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Déliberation - OJ 20161216
Déliberation - OJ 20170331
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Saumur.
Lien du pdf (Déliberation - OJ 20170331)
Thèmes du document : Justice et droit, Fiscalité, Institutions publiques,
® Ville
de
SAUMUR SEANCE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
VENDREDI
31
MARS
2017
à
18
h
15
Mesdames,
Messieurs,
Cher(e)s
Coliègues,
Vous
êtes
priés
d'assister
à
la
séance
du
Conseil
Municipal
qui
se
tiendra
à
l'Hôtel
de
Ville,
salle
des
délibérations,
aux
date
et
heure
indiquées,
ci-dessus,
Vous
trouverez,
sous
ce
pli,
les
rapports
correspondant
aux
sujets
sur
lesquels
il sera
délibéré,
selon
l'ordre
du
jour
suivant
:
DO ON HO OO © OO M
10 11 12 13 14 15
ORDRE
DU
JOUR
Approbation
du
procès
verbal
de
la séance
du
Conseil
Municipal
du
3 février
2017
Installation
de
Monsieur
Patrick
MORINEAU
dans
les
fonctions
de
Conseiller
Municipal
Conseil
Municipal
—
Commissions
municipales
—
Réajustement
Syndicat
Mixte
de
l'Ecole
Intercommunale
de
Musique
du
Saumurois
—
Représentation
de
la Ville
de
Saumur
- Modification
Création
de
la
SPL
Tourisme
Espace
Jean
Rostand,
Maison
des
Associations
et
de
Quartier
—
Modification
du
règlement
d'utilisation
Fiscalité
Directe
Locale
—
Année
2017
—
Fixation
des
taux
d'imposition
Exercice
2017
—
Attributions
de
subventions
Exercice
2017
—
Décision
Modificative
Vente
de
biens
supérieurs
à
4
600
€
Agence
France
Locale
—
Garantie
à
première
demande
—
Année
2017
Information
sur
les
marchés
passés
en
2016
Convention
constitutive
d'un
groupement
de
commandes
pour
la
mise
en
place
d'un
“environnement
numérique
de
travail
dans
les
écoles
de
l'Académie
de
Nantes,
ENT
1°
degré
e-primo"
Contrat
de
Ville
—
Première
programmation
2017
- Approbation
ZAC
de
Chantemerle
à
Bagneux
—
Convention
d'aménagement
avec
Monsieur
et
Madame
Fontaine
Aménagement
du
site
Clairefond-Croix
Verte
—
Désaffectation
et
déclassement
du
domaine
public
—
Permis
d'aménager
et
dossier
Loi
sur
l'Eau
Q
Hôtel
de
Ville
Rue
Molière
- CS
54006
Tél.
02
41
83
30
00
49408
Saumur
cedex
Fax
02
41
83
31
99
Wa.
ville-saurmur.fr 16 17 18 19 20 21
Ensemble
immobilier
situé
boulevard
des
Guéderies
à
Bagneux
- Bail
emphytéotique
au
profit
de
la
Croix
Rouge
Lieu-dit
"Le
Marais"
- Boulevard
de
la Marne
à Saumur
— Acquisition
de
parcelles
appartenant
aux
Consorts
COUSIN
206
rue
de
Flandres
Dunkerque
à
Saumur
—
Acquisition
d'une
emprise
de
terrain
appartenant
à
Monsieur
Yannick
LANIEPCE
et
Madame
Patricia
GOUJON
Modernisation
du
système
de
détection
incendie
du
Château-Musée
—
Demande
de
réserve
parlementaire
Mutualisation
des
services
achats
et
marchés
publics
entre
la Ville
de
Saumur
et
la
Communauté
d'agglomération
Saumur
Val
de
Loire
Convention
de
prestation
de
service
entre
la Ville
de
Saumur
et
la
Communauté
d'Agglomération
Saumur
Val
de
Loire
-— Mission
de
vaguemestre
COMPTE
RENDU
DES
DECISIONS
prises
par
le
Maire
en
vertu
de
la
délégation
d'attribution
qui
lui
a
été
donnée
par
le
Conseil
Municipal
le
4
avril
2014,
en
application
de
l'article
L.2122.22
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales.
Saumur,
le
vendredi
24
mars
2017
Le
Maire
de
la
Ville
de
Saumur
Ch Jean-Michel
MARCHAND
NOTA
: La
présence
des
conseillers
municipaux
aux
séances
du
Conseil
Municipal
est
obligatoire.
Toutefois,
en
cas
d'empêchement
justifié,
un
conseiller
peut
donner
à
un
collègue
de
son
choix
pouvoir
écrit
de
voter
en
son
nom.
Un
conseiller
ne
peut
être
porteur
que
d'un
seul
mandat
(Art.
L.2121.20
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales).