Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - DEL078 2024 tampon
Déliberation - DEL088 2024 tampon
Acte - DEL088 2024 tampon
Déliberation - DEL n°2026 053 tampon
Déliberation - AG DEL2026 016 tampon
unknown - ATLAS page de garde
Déliberation - DEL081 2024 tampon
Déliberation - DEL092 2024 tampon
Déliberation - DEL083 2024 tampon
Déliberation - DEL086 2024 tampon
Acte - DEL078 2024 tampon
Document publié le Jeudi 16 juillet 2020 par la commune de Saint-Martin-d'Uriage.
Lien du pdf (Acte - DEL078 2024 tampon)
Thèmes du document : Institutions publiques, Espaces terrestres et maritimes, Changement climatique,
URIAGE Délibération du Conseil municipal no078/2024
Le six novembre deux-mille-vingt-quatre, le Conseil municipal de la commune de Saint-Martin d'Uriage, dûment convoqué, s'est
réuni sous la présidence de Gérald Giraud, Maire.
Date de convocation du Conseil municipal : le trente et un octobre deux-mille-vingt-quatre.
: Gérald Giraud, Cécile Conry, Hubert Jeanson, Estelle Gignoux, Claudine Chassagne, Jean-Charles Congard, Peggy
Briand, Jean-Marc Abramowitch, François Bernigaud, Gilles Duvert, Arnaud Callec, Isabelle Gloux, Françoise Berthoud, Gabriel
Gandini, Frédéric Jarry, Beate Bersch, Brigitte Dulong, Florence Boullen-Murienne, Jacqueline Baret, Bruno Jacovella, Mathieu
Kuntz.
: Michel Deridder à Jean-Charles Congard, Renée-Claire Mancret à Cécile Conry, Roberte Pelletier à Isabelle Gloux,
Didier Bouvard à Claudine Chassagne, Marie-Paule Balicco à Gérald Giraud, Laurent Robert à Brigitte Dulong.
Absents : Frédéric Cuchet.
Modification de la composition des commissions municipales
Visas
Vu l'article L.2121-22 du Code Général des Collectivités Territoriales, portant surla composition des Commissions
municipales ;
Vu les délibérations no047/2020du Conseil municipal du 16 juillet 2020, no 068/2020 du Conseil municipal du 18
septembre 2020, no001/2021du Conseil municipal du 22 janvier 2021, no072/2021du Conseil municipal du 15 septembre 2021 et no045/2022 du Conseil municipal du 08 juillet 2022.
Contexte
Considérant que les commissions communales sont composées exclusivement de conseillers municipaux ;
Considérant la démission de Juliette Blanchet de son mandat de conseillère municipale en date du 18 septembre
2024 ;
Considérant qu'il convient d'apporter des ajustements à la composition des commissions municipales dont elle était membre ;
Considérant que le Conseil municipal est seul habilité à fixer le nombre de conseillers siégeant dans chaque
commission
LE CONSEIL MUNICIPAL, À L'UNANIMITÉ, DÉCIDE :
D'apporter les ajustements nécessaireset de désigner les membres du Conseil municipal siégeant dans les différentes commissions en respectant le principe de la représentation proportionnelle ;
* D'approuver la nouvelle composition des commissions municipales telle qu'indiquée dans le tableau
annexé à la présente délibération.
De mandater le Maire et la Direction générale des services pour la mise en œuvre de la présente
délibération
Ainsi fait et délibéré le six novembre deux-mille-vingt-quatre et ont signé les membres présents.
Extrait certifié conforme au registre des délibérations. Certifié exécutoire en raison de sa télétransmission
Nombrede conseillers en exercice :28 en Préfecture et de sa publication le a 12/11/2024 Présents :21, absent : 1, votants :27 (6 pouvoirs) Le Maire, Gérald Giraud St Annexe 1: Délibération du Conseil municipal no 078/2024
Modification de la composition des commissions municipales
Le Maire propose au Conseil municipal une nouvelle composition des commissions municipalesau sein des
commissions, comme présenté ci-dessous :
Commission aménagement durable du territoire et mobilités :
Président Gérald Giraud
Membres (9)
Cécile Conry
Hubert Jeanson
Didier Bouvard
François Bernigaud
Gilles Duvert
Jean-Marc Abramûwttch
Marie-Paule Balicco
Bruno Jacovella
Mathieu Kuntz
Commission animation du territoire
Président Gérald Giraud
Membres (14)
Cécile Conry
Françoise Berkhoud
Michel Deridder
Gabriel Gandini
Jean-Marc Abramowitch
Frédéric Cuchet
Peggy Briand
Gilles Duvert
Marie-Paule Baliccû
Beate Bersch
Brigitte Dulong
Florence Boullen-Murienne
Bruno Jacovella
Mathieu Kuntz
Transition écologique et biodiversité :
Président Gérald Giraud
Vice-président Arnaud Callec
Membres (9)
Cécile Conry
Arnaud Callec
Gabriel Gandini
François Bernigaud
Gllles Duvert
Estelle Gignoux
Frédéric Jarry
Laurent Robert
Mathieu Kuntz
La composition des autres commissions reste inchangée.