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unknown - Communauté de communes - Vallées de Thônes - DEL2024 029
Document publié le Lundi 1 janvier 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Vallées de Thônes - DEL2024 029)
Thèmes du document : Mode, textile et habillement, Institutions publiques, Justice et droit,
1 / 8
EXTRAIT DU REGISTRE DES DÉLIBERATIONS
REUNION DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 9 AVRIL 2024
L’an deux-mille-vingt-quatre, le neuf avril, le Conseil communautaire s’est réuni à vingt
heures, dans les locaux du siège de la Communauté de Communes des Vallées de
Thônes, sur convocation adressée à tous ses membres, le trois avril précédent, par
Monsieur Gérard FOURNIER-BIDOZ, Président en exercice de la Communauté de
Communes des Vallées de Thônes.
Conseillers en exercice : 31
Présents : 21
ALEX : Claude CHARBONNIER, Catherine HAUETER
LA BALME-DE-THUY : /
LE BOUCHET-MONT-CHARVIN : Franck PACCARD
LES CLEFS : Sébastien BRIAND, Nathalie BULEUX
LA CLUSAZ : Pascale MEROTTO, Didier THEVENET
DINGY-SAINT-CLAIR : Bruno DUMEIGNIL
LE GRAND-BORNAND : Jean-Michel DELOCHE
MANIGOD : /
SAINT-JEAN-DE-SIXT : Danièle CARTERON, Didier LATHUILLE
SERRAVAL : Vincent HUDRY-CLERGEON, Philippe ROISINE
THÔNES : Claire BARRIN, Claude COLLOMB-PATTON, Benjamin DELOCHE, Rémi FRADIN, Chantal PASSET,
Graziella POURROY-SOLARI
LES VILLARDS-SUR-THÔNES : Odile DELPECH-SINET, Gérard FOURNIER-BIDOZ
Pouvoirs : 3
Grégory BAERT à Claude COLLOMB-PATTON, Hélène FAVRE BONVIN à Jean-Michel DELOCHE, André
PERRILLAT-AMEDE à Gérard FOURNIER-BIDOZ
Excusés : 4
Laurence AUDETTE, Stéphane CHAUSSON, Isabelle LOUBET-GUELPA, Nelly VEYRAT-DUREBEX
Absents : 3
Pierre BARRUCAND, Stéphane BESSON, Alexandre HAMELIN
Secrétaire de séance : Benjamin DELOCHE
DEL2024-029 - MISE A JOUR DE LA COMPOSITION DES COMMISSIONS
Rapporteur : Monsieur le Président
Vu le code général des collectivités territoriales et notamment ses articles L2121-21,
L2121-22 et L5211-1 ;
Vu la décision du Conseil d’Etat n° 120 000 du 29 juin 1994, jurisprudence « Agard » ;
Vu la délibération du Conseil communautaire n° 2024/002 du 30 janvier 2024 fixant la
composition des commissions ; 2 / 8
Vu la démission de Madame Gaëlle VERJUS de ses fonctions de conseillère municipale
de Thônes ;
Vu la démission de Madame Martine PERRILLAT-BOITEUX de ses fonctions de
conseillère municipale d’Alex ;
Vu la démission de Monsieur Christophe BLANCHET-NICOUD de ses fonctions de
conseiller municipal de Saint-Jean-de-Sixt ;
Vu la demande de la Commune de Saint-Jean-de-Sixt en vue du remplacement de
certains de ses élus au sein des commissions intercommunales ;
Vu l’avis du Bureau du 2 avril 2024 ;
Considérant qu’il convient de procéder à la mise à jour des commissions ;
Conformément à l’article L2121-21 du code général des collectivités territoriales, le
Conseil communautaire peut décider, à l’unanimité, de ne pas procéder au scrutin
secret aux nominations ou aux présentations, sauf disposition législative ou
réglementaire prévoyant expressément ce mode de scrutin.
