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Compte-Rendu - 20210219163052993
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Saint-Aubin-des-Bois.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 20210219163052993)
Thèmes du document : Fiscalité, Transports, Institutions publiques,
DEPARTEMENT
D’EURE-ET-LOIR
CANTON
DE
CHARTRES
3
CHARTRES
MÉTROPOLE
COMMUNE
DE
SAINT-AUBIN-DES-BOIS
Réunion
ordinaire
du
16
FÉVRIER
2021
Convocation
du
09
FEVRIER
2021
Le
Conseil
Municipal
légalement
convoqué
s’est
réuni
en
session
ordinaire
le
MARDI
16
FÉVRIER
2021
à 20H
30
à la
salle
communale
(pour
respecter
les
gestes
barrières
et la
distanciation)
sous
la présidence
de
M.
Guy
MAURENARD,
Maire,
et
s’est
achevée
à 21H
40.
Présents
:
Mesdames
Isabelle
BONVALLET,
Chantal
FOURMONT
LÉTANG,
Béatrix
HALLAY,
Evelyne
TROCHERIE,
Françoise
POULAIN,
Sophie
PIEDAGNIEL,
Marie-Pierre
CHATOUX, Messieurs
Dominique
LAIGNEAU,
Guy
LÉBERON,
Thomas
DZIEZURK,
Michel
GUESNET,
Grégory
LEGUAY,
Sylvain
TRICHEUX,
Thierry
MOMMESSIN.
Secrétaire
de
séance
: M.
Guy
LÉBERON.
Le
Conseil
Municipal
approuve
le compte
rendu
de
la dernière
séance.
-
DEMANDES
DE
SUBVENTIONS
ET
D'ADHÉSIONS
2021,
Les
demandes
de
subvention
et d'adhésion
2021
reçues
en
mairie
ont
été
étudiées
et attribuées
à l'unanimité
par
le Conseil
Municipal
:
Les
Amis
de
Saint-Aubin-des-Bois
Comité
de
Protection
de
la Nature
Amis
du
COMPA
La
Prévention
Routière
Amicale
des
Sapeurs-Pompiers
de
Lucé
(28)
Comité
d'hygiène
santé
bucco-dentaire
Familles
Rurales
de
Saint-Aubin-des-Bois
Club
de
l'Amitié
de
Fontaine-la-Guyon
(28)
Trail
nocturne
— LES
GO
D'HALLOWEEN
Les
Amis
du
patrimoine
de
Saint-Aubin-des-Bois
FNACA
de
Courville-sur-Eure
(28)
Atts
martiaux
de
Saint-Georges-Sur-Eure
(28)
ANERVEDEL CCAS
de
Saint-Aubin-des-Bois
Pays
Courvillois
Tennis
de
Table
Les
Volants
Guido
Fontains
- Club
Badminton
Amicale
Sportive
Fontaine-la-Guyon
ASFG
Football
Club
St
Georges
S/Eure
FCSG/E
ADMR
St
Georges-sur-Eure
500,00
€
200,00
€
50,00
€
courrier
non
reçu
à ce
jour
200,00
€
courrier
non
reçu
à ce
jour
500,00
€
courrier
non
reçu
à ce
jour
1.000,00
€
500,00
€
100,00
€
courrier
non
reçu
à ce
jour
courrier
non
reçu
à ce
jour
1.500,00
€
courrier
non
reçu
à ce
jour
270,00
€
courrier
non
reçu
à ce
jour
courrier
non
reçu
à ce
jour
150,00
€ = TAUX
D'IMPOSITION
DES
TAXES
DIRECTES
LOCALES
2021,
Après
délibération,
le Conseil
Municipal
décide,
à l'unanimité,
de
maintenir
en
2021
le même
taux
qu'en
2020,
des
taxes
directes
locales
:
- Taxe
foncière
(bâti)
22,83
%
- Taxe
foncière
(non
bâti)
30,00
%.
- DEMANDE
DE
SUBVENTION
POUR
L'ACHAT
D'UN
DÉFIBRILLATEUR,
Le
Conseil
Municipal,
à l'unanimité,
approuve
l'achat
d'un
défibrillateur
automatique
extérieur,
pour
un
montant
de
1.650,00
€ HT,
soit
1.980,00
€ TTC
{TVA
20%
330,00
€).
Le
plan
estimatif
des
financements
publics
du
projet
s'élève
à 1980.00
€ :
Le
Conseil
Municipal
sollicite
à cet
effet
Chartres
Métropole
pour
une
subvention
(50%)
au
titre
du
Fonds
de
Concours
2021,
pour
un
montant
de
825,00
€.
Autofinancement
de
la
commune
de
Saint-Aubin-des-Bois
1.155,00
€.
Le
plan
de
financement
du
coût
global
des
charges
du
projet
s'élève
à 1.980,00
€ :
Le
Conseil
Municipal,
à l'unanimité,
autorise
M.
le Maire
à signer
tout
document
se
rapportant
à cet
achat.
DIVERS
M.
Sylvain
TRICHEUX
souhaite
la pose
d’une
caméra
rue
de
la Gare
au
hameau
du
Petit
Chêne
et attire
l’attention
concernant
le stationnement
d’une
voiture
ventouse
sur
le parking
de
la gare.
Mme
Marie-Pierre
CHATOUX
demande
ce
que
devient
la remise
en
état
du
lampadaire
rue
Marcel
Proust
au
hameau
de
Chazay,
suite
à l’accident.
M.
Grégory
LEGUAY
indique
un
défaut
d’enrobé
sur
le trottoir
dans
un
virage
du
lotissement
Vauban
1°
tranche.
Mme
Sophie
PIEDAGNIEL
signale
la dégradation
du
chemin
d’accès
à l’église
et la
vitesse
à laquelle
passent
les
véhicules.
M.
Thierry
MOMMESSIN
demande
que
soit
sollicité
le Conseil
Départemental
d’Eure-et-
Loir,
afin
de
leur
signaler
le très
mauvais
état
de
la Départementale
24
et de
la piste
cyclable. Mme
Béatrix
HALLAY
demande
au
Conseil
Municipal
de
réfléchir
au
futur
nom
du
square
avec
jeux
pour
jeunes
enfants
à proximité
du
hangar
communal.
Le
Maire
Guy
MAURENARD