Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - cms viewFile.php?idtf=25985&path=Liste des deliber
Procès Verbal - cms viewFile.php?idtf=27168&path=PV2024 03 Proces
Ordre du Jour - cms viewFile.php?idtf=37667&path=ODJ du CM du 16 d
Ordre du Jour - cms viewFile.php?idtf=15437&path=ODJ du CM du 13 1
Ordre du Jour - cms viewFile.php?idtf=40676&path=ODJ du CM du 21 a
Ordre du Jour - cms viewFile.php?idtf=21935&path=ODJ du CM du 24 o
Ordre du Jour - cms viewFile.php?idtf=33212&path=ODJ du CM du 20 m
Arrêté - cms viewFile.php?idtf=25944&path=2024 76
Ordre du Jour - cms viewFile.php?idtf=28161&path=ODJ du CM du 24 s
Ordre du Jour - cms viewFile.php?idtf=28964&path=ODJ du CM du 5 no
Ordre du Jour - cms du CM du 21 mai 2024
Document publié le Mardi 21 mai 2024 par la commune de Jasseron.
Lien du pdf (Ordre du Jour - cms du CM du 21 mai 2024)
Thèmes du document : Environnement, Consommateurs, Énergies,
ORDRE DU JOUR RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
Mardi 21 mai 2024 – 19 h 00
Salle du Conseil municipal
Approbation du procès-verbal n°02 de la séance du 9 avril 2024
Désignation d’un secrétaire de séance
n°052024-01 – Accroissement saisonnier d’activité
n°052024-02 – Identification de zones d’accélération des énergies renouvelables (ZAEnR)
n°052024-03 – Adhésion au groupement de commandes pour l’achat, l’installation, l’exploitation et la maintenance d’infrastructures de recharge pour véhicules électriques (IRVE) et hybrides rechar- geables coordonné par le Syndicat intercommunal d’énergie et de e-communication de l’Ain (SIEA)
n°052024-04 – Infrastructures de recharge pour véhicules électriques (IRVE) – Recours au mécanisme du fond de concours afin de financer la réalisation ou le fonctionnement d'un équipement public local en matière de maîtrise de la consommation d’énergie (opérations destinées à maîtriser la con- sommation d’énergie)
n°DM2024.05-01 – Contrats d’assurance à conclure avec la compagnie d’assurances SMACL Assurances
Informations diverses
Questions diverses : Néant
RAPPORTS POUR DÉLIBÉRATION
RAPPORTS POUR INFORMATION