Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - liste des deliberations publie affiche 3
Déliberation - liste des delib affiche 10
Déliberation - liste des delib affiche 1
Déliberation - liste des delib affiche 1
Déliberation - liste des delib affiche 3
Déliberation - liste des delib affiche 2
Déliberation - liste des delib affiche 4
Déliberation - liste des delib affiche 5
Déliberation - liste des delib affiche 9
Déliberation - liste des delib affiche publie
Déliberation - 2023 06 13 liste des delib affiche
Document publié le Vendredi 9 juin 2023 par la commune d'Arnouville.
Lien du pdf (Déliberation - 2023 06 13 liste des delib affiche)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Justice et droit,
Conseil Municipal du 9 juin 2023 Page 1 sur 1
Article L. 2121-25 du Code Général des Collectivités Territoriales
L’an deux mille vingt-trois, le neuf juin à dix-sept heures, le Conseil Municipal dûment convoqué par Monsieur le Maire, s’est assemblé au lieu ordinaire de ses séances, sous la Présidence de Monsieur Pascal DOLL, Maire et a délibéré comme suit :
* * * * * * * * * * *
DÉLIBÉRATIONS EXAMINÉES
Délibération n°1/18 - Élection des délégués suppléants en vue des élections sénatoriales- Approuvée
PUBLIÉ LE 12/06/2023