Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - Liste Delib Examinees CM 20251215
Déliberation - Liste Delib Examinees CM 20240311
Déliberation - Liste Delib Examinees CM 20241216
Déliberation - Liste Delib Examinees CM 20260504
Déliberation - Liste Delib Examinees CM 20260402
Déliberation - Liste Delib Examinees CM 20240624
Déliberation - Liste Delib Examinees CM 20240129
Déliberation - Liste Delib Examinees CM 20230626 1
Procès Verbal - 8 PV CM 20231218 Signé OCR
Déliberation - Liste Delib Examinees CM 20250623
Déliberation - Liste Delib Examinees CM 20231218
Document publié le Lundi 18 décembre 2023 par la commune de Commercy.
Lien du pdf (Déliberation - Liste Delib Examinees CM 20231218)
Thèmes du document : Environnement, Investissement et développement économique, Mode, textile et habillement,
Liste des délibérations examinées lors de de la séance du Conseil municipal du 18 décembre 2023
N° Délibérations Sens du vote
147 Ajustement de la subvention de fonctionnement CCAS 2023 Unanimité
148 Mise à disposition d'agents aux budgets annexes eau et assainissement Unanimité
149 Solde de subvention d'investissement du SIVU des Ouillons Unanimité
150 Modification du tableau des emplois 22 voix pour et 5 abstentions
151 Mise en place de la prime de pouvoir d'achat exceptionnelle 26 voix pour et 1 abstention
152 Dérogations municipales 2024 au repos dominical pour les commerces 22 voix pour et 5 contre
153 Zones d’Accélérations des Energies Renouvelables (EnR) 19 voix pour, 4 contre et 1 abstention
154 Avis sur la composition de la « conf. rég. de gouvernance de la politique de réduction de l’artificialisation des sols » 22 voix pour et 5 abstentions
155 Bilan annuel 2023 des acquisitions et cessions Pris acte
156 Convention de partenariat de développement territorial et touristique en forêt domaniale de Commercy Unanimité
157 RPQS public d’assainissement non collectif présenté aux Élus communautaires lors du Conseil du 09/11/23 Pris acte
158 Validation de la liste des documents à la vente dans la boutique du Musée et de leurs tarifs Unanimité
159 Attribution d’une subvention aux associations pour leur participation au défilé de Saint-Nicolas Unanimité
160 Mise au pilon d’ouvrages Unanimité
161 Convention avec la bibliothèque sonore pour la mise à disposition de locaux Unanimité
162 Attribution d'une subvention à la Mission Locale du Sud Meusien pour l'aide à la location des locaux. Unanimité
163 Convention de partenariat Ville de Commercy – CERFAV Unanimité
164 Subvention exceptionnelle au Sporting Club Commercien Unanimité
165 Convention de mise à disposition d’équipement sportif au collège des tilleuls Unanimité
166 Subvention AMAFOT Unanimité