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Déliberation - Liste Delib Examinees CM 20240311
Document publié le Dimanche 3 mars 2024 par la commune de Commercy.
Lien du pdf (Déliberation - Liste Delib Examinees CM 20240311)
Thèmes du document : Environnement, Investissement et développement économique, Démocratie,
Liste des délibérations examinées lors de de la séance du Conseil municipal du 3 mars 2024
N° Délibérations Sens du vote
011 DOB 2024 Prend acte à l’unanimité
012 Admission en non valeur À l’unanimité
013 Ouverture anticipée de crédits 23 voix pour et 3 abstentions
014 Vente de ferraille à l’entreprise DEL à Chauvoncourt À l’unanimité
015 Retrait de la DCM n°2023-153 Zones d’Accélérations des Energies Renouvelables (EnR) À l’unanimité – M. LEMOINE a quitté la salle
016 Zones d’Accélérations des Energies Renouvelables (EnR) 22 voix pour et 3 contre
017 Cession de l’immeuble 2-4 rue des Colins À l’unanimité - M. Lemoine reprend sa place dans la salle
018 Cession de la parcelle AH 642 (lot n°2) sise 3 impasse des Jardins À l’unanimité
019 Convention avec « Syndicat des Commerçants Non Sédentaires » foire de printemps Par 23 voix pour et 3 contre
020 Subvention au Lycée Henri Vogt pour la participation au jumelage 2023 À l’unanimité
021 subvention d'aide à la professionnalisation aux associations commerciennes À l’unanimité
022 Versement du solde de la subvention à l’Amicale des sapeurs-pompiers pour 2023 À l’unanimité
023 Convention avec l’Amicale des sapeurs pompiers pour 2024 À l’unanimité
024 Réductions et bourses d'enseignement musical du Conservatoire de musique pour l'année 2024/2025 À l’unanimité
025 Convention de prêt d’oeuvres d’Adrien Recouvreur entre la Ville d’Angers et la Ville de Commercy À l’unanimité
026 Convention de partenariat technique et financier – Relais de la flamme en Meuse À l’unanimité
027 Mise à disposition de gobelets réutilisables aux couleurs des jeux olympiques Paris 2024 À l’unanimité