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Compte-Rendu - 1687515702 crcm
Document publié le Jeudi 6 avril 2023 par la commune de Bayet.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 1687515702 crcm)
Thèmes du document : Fiscalité, Logement, Éducation,
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL DU 6 avril 2023
Nombre de Conseillers en exercice : 15 - présents : 11 - votants : 11 + 4 pouvoirs
L’AN DEUX MIL VINGT TROIS, LE SIX AVRIL à 20 heures,
le Conseil Municipal de BAYET, dûment convoqué s’est réuni en session ordinaire à la Salle de la Mairie, sous la présidence de Philippe BUSSERON, Maire.
Date de convocation : 29 mars 2023
Etaient présents : BUSSERON Philippe, DEBOURGES Serge, DUBOCAGE Angélique, HADJI Nadia LACOMBE Christophe, LAMOUCHE Bruno, LARONDE Véronique, MASSON Joffrey, MAY Nathalie, MENAT Marie-Noëlle, POUYET Michel
Etaient excusés : BIDET Grégory, BORDE Sandrine, HORNBERGER Olivier, MARION Laurent,
Etaient absents : BIDET Grégory, BORDE Sandrine, HORNBERGER Olivier, MARION Laurent,
Pouvoirs : BIDET Grégory à Bruno LAMOUCHE, BORDE Sandrine à HADJI Nadia, HORNNBERGER Olivier à LARONDE Véronique, MARION Laurent à BUSSERON Philippe
Serge DEBOURGES est élu secrétaire de séance
Le compte-rendu du précèdent conseil est adopté à l’unanimité
Délibération n° 1- 06/04/2023
VOTE DES TAXES LOCALES 2023
Le Conseil Municipal a pour rôle de voter chaque année le taux des taxes locales, c’est-à-dire, la taxe sur le foncier bâti, la taxe sur le foncier non bâti et la taxe d’habitation pour les résidences secondaires. Vu le code général des impôts relatif aux impôts locaux et au vote des taux d’imposition, Vu la loi de finances pour 2023,
Vu l’Etat 1259 COM de notification des taux d’imposition des taxes directes locales pour 2023 communiquer par les services fiscaux,
Considérant qu’il convient de fixer le taux des impôts locaux à percevoir au titre de l’année 2023, Sur le rapport de Monsieur le Maire et sur sa proposition,
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal décide de maintenir, à l’unanimité, le taux d’imposition, le produit fiscal attendu pour 2023 :
Taux de
référence
2023
Taux voté en
2023
Bases
d’imposition
prévisionnelles
2023
Produit attendu
2023
Taxe foncière bâti 31,31 31,31 1 806 000 565 459 Taxe foncière non bâti 33,84 33,84 108 600 36 750 Taxe habitation 8,18 8,18 70 254 5 747 607 956
Soit 607 956 € de produit attendu + 364 274 € d’allocations compensatrices – 611 954 € de contribution coefficient correcteur = 360 276 € de montant total prévisionnel 2023 au titre de la fiscalité directe locale.
Autorise Monsieur le Maire à signer l’imprimé « 1259 COM » notifiant ces taux d’imposition et les produits fiscaux qui en résultent.
Conseil Municipal du 6 avril 2023 Délibération n° 2-06/04/2023
REDEVANCE ASSAINISSEMENT
Monsieur le Maire propose le montant de la redevance d'assainissement pour le budget 2023. Après en avoir délibéré, à l’unanimité, le Conseil Municipal, fixe la redevance assainissement à 0,95 euros le m3 (quatre-vingt-quinze centimes d'euros) à compter de l'année 2023. La facturation sera établie à réception du rôle du SIVOM.
