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Compte-Rendu - CR CM 14 09 2018
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Villieu-Loyes-Mollon.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CR CM 14 09 2018)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Institutions publiques, Démocratie,
YES
Mo
ne
Compte-rendu
du
fs
__
Conseil
Municipal
<
Séance
du
14
septembre
2018
Sous
la présidence
d'Éric
BEAUFORT
Secrétaire
de
séance
Gérard
CLEMENT
O
St D
L'An
deux
mille
dix-huit
et
le quatorze
septembre
à vingt
heures
trente,
le Conseil
Municipal
de
cette
Commune,
régulièrement
convoqué,
s'est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la loi,
dans
le lieu
habituel
de
ses
séances,
sous
la présidence
de
Monsieur
Eric
BEAUFORT,
Maire.
Présents
:
Mesdames
Annie
BERLAND,
Sylvie
BLANCHARD,
Roselyne
BURON,
Marie
DOMINGUEZ,
Elisabeth
ELLUL,
Rita
ERIGONI,
Florence
LA
ROSA
Messieurs
Gérard
CLEMENT,
Alain
GONARD,
Jean-Marc
MAZAT,
Bruno
PICHAT,
Olivier
RIGAUD,
Guy
VERNEAU
Absents
excusés
:
Mme
Christine
CASTEUR
qui
donne
pouvoir
à M.
Eric
BEAUFORT
Mme
Hélène
JOSSERAND
qui
donne
pouvoir
à Mme
Sylvie
BLANCHARD
Mme
Joëlle
KRUCHTEN
qui
donne
pouvoir
à Mme
Roselyne
BURON
Mme
Valérie
MARZOLLA
qui
donne
pouvoir
à Mme
Marie
DOMINGUEZ
M.
Michel
BOZZACO
qui
donne
pouvoir
à Mme
Elisabeth
ELLUL
MM.
Pascal
BILLON
et
Serge
THEBAULT
Après
s'être
assuré
du
nombre
requis
de
présents
pour
ouvrir
la séance,
M.
le Maire
ouvre
la
séance
du
conseil.
En
ouverture,
M.
le Maire
présente
le représentant
de
la SOGEDO),
société
fermière
en
charge
de
l'assainissement
collectif
de
la commune
:
- M.
Nicolas
CLOUET
Présentation
‘du
rapport
annuel
d'exploitation
du
délégataire
du
service
d'assainissement
au
titre
de
l’année
2017
Le
nombre
d'abonnés
a cru
de
2,4%
en
2017.
Il représente
1 407
foyers.
Cette
hausse
de
l’ordre
de
1%
en
moyenne
pour
les
communes
est
ainsi
notable.
Il est
noté
une
baisse
des
volumes
collectés
en
2017
(145
757
m°)
soit
une
diminution
de
8%
par
rapport
à 2016
(158
355
M”),
concomitamment
les
traitements
sur
la station
d'épuration
de
Mollon
ont
diminué.
|
Le
système
de
traitement
des
boues
s'effectue
:
- Par
épandage
sur
la station
d'épuration
de
Villieu,
- Par
compostage
sur
la station
d'épuration
de
Mollon,
La
SOGEDO
a effectué
539
relances
simples
en
2017
soit
une
augmentation
de
357%
par
rapport
à 2016
et 197
relances
majorées
soit
une
hausse
de
218%
par
rapport
à 2016
aux
titres
des
facturations
impayés.
|
Le
taux
d'impayés
a augmenté
de
357%
entre
2016
et
2017.
En
revanche,
le taux
de
réclamations
a diminué
de
29%
par
rapport
à l’année
précédente.
Des
vérifications
sont
réalisées
par
le Service
Assainissement
sur
les
branchements
particuliers
afin
de
supprimer
les
eaux
claires
parasites
du
réseau
de
collecte
des
eaux
usées
et
valider
la
bonne
exécution
des
nouveaux
raccordements.
En
2017,
sur
29
contrôles
de
branchements
existants,
21
étaient
conformes
soit
un
taux
de
conformité
de
72%.
Des
travaux
ont
également
été
réalisés
sur
la station
d'épuration
de
Mollon
:
- Poire
de
niveau
bas,
Afin
d'améliorer
le suivi
et
la gestion
des
ouvrages
de
collecte
et
de
traitement,
il est
proposé
à la
Collectivité
d'envisager
les
interventions
suivantes
sur
l’année
2018
:
- Création
d’une
nouvelle
station
d'épuration
à Mollon
- En
cours
d'étude,
consultation
lancée
1 M.
le Maire
a précisé
que
2 réfrigérateurs
ont
été
achetés
par
la Commune.
