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unknown - Communauté de communes - Vallées de Thônes - DEL2024 002
Document publié le Lundi 1 janvier 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Vallées de Thônes - DEL2024 002)
Thèmes du document : Institutions publiques, Mode, textile et habillement, Justice et droit,
EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBERATIONS
REUNION DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 30 JANVIER 2024
L’an deux-mille-vingt-quatre, le trente janvier, le Conseil communautaire s’est réuni à
vingt heures, dans les locaux du siège de la Communauté de Communes des Vallées
de Thônes, sur convocation adressée à tous ses membres, le vingt-quatre janvier
précédent, par Monsieur Gérard FOURNIER-BIDOZ, Président en exercice de la
Communauté de Communes des Vallées de Thônes.
Conseillers en exercice : 31
Présents : 23
ALEX : Claude CHARBONNIER, Catherine HAUETER
LA BALME-DE-THUY : Pierre BARRUCAND
LE BOUCHET-MONT-CHARVIN : Franck PACCARD
LES CLEFS : Sébastien BRIAND, Nathalie BULEUX
LA CLUSAZ : Pascale MEROTTO, Didier THEVENET
DINGY-SAINT-CLAIR : Bruno DUMEIGNIL
LE GRAND-BORNAND : Jean-Michel DELOCHE, André PERRILLAT-AMEDE
MANIGOD : Stéphane CHAUSSON
SAINT-JEAN-DE-SIXT : Danièle CARTERON, Didier LATHUILLE
SERRAVAL : Vincent HUDRY-CLERGEON, Philippe ROISINE
THÔNES : Claire BARRIN, Claude COLLOMB-PATTON, Rémi FRADIN, Chantal PASSET, Nelly VEYRAT-DUREBEX
LES VILLARDS-SUR-THÔNES : Odile DELPECH-SINET, Gérard FOURNIER-BIDOZ
Pouvoirs : 3
Laurence AUDETTE à Bruno DUMEIGNIL, Grégory BAERT à Claude COLLOMB-PATTON, Hélène FAVRE
BONVIN à André PERRILLAT-AMEDE
Excusée : 1
Gaëlle VERJUS
Absents : 4
Stéphane BESSON, Benjamin DELOCHE, Alexandre HAMELIN, Isabelle LOUBET GUELPA
Secrétaire de séance : Catherine HAUETER
DEL2024-002 - MISE A JOUR DE LA COMPOSITION DES COMMISSIONS
Rapporteur : Monsieur le Président
Vu le code général des collectivités territoriales et notamment ses articles L2121-21,
L2121-22 et L5211-1 ;
Vu la décision du Conseil d’Etat n° 120 000 du 29 juin 1994, jurisprudence « Agard » ;
Vu la délibération du Conseil communautaire n° 2023/068 du 26 septembre 2023 fixant
la composition des commissions ;
Vu la démission de Madame Maïwenn LEBEAU de ses fonctions de Conseillère
municipale de Manigod ; Vu la démission de Madame Amandine DUNAND de ses fonctions de Conseillère
municipale de Thônes ;
Vu la démission de Monsieur Pascal OUVRIER-NEYRET de ses fonctions de Conseiller
municipal de Serraval ;
Vu les décès de Monsieur Jean VULLIET, Conseiller municipal de Thônes, le 6
novembre 2023 et de Monsieur Patrick HERBIN, Adjoint au Maire d’Alex, le 7 novembre
2023 ;
Vu l’avis du Bureau du 23 janvier 2024 ;
Considérant qu’il convient de procéder à la mise à jour des commissions ;
Conformément à l’article L2121-21 du code général des collectivités territoriales, le
Conseil communautaire peut décider, à l’unanimité, de ne pas procéder au scrutin
secret aux nominations ou aux présentations, sauf disposition législative ou
réglementaire prévoyant expressément ce mode de scrutin.