MOBILITÉS – TRANSPORTS
Monsieur Gérard FOURNIER-BIDOZ
Monsieur Didier THÉVENET
THÔNES Monsieur DELEAGE Stéphane Monsieur CATON Michel
ALEX Madame ROSSI Emmanuelle
DINGY-SAINT-CLAIR Monsieur PUECH Bruno
LA BALME-DE-THUY Monsieur BASTARD-ROSSET André
MANIGOD Monsieur CHAUSSON Stéphane
LES CLEFS Monsieur BRIAND Sébastien
SERRAVAL Monsieur CHEVALLEREAU Pascal
LE BOUCHET-MONT-CHARVIN Monsieur GEVAUX Laurent
LES VILLARDS-SUR-THÔNES Madame MOUSSEY Fabienne
SAINT-JEAN-DE-SIXT Monsieur VINDRET Jean-Luc
LA CLUSAZ Monsieur LABORDE Jean-Luc Monsieur GALLAY René
LE GRAND-BORNAND Monsieur PERRILLAT-AMÉDÉ André 3 / 8
ÉCONOMIE
Monsieur Gérard FOURNIER-BIDOZ
Madame Laurence AUDETTE
THÔNES Monsieur DELOCHE Benjamin Monsieur VAILLANT Frédéric
ALEX Monsieur PERISSE Guillaume
DINGY-SAINT-CLAIR Monsieur CHIABAUT Laurent
LA BALME-DE-THUY Monsieur CHABRIER Christian
MANIGOD Madame LOUBET-GUELPA Isabelle
LES CLEFS Monsieur BRIAND Sébastien
SERRAVAL Monsieur TISSOT Stéphane
LE BOUCHET-MONT-CHARVIN Monsieur PASQUIER Vincent
LES VILLARDS-SUR-THÔNES Monsieur ILNICKA Xavier
SAINT-JEAN-DE-SIXT Monsieur BARNIER Jean-Paul
LA CLUSAZ Monsieur PÉRILLAT-AMÉDÉE David Monsieur HAMELIN Alexandre
LE GRAND-BORNAND Monsieur DELOCHE Jean-Michel
TOURISME
Monsieur Gérard FOURNIER-BIDOZ
Monsieur André PERRILLAT-AMÉDÉ
THÔNES Monsieur BAERT Grégory Madame DUTEIL Cathy
ALEX Madame HAUETER Catherine
DINGY-SAINT-CLAIR Madame AUDETTE Laurence
LA BALME-DE-THUY Madame ANDARELI Marie
MANIGOD Madame LOUBET-GUELPA Isabelle
LES CLEFS Madame POYET-MOREUL Evelyne
SERRAVAL Monsieur TISSOT Stéphane
LE BOUCHET-MONT-CHARVIN Monsieur ZUCONNE Denis
LES VILLARDS-SUR-THÔNES Madame ALVIN-BESSON Delphine
SAINT-JEAN-DE-SIXT Madame FAVRE-LORRAINE Yvette
LA CLUSAZ Monsieur PÉRILLAT-AMEDÉE David Monsieur HAMELIN Alexandre
LE GRAND-BORNAND Madame FAVRE BONVIN Hélène
COMITÉ LOCAL D’AGRÉMENT DES PROJETS ECONOMIQUES (CLAPE)
Monsieur Gérard FOURNIER-BIDOZ
THÔNES Monsieur BAERT Grégory Madame DUTEIL Cathy
ALEX Madame HAUETER Catherine
DINGY-SAINT-CLAIR Madame AUDETTE Laurence
LA BALME-DE-THUY Monsieur CHABRIER Christian
MANIGOD Madame LOUBET-GUELPA Isabelle
LES CLEFS Madame POYET-MOREUL Evelyne
SERRAVAL Madame MASSART Nathalie
LE BOUCHET-MONT-CHARVIN Monsieur PASQUIER Vincent
LES VILLARDS-SUR-THÔNES Monsieur FOURNIER-BIDOZ Gérard
SAINT-JEAN-DE-SIXT Monsieur BARNIER Jean-Paul
LA CLUSAZ Monsieur PÉRILLAT-AMÉDÉE David Monsieur HAMELIN Alexandre
LE GRAND-BORNAND Monsieur DELOCHE Jean-Michel 4 / 8
ENVIRONNEMENT
Monsieur Gérard FOURNIER-BIDOZ
THÔNES Madame PASSET Chantal Monsieur FRADIN Rémi
ALEX Monsieur JEANDIN Denis
DINGY-SAINT-CLAIR Monsieur DUMEIGNIL Bruno
LA BALME-DE-THUY Monsieur DÉLÉAN Pierre
MANIGOD Monsieur BERNARD-GRANGER Guy
LES CLEFS Monsieur BOIVIN Claire
SERRAVAL Monsieur ROISINE Philippe
LE BOUCHET-MONT-CHARVIN Monsieur ZUCCONE Denis
LES VILLARDS-SUR-THÔNES Madame ALVIN-BESSON Delphine
SAINT-JEAN-DE-SIXT Monsieur DUREZ Olivier
LA CLUSAZ Monsieur HAMELIN Alexandre Monsieur THOVEX Arthur
