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Déliberation - D2023 33 subvention GYM
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Chazey-Bons.
Lien du pdf (Déliberation - D2023 33 subvention GYM)
Thèmes du document : Institutions publiques, Économie et finances, Justice et droit,
une
de
azey-Bons
Département
de
l'Ain
Téléphone
: 04
79
81
70
18
E-mail
: mairie@chazey-bons.fr
DELIBERATION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
Du
18
décembre
2023
Nombre
de
Conseillers En
exercice
:
16
Présents
: 10
Votants
:
12
L’an
deux
mil
vingt-trois,
le
18
décembre
à dix-neuf
heures,
le Conseil
municipal
de
la commune
de
CHAZEY-BONS,
dûment
convoqué,
s’est
réuni
en
session
ordinaire
à
la
mairie
sous
la
présidence
de
Philip
LALLEMENT,
Maire.
Date
de
convocation
du
Conseil
municipal
: 13/12/2023.
Etaient
présents
: Bruno
FORT
- Sophie
GROS
- Emile
PERRAUD
- Cécile
MICHAUD
- Christian
COCHET,
adjoints. Bernard
MICHAUD
- Julio
CASTANEDA
- Thierry
LEGER
— Annabelle
LEANDRO,
conseillers
municipaux.
Absents
: Patricia
JANTET
—
Marie
DICORATO
-— David
COUNORD
-— Francisco
MARTINEZ
-
Pouvoirs
: Frédérique
MOISSET
à
Emile
PERRAUD
— Christine
LECHON
à Annabelle
LEANDRO.
Secrétaire
de
séance
: Thierry
LEGER.
D
2023
— 33
SUBVENTION
ASSOCIATION
GYM+
Monsieur
le
Maire
explique
au
conseil
que
le
l'association
GYM+
de
Chazey
Bons
a sollicité
une
subvention
auprès
de
la
commune
compte
tenu
d’un
bilan
financier
déficitaire
depuis
3
années
consécutives. Après
délibération,
le conseil
municipal
à l'unanimité
des
membres
présents,
-_
_Décide
d'accorder
à
l'association
GYM+
de
Chazey
Bons
une
subvention
de
600
euros
pour
équilibrer
leur
budget
2024;
-
Précise
que
cette
dépense
sera
imputée
au
chapitre
65
(article
6574)
du
Budget
Général
2024.
-
Autorise
M.
le
Maire
à
signer
toutes
pièces
nécessaires.
Ainsi
fait
et
délibéré
les jours,
mois
et
an
susdits.
Le
Maire,
Accusé de réception en préfecture 001-200063121-20231219-D_2023_33-DE Date de télétransmission : 19/12/2023 Date de réception préfecture : 19/12/2023