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unknown - Communauté urbaine - Angers Loire Métropole - cr analytique alm 07
Document publié le Lundi 13 mars 2017
Lien du pdf (unknown - Communauté urbaine - Angers Loire Métropole - cr analytique alm 07)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Jeunesse, Investissement et développement économique,
CONSEIL DE COMMUNAUTE
Séance du :
lundi 13 mars 2017 à 18 heures 00
Hôtel de Communauté
Salle du Conseil – 5 ème étage
83, rue du Mail
49100 ANGERS
COMPTE RENDU ANALYTIQUE
DOSSIERS RAPPORTEURS
Appel nominal M. le Président
Secrétaire de séance – Désignation M. le Président
Le Conseil de communauté a désigné M.
Gilles GROUSSARD comme secrétaire
de séance
Procès-Verbal – Approbation
Séance du 14 novembre et du 12 décembre 2016
M. le Président
Le Conseil de communauté adopte à
l’unanimité. N° DOSSIERS RAPPORTEURS
Pilotage mutualisé des politiques publiques
Marc LAFFINEUR
1 Budget primitif 2017. - DEL-2017-30 Le conseil adopte à la majorité
Budget principal : Contre: 10, Mme
Fatimata AMY, Mme Chadia ARAB,
M. Frédéric BEATSE, M. Luc
BELOT, Mme Silvia CAMARA-
TOMBINI, Mme Estelle LEMOINE-
MAULNY, M. Gilles MAHE, M.
Alain PAGANO, M. Antony
TAILLEFAIT, Mme Rose-Marie
VERON.
Abstention: 1, Mme Brigitte
ROCHER.
Budget Eau
Budget Assainissement :
Le Conseil adopte à la majorité.
Contre : 1, M. Alain PAGANO
Budget Déchets
Budget Aéroport
Budget Réseaux de chaleur
Budget Lotissements Economiques :
Le Conseil adopte à l’unanimité.
Budget Transport :
Le Conseil adopte à la majorité.
Contre : 9, Mme Fatimata AMY, Mme
Chadia ARAB, M. Frédéric BEATSE,
M. Luc BELOT, Mme Silvia
CAMARA-TOMBINI, Mme Estelle
LEMOINE-MAULNY, M. Gilles
MAHE, M. Antony TAILLEFAIT,
Mme Rose-Marie VERON.
2 Taxe d'Habitation, Taxes Foncières et Cotisation Foncière des
Entreprises - Fixation des taux pour l'exercice 2017. - DEL-2017-31
Le conseil adopte à l'unanimité
3 Taxe d'Enlèvement des Ordures Ménagères - Fixation des taux pour
l'exercice 2017. - DEL-2017-32
Le conseil adopte à l'unanimité
Développement économique et du tourisme
Roselyne BIENVENU
4 Angers - Construction d'une nouvelle patinoire - Attribution d'un fonds
de concours - Convention avec la Ville d'Angers - DEL-2017-33
Le conseil adopte à l'unanimité Christophe BÉCHU
5 Rayonnement du territoire - Angers Loire Tourisme Expo Congrès
(ALTEC) - Création de la Société Publique Locale - DEL-2017-34
Le conseil adopte à l'unanimité
Innovation enseignement supérieur recherche
Jean-Pierre BERNHEIM
6 Université d'Angers - Financement d'allocations doctorales -
Conventions de subvention - Avenants n°1 - Approbation. - DEL-
2017-35
Le conseil adopte à l'unanimité
7 RFI Angers Tourisme Lab - Direction de projet - Convention avec
l'Université d'Angers- Approbation. - DEL-2017-36
Le conseil adopte à l'unanimité
Politique de la ville
Marc GOUA
8 Contrat de ville - Modalités d'observation et d'évaluation -
Approbation. - DEL-2017-37
Le conseil adopte à l'unanimité
Emploi et Insertion
Marc GOUA
9 Structures d'insertion par l'activité économique - Exercice 2017 -
Conventions - Approbation. - DEL-2017-38
Le conseil adopte à l'unanimité