MOBILITÉS – TRANSPORTS
Monsieur Gérard FOURNIER-BIDOZ
Monsieur Didier THÉVENET
THÔNES Monsieur DELEAGE Stéphane Madame VERJUS Gaëlle
ALEX Madame ROSSI Emmanuelle
DINGY-SAINT-CLAIR Monsieur PUECH Bruno
LA BALME-DE-THUY Monsieur BASTARD-ROSSET André
MANIGOD Monsieur CHAUSSON Stéphane
LES CLEFS Monsieur BRIAND Sébastien
SERRAVAL Monsieur CHEVALLEREAU Pascal
LE BOUCHET-MONT-CHARVIN Monsieur GEVAUX Laurent
LES VILLARDS-SUR-THÔNES Madame MOUSSEY Fabienne
SAINT-JEAN-DE-SIXT Monsieur VINDRET Jean-Luc
LA CLUSAZ Monsieur LABORDE Jean-Luc Monsieur GALLAY René
LE GRAND-BORNAND Monsieur PERRILLAT-AMÉDÉ André ÉCONOMIE
Monsieur Gérard FOURNIER-BIDOZ
Madame Laurence AUDETTE
THÔNES Monsieur DELOCHE Benjamin Monsieur VAILLANT Frédéric
ALEX Monsieur PERISSE Guillaume
DINGY-SAINT-CLAIR Monsieur CHIABAUT Laurent
LA BALME-DE-THUY Monsieur CHABRIER Christian
MANIGOD Madame LOUBET-GUELPA Isabelle
LES CLEFS Monsieur BRIAND Sébastien
SERRAVAL Monsieur TISSOT Stéphane
LE BOUCHET-MONT-CHARVIN Monsieur PASQUIER Vincent
LES VILLARDS-SUR-THÔNES Monsieur ILNICKA Xavier
SAINT-JEAN-DE-SIXT Monsieur BARNIER Jean-Paul
LA CLUSAZ Monsieur PÉRILLAT-AMÉDÉE David Monsieur HAMELIN Alexandre
LE GRAND-BORNAND Monsieur DELOCHE Jean-Michel
TOURISME
Monsieur Gérard FOURNIER-BIDOZ
Monsieur André PERRILLAT-AMÉDÉ
THÔNES Monsieur BAERT Grégory Madame DUTEIL Cathy
ALEX Madame HAUETER Catherine
DINGY-SAINT-CLAIR Madame AUDETTE Laurence
LA BALME-DE-THUY Madame ANDARELI Marie
MANIGOD Madame LOUBET-GUELPA Isabelle
LES CLEFS Madame POYET-MOREUL Evelyne
SERRAVAL Monsieur TISSOT Stéphane
LE BOUCHET-MONT-CHARVIN Monsieur ZUCONNE Denis
LES VILLARDS-SUR-THÔNES Madame ALVIN-BESSON Delphine
SAINT-JEAN-DE-SIXT Madame FAVRE-LORRAINE Yvette
LA CLUSAZ Monsieur PÉRILLAT-AMEDÉE David Monsieur HAMELIN Alexandre
LE GRAND-BORNAND Madame FAVRE BONVIN Hélène
COMITÉ LOCAL D’AGRÉMENT DES PROJETS ECONOMIQUES (CLAPE)
Monsieur Gérard FOURNIER-BIDOZ
THÔNES Monsieur BAERT Grégory Madame DUTEIL Cathy
ALEX Madame HAUETER Catherine
DINGY-SAINT-CLAIR Madame AUDETTE Laurence
LA BALME-DE-THUY Monsieur CHABRIER Christian
MANIGOD Madame LOUBET-GUELPA Isabelle
LES CLEFS Madame POYET-MOREUL Evelyne
SERRAVAL Madame MASSART Nathalie
LE BOUCHET-MONT-CHARVIN Monsieur PASQUIER Vincent
LES VILLARDS-SUR-THÔNES Monsieur FOURNIER-BIDOZ Gérard
SAINT-JEAN-DE-SIXT Monsieur BARNIER Jean-Paul
LA CLUSAZ Monsieur PÉRILLAT-AMÉDÉE David Monsieur HAMELIN Alexandre
LE GRAND-BORNAND Monsieur DELOCHE Jean-Michel ENVIRONNEMENT
Monsieur Gérard FOURNIER-BIDOZ
THÔNES Madame PASSET Chantal Monsieur FRADIN Rémi
ALEX Monsieur JEANDIN Denis
DINGY-SAINT-CLAIR Monsieur DUMEIGNIL Bruno
LA BALME-DE-THUY Monsieur DÉLÉAN Pierre
MANIGOD Monsieur BERNARD-GRANGER Guy
