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Déliberation - Del 91 2023
Document publié le Lundi 25 septembre 2023 par la commune de Morestel.
Lien du pdf (Déliberation - Del 91 2023)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Logement,
Accusé de réception en préfecture
038-213802614-20230925-DEL-91-2023-DE
Date de télétransmission : 27/09/2023
Date de réception préfecture : 27/09/2023
Département de l'Isère
Arrondissement
de LA TOUR DU PIN EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
VILLE
de
MORESTEL
Le Conseil Municipal s'est réuni en séance publique à la salle du Conseil Municipal de MORESTEL le lundi 25 septembre 2023 à 19 heures 30 sous la présidence de Monsieur Frédéric VIAL, Maire.
Etaient présents : Sandrine BUDIN, Brigitte CESAR, Laurent COUGOULIC, Guillaume DAVID, Alexandra DURY, Michèle GAUTHIER, Estelle GHORIS, Thierry GUILLEM, Christophe GUSI, Estelle KELLER, Virginie LAURENT-MEYER, Paul LAVIE, Wilfried MADULI, Aurélié MARMONIER, Alain MOIROUX, Michelle PILOZ, Stéphanie RADESIC, Frédéric VIAL
Ont donné pouvoir ou sont excusés : Sandrine BOUVAREL, Sukran BOYRAZ, Céline BONVINI (pouvoir à Aurélie MARMONIER), Sébastien GACON (pouvoir à Estelle GHORIS), Yoann GODET (pouvoir à Christophe GUSIH), Bernard JARLAUD (pouvoir à Paul LAVIE), Jean-Philippe PAUGET (pouvoir à Frédéric VIAL), Marie-Lise PERRIN (pouvoir à Wilfried MADULI) Aimé VIAL (pouvoir à Estelle KELLER).
Date de la convocation : 19 septembre 2023
Secrétaire de séance : Sandrine BUDIN
Conseillers présents à l'ouverture : 18. Quorum atteint.
Délibération n°91-2023 : Vente de pots de miel à l'office de Tourisme Intercommunal des Balcons du Dauphiné -modification des tarifs
Depuis 2018, la commune loue à des fins pédagogiques des ruches à un apiculteur qui sont installées dans les jardins de la maison Ravier.
En contrepartie de la location des ruches, la commune perçoit des pots de miel (8.75kg/ruche)
Par délibération n°86-2022 en date du 14 novembre 2022, le conseil municipal à approuvé la vente de ces pots de miel à l'Office du Tourisme Intercommunal des Balcons du Dauphiné. Un nouveau conditionnement de 500g est proposé à la vente.
Il convient de revoir les tarifs en conséquence.
Après délibération, à l’unanimité (25 voix pour),
LE CONSEIL MUNICIPAL,
- APPROUVE la vente de pots de miel de 500g à l'office Intercommunal des Balcons du Bauphiné
= FIXE le prix à
o 8€ le pot de 500g
Pour rappel, les autres tarifs sont les suivants :
- 4 le pot de 250g;
- 2€ le pot de 125g.
POUR COPIE CONFORME Fait à MORESTEL, le 25 septembre 2023
La présente délibération peut faire l’objet d’un recaurs devant le rribunal # stratif de Grenoble dans un délai de deux mois à compter de la date la plus tardive de sa publication/notificati de sa réception par le représentant de l'Etat. æ#
Mise en ligne le 3/10/2023