
pas,
pour
avoir
justement
d'autres
implantations.
Alors
une
autre
question,
Catherine.
Catherine
CHAIZE :
Effectivement,
une
autre
question
Monsieur
le
Maire,
nous
avons
eu
connaissance
d'un
mail
d'un
membre
d'une
association
arradonaise
qui
fait
part
de
problèmes
de
dysfonctionnement
au
sein
de
cette
association,
voire
même
de
harcèlement.
Bien
sûr,
la commune
ne
doit
pas
s'immiscer
dans
la vie
des
associations,
mais
celle-ci
étant
signataire
de
la charte
des
associations
de
la commune
et bénéficiant
de
locaux
mis
à disposition
par
la commune.
Pouvez-vous
nous
dire
ce
que
vous
en
pensez,
ce
que
vous
comptez
faire
dans
ce
cadre-là
? Pascal
BARRET
:
Alors,
puisque
tu
soulèves
la
question,
je
vais
être
précis
et
je
vais
citer,
puisqu'il
semblerait
que
nombre
d'élus
autour
de
la table,
je
ne
sais
pas
si tout
le monde
a reçu
ce
courriel
auquel
était
associé
une
dizaine
de
pièces
si je
me
souviens,
moi
j'en
ai eu
13
je crois.
Alors
je
vais
être
plus
précis
puisqu'évidemment
je
suis
au
courant
du
sujet
depuis
quelques
mois,
avec
Patrick
on
a
suivi
ce
sujet.
I
s'agit
d'une
personne,
de
plusieurs
personnes
pardon,
au
sein
d'une
association,
l'association
étant
Alter-Actif
et
plusieurs
associations
qui
sont
concernées
par
les
sujets
qui
sont
désignés
à l'intérieur
des
récriminations.
Il s'agit
d'un
conflit
interne
concernant
des
bénévoles
actifs
au
sein
d'une
association.
La
personne
qui
nous
a saisi
est
une
des
membres
de
cette
association,
qui
conteste
le fait
d'avoir
été
dit-elle,
je
mets
des
guillemets,
exclu
de
cette
association;
notamment
par
modification
de
statut,
si
je
résume
à
l'extrême. Il
semblerait
qu'il
soit
trois
personnes
concernées
par
cette,
et
donc
je
remets
des
guillemets,
à
“exclusion”,
qu'ils
considèrent
comme
une
exclusion.
Au
sein
de
l'association,
ils
considèrent
qu'ils
ont
fait
un
travail
normal
de
séparation
avec
ces
personnes. Deuxième
élément
à savoir,
c'est
qu'il y a déjà
quelques
mois
ils se
sont
tournés
vers
la conciliatrice
de
justice
qui
intervient
régulièrement
en
Mairie
d’Arradon,
Madame
Labarde,
qui,
je
rappelle,
traite
des
micro-conflits
entre
personnes,
voire
entre
structures,
qui
ne
sont
pas
du
ressort
de
la
collectivité
et
qui
traite
de
ces
sujets-là,
avant
que
ça
aille
devant
un
tribunal.
L'objet
de
la
conciliatrice,
c'est
bien
ce
travail-là,
des
conciliateurs
en
général.
D'après
ce
que
je
sais,
ils ont
été
reçus,
deux
personnes
d'une
association
et
les
deux
personnes
qui
écrivaient
les
récriminations,
séparément.
Ensuite,
il était
prévu
un
rendez-vous
conjoint
qui
n'a
pas
eu
lieu,
qui
aurait
été
annulé,
j'emploie
le
conditionnel
parce
que
je
ne
voudrais
pas
que
mes
mots
soient
mal
interprétés,
donc
je suis
prudent,
qui
aurait
été
annulé
par
la
personne
qui
nous
écrit.
Voilà
ce
que
je
peux
vous
dire
à ce
stade.
Ce
qu'il
nous
a
demandé
là-dedans,
c'est
de
nous
assurer
une
conciliation,
on
se
tourne
vers
le
maire
et
son
conseil
en
mettant
en
avant
la
charte
de
la
vie
associative
municipale,
et
puis
le
contrat
républicain
sur
les
associations,
qui
est
un
texte
qui
existe
depuis
peu
de
temps,
un
an
ou
deux,
et qui
donne
un
certain
nombre
de
règles
et
de
directives
pour
les
bénévoles
associatifs
et
sur
les
modes
de
fonctionnement. Voilà,
à
ce
stade
nous
en
sommes
là,
que
faire
avec
une
affaire
comme
ça
? À
ce
stade,
moi
j'estime
qu'il
n'est
pas
de
mon
ressort
en
tant
que
Maire,
de
régler
une
affaire
ou
de
juger
une
affaire
comme
celle-là.