LE GRAND-BORNAND Madame LE BIAVANT Christelle
AGRICULTURE ET PASTORALISME
Monsieur Gérard FOURNIER-BIDOZ
Monsieur Franck PACCARD
THÔNES Monsieur BESSON Stéphane Monsieur FRADIN Rémi
ALEX Madame BASTARD-ROSSET Gratienne
DINGY-SAINT-CLAIR Monsieur DUMEIGNIL Bruno
LA BALME-DE-THUY Monsieur BARRUCAND Pierre
MANIGOD Monsieur BERNARD-GRANGER Guy
LES CLEFS Madame BOIVIN Claire
SERRAVAL Monsieur ROISINE Philippe
LE BOUCHET-MONT-CHARVIN Monsieur THABUIS François
LES VILLARDS-SUR-THÔNES Madame DELPECH-SINET Odile
SAINT-JEAN-DE-SIXT Madame CLEMENT Carole
LA CLUSAZ Monsieur DONZEL-GONET Michaël Monsieur GALLAY René
LE GRAND-BORNAND Monsieur PERRILLAT-AMÉDÉ Bertrand
URBANISME – HABITAT
Monsieur Gérard FOURNIER-BIDOZ
Monsieur Claude COLLOMB-PATTON
THÔNES Monsieur CHALABI Karim Monsieur VAILLANT Frédéric
ALEX Monsieur CHARBONNIER Claude
DINGY-SAINT-CLAIR Monsieur GAULTIER Philippe
LA BALME-DE-THUY Madame DONZEL-PICHOT Maryse
MANIGOD Monsieur CHAUSSON Stéphane
LES CLEFS Madame BULEUX Nathalie
SERRAVAL Monsieur HUDRY-CLERGEON Vincent
LE BOUCHET-MONT-CHARVIN Monsieur PACCARD Franck
LES VILLARDS-SUR-THÔNES Monsieur VITTOZ Joël
SAINT-JEAN-DE-SIXT Madame CARTERON Danièle
LA CLUSAZ Monsieur DONZEL-GONET Michaël Madame GUIDON Elodie
LE GRAND-BORNAND Monsieur DELOCHE Jean-Michel 5 / 8
SOCIAL
Monsieur Gérard FOURNIER-BIDOZ
Monsieur Philippe ROISINE
THÔNES Madame FAVRE D’ANNE Michèle Monsieur VAILLANT Frédéric
ALEX Madame GOLLIET Yvette
DINGY-SAINT-CLAIR Madame MARGUERET Catherine
LA BALME-DE-THUY Madame DONZEL-PICHOT Maryse
MANIGOD Madame VEYRAT DE LACHENAL Dorine
LES CLEFS Madame CORBINEAU Elodie
SERRAVAL Madame MASSART Nathalie
LE BOUCHET-MONT-CHARVIN Madame TISSOT-ROSSET Mireille
LES VILLARDS-SUR-THÔNES Madame MOUSSEY Fabienne
SAINT-JEAN-DE-SIXT Monsieur MASSON Dominique
LA CLUSAZ Madame MEROTTO Pascale Madame GUIDON Elodie
LE GRAND-BORNAND Monsieur POCHAT-BARON Henri
GESTION ET PREVENTION DES RISQUES NATURELS
Monsieur Gérard FOURNIER-BIDOZ
Monsieur Pierre BARRUCAND
THÔNES Monsieur VEYRAT-DUREBEX Nelly Monsieur CATON Michel
ALEX Monsieur CHARBONNIER Claude
DINGY-SAINT-CLAIR Monsieur DUMEIGNIL Bruno
LA BALME-DE-THUY Monsieur CHABRIER Christian
MANIGOD Monsieur CHAUSSON Stéphane
LES CLEFS Monsieur CREDOZ Pierre
SERRAVAL Monsieur SOBOTA Sylvain
LE BOUCHET-MONT-CHARVIN Monsieur ZUCCONE Denis
LES VILLARDS-SUR-THÔNES Monsieur VITTOZ Joël
SAINT-JEAN-DE-SIXT Monsieur BARNIER Jean-Paul
LA CLUSAZ Monsieur COLLOMB-GROS Didier Monsieur GALLAY René
LE GRAND-BORNAND Monsieur PERRILLAT-AMÉDÉ André
DÉCHETS
Monsieur Gérard FOURNIER-BIDOZ
Messieurs Pierre BARRUCAND et Sébastien BRIAND
THÔNES Madame BARRIN Claire Madame RODRIGUES Christine
ALEX Monsieur BISSCHOP-BOUCARDEY Christopher
DINGY-SAINT-CLAIR Monsieur DUMEIGNIL Bruno
LA BALME-DE-THUY Madame BARRACHIN Anne-Marie
MANIGOD Monsieur DREAN Alain
LES CLEFS Madame BOIVIN Claire
SERRAVAL Monsieur CHEVALLEREAU Pascal
LE BOUCHET-MONT-CHARVIN Monsieur DEHONDT Patrick
