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unknown - Communauté urbaine - Angers Loire Métropole - cr analytique alm 08
Document publié le Mardi 9 mai 2017
Lien du pdf (unknown - Communauté urbaine - Angers Loire Métropole - cr analytique alm 08)
Thèmes du document : Jeunesse, Aménagement du territoire, Espaces terrestres et maritimes,
CONSEIL DE COMMUNAUTE
Séance du :
mardi 09 mai 2017 à 18 heures 00
Hôtel de Communauté
Salle du Conseil – 5 ème étage
83, rue du Mail
49100 ANGERS
COMPTE RENDU ANALYTIQUE
DOSSIERS RAPPORTEURS
Appel nominal M. le Président
Secrétaire de séance – Désignation M. le Président
Le Conseil de communauté a désigné
Mme Ozlem KILIC comme secrétaire de
séance N° DOSSIERS RAPPORTEURS
Urbanisme, logement et aménagement urbain
Marc LAFFINEUR
1 Politique Locale de l'Habitat - Aides à la réhabilitation et à la production
neuve - Nouveaux dispositifs financiers. - DEL-2017-67
Le conseil adopte à la majorité
Contre: 10, Mme Fatimata
AMY, Mme Chadia ARAB, M.
Frédéric BEATSE, M. Luc
BELOT, Mme Silvia
CAMARA-TOMBINI, Mme
Estelle LEMOINE-MAULNY,
M. Gilles MAHE, M. Alain
PAGANO, M. Antony
TAILLEFAIT, Mme Rose-
Marie VERON.
2 Logement locatif social - Suivi pluriannuel des investissements - Gestion
en AP/CP du budget habitat. - DEL-2017-68
Le conseil adopte à la majorité
Contre: 10, Mme Fatimata
AMY, Mme Chadia ARAB, M.
Frédéric BEATSE, M. Luc
BELOT, Mme Silvia
CAMARA-TOMBINI, Mme
Estelle LEMOINE-MAULNY,
M. Gilles MAHE, M. Alain
PAGANO, M. Antony
TAILLEFAIT, Mme Rose-
Marie VERON.
Urbanisme, logement et aménagement urbain
Daniel DIMICOLI
3 Programme local de l'habitat - Accession sociale à la propriété - Dispositif d'aides financières 2017 - DEL-2017-69
Le conseil adopte à l'unanimité
4 Programme local de l'habitat - Réhabilitation des logements privés anciens - Programme "Mieux Chez Moi"- Prolongation - Avenant n°1 à l'accord-
cadre et avenant n°2 au marché subséquent n°3 - Approbation. - DEL-
2017-70
Le conseil adopte à l'unanimité
Pilotage mutualisé des politiques publiques
Marc LAFFINEUR
5 Quartier de Belle-Beille - Renouvellement urbain - Concession
d'aménagement - Avance de Trésorerie à ALTER Public - Convention -
Approbation. - DEL-2017-71
Le conseil adopte à l'unanimité 6 Quartier de Monplaisir - Renouvellement urbain - Concession
d'aménagement - Avance de Trésorerie à ALTER Public - Convention -
Approbation. - DEL-2017-72
Le conseil adopte à l'unanimité
Urbanisme, logement et aménagement urbain
Daniel DIMICOLI
7 Quartier de Belle-Beille - Rénovation urbaine - Mandat d'études ALTER
Public - Mission d'étude d'impact - Avenant n°1 - Approbation. - DEL-
2017-73
Le conseil adopte à l'unanimité
8 Quartier de Monplaisir - Rénovation urbaine - Mandat d'études ALTER
Public - Mission d'études d'impact - Avenant n°1 - Approbation. - DEL-
2017-74
Le conseil adopte à l'unanimité
9 Parc d'Activités Communautaire Angers/Bouchemaine - Secteur des
Brunelleries - Extension Ouest - Mandat d'études avec ALTER Public -
Achèvement de la mission et quitus global. - DEL-2017-75
Le conseil adopte à l'unanimité
10 Quartier des Hauts de Saint-Aubin - Terrain d'Accueil des Gens du
Voyage (TAGV) - Demande de subventions - Marchés de travaux. - DEL-
2017-76
Le conseil adopte à la majorité
Contre: 1, Mme Catherine
JAMIL.
Abstentions: 10, Mme Fatimata
AMY, Mme Chadia ARAB, M.
Frédéric BEATSE, M. Luc
BELOT, Mme Silvia
CAMARA-TOMBINI, Mme
Estelle LEMOINE-MAULNY,
M. Gilles MAHE, M. Alain
PAGANO, M. Antony
TAILLEFAIT, Mme Rose-
Marie VERON.
