Offres
API
Connexion
Documents similaires
Ordre du Jour - ordre du jour CM 29 janv 2026
Ordre du Jour - ordre du jour
Ordre du Jour - Ordre du jour
Ordre du Jour - ORDRE DU JOUR
Procès Verbal - Ordre du jour 61 7
Procès Verbal - Ordre du jour 43 4
Ordre du Jour - ORDRE DU JOUR
Procès Verbal - Ordre du jour 44 3
Ordre du Jour - ordre du jour
Ordre du Jour - ORDRE DU JOUR
Procès Verbal - Ordre du jour 60 2
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Saint-Julien-en-Genevois.
Lien du pdf (Procès Verbal - Ordre du jour 60 2)
Thèmes du document : Logement, Consommateurs, Aménagement du territoire,
RÉUNION CONSEIL MUNICIPAL
Le Conseil Municipal se réunira à L’Arande Salle du Rhône– 24, Grande Rue - 74160 Saint-Julien-en-Genevois - Rez-de-Chaussée en session publique ordinaire le :
JEUDI 17 SEPTEMBRE 2026
À 19H00
Affichée le 11/09/2026
ORDRE DU JOUR
1) Actualités de la commune
2) Questions orales
3) Approbation du Procès-Verbal du Conseil Municipal du 16 juillet 2026
I/Délibérations
1° Modification du tableau des emplois (rapporteur : Laurent MIVELLE)
2° Adoption du nouveau règlement intérieur du Conseil municipal (rapporteur : Cyrille PICCOT-CREZOLLET)
3° Délégation de compétences consenties au Maire par le Conseil municipal - Abrogation de la délibération n°54/2026 du 23 avril 2026 - Adoption d'une nouvelle délibération (rapporteur : Cyrille PICCOT-CREZOLLET)
4° Commission de Délégation de Services Publics - Désignation des membres- Retrait de la délibération n°64/2026 - Adoption d'une nouvelle délibération (rapporteur : Cyrille PICCOT-CREZOLLET)
5° Commission d'Appel d'Offres - Désignation des membres - Retrait de la délibération n°65/2026 - Adoption d'une nouvelle délibération (rapporteur : Cyrille PICCOT-CREZOLLET)
6° Délégation de Service Public pour l'exploitation d'un Casino - Avenant à la convention de Délégation de Service Public (rapporteur : Cyrille PICCOT- CREZOLLET) 7° Urbanisme - Prescription de la révision du Plan Local d'urbanisme (rapporteur : Cyrille PICCOT-CREZOLLET)
8° Urbanisme - Prescription de la modification n°4 du Plan local d'urbanisme (rapporteur : Cyrille PICCOT-CREZOLLET)
9° Urbanisme - Instauration du permis de démolir sur le territoire communal (rapporteur : Cyrille PICCOT-CREZOLLET)
10° Opération de sauvegarde et rénovation de l'Église Saint-Brice de Thairy - Mise à jour de l'Autorisation de Programme et Crédits de Paiement (AP/CP) (rapporteur : Christophe BONNAMOUR)
11° Plateau sportif du Léman - Approbation de l'avant-Projet définitif (rapporteur : Cyrille PICCOT-CREZOLLET)
12° Plateau sportif du Léman - Arrêt du projet (rapporteur : Cyrille PICCOT- CREZOLLET)
13° Complexe sportif des Machards - Lancement du projet (rapporteur : Cyrille PICCOT-CREZOLLET)
14° Réhabilitation de la salle « Le Savoie » en salle de cinéma – Arrêt du projet (rapporteur : Christophe BONNAMOUR)
15° Résidence La Renaissance - Vente de 176 logements conventionnés par la société Erilia - Avis de la commune (rapporteur : Cyrille PICCOT-CREZOLLET)
16° Parcelle BN 161 - Chemin des vignerons - Acquisition par la commune à titre gracieux (rapporteur : Cyrille PICCOT-CREZOLLET)
17° Subvention exceptionnelle Sentiers Neydens (rapporteur : Christophe BONNAMOUR)
18° Adhésion à une centrale d'achats publics dédiée à la rénovation de patrimoine (rapporteur : Christophe BONNAMOUR)
19° Projet SOLIDe AltéRIté- Subvention à l’association CHAMPIONNET (rapporteur : Geneviève NICOUD)
20° Convention de mécénat avec la SAS Casino de Saint-Julien pour l’organisation de deux spectacles à L’Arande (rapporteur : Céline COUTIN)
21° Maison des Adolescents Rouge Cargo - Convention Constitutive (rapporteur : Laura FOTI) II/Décisions :
N°37/2026 : Location d’un garage N°55 dans le parking de l’atrium sis 4 avenue des
contamines
N°38/2026 : Location de 2 garages N°53-54 dans le parking de l’atrium sis 4 avenue
des contamines
N°39/2026 : Location d’un garage N°56 dans le parking de l’atrium sis 4 avenue des
contamines
N°40/2026 : Location T3 - CHALET DESJACQUES – 6 rue Amédée VIII de Savoie
N°41/2026 : Marché 2026-05 – fourniture et livraison de granulés de bois –
procédure infructueuse
N°42/2026 : Résiliation du marché relatif au lot n°13 « peinture/façade »
construction d’une école maternelle et rénovation des écoles existantes
(n°2023/19)
N°43/2026 : Marché n°2025-50 – Prestations Assurance – Avenant n°1 au lot n°1 «
Assurance dommage aux biens »
N°44/2026 : Acceptation d’un don de Monsieur METOUDI
N°45/2026 : Fourniture et installation de trois panneaux d’affichage dynamique
pour le cinéma Le Rouge & Noir
N°46/2026 : Délégation du droit de préemption urbain à l’Office Public de l’Habitat
de la Haute-Savoie dans le secteur dit de la route des Vignes (résidence St-Georges)
N°47/2026 : Location d'un local de stockage dans la copropriété le Galien B sis 26 B
avenue de Genève
N°48/2026 : Convention tripartite entre la commune, la SEMCODA et l’Etat
(gendarmerie nationale) portant sur la commande, la réalisation et la refacturation
de travaux récupérables ou réparations locatives