Délibération n° 3-06/04/2023
COMPTE ADMINISTRATIF 2022 – COMMUNE
L’Assemblée délibérante, sous la présidence de Monsieur Serge DEBOURGES, doyen, vote le compte administratif 2022, à l’unanimité et arrête ainsi les comptes : Investissement
Dépenses Prévu 728 534,00 €
Réalisé 497 533,34 €
Reste à réaliser 229 030,00 €
Recettes Prévu 728 534,00 €
Réalisé 339 088,52 €
Reste à réaliser 166 849,00 €
Fonctionnement
Dépenses Prévu 1 979 697,73 €
Réalisé 1 478 585,22 €
Recettes Prévu 1 979 697,73 €
Réalisé 1 945 834,36 €
Résultat de clôture d’exercice :
Investissement - 158 444,82 €
Fonctionnement 467 249,14 €
Résultat global 308 804,32 €
Délibération n° 4-06/04/2023
COMPTE ADMINISTRATIF 2022 – SERVICE ASSAINISSEMENT
L’Assemblée délibérante, sous la présidence de Monsieur Serge DEBOURGES, doyen, vote le compte administratif 2022 à l’unanimité du service assainissement et arrête ainsi les comptes : Investissement
Dépenses Prévu 62 322,98 €
Réalisé 62 322,44 €
Reste à réaliser 0,00 €
Recettes Prévu 62 322,98 €
Réalisé 44 311,71 €
Reste à réaliser 0,00 €
Fonctionnement
Dépenses Prévu 73 921,00 €
Réalisé 50 632,07 €
Recettes Prévu 73 921,00 €
Réalisé 73 158,43 €
Résultat de clôture de l’exercice
Investissement - 18 010,73 €
Fonctionnement 22 526,36 €
Résultat global 4 515,63 €
Délibération n° 4-06/04/2023
COMPTE ADMINISTRATIF 2022 – LOTISSEMENT
L’Assemblée délibérante, sous la présidence de Monsieur Serge DEBOURGES, doyen, vote le compte administratif 2022 à l’unanimité du service assainissement et arrête ainsi les comptes :
Conseil Municipal du 6 avril 2023 Investissement
Dépenses Prévu 65 045,50 €
Réalisé 28 150,93 €
Reste à réaliser 0,00 €
Recettes Prévu 65 045,50 €
Réalisé 65 045,50 €
Reste à réaliser 0,00 €
Fonctionnement
Dépenses Prévu 65 045,50 €
Réalisé 56 895,90 €
Recettes Prévu 65 045,50 €
Réalisé 54 283,93 €
Résultat de clôture de l’exercice
Investissement 36 894,57 €
Fonctionnement - 2 611,97€
Résultat global 34 282,60 €
Délibération n° 6-06/04/2023
COMPTE DE GESTION 2022 – COMMUNE
Monsieur le Maire expose aux membres de l’Assemblée que le compte de gestion est établi par Madame la Trésorière à la clôture de l’exercice.
Monsieur le Maire le vise et certifie que le montant des titres à recouvrer et le montant des mandats émis sont conformes à ses écritures.
Le compte de gestion est ensuite soumis au vote en même temps que le compte administratif. Visé et certifié, n’appelle ni réserve, ni observation, Après en avoir délibéré, à l’unanimité Vote le compte de gestion 2022 du 1er janvier au 31 décembre 2022, après en avoir examiné les opérations qui y sont retracées et les résultats de l’exercice.
Délibération n° 7-06/04/2023
COMPTE DE GESTION 2022 – SERVICE ASSAINISSEMENT
Monsieur le Maire expose aux membres de l’Assemblée que le compte de gestion est établi par Madame la Trésorière à la clôture de l’exercice.
Monsieur le Maire le vise et certifie que le montant des titres à recouvrer et le montant des mandats émis sont conformes à ses écritures.
Le compte de gestion est ensuite soumis au vote en même temps que le compte administratif. Visé et certifié, n’appelle ni réserve, ni observation, Après en avoir délibéré, à l’unanimité Vote le compte de gestion 2022 du 1er janvier au 31 décembre 2022, après en avoir examiné les opérations qui y sont retracées et les résultats de l’exercice.
Délibération n° 8-06/04/2023
COMPTE DE GESTION 2022 – LOTISSEMENT
Monsieur le Maire expose aux membres de l’Assemblée que le compte de gestion est établi par Madame la Trésorière à la clôture de l’exercice.
Monsieur le Maire le vise et certifie que le montant des titres à recouvrer et le montant des mandats émis sont conformes à ses écritures.
Le compte de gestion est ensuite soumis au vote en même temps que le compte administratif. Visé et certifié, n’appelle ni réserve, ni observation, Après en avoir délibéré, à l’unanimité Vote le compte de gestion 2022 du 1er janvier au 31 décembre 2022, après en avoir examiné les opérations qui y sont retracées et les résultats de l’exercice.
