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Déliberation - OJ 20150918
Document publié le Vendredi 18 septembre 2015 par la commune de Saumur.
Lien du pdf (Déliberation - OJ 20150918)
Thèmes du document : Institutions publiques, Eau et assainissement, Humanitaire,
® Ville de
SA UMAUR SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
DU VENDREDI 18 SEPTEMBRE 2015 à 18 h 15
Mesdames, Messieurs, Cher(e)s Collègues,
Vous êtes priés d'assister à la séance du Conseil Municipal qui se tiendra à l'Hôtel de Ville, salle des délibérations, aux date et heure indiquées, ci-dessus,
Vous trouverez, sous ce pli, les rapporis correspondant aux sujets sur lesquels il sera délibéré, selon l'ordre du jour suivant :
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ORDRE DU JOUR
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) Hôtel de Ville
Rue Molière - CS 54006 Tél. 02 41 83 30 00
49408 Saumur cedex Fax 02 41 83 31 99 www. ville-saumur.fr 15 Saumur Agglopropreté — Rapport du mandataire — Exercice 2014
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18 Admissions en non-valeur de créances éteintes — Années 2010 à 2013
19 Exercice 2015 — Attributions de subventions
20 Remise gracieuse de dette
COMPTE RENDU DES DECISIONS prises par le Maire en vertu de la délégation d'attribution qui lui a été donnée par le Conseil Municipal le 4 avril 2014, en application de l'article L.2122.22 du Code Général des Collectivités Territoriales.
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Saumur, le 10 septembre 2015
d Le Maire de la Ville de Saumur
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NOTA : La présence des conseillers municipaux aux séances du Conseil Municipal est obligatoire. Toutefois, en cas d'empêchement justifié, un conseiller peut donner à un collègue de son choix pouvoir écrit de voter en son nom. Un conseiller ne peut être porteur que d'un seul mandat (Art. L.2121.20 du Code Général des Collectivités Territoriales).