Offres
API
Connexion
Documents similaires
Arrêté - 2024 387 ST GTP rue Rene Laennec section entre le
Arrêté - 2023 1448 PM Telelec Reseaux rue Ambroise Pare dan
Arrêté - 2023 1105 PM GTP rue Ambroise Paree dans la sectio
Arrêté - 2024 1453 PM CTCV TP route departementale RD38B tr
Arrêté - 2023 428 PM GTP rue des Paludiers dans la section
Arrêté - 2025 234 PM CTCV TP route de lAiguillon travaux de
Arrêté - 2022 1340 PM Optic TP route de lAiguillon travaux
Arrêté - 2024 1084 PM Saur 31 rue de lAiguillon travaux de
Arrêté - 2024 1213 PM Sarl Innov TP 45 rue de lAiguillon tr
Arrêté - 2022 0965 PM GTP rue de la Cheneliere dans la sect
Arrêté - 2024 017 pm Ctcv tp rue des Vergers dEole dans la section entre le giratoire route de lAiguillon et la rue du Vent Marin travaux de terrassement pour des PAV
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Saint-Gilles-Croix-de-Vie.
Lien du pdf (Arrêté - 2024 017 pm Ctcv tp rue des Vergers dEole dans la section entre le giratoire route de lAiguillon et la rue du Vent Marin travaux de terrassement pour des PAV)
Thèmes du document : Transports, Sécurité routière, Aménagement du territoire,
«Ville
de
Gp
Île
À
:
Dpartment
dé L
Vue
TR
s
Certifié
exécutoire
par
le Maire
CASTRES
QUE
LA
M
art
Gill
Cris
-
e
compte
tenu
de
la
publication
CROIX
DE
VIE
le
POLICE
MUNICIPALE
4 6 JAN.
2024
R 02 51 552955
FB/PR N°
2024
- 017-
PM
ARRETE
DU
MAIRE
OBJET
:
Réglementation
du
stationnement
et
de
la
circulation,
ainsi
que
du
cheminement
des
piétons,
rue
des
Vergers
d'Eole
dans
la
section
entre
le giratoire
route
de
l’Aiguillon
et
la
rue
du
Vent
Marin,
à
l'occasion
des
travaux
de
terrassement
pour
la
réalisation
d'un
point
d'apport
volontaire,
réalisés
par
la
Société
CTCV
TP.
Le
Maire
de
la
Ville
de
SAINT
GILLES
CROIX
DE
VIE.
Vu
la
Loi
n°
82.213
du
2
mars
1982
relative
aux
droits
et
libertés
des
Communes,
des
Départements
et
des
Régions : Vu
le
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales
et
notamment
les
articles
L.2211-1,
L.2212-1,
L.2212-2,
L.2212-3,
L.2213-1,
L.2213-2,
L.2213-3,
L.2213-4
et
L.2213-23
;
Vu
le Code
de
la
Route
et
notamment
l’article
R.411.5,
411.7,
411.8,
411.21.
et
R.410.10 ;
Vu
le
décret
n°
86-475
du
14
mars
1986,
relatif
à
l'exercice
du
pouvoir
de
police
en
matière
de
circulation
routière : Vu
l'arrêté
du
24
novembre
1967
modifié,
relatif
à
la
signalisation
routière
;
Vu
à
la demande
de
la
Société
CTCV
TP :
Vu
par
la
Mairie
de
Saint
Gilles
Croix
de
Vie
;
Considérant
qu'il
y a
lieu
de
réglementer
les
conditions
de
stationnement
et de
circulation,
pour
des
raisons
de
sécurité,
ainsi
que
du
cheminement
des
piétons,
rue
des
Vergers
d’Eole
dans
la
section
entre
le
giratoire
route
de
l’Aiguillon
et
la
rue
du
Vent
Marin,
à
l'occasion
de
travaux
de
terrassement
pour
la
réalisation
d'un
point
d'apport
volontaire,
réalisés
par
la
Société
CTCV
TP
—
4,
Rue
Ampère
ZI
de
la
Chaussée
—
85270
ST
HILAIRE
DE
RIEZ
;
ARRETE
Article
1
-
La
réalisation
du
point
d'apport
volontaire,
rue
des
Vergers
d’Eole
dans
la
section
entre
le
giratoire
route
de
l'Aiguillon
et
la
rue
du
Vent
Marin
nécessitent
des
travaux
de
terrassement
sur
l’accotement
avec
un
empiétement
sur
le
trottoir
et
chaussée
avec
des
engins
de
chantier
et
le
stationnement
de
camions.
Il
convient
de
délimiter
et
sécuriser
les
zones
de
stationnement
avec
des
positions
de
chantier
K5c
et
les
panneaux
AK5
et
AK14
(point
d'exclamation).
Par
conséquent,
par
mesure
de
sécurité,
étant
donné
que
les
travaux
se
trouvent
proche
du
giratoire
route
de
l’Aiguillon,
la
circulation
des
véhicules
et
des
deux
roues
sera
organisée
en
deux
phases
de
modifications
de
circulation
pour
les
véhicules
et
les
deux
roues,
à
l'aide
d’une
circulation
alternée.
Celles-ci
sont
mentionnées
ci-dessous.
Le
stationnement
de
tout
véhicule
est
strictement
interdit
au
droit
du
chantier
et
à
l’opnosé
du
chantier.
Phase
1
: Travaux
de
terrassement
pour
les
places
de
stationnement
à
l'opposé
de
St
Gilles
Automobile
et
Scoot.