Difficile
de
juger
d'ailleurs
de
la véracité
des
propos
qui
sont
tenus,
il y a plein
de
documents,
c'est
plutôt
bien
structuré,
il n'y
a
pas
de
problème.
Maintenant,
je
vais
me
tourner
vers
les
services
de
l'État
qui
ont
un
service
spécialisé
sur
les
associations,
en
plus
de
celles
qui
sont
déclarées
à
Pontivy,
puisque
tout
passe
à
Pontivy,
on
a
des
conseillers
dans
les
services
de
l'État
qui
prouveront
anciennement
jeunesse
et
sport,
qui
pourront
nous
orienter.
Voilà
où
j'en
suis
aujourd'hui,
ça vient
d'arriver
dans
nos
boîtes
aux
lettres
numériques
à tous
et toutes.
Chacun
peut
avoir
un
point
de
vue,
chacun
a
pu
être
sollicité
par
là où
les
personnes,
moi
j'en
connais
plusieurs
dans
l'ensemble
des
personnes
concernées
bien
entendu,
donc
étant
mon
rôle
de
Maire
j'essaye
d'avoir
une
neutralité.
Voilà
ce
que
je
peux
dire
à ce
stade.
Emmanuel
?
Emmanuel
HERZOG :
Oui,
une
fois
n'est
pas
coutume
pour
saluer
votre
positionnement
Monsieur
le
Maire,
parce
que
je
pense
que
dans
les
écrits
qu'on
a vus,
il y a fait
état
d'harcèlement,
le
harcèlement
aujourd'hui,
c'est
une
qualification
pénale,
donc,
il faut
être
extrêmement
prudent.
Et je
pense
que
c'est
très
bien
de s'en
remettre
à des
autorités
compétentes
et
de
rester
dans
une
forme
de
neutralité
bienveillante
et
de
ne
pas
s'exposer
outre
mesure
sur
ce
qui
est
au
bout
du
bout,
peut
aller
sur
un
tribunal
pénal.
Avec
des
obligations,
notamment
pour
les
employeurs,
alors
là,
probablement
pour
l'association
de
moyens
et de
résultats.
Pascal
BARRET :
Merci
d'avoir
soulevé
cette
question,
elle
est
importante,
on
ne
l'oublie
pas.
Est-ce
qu'il
y
a
des
informations
à
transmettre
autour
de
la
table
?
Une
personne
qui
souhaitait
transmettre
une
info
?
Oui,
Sandrine,
je
le
savais.
Sandrine
CARTRON :
Oui,
juste
pour
rappeler
que
le week-end
prochain,
c'est
la fête
de
l'arbre,
dimanche
prochain.
Sur
la
parcelle
de
Kerbilouet,
donc
rue
de
Kerbilouet,
avec
la
projection
d'un
film
le
samedi
soir
à
la
médiathèque
à 18h.
Avec
juste
une
petite
précaution
pour
dimanche
matin,
parce
que
la météo
n'est
pas
clémente
et donc
il y a un
risque
d'annulation.
On
va
essayer
de
faire
cette
fête
de
l'arbre,
mais
on
surveille
quand
même
la
météo
au
jour
le jour
et on
décidera
avant
la fin
de
la semaine
si on
le fait
ou
pas.
On
communiquera
sur
les
réseaux
pour
informer
le plus
largement
possible.
Si
ça
a
lieu,
on
compte
sur
vous
|
Pascal
BARRET
:
Voilà,
on
n'oublie
pas
qu'il
y a le marché
de
Noël.
Important,
oui,
le
même
week-end,
c'est
le
même
jour.
Donc,
le
marché
de
Noël
est
superbe,
comme
à
chaque
fois,
avec
des
petites
adaptations
d’après
ce
qu’on
m'a
dit
par
rapport
aux
mauvais
temps
et
aux
stands
qui
sont
en
extérieur.
Mais
tout
va
très
bien
se
passer.
Je
rappelle
aussi
qu'il
y a
le
1er
décembre
les
10
ans
du
PNR
et
le Téléthon
et
que
le
prochain
Conseil
municipal
qui
sera
consacré
au
budget
est
le
17
décembre.
Nous
espérons
d'ailleurs
que
d'ici
là,
peut-être
la
position
de
nos
minoritaires
sera
de
voter
le budget.
Vous
avez
un
mois
pour
réfléchir.
Merci
à toutes
et tous.
Je
clos
ce
Conseil
et je vous
dis
à très
bientôt.
La
se
Le
Maire,
Nathalie
DEBLOND
Pascal
BARRET
GOLFE
DU
MORBIHAN