Délibération n° 9-06/04/2023
AFFECTATION DES RESULTATS 2022 – COMMUNE
Le Conseil municipal, réuni sous la présidence de Philippe BUSSERON, Maire, après avoir voté le compte administratif de l’exercice 2022, le 6 avril 2023
Considérant qu’il y a lieu de prévoir l’équilibre budgétaire,
Statuant sur l’affectation du résultat d’exploitation de l’exercice 2022 Constatant que le compte administratif fait apparaître :
Conseil Municipal du 6 avril 2023 - Un excédent de fonctionnement de 210 692,41 € - Un excédent reporté de 256 556,73 € Soit un excédent de fonctionnement cumulé de 467 249,14 € - Un déficit d’investissement de 158 444,82 € - Un déficit des restes à réaliser de 62 181,00 € Soit un besoin de financement de 220 625,82 € Décide, à l’unanimité, d’affecter le résultat d’exploitation de l’exercice 2022 comme suit : RESULTAT D’EXPLOITATION AU 31/12/2022 : EXCEDENT 467 249,14 € AFFECTATION COMPLEMENTAIRE EN RESERVE(1068) 220 625,82 € RESULTAT REPORTE EN FONCTIONNEMENT (002) 246 623,32 € RESULTAT D’INVESTISSEMENT REPORTE (001) DEFICIT 158 444,82 €
Délibération n° 10-06/04/2023
AFFECTATION DES RESULTATS 2022 – SERVICE ASSAINISSEMENT Le Conseil municipal, réuni sous la présidence de Philippe BUSSERON, Maire, après avoir voté le compte administratif de l’exercice 2022, le 6 avril 2023
Considérant qu’il y a lieu de prévoir l’équilibre budgétaire,
Statuant sur l’affectation du résultat d’exploitation de l’exercice 2022 Constatant que le compte administratif fait apparaître :
- Un excédent de fonctionnement de 14 683,48 € - Un excédent reporté de 7 842,88 € Soit un excédent de fonctionnement cumulé de 22 526,36 € - Un déficit d’investissement de 18 010,73 € - Un déficit des restes à réaliser de 0,00 € Soit un besoin de financement de 18 010,73 € Décide, à l’unanimité, d’affecter le résultat d’exploitation de l’exercice 2022 comme suit : RESULTAT D’EXPLOITATION AU 31/12/2022 : EXCEDENT 22 526,36 € AFFECTATION COMPLEMENTAIRE EN RESERVE(1068) 18 010,73 € RESULTAT REPORTE EN FONCTIONNEMENT (002) 4 515,63 € RESULTAT D’INVESTISSEMENT REPORTE (001) DEFICIT 18 010,73 €
Délibération n° 11-06/04/2023
AFFECTATION DES RESULTATS 2022 – LOTISSEMENT
Le Conseil municipal, réuni sous la présidence de Philippe BUSSERON, Maire, après avoir voté le compte administratif de l’exercice 2022, le 6 avril 2023
Considérant qu’il y a lieu de prévoir l’équilibre budgétaire,
Statuant sur l’affectation du résultat d’exploitation de l’exercice 2022 Constatant que le compte administratif fait apparaître :
- Un déficit de fonctionnement de 2 611,97 € - Un déficit reporté de 0,00 € Soit un déficit de fonctionnement cumulé de 2 611,97 € - Un excédent d’investissement de 36 894,57 € - Un déficit des restes à réaliser de 0,00 € Soit un excédent de financement de 36 894,57 € Décide, à l’unanimité, d’affecter le résultat d’exploitation de l’exercice 2022 comme suit : RESULTAT D’EXPLOITATION AU 31/12/2022 : DEFICIT 2 611,97 € AFFECTATION COMPLEMENTAIRE EN RESERVE(1068) 0,00 € RESULTAT REPORTE EN FONCITINNEMENT (002) 2 611,97 € RESULTAT D’INVESTISSEMENT REPORTE (01) EXCEDENT 36 894,57 €
Délibération n° 12-06/04/2023
VOTE DU BUDGET PRIMITIF COMMUNE 2023
L’Assemblée délibérante vote, à l’unanimité, les propositions nouvelles du budget primitif de l’exercice 2023 :
Investissement :
Dépenses 548 778,82 €
Recettes 610 959,82 €
Reste à réaliser dépenses 229 030,00 €
Conseil Municipal du 6 avril 2023 Reste à réaliser recettes 166 849,00 €
Total dépenses 777 808,82 €
Total recettes 777 808,82 €
Fonctionnement :
Dépenses 1 967 164,32 €
Recettes 1 967 164,32 €
Délibération n° 13-06/04/2023
VOTE DU BUDGET PRIMITIF SERVICE ASSAINISSEMENT 2023
L’Assemblée délibérante vote, à l’unanimité, les propositions nouvelles du budget primitif de l’exercice 2023 :
Investissement :
Dépenses 63 075,87 €
Recettes 63 075,87 €
Fonctionnement :
Dépenses 73 896,14 €
Recettes 73 896,14 €
Délibération n° 14-06/04/2023
VOTE DU BUDGET PRIMITIF LOTISSEMENT 2023
L’Assemblée délibérante vote, à l’unanimité, les propositions nouvelles du budget primitif de l’exercice 2023 :
Investissement :
Dépenses 65 045,50 €
Recettes 65 045,50 €
Fonctionnement :
Dépenses 30 762,90 €
Recettes 30 762,90 €
Délibération n° 15-06/04/2023
CLOTURE BUDGET ANNEXE « LOTISSEMENT »
M. le Maire rappelle au conseil municipal que le budget annexe «Lotissement» a été ouvert par délibération en date du 26 mars 2021 afin de répondre à un besoin de développement de l’habitat dans la commune.
