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Compte-Rendu - conseil
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Saint-Aubin-des-Bois.
Lien du pdf (Compte-Rendu - conseil)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Aménagement du territoire, Transports,
DEPARTEMENT
D’EURE-ET-LOIR
CANTON
DE
CHARTRES
3
CHARTRES
MÉTROPOLE
COMMUNE
DE
SAINT-AUBIN-DES-BOIS
Réunion
ordinaire
du
18
MAI
2021
Convocation
du
11
MAI
2021
Le
Conseil
Municipal
légalement
convoqué
s’est
réuni
en
session
ordinaire
le
MARDI
18
MAI
2021
à 20
H
30
à la
salle
communale
(pour
respecter
les
gestes
barrières
et la
distanciation)
sous
la présidence
de
M.
Guy
MAURENARD,
Maire,
et
s’est
achevée
à 22
H
15.
Présents
:
Mesdames
Isabelle
BONVALLET,
Marie-Pierre
CHATOUX,
Béatrix
HALLAY,
Sophie
PIEDAGNIEL,
Françoise
POULAIN,
Daphnée
BOTTIN,
Chantal
FOURMONT
LÉTANG.
Messieurs
Thomas
DZIEZUK,
Michel
GUESNET,
Dominique
LAIGNEAU,
Sylvain
TRICHEUX,
Grégory
LEGUAY,
Thierry
MOMMESSIN.
Absente
excusée
:
Mme
Evelyne
TROCHERIE
donne
pouvoir
à M.
Sylvain
TRICHEUX.
Secrétaire
de
séance
: Madame
Chantal
FOURMONT
LÉTANG.
Le
Conseil
Municipal
approuve
le compte
rendu
de
la dernière
séance.
-
INSTALLATION
D'UNE
NOUVELLE
CONSEILLERE
MUNICIPALE,
M.
le Maire
a lu
un
courrier
de
M.
Guy
LÉBERON
Conseiller
Municipal,
nous
informant
de
sa
décision
de
quitter
à dater
du
26
avril
2021
le Conseil
Municipal,
pour
raisons
personnelles.
Au
regard
du
tableau
des
conseillers
municipaux
élus
le 15
mars
2020,
Mme
Daphnée
BOTTIN,
suivante
sur
la liste,
rejoindra
le Conseil
Municipal
à partir
du
18
mai
2021.
- ÉLECTIONS
RÉGIONALES
ET
DÉPARTEMENTALES
DU
29
ET
27
JUIN
2021
(permanences), M.
le Maire
demande
au
Conseil
Municipal
de
s’inscrire
pour
les
permanences
des
élections
départementales
et régionales
du
20
et 27
juin
2021.
- RÉCOMPENSES
DES
MAISONS
FLEURIES,
M.
Michel
GUESNET
responsable
de
la commission
communale
informe
que
cette
année,
il
n’y
aura
pas
de
récompenses
des
maisons
fleuries,
la cause
en
est
la crise
sanitaire.
Cependant,
une
réunion
de
la commission
aura
lieu
en
mairie
Le 28
juin
2021
à 18
heures,
pour
mettre
en
place
le passage
dans
la commune
pour
cette
année
2021.
- DEMANDES
DE
SUBVENTIONS
2021,
De
nouvelles
demandes
de
subvention
2021
ont
été
reçues
en
mairie
et ont
été
étudiées,
puis
attribuées
par
le Conseil
Municipal,
à l'unanimité
:
Les
Amis
de
Saint-Aubin-des-Bois
2.000,00
€
Amicale
sportive
Fontaine-la-Guyon
(ASFG
Football)
240,00
€
Dojo
Beauceron
(Judo
à Fontaine-la-Guyon)
390,00
€ - DEMANDE
D'UN
AGRICULTEUR
POUR
L'ACQUISITION
D'UNE
PARCELLE
COMMUNALE
À L'ENTRÉE
DU
VILLAGE,
AFIN
D'Y
CONSTRUIRE
UN
HANGAR. Après
concertation
des
élus,
la décision
est
reportée
au
prochain
Conseil
Municipal
du
15
juin
2021. - CHARTRES
MÉTROPOLE
(Convention
de
service
commun
d'instruction
des
demandes
d'autorisation,
des
déclarations
préalables
et
des
actes
relatifs
à l'occupation
du
so,
Le
Conseil
Communautaire
lors
de
sa
séance
du
15
mars
2021
a approuvé
la convention
cadre
de
service
commun
d'instruction
des
demandes
d'autorisations,
des
déclarations
préalables
et
des
actes
relatifs
à l'occupation
du
sol
entre
la Communauté
d'Agglomération
et les
communes
membres.