LES CLEFS Monsieur BOIVIN Claire
SERRAVAL Monsieur ROISINE Philippe
LE BOUCHET-MONT-CHARVIN Monsieur ZUCCONE Denis
LES VILLARDS-SUR-THÔNES Madame ALVIN-BESSON Delphine
SAINT-JEAN-DE-SIXT Monsieur DUREZ Olivier
LA CLUSAZ Monsieur HAMELIN Alexandre Monsieur THOVEX Arthur
LE GRAND-BORNAND Madame LE BIAVANT Christelle
AGRICULTURE ET PASTORALISME
Monsieur Gérard FOURNIER-BIDOZ
Monsieur Franck PACCARD
THÔNES Monsieur BESSON Stéphane Monsieur FRADIN Rémi
ALEX Madame BASTARD-ROSSET Gratienne
DINGY-SAINT-CLAIR Monsieur DUMEIGNIL Bruno
LA BALME-DE-THUY Monsieur BARRUCAND Pierre
MANIGOD Monsieur BERNARD-GRANGER Guy
LES CLEFS Madame BOIVIN Claire
SERRAVAL Monsieur ROISINE Philippe
LE BOUCHET-MONT-CHARVIN Monsieur THABUIS François
LES VILLARDS-SUR-THÔNES Madame DELPECH-SINET Odile
SAINT-JEAN-DE-SIXT Madame CLEMENT Carole
LA CLUSAZ Monsieur DONZEL-GONET Michaël Monsieur GALLAY René
LE GRAND-BORNAND Monsieur PERRILLAT-AMÉDÉ Bertrand
URBANISME – HABITAT
Monsieur Gérard FOURNIER-BIDOZ
Monsieur Claude COLLOMB-PATTON
THÔNES Monsieur CHALABI Karim Madame VERJUS Gaëlle
ALEX Monsieur CHARBONNIER Claude
DINGY-SAINT-CLAIR Monsieur GAULTIER Philippe
LA BALME-DE-THUY Madame DONZEL-PICHOT Maryse
MANIGOD Monsieur CHAUSSON Stéphane
LES CLEFS Madame BULEUX Nathalie
SERRAVAL Monsieur HUDRY-CLERGEON Vincent
LE BOUCHET-MONT-CHARVIN Monsieur PACCARD Franck
LES VILLARDS-SUR-THÔNES Monsieur VITTOZ Joël
SAINT-JEAN-DE-SIXT Monsieur BARNIER Jean-Paul
LA CLUSAZ Monsieur DONZEL-GONET Michaël Madame GUIDON Elodie
LE GRAND-BORNAND Monsieur DELOCHE Jean-Michel SOCIAL
Monsieur Gérard FOURNIER-BIDOZ
Monsieur Philippe ROISINE
THÔNES Madame FAVRE D’ANNE Michèle Monsieur VAILLANT Frédéric
ALEX Madame GOLLIET Yvette
DINGY-SAINT-CLAIR Madame MARGUERET Catherine
LA BALME-DE-THUY Madame DONZEL-PICHOT Maryse
MANIGOD Madame VEYRAT DE LACHENAL Dorine
LES CLEFS Madame CORBINEAU Elodie
SERRAVAL Madame MASSART Nathalie
LE BOUCHET-MONT-CHARVIN Madame TISSOT-ROSSET Mireille
LES VILLARDS-SUR-THÔNES Madame MOUSSEY Fabienne
SAINT-JEAN-DE-SIXT Monsieur MASSON Dominique
LA CLUSAZ Madame MEROTTO Pascale Madame GUIDON Elodie
LE GRAND-BORNAND Monsieur POCHAT-BARON Henri
GESTION ET PREVENTION DES RISQUES NATURELS
Monsieur Gérard FOURNIER-BIDOZ
Monsieur Pierre BARRUCAND
THÔNES Monsieur VEYRAT-DUREBEX Nelly Madame VERJUS Gaëlle
ALEX Monsieur CHARBONNIER Claude
DINGY-SAINT-CLAIR Monsieur DUMEIGNIL Bruno
LA BALME-DE-THUY Monsieur CHABRIER Christian
MANIGOD Monsieur CHAUSSON Stéphane
LES CLEFS Monsieur CREDOZ Pierre
SERRAVAL Monsieur SOBOTA Sylvain
LE BOUCHET-MONT-CHARVIN Monsieur ZUCCONE Denis
LES VILLARDS-SUR-THÔNES Monsieur VITTOZ Joël
SAINT-JEAN-DE-SIXT Monsieur BARNIER Jean-Paul
