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Déliberation - wcvp4kerd343s0l
Document publié le Vendredi 14 février 2025 par la commune de Bugue.
Lien du pdf (Déliberation - wcvp4kerd343s0l)
Thèmes du document : Famille, Logement, Consommateurs,
Le Bugue, le 14 février 2025
Le Conseil Municipal du Bugue se réunira
à la Médiathèque Gérard FAYOLLE,
Salle Jean Monestier, en séance publique, le : MAIRIE DU BUGUE 1, place de l'Hôtel de Ville
24260 LE BUGUE
Re Vendredi 21 février 2025 : mairie@ lebugue.fr , E : www.lebugue.fr à 18h00
ORDR OUR
> DÉCISIONS
°DEC2024-37 : Modification en cours d'exécution - Déclaration de sous-traitance (DC4) - Marché requalification de l'avenue de la Gare - Lot 1 Voirie - Réseaux
divers
eDEC2024-38 : M57 Fongibilité des crédits: Décision modificative portant virement de crédit de chapitre à chapitre
eDEC2025-01 : Indemnité AXA - Sinistre barrières - Place de la Farge
eDEC2025-02 : Avenant n°1 au bail professionnel Coop Alpha - Cession de droit
au bail
°DEC2025-03 : Concession cimetière La Maillerie - M. François LARROUSSINIE
> CONSEIL MUNICIPAL
Suite au décès de Mme Maryvonne PIQUES, Conseillère municipale :
+ Désignation d'un nouveau délégué suppléant, au Syndicat Intercommunal de transport scolaire du Bugue
«Désignation d'un nouveau membre aux commissions municipales :
- Développement économique (Suppléant)
- Petite enfance, jeunesse, affaires scolaires, comité des jeunes et des ainés, culture (Titulaire)
- Nouvelles technologie de l'information et de la communication, sécurité et
prévention des risques naturels (Suppléant)
- Conseil Municipal des Jeunes (Suppléant)
- Comité de Jumelage > FINANCES
ePrésentation et vote du CFU 2024
«Cessions et immobilisations 2024
e Indemnisation commerce en raison des travaux Route de la Gare
eDon Mayotte
> ADMINISTRATION GENERALE
Conventions diverses :
eRenouvellement de la convention pour le contrôle technique des PEI avec le
SDIS 24
eRenouvellement de la convention de stérilisation et d'identification des chats libres et sauvages avec la Fondation 30 millions d'amis
e Convention fourrière 2025 avec la SPA de Bergerac
eConvention de stage recyclage armement du Policier municipal
eConvention de prêt d'exposition « Parfums de fleurs » avec la Bibliothèque
Départementale
Associations :
+ Adoption d'un règlement financier pour les subventions
eConventions de mise à disposition du local 9 rue de la République au profit des associations Waati Nooma et Point Org
> IMMOBILIER
e Correction d'une erreur matérielle - Aliénation chemin rural « Brin d'Amour »
> SPORT
eCandidature de la Commune au Label « Ville active et sportive »
> CIMETIÈRE
e Concessions en état d'abandon - Reprise de procédure - Cimetière Pré St-
Louis
> TRAVAUX
Groupe médical / Maison de Santé :
e Convention d'assistance à maitrise d'ouvrage avec l'Agence Technique
Départementale dans le cadre des travaux de la Maison de Santé
Piscine municipale rénovation :
+ Convention d'assistance à maitrise d'ouvrage avec l'Agence Technique
Départementale dans le cadre des travaux de réhabilitation de la piscine municipale > ENVIRONNEMENT
eRégularisation administrative d'un établissement de préparation et de
conservation de produits alimentaires d'origine animale - SARL Maison COUDEYRAT - Avis de la Commune
> SDE 24
eDemande au SDE 24 d'une étude en vue du remplacement de 2 lampadaires Allée Paul Jean Souriau
«Convention groupement de commandes pour l'achat de prestations nécessaires à la rénovation énergétique de bâtiments publics
> SMDE 24
+ Adhésion et transferts de compétences des communes de Journiac et de Saint Vincent de Cosse au SMDE 24
> QUESTIONS DIVERSES
Comptant sur votre présence,
Serge LÉONIDAS