Mme
Marie
DOMINGUEZ
s'est
interrogé
sur
le montant
du
fauteuil
ergonomique
et
si cela
correspondait
à 1
ou
2 fauteuils
ergonomique.
M.
le Maire
lui
a répondu
que
le montant
correspondait
à 2
fauteuils
ergonomiques.
Le
budget
principal
s'établit
à 2
561
697,96
€ en
dépenses
de
fonctionnement
et 3
075
224,57
€
en
recettes
de
fonctionnement
et reste
équilibré
en
dépenses
et en
recettes
à 1 888
111,21
€ en
investissement. Le
Conseil
Municipal
après
en
avoir
délibéré
:
- Accepte
la décision
modificative
n°04
relative
au
budget
2018
de
la Commune.
Ont
voté
pour
: 19
Ont
voté
contre
: 0
Se
sont
abstenus
: 0
2.
Participation
au
Congrès
des
Maires
M.
le Maire
a informé
le Conseil
Municipal
que
le 101°
congrès
des
Maires
2018
aura
lieu
du
20
au
22
novembre
2018
à Paris
— Porte
de
Versailles
et dont
le thème
sera
« Servir
le citoyen
et agir
pour
la République
».
Afin
de
préparer
ce
déplacement,
M.
le Maire
a rappelé
que
les
élus
intéressés
devaient
se
faire
connaître
très
rapidement.
Quatre
se
sont
manifestés
pour
participer
à cette
édition.
Le
Conseil
Municipal
après
avoir
entendu
l'exposé
du
Maire,
et
après
en
avoir
délibéré
:
- Autorise
Mme
Marie
DOMINGUEZ
en
qualité
d’ajointe,
Mme
Elisabeth
ELLUL,
M.
Michel
BOZZACO
et
M.
Bruno
PICHAT
en
qualité
de
conseillers
municipaux
à participer
au
101°
congrès
des
Maires
2018
aux
côtés
de
M.
Eric
BEAUFORT,
Maire
;
- Dit
que
les
frais
de
séjour
seront
pris
en
charge
à hauteur
du
forfait
défini
le 5
octobre
2012
en
conformité
avec
le décret
n°2001-654
du
19
juillet
2001
modifié
fixant
les
conditions
et les
modalités
de
règlement
des
frais
occasionnés
par
les
déplacements
des
personnels
des
collectivités
territoriales
et
des
établissements
publics
;
- Dit
que
les
frais
de
déplacements
des
conjoints
accompagnants
seront
facturés
à la
Commune
et
remboursés
ensuite
par
chacun
au
prix
coûtant
;
- Dit
que
les
crédits
nécessaires
sont
inscrits
au
budget
Voix
pour
: 19
Voix
contre
: O
Abstention
: 0
3. Demande
de
fonds
de
concours
généraliste
auprès
de
la Communauté
de
Communes
de
la
Plaine
de
l’Ain
pour
les
travaux
de
sécurisation
de
la
voirie
2018
M.
le Maire
a rappelé
au
Conseil
Municipal
qu'un
programme
de
travaux
de
voirie
susceptible
de
bénéficier
d'un
fonds
de
concours
de
la communauté
de
communes
de
la Plaine
de
l'Ain
a été
arrêté
lors
du
vote
du
budget
primitif
2018
pour
engagement
cette
année.
La
priorité
reste
donnée
aux
aménagements
de
sécurité
tels
que
l'aménagement
de
la montée
des
Mas,
projet
comprenant
tout
particulièrement
un
important
volet
de
gestion
des
eaux
pluviales,
dont
les
pluies
torrentielles
de
la nuit
du
7 au
8 juin
dernier
ont
rendu
l'importance
patente,
ou
la
réfection
de
voies
très
empruntées
et
dont
l’état
peut
remettre
en
cause
la sécurité
des
utilisateurs.
L’enveloppe
prévisionnelle
des
travaux
ayant
été
définie,
M.
le Maire
a proposé
à l'Assemblée
de
solliciter
un
fonds
de
concours
généraliste
auprès
de
la Communauté
de
Communes
de
la Plaine
de
l'Ain
pour
financer
ces
travaux
d'aménagement
de
voirie
de
sécurité,
le montant
de
l’aide
représentant
50%
des
travaux
plafonnée
à 401
742
€. 4.
Convention
de
formation
professionnelle
avec
l’auto-école
EYMARD
pour
le
permis
poids
lourd
d’un
sapeur-pompier
volontaire
M.
le Maire
a informé
l’Assemblée
que
le chef
de
corps
du
Centre
de
Première
Intervention
Non
Intégré
de
Villieu-Loyes-Mollon
l’a
sollicité
afin
de
permettre
à un
sapeur-pompier
de
passer
le
permis
poids-lourd
pour
faciliter
les
secours.
Le
coût
de
la formation
s'élève
à 1 900
€.