LA CLUSAZ Monsieur COLLOMB-GROS Didier Monsieur GALLAY René
LE GRAND-BORNAND Monsieur PERRILLAT-AMÉDÉ André
DÉCHETS
Monsieur Gérard FOURNIER-BIDOZ
Messieurs Pierre BARRUCAND et Sébastien BRIAND
THÔNES Madame BARRIN Claire Madame RODRIGUES Christine
ALEX Monsieur BISSCHOP-BOUCARDEY Christopher
DINGY-SAINT-CLAIR Monsieur DUMEIGNIL Bruno
LA BALME-DE-THUY Madame BARRACHIN Anne-Marie
MANIGOD Monsieur DREAN Alain
LES CLEFS Madame BOIVIN Claire
SERRAVAL Monsieur CHEVALLEREAU Pascal
LE BOUCHET-MONT-CHARVIN Monsieur DEHONDT Patrick
LES VILLARDS-SUR-THÔNES Monsieur DONAT-MAGNIN Emmanuel
SAINT-JEAN-DE-SIXT Monsieur DUREZ Olivier
LA CLUSAZ Madame ANGELLOZ-NICOUD Christelle Madame GUIDON Elodie
LE GRAND-BORNAND Monsieur DELOCHE Jean-Michel SENTIERS
Monsieur Gérard FOURNIER-BIDOZ
Monsieur Didier LATHUILLE
THÔNES Madame VEYRAT-DUREBEX Nelly Madame DUTEIL Cathy
ALEX Monsieur JEANDIN Denis
DINGY-SAINT-CLAIR Monsieur DUMEIGNIL Bruno
LA BALME-DE-THUY Madame BARRACHIN Anne-Marie
MANIGOD Monsieur CHAUSSON Stéphane
LES CLEFS Monsieur PERRISIN-FABERT Frédéric
SERRAVAL Monsieur GUYONNAUD Stéphane
LE BOUCHET-MONT-CHARVIN Monsieur ZUCCONE Denis
LES VILLARDS-SUR-THÔNES Monsieur MOILLE Joël
SAINT-JEAN-DE-SIXT Monsieur BLANCHET-NICOUD Christophe
LA CLUSAZ Monsieur AGNELLET David Monsieur GALLAY René
LE GRAND-BORNAND Monsieur MISSILLIER Martial
FORÊT
Monsieur Gérard FOURNIER-BIDOZ
THÔNES Madame PASSET Chantal Monsieur FRADIN Rémi
ALEX Monsieur JEANDIN Denis
DINGY-SAINT-CLAIR Monsieur DUMEIGNIL Bruno
LA BALME-DE-THUY Madame GESLIN Doriane
MANIGOD Monsieur BERNARD-GRANGER Guy
LES CLEFS Monsieur CREDOZ Pierre
SERRAVAL Monsieur MOLON Philippe
LE BOUCHET-MONT-CHARVIN Monsieur ZUCCONE Denis
LES VILLARDS-SUR-THÔNES Monsieur VITTOZ Joël
SAINT-JEAN-DE-SIXT Madame CARTERON Danièle
LA CLUSAZ Monsieur AGNELLET David
LE GRAND-BORNAND Monsieur MISSILLIER Martial
PATRIMOINE
Monsieur Gérard FOURNIER-BIDOZ
THÔNES Madame PASSET Chantal Monsieur FRADIN Rémi
ALEX Monsieur BOCHET-CADET André
DINGY-SAINT-CLAIR Madame AUDETTE Laurence
LA BALME-DE-THUY Madame GESLIN Doriane
MANIGOD Monsieur LAPALUS Didier
LES CLEFS Monsieur POYET-MOREL Evelyne
SERRAVAL Madame DEMIZIEUX Chrystel
LE BOUCHET-MONT-CHARVIN Madame TISSOT-ROSSET Mireille
LES VILLARDS-SUR-THÔNES Madame MERMILLOD-BLONDIN Alexia
SAINT-JEAN-DE-SIXT Monsieur FAVRE-LORRAINE André
LA CLUSAZ Madame DUNAND Sandra
LE GRAND-BORNAND Monsieur TARDY Jean-Marc FINANCES ET ADMINISTRATION
Monsieur Gérard FOURNIER-BIDOZ
Monsieur Didier LATHUILLE
THÔNES Monsieur COLLOMB-PATTON Claude Monsieur RODRIGUES Richardo
ALEX Madame PERRILLAT-BOITEUX Martine
DINGY-SAINT-CLAIR Madame AUDETTE Laurence
LA BALME-DE-THUY Madame DONZEL-PICHOT Maryse
