Offres
API
Connexion
Documents similaires
Ordre du Jour - ordre du jour
Ordre du Jour - Ordre du jour
Déliberation - Liste des deliberations 61 1 1
Ordre du Jour - ORDRE DU JOUR
Procès Verbal - Ordre du jour 60 2
Ordre du Jour - ORDRE DU JOUR
Procès Verbal - Ordre du jour 44 3
Ordre du Jour - ordre du jour
Ordre du Jour - ORDRE DU JOUR
Procès Verbal - Ordre du jour
Procès Verbal - Ordre du jour 61 7
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Saint-Julien-en-Genevois.
Lien du pdf (Procès Verbal - Ordre du jour 61 7)
Thèmes du document : Logement, Aménagement du territoire, Famille,
RÉUNION CONSEIL MUNICIPAL
Le Conseil Municipal se réunira à L’Arande Salle du Rhône– 24, Grande Rue - 74160 Saint-Julien-en-Genevois - Rez-de-Chaussée en session publique ordinaire le :
JEUDI 15 OCTOBRE 2026
À 19H00
Affichée le 09/10/2026
ORDRE DU JOUR
1)Actualités de la commune
2) Questions orales
3) Approbation du Procès-Verbal du Conseil Municipal du 17 septembre 2026
I/Délibérations
1° Séance du Conseil municipal – Modification du lieu des séances (rapporteur : Laurent MIVELLE)
2° Elections professionnelles - Comité Social Territorial (rapporteur : Laurent MIVELLE)
3° Construction d'un centre technique municipal et d'une ressourcerie recyclerie - Approbation de la phase d'Avant-projet Définitif (rapporteur : Cyrille PICCOT- CREZOLLET)
4° Construction d'un centre technique municipal et d'une ressourcerie / recyclerie - Arrêt du projet (rapporteur : Cyrille PICCOT-CREZOLLET)
5° Approbation d'une convention de portage foncier et constitution d'un bail de droits réels par l'établissement public foncier de la Haute-Savoie concernant les parcelles BE 118-187 au 11 Route des Vignes (rapporteur : Cyrille PICCOT- CREZOLLET)
6° Centre technique municipal - Lancement du projet (rapporteur : Cyrille PICCOT- CREZOLLET) 7° Nouvel équipement culturel "Place du Marché" - Lancement du projet (rapporteur : Cyrille PICCOT-CREZOLLET)
8° Budget Principal Communal - Adoption du Règlement Budgétaire et Financier pour la nouvelle mandature (rapporteur : Cyrille PICCOT-CREZOLLET)
9° Budget principal communal- Affectation des résultats définitifs 2025 (rapporteur : Cyrille PICCOT-CREZOLLET)
10° Budget principal communal - Approbation du budget supplémentaire 2026 (rapporteur : Cyrille PICCOT-CREZOLLET)
11° Budget annexe cinéma - Affectation des résultats définitifs 2025 (rapporteur : Cyrille PICCOT-CREZOLLET)
12° Budget annexe Cinéma - Approbation du budget supplémentaire 2026 (rapporteur : Cyrille PICCOT-CREZOLLET)
13° Budget annexe Stationnement - Affectation des résultats définitifs 2025 (rapporteur : Cyrille PICCOT-CREZOLLET)
14° Budget annexe Stationnement- Approbation du budget supplémentaires 2026 (rapporteur : Cyrille PICCOT-CREZOLLET)
15° Parcelle BD n°12 - Régularisation foncière et incorporation au domaine public (rapporteur : Cyrille PICCOT-CREZOLLET)
16° Régularisation des espaces publics de la tranche n° 2 des Jardins de l'Europe (rapporteur : Christophe BONNAMOUR)
17° Echange avec soulte de terrains entre l'Autoroute et Tunnels du Mont-Blanc (ATMB) et la commune (rapporteur : Cyrille PICCOT-CREZOLLET)
18° Redressement du passage à niveau de Lathoy (PN31) - convention de financement des études de réalisation et des travaux (rapporteur : Cyrille PICCOT- CREZOLLET)
19° Petite Enfance - Convention de reversement entre la Commune et la Communauté de Communes (rapporteur : Geneviève NICOUD)
20° Convention d'autorisation à titre gracieux - Copropriété le Savoie (rapporteur : Christophe BONNAMOUR)
21° Racing Club du Genevois – Rugby - Subvention exceptionnelle 2026 (rapporteur : Stéphane GRATTAROLY) 22° Comité de quartiers et de hameaux - Remplacement d'une conseillère municipale (rapporteur : Sandrine LUCAS)
23° Comité de quartiers et hameaux - Adoption d'une nouvelle charte de fonctionnement (rapporteur : Sandrine LUCAS)
II/Décisions :
N° 49/20226 : Dépôt d’une demande de subvention, au titre du Fonds d’aide à
l’action culturelle 2027 du département de la Haute-Savoie – « Soutenir les projets
de médiations pour mon cinéma d’art et d’essai »
N°50/2026 : Ajustement du marché - Réfection de la piste d’athlétisme au stade de
la Paguette - (Marché n°202583_sju) - Lot unique - Avenant n°1
N°51/2026 : Location T3 Puy Saint Martin - 3, rue Jean Verne