Le
montant
de
cette
formation
professionnelle
sera
déduit
de
l'enveloppe
budgétaire
attribuée
au
Centre
de
Première
Intervention
Non
Intégré
de
Villieu-Loyes-Mollon.
M.
le Maire
a donc
proposé
au
Conseil
Municipal
d'accepter
la convention
de
formation
avec
l’auto-école
EYMARD
située
à LAGNIEU.
: Mme
Rita
ERIGONI
s’est
interrogé
sur
l’obtention
des
permis
par
des
personnels
partants
vers
d’autres
communes.
M le
Maire-lui
a répondu
que
la commune
d'accueil
participe
aux
frais
engagés. Après
avoir
entendu
cet
exposé,
le conseil
municipal
décide
:
- Accepte
la convention
à venir
avec
l'auto-école
EYMARD
pour
qu'un
sapeur-pompier
volontaire
puisse
passer
le permis
poids-lourd
-__ Donne
pouvoir
à M.
le Maire
pour
signer
les
documents
afférents
Voix
pour
: 19
Voix
contre
: 0
Abstention
: 0
5.
Convention
de
mutualisation
relative
à la
mise
en
place
du
règlement
général
sur
la protection
des
données
(RGPD)
avec
la Communautés
de
Communes
de
la Plaine
de
l’Ain
M.
le Maire
a informé
l'Assemblée
de
la nouvelle
réglementation
concernant
la protection
des
données.
Cette
dernière
impose
de
se
mettre
en
conformité
avec
le règlement
de
l'UE
2016/679
du
Parlement
Européen
et du
Conseil
du
27
avril
2016
entrant
en
application
le 25
mai
2018
(dit
Réglement,
Général
de
la Protection
Dorinées
— RGPD).
\
La’
RGPD
impose
des
mises
en
conformité
techniques,
qui
pourront
être
réalisées
par
des
prestataires
privés
et
l'obligation
de
créer
et
suivre
un
registre
des
données
sensibles
et
de
leur
traitement. Pour
être
conforme
au
nouveau
règlement,
les
communes
doivent
aussi
désigner
un
délégué
à
la Protection
des
Données
(DPD).
Son
rôle
principal
est
d'être
l'interlocuteur
reconnu
de
la
CNIL
et des
administrés
qui
souhaiteraient
se
renseigner
sur
l'utilisation
de
leurs
données.
La
Communauté
de
Communes
de
la Plaine
de
l'Ain,
dans
le cadre
de
la mutualisation
des
services,
propose
une
convention
relative
à la
mise
en
place
du
Règlement
Général
de
la
Protection
des
Données
(RGPD)
qui
a pour
objet
d'organiser
la mise
à disposition
d'un
délégué
de
la protection
des
données
(DPD).
La
présente
convention
est
établie
jusqu’au
31
décembre
2021
et
reconductible
chaque
année
par
tacite
reconduction.
M.
le Maire
a donc
proposé
au
Conseil
Municipal
de
l’autoriser
à intervenir
à la
signature
de
la
convention
avec
la Communauté
de
Communes
de
la Plaine
de
l'Ain.
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré
:
- Accepte
la convention
de
mutualisation
relative
à la
mise
en
place
du
Règlement
Général
sur
la Protection
des
Données
(RGPD)
;
- Autorise
M.
le Maire
à signer
ladite
convention
avec
la Communauté
de
Communes
de
la
Plaine
de
l'Ain
; Tableau
des
emplois
Filière
Emploi
:
Nbre
Poste
|
Cadre
d’emplois
| Cat.
Groupe
de
de
poste
pourvu
fonetion
Emplois
permanents
à
temps
complet
Administrative
Directeur
Général
des
1
0
Attaché
Territorial
À
AI
Services
d’une
commune
de
2000
à 5000
habitants
Directeur
Général
Adjoint
|1
1
Rédacteur
Territorial
|
B
BI
Responsable
Gestionnaire
| 1
1
Adjoint
administratif
|
C
CI
comptabilité/RH Agent
d’accueil
et
1
1
Adjoint
administratif
|
C
C2
secrétaire
au
service
de
"
l'urbanisme Agent
gestion
des
salles—
|1
1
Adjoint
administratif
|
C
C2
Cimetières
—-
Commandes
Agent
d’accueil
—
Etat-
l
Î
Adjoint
administratif
|
C
C2
civil
—
Elections
Agent
en
charge
des
Ï
1
Adjoint
administratif
|
C
C2
ressources
humaines
Agent
administratif
1
1
Adjoint
administratif
|
C
C2
polyvalent
Police Municipale
‘
Agent
de
police
Ï
1
Brigadier
C
municipale
Social
Agent
des
écoles
3
3
ATSEM
C
C2
maternelles
Technique
Responsable
des
Services
I
0
Technicien
Territorial
|
B
B2
Techniques Responsable
du
Centre
1
1
Agent
de
maitrise
C.
