Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - file
Arrêté - file
Arrêté - file
Déliberation - file
Arrêté - file
Déliberation - file
Déliberation - file
Conseil Municipal - file
Déliberation - file
Conseil Municipal - file
Arrêté - file
Document publié le Lundi 2 mars 2020 par la commune de Fayence.
Lien du pdf (Arrêté - file)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Éducation,
Envoyé en préfecture le 02/06/2023
Reçu en préfecture le 02/06/2023
Publié le 02/06/2023
République Française ID : 083-218300556-20230602-AAG 2023 05 101-AR Département du Var - Arrondissement de Draguignan
Mairie de Fayence
Vas —
FAYENCE
ARRÊTÉ MUNICIPAL n° AAG/2023_05_101
Objet : Saison estivale 2023 - Ouverture de la Piscine Municipale de Fayence
Le Maire de La Commune de FAYENCE (Var), soussigné
>
>
>
Vu le code général des collectivités territoriales, notamment l'article L2122-22-5".
Vu le code général des sports.
Vu le code de la santé publique.
Vu le Plan d'Organisation de la Surveillance et des Secours (POSS) et Le règlement intérieur de la piscine municipale en vigueur, approuvés par délibération en date du 2 mars 2020 (n'DCM/2020-03-032).
Considérant la nécessité pour la commune de Fayence de pouvoir ouvrir la piscine municipale pour la saison 2023.
DÉCIDE
Article 1°: D'arrêter la date d'ouverture de la piscine municipale de Fayence comme suit à compter du 6 juin 2023:
Page 1 sur 3 Envoyé en préfecture le 02/06/2023
Reçu en préfecture le 02/06/2023 f
Publié le 02/06/2023 EE
République Française ID : 083-218300556-20230602-AAG 2023 05 101-AR Département du Var - Arrondissement de Draguignan
Jours et Horaires d'ouverture
Lundi Mardi Mercredi | Jeudi Vendredi WE & Jours
fériés
Scolaires” Du 08h50 à | 08h50 à | 8h50 08h50 à| 08h50 à
05.06.23 | 11h10 11h10 à 11h10 11h10
au & & 12h00 & &
070723 |13h40 à |13h40 à 13h40 à | 13h40 à
16h10 16h10 16h10 16h10
Du 16h30 16h30 14h00 16h30 | 16h30 10h00
06.06.23 |aà à à à à à au 19h00 19h00 19h00 19h00 | 19h00 19h00
07.07.23
Public Du 11h00 11h00 11h00 11h00 11h00 10h00
08.0723 |à à à à à à au 19h00 19h00 19h00 19h00 |1g9h00 20h30 04.09.23
Cours Du 19h15 19h15
d'activité 08.07.23 à à
piscine et au 20h30 20h30
nautique 04.09.23
(Aquagym)
Du 8h50
15.06.23 à
Accueil au 12h00
Collectif 07.07.23
De
Mineurs Du 10h 10h 10h 10h 10h (ACM) 08.0723 |à à à à à au 12h00 12h00 12h00 12h00 !12h00
18.08.23
Nocturne" | Du Jusqu'à (2 juillet 08.07.23 22h00
+ au (Evacuation 2 août) 04.09.23 des bassins 21h45)
Scolaires”: Ouverture aux scolaires à compter du 5 juin 2023 sous réserve de conditions climatiques favorables.
Aquagym" : Sera proposé le mardi et le jeudi, sur inscription préalable, la piscine étant fermée au public pendant ce cours. Selon la fréquentation, un cours supplémentaire pourra être proposé le lundi. mercredi ou vendredi
Nocturne“: Fin à 22h00 (sur la base de 2 au mois de juillet et 2 au mois d'août les vendredis). Quand les nocturnes seront organisées, les usagers présents pourront y participer sans supplément de prix et les nouveaux arrivants devront s'acquitter des tarifs normaux.
L'évacuation du bassin se fera un quart d'heure avant la fermeture.
Article 2: Le Plan d'Organisation de la Surveillance et des Secours (POSS) et Le règlement intérieur de la piscine municipale approuvés par délibération en date du 2 mars 2020 (n° DCM/2020-03-032) restent inchangés et applicables pour la saison estivale 2023.
Article 3: Les usagers devront en tout temps se conformer aux prescriptions sanitaires qui pourront être mises en place et évoluer au cours de la saison.
Page 2 sur 3 Envoyé en préfecture le 02/06/2023
Reçu en préfecture le 02/06/2023
Publié le 02/06/2023
ID : 083-218300556-20230602-AAG 2023 05 _101-AR
République Française
Département du Var - Arrondissement de
ls devront également respecter le règlement intérieur de l'établissement et suivre les instructions données par les Maïîtres-Nageurs Sauveteurs (MNS) et le nageur sauveteur détenteur du Brevet National de Sécurité et de Sauvetage Aquatique (BNSSA).
Article 4 : De dire que Monsieur Le Maire est chargée de l'exécution du présent arrêté. Cet
arrêté sera affiché en Mairie et public au recueil des actes administratifs.
Fait à Fayence, Le 0 2 JUIN 2023
Le Maire,
Le Maire certifie sous sa responsabilité le caractère exécutoire de la présente décision. Conformément à l'article R 421-1 du code de justice administrative, il est rappelé que la présente décision peut faire l'objet, dans le délai de deux mois à compter de sa notification ou de sa publication :
- d'un recours gracieux adressé à Monsieur le Maire - Mairie de Fayence, 2 place de la République , 83440 Fayence. Le silence gardé par l'administration au terme d'un délai de deux mois vaut rejet implicite. Après un recours gracieux, le délai du recours contentieux ne court qu'à compter du rejet implicite ou explicite dudit recours gracieux.
- d'un recours contentieux devant le tribunal administratif de Toulon territorialement compétent. Le tribunal administratif peut être saisi par l'application informatique - Télérecours Citoyen - accessible sur le site internet : www.telerecours.fr.
Page 3 sur 3 Envoyé en préfecture le 02/06/2023
Reçu en préfecture le 02/06/2023
Publié le 02/06/2023
ID : 083-218300556-20230602-AAG_2023_05_101-AR