MANIGOD Monsieur CHAUSSON Stéphane
LES CLEFS Madame BULEUX Nathalie
SERRAVAL Monsieur HUDRY-CLERGEON Vincent
LE BOUCHET-MONT-CHARVIN Monsieur PACCARD Franck
LES VILLARDS-SUR-THÔNES Madame DELPECH-SINET Odile
SAINT-JEAN-DE-SIXT Madame BASTARD-ROSSET Cécile
LA CLUSAZ Monsieur THÉVENET Didier
LE GRAND-BORNAND Madame FAVRE-BONVIN Hélène
SUBVENTIONS
Monsieur Gérard FOURNIER-BIDOZ
THÔNES Madame VEYRAT-DUREBEX Nelly Monsieur RODRIGUES Richardo
ALEX Madame GOLLIET Yvette
DINGY-SAINT-CLAIR Madame MARGUERET Catherine
LA BALME-DE-THUY Madame AVET-FORAZ Emilie
MANIGOD Madame VEYRAT DE LACHENAL Dorine
LES CLEFS Madame BULEUX Nathalie
SERRAVAL Madame MASSART Nathalie
LE BOUCHET-MONT-CHARVIN Monsieur PACCARD Franck
LES VILLARDS-SUR-THÔNES Monsieur PORRET Serge
SAINT-JEAN-DE-SIXT Monsieur LATHUILLE Didier
LA CLUSAZ Monsieur THÉVENET Didier Madame GUIDON Elodie
LE GRAND-BORNAND Monsieur PERRILLAT-AMÉDÉ André
COMMUNICATION - PARTICIPATION CITOYENNE
Monsieur Gérard FOURNIER-BIDOZ
THÔNES Madame COLLOMB-PATTON Claude Monsieur RODRIGUES Richardo
ALEX Madame ROSSI Emmanuelle
DINGY-SAINT-CLAIR Madame AUDETTE Laurence
LA BALME-DE-THUY Madame MARTINOD Agnès
MANIGOD Madame GRANGER Sylvie
LES CLEFS Madame BULEUX Nathalie
SERRAVAL Monsieur HUDRY-CLERGEON Vincent
LE BOUCHET-MONT-CHARVIN Madame BARDET Monique
LES VILLARDS-SUR-THÔNES Madame MERMILLOD-BLONDIN Alexia
SAINT-JEAN-DE-SIXT Madame CARTERON Danièle
LA CLUSAZ Monsieur PÉRILLAT-AMÉDÉE David Monsieur HAMELIN Alexandre
LE GRAND-BORNAND Madame FAVRE-BONVIN Hélène TRANSITION ECOLOGIQUE
Monsieur Gérard FOURNIER-BIDOZ
THÔNES Madame BARRIN Claire Madame VERJUS Gaëlle
ALEX Monsieur JEANDIN Denis
DINGY-SAINT-CLAIR Monsieur FOURNIER Boris
LA BALME-DE-THUY Madame DONZEL Maryse
MANIGOD Monsieur BERNARD-GRANGER Guy
LES CLEFS Madame POYET-MOREUL Evelyne
SERRAVAL Monsieur ROISINE Philippe
LE BOUCHET-MONT-CHARVIN Monsieur DRION Sébastien
LES VILLARDS-SUR-THÔNES Monsieur MOILLE Joël
SAINT-JEAN-DE-SIXT Madame CARTERON Danièle
LA CLUSAZ Madame GUIDON Elodie Monsieur THOVEX Arthur
LE GRAND-BORNAND Monsieur TARDY Jean-Marc
Après en avoir délibéré, le Conseil communautaire, à l’unanimité :
➢ DECIDE DE REMPLACER la délibération n° 2023/068 du 26 septembre 2023 ;
➢ DECIDE de ne pas recourir au scrutin secret pour la désignation des membres
desdites Commissions ;
➢ DESIGNE les membres desdites Commissions comme détaillés ci-avant ;
➢ AUTORISE Monsieur le Président à prendre toutes les mesures nécessaires
pour assurer la bonne exécution de cette délibération.
Le Président La Secrétaire de séance
Gérard FOURNIER-BIDOZ Catherine HAUETER
Délibération transmise en Préfecture le 9 février 2024
Publiée le 9 février 2024