CI
Technique
Municipal
Responsable
service
1
Ï
Agent
de
maitrise
C
CI
Ÿ°!
entretien
bâtiment
communaux Responsable
bâtiment
1
0
Adjoint
Technique
C'
CI
Responsable
voirie/espaces
|
1
Ï
Adjoint
Technique
C
CI
verts
|
Ouvrier
polyvalent
affecté
|
6
3
Adjoint
Technique
C
C2
à la
voirie,
aux
espaces
verts
et
aux
bâtiments
.
Ouvrier
polyvälent
affecté
|
1
1
Adjoint
technique
C
C2
à
l’entretien
et
au
nettoyage
des
bâtiments
communaux Agent
saisonnier
1
0
Adjoint
Technique
C
Agent
occasionnel
I
0
Adjoint
Technique
C
Emplois
permanents
à
temps
non
complet
Culturelle
20h
Responsable
bibliothèque
1
1
Adjoint
du
C'
C2
patrimoine
Administrative
26h
Agent
polyvalent
assistanat
|
1
1
Adjoint
administratif
|
C
C2
de
direction/
secrétariat
général
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré
:
- Décide
de
créer
un
poste
d'agent
polyvalent
des
services
techniques
à compter
du
1°’
octobre
2018
dans
le cadre
du
dispositif
« Parcours
Emploi
Compétences
» ;
- Précise
que
le contrat
d'accompagnement
dans
l'emploi
établi
à cet
effet
sera
d'une
durée
initiale
de
12
mois,
renouvelable
expressément,
dans
la limite
de
24
mois,
après
renouvellement
de
la convention
avec
le prescripteur
;
- Précise
que
la durée
du
travail
est
fixée
à 20
heures
par
semaine
;
- Indique
que
sa
rémunération
sera
fixée
sur
la base
minimale
du
SMIC
horaire,
multiplié
par
le
nombre
d'heures
de
travail
;
- Autorise
M.
le
Maire
à mettre
en
œuvre
l'ensemble
des
démarches
nécessaires
avec
le
prescripteur
pour
ce
recrutement
;
Voix
pour
: 19
Voix
contre
: 0
Abstention
: O
8.
Question
diverses
M.
le Maire
a rappelé
à l’Assemblée
plusieurs
dates
de
réunion
et de
manifestations
:
- Réunion
PLU
— Présentation
aux
membres
du
Conseil
Municipal
du
diagnostic
finalisé
en
Mairie
le jeudi
20
septembre
2018
à 19h00,
- Signature
du
Protocole
de
Participation
Citoyenne
le 03
octobre
2018
à partir
de
18h30
en
Mairie, - Vague
des
conscrits
le samedi
22
septembre
2018
pour
les
classes
en
8
- Réunion
de
la commission
en
charge
de
rédiger
le PCS
le mardi
09
octobre
2018
à 20h30
en
Mairie Mme
Marie
DOMINGUEZ
a également
indiqué
au
Conseil
Municipal
que
le repas
des
Maires
de
l’ancien
canton
de
Meximieux
est
organisé
par
la Municipalité,
qu'il
aura
lieu
le 24
novembre
2018
au
Centre
Innovance.
Le
devis
proposé
par
la société
«Les
Délicatesses
»pour
la
fourniture
du
repas
est
retenu.
M.
le Maire
a rappelé
que
la date
de
réception
des
offres
pour
la réalisation
de
la Station
d'Epuration
de
Mollon
est
fixée
au
14
septembre
2018
à 12h00
et
que
la présentation
de
l'analyse
des
offres
aura
lieu
le vendredi
28
septembre
2018
à 08h15
en
Mairie.
M.
le Maire
a également
indiqué
que
l’exposition
sur
la grande
guerre
mise
en
place
par
Mme
Annie
BERLAND
à l’occasion
de
la cérémonie
du
11
novembre
2018
sera
renouvelée
et
qu’une
chorale
citoyenne
sera
mise
en
place.
Dans
ce
cadre,
Mme
Marie
DOMINGUEZ
fait
appel
aux
bonnes
volontés.
M.
Gérard
CLEMENT
a informé
l'Assemblée
que
les
travaux
de
renforcement
du
Muret
du
Gardon
étaient
terminés.
M.
le Maire
a rappelé
que
le prochain
Conseil
Municipal
se
déroulerait
le mercredi
10
octobre
2018
à 20h30.
Aucune
communication
supplémentaire
n'étant
effectuée,
l'ordre
du
jour
étant
épuisé,
la séance
est
levée
06.