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Procès Verbal - 2766125065 267 ar delibs adoption pv du 20 10 2025
Document publié le Lundi 20 octobre 2025 par la commune de Saint-Maurice-lès-Châteauneuf.
Lien du pdf (Procès Verbal - 2766125065 267 ar delibs adoption pv du 20 10 2025)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Mode, textile et habillement,
Envoyé
en
préfecture
le
12/12/2025
Reçu
en
préfecture
le
12/12/2025
Publié
le
12/12/2025
ET
ID
:071-217104637-20251208-2025065-DE
REPUBLIQUE
FRANCAISE
DEPARTEMENT DE SAONE-ET-LOIRE
N°
DOS
OGS
|
De
la Commune
de
Saint-Maurice-lès-Châteauneuf
Séance
du
08
décembre
2025
L'an
deux
mil
vingt-cinq,
le huit
décembre
à 19h30,
Le
conseil
municipal
de
la Commune
de
Saint-Maurice-lès-Châteauneuf,
s'est
réuni
en
séance
ordinaire
au
nombre
prescrit
par
la
loi sous
la
Présidence
de
Monsieur
Jean-Luc
CHANUT,
Maire.
Etaient
présents
: BASSEUIL
Roland,
Frédéric
BUTTET,
CHANUT
Jean-Luc,
CORRE
Michelle,
DESBROSSES
Dominique,
GROUILLER
Sébastien,
JONON |
Nombre
de
membres
Corinne,
LABOURET
Christian,
LAMBOROT
Cécile,
LAROCHE
Lucas,
en
exercice
: 12
MARTIN
Claire,
RENAUX
Cécile
Nombre
de
membres
Étaient
absents
excusés
:
:
présents
:12
GROUILLER
Sébastien,
ayant
donné
pouvoirà
BUTTET
Frédéric
LAROCHE
Lucas,
ayant
donné
pouvoir
à BASSEUIL
Roland
Secrétaire
de
séance
:
LAMBOROT
Cécile
Date
de
convocation :
02/12/2025
Secrétaire
Générale
de
Mairie
: BONNETAIN
Ingrid
Le
procès-verbal
de
la
séance
du
20
octobre
2025
a
été
transmis
aux
membres
du
Conseil
Municipal
avant
la présente
réunion.
Le
Maire
demande
si chacun
en
a
pris
connaissance.
Après
lecture
et
mise
aux
voix,
et
en
l’absence
de
remarques,
le
Maire
déclare
le
Procès-Verbal
du
20/10/2025
adopté
à l'unanimité
des
membres
présents.
Fait
à St
Maurice
Les
Châteauneuf,
le 08
décembre
2025
Pour
extrait
conforme
au
registre
des
délibérations
du
conseil
municipal. Le
Maire,
Jean-Luc
CHANUT