Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - 2020 30 designation d un delegue a meurthe et mose
Déliberation - 2020 29 designation de deux delegues a la caisse d
Déliberation - 2020 32 designation d un delegue a la spl gestion
Déliberation - 2020 20 designation des delegues au syndicat inter
Déliberation - 2020 19 designation d un delegue au conseil d admi
Déliberation - 2020 45 designation d un delegue titulaire a la sp
Déliberation - 2020 31 designation d un delegue a la spl xdemat
Déliberation - 2020 43 designation d un delegue suppleant au cons
Déliberation - 2020 23 designation de quatre delegues au centre c
Déliberation - 2020 26 designation d un delegue au syndicat depar
Déliberation - 2020 22 designation d un delegue a l organisme de gestion de l enseignement catholique ogec
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Bayon.
Lien du pdf (Déliberation - 2020 22 designation d un delegue a l organisme de gestion de l enseignement catholique ogec)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Union Européenne,
DELIBERATION
DU CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 03/06/2020
L'an deux mille vingt, le trois juin à 20h15, se sont réunis les membres du conseil municipal sous la présidence du Maire, Mme CHARROIS TARILLON Nicole.
B AYON Etaient présents : Mme CHARROIS TARILLON Nicole, M. CUNAT Damien, Mme BEURTON
Sandrine, M. RAULIN Thomas, Mme DELORME Sylvie, M. DELIEGE Fabrice, Mme RAULIN 54290 Caroline, M. RUSE Serge, Mme LURION Eve-Hélène, M. BATTISTON Serge, Mme VAUNE Audrey, M. ROUY Christophe, Mme PETAT COLLE Annick, M. LAMOISE Régis, Mme RAUMEL E DE MEMBR nn = Karine, M. GUIOT RAULIN Léonard, Mme COINTEAUX Chantal, M. DECLERQ Ludovic, Mme FRANCOIS Vanessa. En exercice : 19
Présents : 19 Etai(ent) excusé(s) : /
Absents : 0 Etai(ent) absent(s) : /
Excusés : 0
A été nommé comme secrétaire de séance : M. BATTISTON Serge
Nombre de suffrages
exprimés : 19 4 " ; ue Re ; : ; : Pour:#19 Désignation d’un délégué à l'Organisme de Gestion de l'Enseignement
net catholique (OGEC) | Délibération n°2020 - 22
Date de convocation Vu le code général des collectivités territoriales : 19/05/2020 Considérant qu'il convient de désigner un délégué titulaire et un délégué suppléant de la Date d'affichage commune auprès de l'OGEC ;
28/05/2020 Les délégués sont désignés par vote à bulletin secret (art. L 2121-21 du CGCT). Toutefois, le conseil municipal peut décider, à l'unanimité, de ne pas procéder au scrutin secret aux nominations ou aux présentations. Il est décidé de ne pas procéder au scrutin secret.
Désignation d'un Délégué Titulaire et d'un Délégué Suppléant :
Le Maire certifie le caractère Proposition de l'équipe : Mme Nicole CHARROIS déléguée titulaire et Mme Vanessa exécutoire de la présente FRANCOIS, déléguée suppléante.
délibération, qui a été
transmise en Sous-Préfecture
et publiée le : Après en avoir délibéré et à l'unanimité,
28/05/2020 | Le Conseil Municipal
DESIGNE
- Déléguée titulaire : Mme Nicole CHARROIS
- _ Déléguée suppléante : Mme Vanessa FRANCOIS
Ainsi délibéré les jours, mois et an que dessus.
Ont signé au registre les membres présents.
Pour extrait certifié conforme.
Fait à Bayon,
Le Maire
Copie pour impression
Réception au contrôle de légalité le 08/07/2020 à 13h30
Réference de l'AR : 054-215400540-20200603-2020_22-DE