Cette
nouvelle
convention
fait
suite
à une
erreur
matérielle
avérée
depuis
2015
qu'il
convenait
de
rectifier,
en
remplaçant
la mention
« un
service
intercommunal
mis
à disposition
des
communes
en
application
de
l’article
L.5211-1-IT
du
code
général
des
collectivités
territoriales
» par
« un
service
commun
géré
par
Chartres
Métropole,
créé
hors
compétence
transférée,
conformément
aux
dispositions
de
l’article
L.5211-4-2
du
code
général
des
collectivités
territoriales
».
Le
Conseil
Municipal
de
Saint-Aubin-des-Bois
avait
approuvé,
par
délibération
n°2015/17
lors
de
sa
séance
du
28
avril
2015,
la
convention
relative
à l'instruction,
pour
la
commune,
des
autorisations
d'urbanisme
par
la Communauté
d’ Agglomération
de
Chartres
Métropole
à
compter
du
ler
juillet
2015.
L'institution
du
service
commun
d'instruction
se
fait
à titre
gratuit
et n'emporte
en
aucun
cas
transfert
de
compétence,
Le Maire
restant
la seule
autorité
compétente
pour
délivrer,
au
nom
de
la
commune,
les
différentes
autorisations.
Cette
convention
a toujours
pour
objet
de
fixer
les
modalités
de
fonctionnement
du
service
d'instruction
des
autorisations
du
droit
des
sols
au
profit
des
communes
de
tout
ou
partie
des
autorisations
et des
actes
relatifs
à l'occupation
du
sol.
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à l'unanimité,
- Approuve
le projet
de
convention
de
service
commun
d’instruction
des
demandes
d’autorisation,
des
déclarations
préalables
et des
actes
relatifs
à loccupation
du
sol
avec
Chartres
Métropole,
- Autorise
le Maire
ou
son
représentant
à signer
la convention
et tous
documents
nécessaires
à l’exécution
de
la présente
délibération.
AMÉNAGEMENT
D'UN
SQUARE
AVEC
JEUX
POUR
JEUNES
ENFANTS
A
PROXIMITÉ
DU
HANGAR
COMMUNAL,
M.
le Maire
informe
le Conseil
Municipal
que
la consultation
a été
lancée
selon
la procédure
adaptée,
articles
R.2123-1,
R.2123-4
et R.2123-5
du
Code
de
la Commande
Publique.
Le
12
mai
2021
à 14
heures,
la commission
communale
« Appels
d’offres
» s’est
réunie
en
mairie
pour
l'ouverture
des
plis,
concernant
l’aménagement
d’un
square
avec
jeux
pour
jeunes
enfants
à proximité
du
hangar
communal.
Le
18
mai
2021
à 17
heures,
la commission
communale
« Appels
d'offres
» s’est
réunie
pour
analyser
la proposition
de
chaque
entreprise. Le
18
mai
2021
au
soir,
le Conseil
Municipal
après
avis
de
la commission
communale
a
délibéré
à l’unanimité
de
la façon
suivante
:
- Entreprise
PAYSAGE
JULIN
et LEGAULT
de
La
Loupe
(28)
Excusée
par
téléphone
auprès
du
Maître
d'œuvre,
ne
participera
pas.
- Entreprise
VERT
ET
NATURE
de
Bailleau-L’Evêque
(28)
Non
retenue,
86,72
points/100
avec
un
HT
de
42.719,36
€.
