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Ordre du Jour - cms du CM du 21 mai 2024
Document publié le Mardi 21 mai 2024 par la commune de Jasseron.
Lien du pdf (Ordre du Jour - cms du CM du 21 mai 2024)
Thèmes du document : Environnement, Consommateurs, Énergies,
ORDRE DU JOUR RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
Mardi 21 mai 2024 – 19 h 00
Salle du Conseil municipal
Approbation du procès-verbal n°02 de la séance du 9 avril 2024
Désignation d’un secrétaire de séance
n°052024-01 – Accroissement saisonnier d’activité
n°052024-02 – Identification de zones d’accélération des énergies renouvelables (ZAEnR)
n°052024-03 – Adhésion au groupement de commandes pour l’achat, l’installation, l’exploitation et la maintenance d’infrastructures de recharge pour véhicules électriques (IRVE) et hybrides rechar- geables coordonné par le Syndicat intercommunal d’énergie et de e-communication de l’Ain (SIEA)
n°052024-04 – Infrastructures de recharge pour véhicules électriques (IRVE) – Recours au mécanisme du fond de concours afin de financer la réalisation ou le fonctionnement d'un équipement public local en matière de maîtrise de la consommation d’énergie (opérations destinées à maîtriser la con- sommation d’énergie)
n°DM2024.05-01 – Contrats d’assurance à conclure avec la compagnie d’assurances SMACL Assurances
Informations diverses
Questions diverses : Néant
RAPPORTS POUR DÉLIBÉRATION
RAPPORTS POUR INFORMATION