Innovation enseignement supérieur recherche
Jean-Pierre BERNHEIM
11 Angers Technopole - Avenant n°1 à la convention pluriannuelle de
partenariat - Subvention - Approbation. - DEL-2017-77
Le conseil adopte à l'unanimité
12 Plante et Cité - Convention pluriannuelle d'objectifs 2017-2019 -
Subvention - Approbation. - DEL-2017-78
Le conseil adopte à l'unanimité
Emploi et Insertion
13 Soutien à la création d'emploi associatif - DEL-2017-79 Le conseil adopte à l'unanimité Déplacements
Bernard DUPRE
14 Tramway ligne B - Travaux préparatoires - Lancement de la consultation des entreprises. - DEL-2017-80
Le conseil adopte à l'unanimité
15 Halte ferroviaire de Trélazé - Réalisation d'un parking - Convention de
financement - Approbation. - DEL-2017-81
Le conseil adopte à l'unanimité
16 Echangeur Moulin Marcille - Prestations d'assistance à maîtrise d'ouvrage - Lancement du marché de maîtrise d'œuvre. - DEL-2017-82
Le conseil adopte à l'unanimité
des suffrages exprimés
Abstention: 1, M. David
COLIN.
Marc LAFFINEUR
17 Patinoire - Concession - Convention de délégation de service public du
parc de stationnement - SPL ALTER Services - Concession - Attribution -
DEL-2017-83
Le conseil adopte à l'unanimité
des suffrages exprimés
N'a pas pris part au vote: M.
Jean-Marc VERCHERE.
Propreté urbaine
Joël BIGOT
18 Collecte exceptionnelle sur le domaine privé - Convention-type -
Approbation. - DEL-2017-84
Le conseil adopte à l'unanimité
Cycle de l'eau
Marc LAFFINEUR
19 Assainissement : SPANC - Réhabilitation des Assainissements Non
Collectif - Convention de mandat avec l'Agence de l'Eau Loire Bretagne -
Approbation. - DEL-2017-85
Le conseil adopte à l'unanimité
Stéphane PIEDNOIR
20 Assainissement : Construction d'une unité de valorisation du biogaz -
Avenant n°3 au marché de travaux - Avenant n°1 au marché d'assistance à
maîtrise d'ouvrage - Approbation. - DEL-2017-86
Le conseil adopte à l'unanimité
Développement économique et du tourisme
Véronique MAILLET
21 Boucles vertes - Aménagement des voies - Mise à disposition des emprises ferroviaires - Financement du démantèlement du matériel des voies -
Convention - Approbation. - DEL-2017-87
Le conseil adopte à l'unanimité Protection de l'environnement
Jean-Louis DEMOIS
22 Etude du bassin versant de la Romme - Groupement de commandes -
Avenant n°1 - Approbation. - DEL-2017-88
Le conseil adopte à l'unanimité
23 Contrat Territorial Milieux Aquatiques (CTMA) - Lancement de marchés de travaux. - DEL-2017-89
Le conseil adopte à l'unanimité
Aménagement rural
24 Basses Vallées Angevines - Animation du site Natura 2000 - Groupement de commandes. - DEL-2017-90
Le conseil adopte à l'unanimité
Politiques éducatives, enfance famille, formation
Emmanuel CAPUS
25 Avrillé - Groupe scolaire Saint-Exupéry - Restructuration et extension -
Convention - Approbation - DEL-2017-91
Le conseil adopte à l'unanimité
26 Saint-Léger-des-Bois - Ecole les Grands Chênes - Restructuration et
extension de la cuisine - Avenant n°2 à la convention - Approbation -
DEL-2017-92
Le conseil adopte à l'unanimité
27 Saint-Martin-du-Fouilloux - Ecole Pierre Ménard - Extension de préau -
Convention - Approbation - DEL-2017-93
Le conseil adopte à l'unanimité
Protection de l'environnement
Stéphane PIEDNOIR
28 Rapport sur la situation en matière de développement durable en 2016 -
Approbation - DEL-2017-94
Le conseil donne acte
Pilotage mutualisé des politiques publiques
Marc LAFFINEUR
29 Conseil de développement - Constitution d'un Conseil de développement commun aux 3 EPCI du Pôle métropolitain Loire Angers. - DEL-2017-95
Le conseil adopte à l'unanimité
30 Pôle Métropolitain Loire Angers - Désignation de représentants au sein des commissions thématiques - DEL-2017-96
Le conseil adopte à l'unanimité
31 Délégations du Conseil de communauté au Président et à la Commission Permanente - Modificatif - DEL-2017-97
Le conseil adopte à l'unanimité Marc LAFFINEUR
Liste des Décisions de la Commission Permanente du 2 mai 2017
Liste des arrêtés
Pris en vertu de l’article L.5211-10 du Code Général des Collectivités
Territoriales
Liste des marchés à procédure adaptée
Questions diverses
Le Conseil donne acte
Le Conseil donne acte
Le Conseil donne acte
Angers, le 10 mai 2017
Christophe BECHU