Gaz
Par
conséquent,
les
travaux
étants
au
droit
du
poste
du
transfo
et
éloignés
du
giratoire
du
Calvaire,
la
circulation
des
véhicules
et
des
deux
roues
sera
organisée
avec
un
alterna
par
panneaux
B15
et
C18,
AK5,
KC1
et
AK14
(point
d'exclamation),
le
temps
des
travaux.
La
zone
de
chantier
sera
sécurisée
par
des
cônes
K5a
ou
des
positions
de
chantier
K5c,
pendant
tout
le temps
des
travaux.
Pour
les
piétons,
une
déviation
est
organisée
aux
passages
piétons
les
plus
proches,
par
le
panneau
«
piétons
prenez
le
trottoir
d'en
face
»,
le temps
des
travaux.
La
signalisation
réglementaire
devra
être
mise
en
place
et
l'arrêté
de
circulation
obligatoirement
affiché
sur
le
lieu
des
travaux.
Le
stationnement
au
droit
du
chantier
est
strictement
interdit.
Phase
2
: Travaux
de
terrassement
pour
les
PAV
très
proche
du
giratoire
route
de
l’Aiguillon.
Par
conséquent,
par
mesure
de
sécurité,
étant
donné
que
les
travaux
se
trouvent
au
niveau
et
très
proche
du
giratoire
route
de
l’Aiguillon,
la
circulation
des
véhicules
et
des
deux
roues
sera
organisée
à
l'aide
d'une
circulation
alternée
suivant
la
configuration
et
le
lieu
des
travaux,
soit
en
feux
tricolores
avec
les
panneaux
réglementaires
AK5,
AK17,
KC1
et
AK14(point
d'exclamation) ou
par
piquet
K10
et
les
panneaux
AK5,
KC1.
Pour
les
piétons,
une
déviation
est
organisée
aux
passages
piétons
les
plus
proches,
par
le
panneau
«
piétons
prenez
le
trottoir
d'en
face
»,
le
temps
des
travaux.
La
signalisation
réglementaire
devra
être
mise
en
place
et
l'arrêté
de
circulation
obligatoirement
affiché
sur
le
lieu
des
travaux.
Le
stationnement
au
droit
du
chantier
est
strictement
interdit,
Mairie : 86, quai de la République
- CS 80629 - 85806 Sl-Gilles-Croix-de-Vie Cedex - Téléphone
: 02.51.55.79.79 - Télécopie
: 02.51.55.42.21 Article
2
-
Article
3_-
Article
4
-
Article
5
-
Article
6
-
Article
7
-
Article
8
-
Article
9
-
Article
10
-
Article
11
-
Avertissement : Pour
la
sécurité
des
piétons,
il est
impératif
de
fermer
l'accès
à
la
zone
de
chantier
coté
montant
et
descendant
de
là
zone
de
chantier.
Par
sécurité,
si
les
tranchées
et
les
fouilles
restent
ouvertes
la
nuit,
il
convient
d'organiser
des
zones
de
chantier.
Par
conséquent,
les
zones
de
chantier
seront
délimitées
et
sécurisées
avec
des
barrières
de
chantier,
des
panneaux
de
signalisations,
AK5,
AK14
(le
point
d'exclamation)
et
avec
un
feu
spécial
ou
des
panneaux
K8&
pour
la
nuit
et
d'installer
des
plaques
métalliques
sur
les
tranchées
et
fouilles,
si
nécessaire,
le temps
des
travaux.
Ces
prescriptions
sont
applicables
du
mardi
16
janvier
2024
au
vendredi
15
mars
2024.
L'accès
aux
riverains,
l'approche
et
l’utilisation
des
hydrants
ainsi
que
la
desserte
des
services
de
secours
et
d'incendie
sont
assurés
en
tout
lieu
et à tout
moment,
de
jour
comme
de
nuit.
La
signalisation
et
pré-signalisation
sont
mises
en
place
et
retirées
sous
la
responsabilité
de
l'Entrepreneur.
Le
présent
arrêté
est
effectif
pendant
la
durée
où
la
signalisation
est
mise
en
place.
Le
présent
arrêté
est
obligatoirement
affiché
sur
le
lieu
des
travaux.
En
cas
de
non-réfection
définitive
dans
les
48
heures,
une
réfection
provisoire
de
la
tranchée
sera
réalisée
par
l'entreprise
en
bicouche
ou
en
enrobé
à
froid.
L'Entrepreneur
est
tenu
d'informer
les
riverains
des
contraintes
dues
aux
travaux.
L'organisation
des
mesures
de
sécurité
est
entièrement
à
la
charge
de
l'Entrepreneur
qui
demeure
responsable
des
accidents
de
la
circulation
et des
dommages
qui
peuvent
survenir
du
fait
des
travaux.
Le
présent
arrêté
peut
faire
l'objet
d’un
recours
devant
le
tribunal
administratif
de
Nantes
dans
un
délai
de
deux
(2)
mois
à
compter
de
sa
publication
ou
notification.
La
juri
idn
administrative
compétente
peut
aussi
être
saisie
par
l'application
télérecours
citoyens
accessible
à
parti
du
site
WWW.telerecours.fr.
L'Entrepreneur,
le
Maire,
le
Directeur
Général
des
Services,
le/Directelr
des
Services
Techniques
Municipaux,
le Commandant
du
Groupement
de
Gendarmerie
de
la
Vendéé
et la
Pdlice
Municipale
sont
chargés,
chacun
en
ce
qui
le concerne,
de
l'exécution
du
présent
arrêté
dont
une
ampliation
où
une
copie
leur
est adressée.
A
SAINT
GILLES
CROIX
DE
VIE,
le
11
janvier
2024.
Le
Maire,
Frahçois
Blanchet.