Prévention et sécurité des biens et des personnes
Jeanne BEHRE-ROBINSON
10 Conseil Intercommunal de Sécurité et de Prévention de la Délinquance
(CISPD) - Soutien aux associations - Subventions annuelles de
fonctionnement et sur projet au titre de l'année 2017 - DEL-2017-39
Le conseil adopte à l'unanimité
Pilotage mutualisé des politiques publiques
Bernard DUPRE
11 Contribution au recyclage des papiers - Eco-contribution ECOFOLIO
2017 pour les tonnages émis en 2016 - DEL-2017-40
Le conseil adopte à l'unanimité
Propreté urbaine
Joël BIGOT
12 Environnement Déchets et Propreté -Tarifs au 1er avril 2017 -
Approbation. - DEL-2017-41
Le conseil adopte à l'unanimité Urbanisme, logement et aménagement urbain
Daniel DIMICOLI
13 Délégation des aides à la pierre de l'Etat - 2016-2021 - Conventions de
délégation de compétence avec l'Etat et avec l'ANAH - Avenants n°2 -
Approbation. - DEL-2017-42
Le conseil adopte à l'unanimité
14 Quartier de Monplaisir - Rénovation urbaine - Mission d'études
urbaines, paysages et infrastructure - Mandat d'études avec ALTER
Public - Avenant n°1 - Approbation. - DEL-2017-43
Le conseil adopte à l'unanimité
15 Quartier de Belle-Beille - Rénovation urbaine - Mission d'études
urbaines, paysages et infrastructure Mandat d'études avec ALTER
Public - Avenant n°1 - Approbation. - DEL-2017-44
Le conseil adopte à l'unanimité
16 Droit de Préemption Urbain (DPU) communautaire - Institution du
périmètre suite à l'approbation du PLUi. - DEL-2017-45
Le conseil adopte à l'unanimité
Cycle de l'eau
Laurent DAMOUR
17 Eau - Fourniture d'eau au SIAEP de Seiches-sur-le-Loir. Convention
de vente d'eau - Approbation. - DEL-2017-46
Le conseil adopte à l'unanimité
18 Eau et Assainissement - Révision des redevances et des tarifs au 1 er
avril 2017. - DEL-2017-47
Le conseil adopte à la majorité
Contre: 1, M. Alain PAGANO.
19 Eau et Assainissement - Marché de travaux d'extension, d'amélioration,
de renouvellement et de réhabilitation des réseaux d'eau potable et de
collecte des eaux usées d'Angers Loire Métropole pour les années 2017
à 2020. - DEL-2017-48
Le conseil adopte à l'unanimité
Accueil des gens du voyage
Didier ROISNE
20 Les Ponts-de-Cé - Terrain d'accueil des gens du voyage - Règlement
intérieur - Tarifs - Approbation. - DEL-2017-49
Le conseil adopte à l'unanimité
Aménagement rural
Jean-Louis DEMOIS
21 Observatoire foncier agricole - Convention avec la Chambre
d'Agriculture de Maine-et-Loire - Approbation - DEL-2017-50
Le conseil adopte à l'unanimité des
suffrages exprimés
N'a pas pris part au vote: M. Laurent
DAMOUR. Pilotage mutualisé des politiques publiques
Catherine GOXE
22 Astreintes filière technique - Actualisation. - DEL-2017-51 Le conseil adopte à l'unanimité
Roselyne BIENVENU
23 CODERST - Désignation de représentants. - DEL-2017-52 Le conseil adopte à l'unanimité
M. le Président
Liste des Décisions de la Commission Permanente du 6 mars 2017
Liste des arrêtés
Pris en vertu de l’article L.5211-10 du Code Général des Collectivités
Territoriales
Liste des marchés à procédure adaptée
Questions diverses
Le Conseil donne acte
Le Conseil donne acte
Le Conseil donne acte
Angers, le 14 mars 2017
Christophe BECHU