Compte tenu de la vente de deux terrains et de la décision de conserver une parcelle en espace vert et un terrain pour construire une maison à louer, ce budget n’a plus lieu d’exister. Il est à préciser que toutes les opérations comptables ainsi que le reversement de l’excédent au budget principal de la commune sont prévus au budget 2023.
Le compte administratif 2022, ainsi que le compte de gestion 2022 dressé par le comptable public, ont été votés le 6 avril 2023.
Le conseil municipal, après en avoir délibéré à l’unanimité :
Article 1er: ACCEPTE la clôture du budget annexe «Lotissement» après que toutes les opérations prévues au budget soient réalisées
Article 2: DIT que les services fiscaux seront informés de la clôture de ce budget soumis au régime de la TVA.
Délibération n° 16-06/04/2023
ACQUISITION D’UNE MAISON
M. le Maire expose au conseil que le bien sis 6 rue des Edelins à Bayet, cadastré AA 72, est à vendre. Cette propriété comprend une maison d’habitation, une grange attenante et un jardin. Afin de pouvoir, d’une part, retrouver l’alignement dans le chemin piéton pour dégager la vue comme prévu lors de la création du cheminement, et, d’autre part, créer un agrandissement à la salle de motricité pour y installer l’accueil de loisirs périscolaire, la commune se porte acquéreur de ce bâtiment ; la maison étant louée actuellement, des travaux de mise aux normes seront entrepris et la commune continuera de louer le logement aux locataires.
Conseil Municipal du 6 avril 2023 Le conseil,
Vu l’article L 1111-1 du code général de la propriété des personnes publiques (CG3P), qui permet aux communes d'acquérir à l’amiable des biens et des droits à caractère mobilier ou immobilier. Vu l'inscription au budget 2023 du montant nécessaire à l'acquisition, Après avoir entendu l'exposé de M. le Maire et à l’unanimité :
Autorise M. le Maire à faire toutes les diligences nécessaires pour aboutir à l'acquisition de cet immeuble pour un prix maximum de 55 000,00 € ;
Délibération n° 17-06/04/2023
SIGNATURE D’UNE CONVENTION DE FINANCEMENT DANS LE CADRE DU FONDS D’INNOVATION PEDAGOGIQUE
Monsieur le Maire présente le dossier dans le cadre de la démarche « notre école, faisons la ensemble», réalisé par le corps enseignants de Bayet et des membres du Conseil Municipal. Une convention de financement dans le cadre du fonds d’innovation pédagogique est proposée, permettant l’acquisition de matériel de complément au réaménagement de la cour de l’école pour développer les compétences psychosociales cognitives des enfants permettant leur réussite dans les apprentissages fondamentaux afin de réduire les inégalités.
Le Conseil Municipal, à l’unanimité, sur le projet de réaménagement de la cour de l’école pour la réussite de tous, autorise Monsieur le Maire à signer la convention de financement dans le cadre du fonds d’innovation pédagogique.
QUESTIONS DIVERSES
Vu la prolifération des frelons asiatiques et l’impossibilité pour les particuliers de faire enlever les nids, Monsieur le Maire propose au Conseil Municipal de prendre en charge la destruction des nids (uniquement lorsqu’il s’agit de frelons asiatiques). Les habitants appelleront la mairie pour prévenir de leur présence et quelqu’un, soit un élu, soit un membre du service technique, vérifiera s’il s’agit bien de frelons asiatiques et la mairie appellera une société de destruction.
Monsieur le Maire fait le point sur les travaux de désamiantage du bâtiment communal qui sont en cours.
La fête des mères aura lieu le 4 juin prochain. Les membres du CCAS s’en occupent mais Monsieur le Maire demande de l’aide aux élus car il a été décidé de faire visiter l’atelier communal. Monsieur le Maire rappelle qu’il y a une réunion pour le lancement du RCVCB jeudi prochain, et il liste les projets qui peuvent y figurer.
Monsieur le Maire explique qu’au vu de la prolifération des chats dans le bourg, notamment aux abords de l’école et de la crèche, un arrêté va être pris et un piégeur viendra les attraper pour les emmener à la SPA. Les habitants seront informés de façon à ce qu’ils gardent leurs animaux de compagnie chez eux ce jour-là.
Marie-Noëlle MENAT explique le projet de « vendredi en Musique » de la communauté de communes. Il y aura un concert du duo Oblivion qui interprètera des valses et des tangos à l’église le 4 août prochain.
La place Bellevue a été nettoyée par les employés communaux. Les supports vélos, la poubelle et les bancs vont être installés.
Il faut prévenir l’UTT que de plus en plus de camions passent par Bayet, notamment par la rue du Jo qui leur est interdite.
Le Maire, Le Secrétaire de séance Philippe BUSSERON Serge DEBOURGES