Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - PV20250527
Procès Verbal - PV20220726
Procès Verbal - PV20250218Affichage
Procès Verbal - PV20250128Affichage
Procès Verbal - PV20251014
Compte-Rendu - 20220329CPTERENDU
Procès Verbal - PV20260127
Procès Verbal - PV20221206
Procès Verbal - 20220621CPTERENDU
Déliberation - 20260302LISTEDELIBERATIONS
Déliberation - 20260127LISTEDELIBERATIONS
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Clussais-la-Pommeraie.
Lien du pdf (Déliberation - 20260127LISTEDELIBERATIONS)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Travail et emploi,
Commune de CLUSSAIS LA POMMERAIE (Deux-Sèvres)
Liste des délibérations de la réunion du conseil municipal du 27 janvier 2026
MAIRIE - 17 rue des écoles – La Pommeraie - 79190 CLUSSAIS LA POMMERAIE : 05-49-07-61-71 --- : mairie-clussais@wanadoo.fr
Conseil Municipal du 27 janvier 2026
L’an deux mille vingt-six, le vingt-sept janvier à vingt heures
Le conseil municipal de la commune de CLUSSAIS LA POMMERAIE dûment convoqué, s’est réuni en session ordinaire, à la mairie sous la présidence de M. Étienne FOUCHÉ, maire.
Date de convocation du Conseil municipal : 20 janvier 2026
Présents : Mmes BERGERON Sandrine, ETAVARD Catherine, NOCQUET Nora, MM BALLAND Jean-Michel, CHAMPHOYAUX Dominique, DUCROCQ Alain, FOUCHÉ Étienne, PAPIN Stéphane, SITEAU Anthony et VARIN Louis.
Absents excusés : SAMSON Stéphanie, ROBICHON Hervé
Absent non excusé :
A donné pouvoir :
Secrétaire de séance : NOCQUET Nora
Fin de séance à 20h40
Prochaine séance de conseil le mardi 24 février 2026 à 20h
Le Maire,
Étienne FOUCHÉ
N° Délibérations
01/26 AUTORISATIONS D’ABSENCE POUR ÉVÈNEMENTS FAMILIAUX Approuvée
02/26 ADHÉSION AU COMITÉ NATIONAL DES ACTIONS SOCIALES (CNAS) AU PROFIT DU PERSONNEL COMMUNAL
Approuvée
03/26 CRÉATION D’UN EMPLOI PERMANENT D’ADJOINT TECHNIQUE TERRITORIAL PRINCIPAL 2ème CLASSE À 20 HEURES PAR SEMAINE Approuvée
04/26 MODIFICATION DU TABLEAU DES EFFECTIFS Approuvée
05/26 PRIX DU REPAS DES AINÉS Approuvée
*NT Non transmissible