- Entreprise
PRO
PAYSAGE
de
Meslay-le-Vidame
(28)
Retenue
car
la mieux
disant
avec
98
points/100
avec
un
HT
de
42.548,50
€.
Le
Conseil
Municipal,
à l'unanimité,
donne
tous
les
pouvoirs
à M.
le Maire
pour
signer
tout
document
se
rapportant
à ce
dossier.
M.
le Maire
demande
à nouveau
au
Conseil
Municipal
de
réfléchir
à un
nom,
pour
ce
futur
square. - REPAS
DES
SENIORS,
M.
le Maire
informe
le Conseil
Municipal
de
la nouvelle
date
pour
le repas
des
séniors,
qui
est
fixée
au
11
novembre
2021,
DIVERS
M.
Guy
MAURENARD
le Maire
informe
les
élus
que
le repas
du
13
juiliet
2021
aura
bien
lieu
à la
salle
communale
de
Saint-Aubin-des-Bois.
Mme
Françoise
POULAIN
responsable
de
la commission
communale
« Fêtes
et cérémonies
»
a fixé
une
réunion
le 01
juin
2021
à 20
heures
à la
mairie,
afin
d'organiser
cette
soirée.
Mme
Chantal
FOURMONT
LÉTANG
précise
que
suite
à l’accident
qui
est
survenu
sur
le
pont
au
hameau
du
Petit
Chêne,
la route
et les
accotements
sont
abîmés.
M.
le Maire
va
demander
aux
agents
territoriaux
de
placer
des
barrières.
M.
Sylvain
TRICHEUX
est
favorable
à ce
que
M.
le Maire
prenne
contact
avec
le Conseil
Départemental
d’Eure-et-Loir
et la
SNCF
pour
essayer
de
trouver
une
solution,
vu
l’étroitesse
de
ce
pont.
Mme
Isabelle
BONVALLET
souhaiterait
qu’un
portail
soit
implanté
à la
sous
station
électrique
au
hameau
du
Petit
Chêne
qui
appartient
à la
SNCF
afin
de
sécuriser
cet
endroit.
Mme
Isabelle
BONVALLET
signale
l’état
lamentable
de
la route
départementale
qui
va
vers
Fontaine-la-Guyon. M.
Thierry
MOMMESSIN
demande
s’il
est
possible
d’installer
une
table
et des
bancs,
à
l'entrée
de
l’église.
M.
1e Maire
lui
a répondu
que
cet
aménagement
est
prévu
dans
le futur.
M.
Thierry
MOMMESSIN
propose
un
nettoyage
de
la commune
avec
les
administrés.
Une
réunion
de
la commission
communale
« Environnement
» est
fixée
pour
le 8
juin
2021
à
20
heures
30
à la
mairie,
afin
d’organiser
cette
initiative.
M.
Thierry
MOMMESSIN
a informé
le Conseil
Municipal,
que
la
course
à pied
du
14
juillet
2021
(un
gars,
une
fille)
est
annulée
due
à la
crise
sanitaire. Mme
Marie-Pierre
CHATOUX
informe
qu’elle
est
passée
à 3
reprises
près
de
l’ancienne
station
d'épuration
de
Chazay
et
malgré
les
travaux
récents,
de
fortes
odeurs
persistent.
M.
le Maire
va
contacter
si besoin
Chartres
Métropole,
pour
connaître
la cause
de
ce
désagrément. Mme
Marie-Pierre
CHATOUX
demande
que
les
agents
territoriaux
vérifient
l’état
actuel
d’un
arbre
situé
en
face
du
numéro
6 rue
Marcel
Proust,
au
hameau
de
Chazay.
Mme
Marie-Pierre
CHATOUX
s’étonne
du
contenu
du
remblaiement
sur
le
chemin
qui
passe
derrière
le lotissement
de
Chazay,
car
à ce
jour
des
morceaux
de
plastique,
de
verre,
de
métaux
et
de
gratté
de
route
(pierres)
apparaissent.
Le
Maire
Guy
MAURENARD