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Ordre du Jour - ordre du jour CM 29 janv 2026
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Procès Verbal - Ordre du jour 43 4
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Saint-Julien-en-Genevois.
Lien du pdf (Procès Verbal - Ordre du jour 43 4)
Thèmes du document : Justice et droit, Consommateurs, Sécurité publique,
RÉUNION CONSEIL MUNICIPAL
Le Conseil Municipal se réunira à L’Arande Salle du Rhône – 24, Grande Rue - 74160 Saint-Julien-en-Genevois. La séance se tiendra exceptionnellement à 18h30, ceci afin de permettre à Martial SADDIER, Président du Département de la Haute-Savoie et Président du SDIS 74 de venir présenter le projet de construction de la nouvelle Caserne des Pompiers sur notre Commune en session publique ordinaire le :
JEUDI 16 JANVIER 2025
À 18H30
Affichée le 10/01/2025
ORDRE DU JOUR
1) Point Infos - Point Actus
2) Questions / Réponses de l'Opposition
3) Ouverture du Conseil
4) Approbation du Procès-Verbal du Conseil Municipal du 19 décembre 2024
I/Délibérations
1° Commande Publique : Convention de groupement de commandes avec la Communauté de Communes du Genevois pour une mission de prestations juridiques d'assistance et de conseil pour le suivi de la Concession d'Aménagement du Quartier Gare (rapporteur : Julien BOUCHET)
2° Ressources Humaines : Instauration de l'Indemnité Spéciale de Fonction et d’Engagement à la filière Police Municipale (rapporteur : Jean-Claude GUILLON)
3° Subventions : Renouvellement de la Convention Pluriannuelle d'objectifs avec l'Association "Fighting Training Center" - Club de Boxe (rapporteur : Julien CHEVALIER)
4° Subventions : Convention pluriannuelle d'Objectifs avec l'Association "Club de tennis de Saint-Julien-en-Genevois" (rapporteur : Julien CHEVALIER) II/Décisions :
N° 56/24 - Marché de prestations d'assurance - Lot 2 Flotte Auto : suite à la
résiliation du titulaire - Nouveau contrat
N° 57/24 - Fongibilité des crédits - Décision budgétaire modificative portant
virement de crédit de chapitre à chapitre
N° 1/25 - Convention de mise à disposition de locaux au profit de l'association
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