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Document publié le Mardi 26 septembre 2023 par la commune de Fayence.
Lien du pdf (Arrêté - file)
Thèmes du document : Éducation, Justice et droit, Institutions publiques,
Envoyé en préfecture le 06/05/2026
Reçu en préfecture le 06/05/2026
République Française Publié le 06/05/2026
Département du Var - Arrondissement de |'in:083-218300556-20260506-AAG 2026 05_068-AR
Mairie de Fayence
Vas —
FAYENCE |
ARRÊTÉ MUNICIPAL n° AAG/2026_05_068
Objet : Saison estivale 2026 - Ouverture Public de la Piscine Municipale de Fayence
Le Maire de la Commune de FAYENCE (Var), soussigné
> Vu le code général des collectivités territoriales, notamment l'article L2122-22-5.
> Vu le code du sport,
> Vu le code de la santé publique.
Y Vu le Plan d'Organisation de la Surveillance et des Secours (POSS) et Le règlement intérieur de la piscine municipale en vigueur, approuvés par délibération en date du 26 septembre 2023 (n'D_2023_09_074) modifiés par délibération en date du 28 mars 2026 (D_2026_03_022)
> Vule règlement intérieur de la piscine municipale en vigueur, approuvé par délibération en date du 10 avril 2024 (n'D_2024_04_025) modifié par délibération en date du 28 mars 2026 (D_2026_03_022)
Y Considérant la volonté pour la commune de Fayence de pouvoir ouvrir La piscine
municipale pour la saison 2026.
DÉCIDE
Article 1°": La piscine municipale de Fayence est mise en service à compter du mardi 26 mai 2026 pour l'accueil des établissements scolaires, selon le planning défini avec l'Education nationale et sous réserve de conditions climatiques favorables.
Du mardi 26 mai au vendredi 29 mai 2026 inclus, l'accès à la piscine municipale est exclusivement réservé aux séances scolaires programmées. Durant cette période, l'établissement n'est pas ouvert au public.
L'ouverture au public interviendra à compter du lundi 1er juin 2026, selon Les horaires définis ci-après, en dehors des créneaux réservés aux scolaires et aux activités encadrées.
Page 1 sur 3 Envoyé en préfecture le 06/05/2026
Reçu en préfecture le 06/08/2026 ie
: : : FRERE République Française Publié le 06/05/2028
Département du Var - Arrondissement de fi gga5;si00ése.20260508.an0 2026 05 068-ar
HORAIRE D'OUVERTURE PUBLIC
Période scolaire*
Jour Horaires Bassins ouverts
Lundi, Mardi, Jeudi, vendredi** 17h00 - 19h00 Grand bassin + pataugeoire
Mercredi 11h30 - 19h30 Grand bassin + pataugeoire
Samedi, Dimanche 11h00 - 20h30 Grand bassin + pataugeoire
Période estivale
Jour Horaires Bassins ouverts
Du Lundi au Jeudi** 12h00 - 19h00 Grand bassin + pataugeoire
Vendredi**** 12h00 - 20h30 Grand bassin + pataugeoire
Samedi, Dimanche**** 11h00 - 20h30 Grand bassin + pataugeoire
Nocturnes (juillet - août)
Jour Horaires Bassins ouvert
Vendredi (ponctuel)*** 20h30 - 22h00 Grand bassin
L'ouverture des bassins est conditionnée à La présence d'un personnel qualifié en nombre
suffisant conformément à la réglementation en vigueur.
En cas d'effectif insuffisant ou de contraintes d'exploitation, certains bassins, pourront être fermés au public afin de garantir la sécurité des usagers.
Scolaires’: L'accueil des scolaires débute à compter du 26 mai 2026, selon le planning établi avec l'Éducation nationale. Du 26 au 29 mai 2026 inclus, l'accès est réservé aux seuls établissements scolaires programmés. L'ouverture au public débute à compter du 1er juin 2026, en dehors des créneaux scolaires réservés.
Aquagym"* : Sera proposé les lundis et les jeudis, sur inscription préalable, la piscine étant fermée au public pendant ce cours,
Nocturne“ : Fin à 22h00 (sur la base de deux au mois de juillet et deux au mois d'août les vendredis). Quand les nocturnes seront organisées, les usagers présents pourront y participer sans supplément de prix et les nouveaux arrivants devront s'acquitter des tarifs normaux.
Activités ludiques***": de 18h30 à 20h30
L'évacuation du bassin se fera un quart d'heure avant la fermeture.
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Reçu en préfecture le 06/05/2026
République Française Publié le 06/05/2026 ER
Département du Var - Arrondissement de |'in :083-218300556-20260506-14G 2026 05 068-AR
Article 2: Le Plan d'Organisation de la Surveillance et des Secours (POSS) et Le règlement intérieur de la piscine municipale en vigueur, approuvés par délibération en date du 28 mars 2026 (D_2026_03_022) et Le règlement intérieur de la piscine municipale en vigueur, approuvé par délibération en date du 28 mars 2026 (D_2026_03-_022) sont applicables pour la saison estivale 2026.
Article 3: Les usagers devront en tout temps se conformer aux prescriptions sanitaires qui
pourront être mises en place et évoluer au cours de la saison.
Ils devront également respecter le règlement intérieur de l'établissement et suivre les instructions données par les Maïtres-Nageurs Sauveteurs (MNS) et le nageur sauveteur détenteur du Brevet National de Sécurité et de Sauvetage Aquatique (BNSSA).
Article 5 : De dire que Monsieur Le Maire est chargé de l'exécution du présent arrêté. Cet arrêté sera affiché en Mairie et publié au recueil des actes administratifs.
Fait à Fayence, le © :0S. 2576
Le Maire certifie sous sa responsabilité le caractère exécutoire de la présente décisiä Éérmément à l'article R
421-1 du code de justice administrative, il est rappelé que la présente décision peut faire l'objet, dans le délai de deux mois à compter de sa notification ou de sa publication :
-__ d'unrecours gracieux adressé à Monsieur le Maire - Mairie de Fayence, 3 boulevard de l'Annonciade, 83440
Fayence. Le silence gardé par l'administration au terme d'un délai de deux mois vaut rejet implicite. Après un recours gracieux, le délai du recours contentieux ne court qu'à compter du rejet implicite ou explicite dudit recours gracieux.
- d'un recours contentieux devant le tribunal administratif de Toulon territorialement compétent. Le tribunal
administratif peut être saisi par l'application informatique - Télérecours Citoyen - accessible sur le site internet : www.telerecours.fr.
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