LES VILLARDS-SUR-THÔNES Monsieur DONAT-MAGNIN Emmanuel
SAINT-JEAN-DE-SIXT Monsieur DUREZ Olivier
LA CLUSAZ Madame ANGELLOZ-NICOUD Christelle Madame GUIDON Elodie
LE GRAND-BORNAND Monsieur DELOCHE Jean-Michel 6 / 8
SENTIERS
Monsieur Gérard FOURNIER-BIDOZ
Monsieur Didier LATHUILLE
THÔNES Madame VEYRAT-DUREBEX Nelly Madame DUTEIL Cathy
ALEX Monsieur JEANDIN Denis
DINGY-SAINT-CLAIR Monsieur DUMEIGNIL Bruno
LA BALME-DE-THUY Madame BARRACHIN Anne-Marie
MANIGOD Monsieur CHAUSSON Stéphane
LES CLEFS Monsieur PERRISIN-FABERT Frédéric
SERRAVAL Monsieur GUYONNAUD Stéphane
LE BOUCHET-MONT-CHARVIN Monsieur ZUCCONE Denis
LES VILLARDS-SUR-THÔNES Monsieur MOILLE Joël
SAINT-JEAN-DE-SIXT Monsieur VINDRET Jean-Luc
LA CLUSAZ Monsieur AGNELLET David Monsieur GALLAY René
LE GRAND-BORNAND Monsieur MISSILLIER Martial
FORÊT
Monsieur Gérard FOURNIER-BIDOZ
THÔNES Madame PASSET Chantal Monsieur FRADIN Rémi
ALEX Monsieur JEANDIN Denis
DINGY-SAINT-CLAIR Monsieur DUMEIGNIL Bruno
LA BALME-DE-THUY Madame GESLIN Doriane
MANIGOD Monsieur BERNARD-GRANGER Guy
LES CLEFS Monsieur CREDOZ Pierre
SERRAVAL Monsieur MOLON Philippe
LE BOUCHET-MONT-CHARVIN Monsieur ZUCCONE Denis
LES VILLARDS-SUR-THÔNES Monsieur VITTOZ Joël
SAINT-JEAN-DE-SIXT Monsieur FAVRE-LORRAINE André
LA CLUSAZ Monsieur AGNELLET David
LE GRAND-BORNAND Monsieur MISSILLIER Martial
PATRIMOINE
Monsieur Gérard FOURNIER-BIDOZ
THÔNES Madame PASSET Chantal Monsieur FRADIN Rémi
ALEX Monsieur BOCHET-CADET André
DINGY-SAINT-CLAIR Madame AUDETTE Laurence
LA BALME-DE-THUY Madame GESLIN Doriane
MANIGOD Monsieur LAPALUS Didier
LES CLEFS Monsieur POYET-MOREL Evelyne
SERRAVAL Madame DEMIZIEUX Chrystel
LE BOUCHET-MONT-CHARVIN Madame TISSOT-ROSSET Mireille
LES VILLARDS-SUR-THÔNES Madame MERMILLOD-BLONDIN Alexia
SAINT-JEAN-DE-SIXT Monsieur FAVRE-LORRAINE André
LA CLUSAZ Madame DUNAND Sandra
LE GRAND-BORNAND Monsieur TARDY Jean-Marc 7 / 8
FINANCES ET ADMINISTRATION
Monsieur Gérard FOURNIER-BIDOZ
Monsieur Didier LATHUILLE
THÔNES Monsieur COLLOMB-PATTON Claude Monsieur RODRIGUES Richardo
ALEX Monsieur CHARBONNIER Claude
DINGY-SAINT-CLAIR Madame AUDETTE Laurence
LA BALME-DE-THUY Madame DONZEL-PICHOT Maryse
MANIGOD Monsieur CHAUSSON Stéphane
LES CLEFS Madame BULEUX Nathalie
SERRAVAL Monsieur HUDRY-CLERGEON Vincent
LE BOUCHET-MONT-CHARVIN Monsieur PACCARD Franck
LES VILLARDS-SUR-THÔNES Madame DELPECH-SINET Odile
SAINT-JEAN-DE-SIXT Madame BASTARD-ROSSET Cécile
LA CLUSAZ Monsieur THÉVENET Didier
LE GRAND-BORNAND Madame FAVRE-BONVIN Hélène
SUBVENTIONS
Monsieur Gérard FOURNIER-BIDOZ
THÔNES Madame VEYRAT-DUREBEX Nelly Monsieur RODRIGUES Richardo
ALEX Madame GOLLIET Yvette
DINGY-SAINT-CLAIR Madame MARGUERET Catherine
LA BALME-DE-THUY Madame AVET-FORAZ Emilie
MANIGOD Madame VEYRAT DE LACHENAL Dorine
LES CLEFS Madame BULEUX Nathalie
SERRAVAL Madame MASSART Nathalie
LE BOUCHET-MONT-CHARVIN Monsieur PACCARD Franck
LES VILLARDS-SUR-THÔNES Monsieur PORRET Serge
SAINT-JEAN-DE-SIXT Monsieur LATHUILLE Didier
LA CLUSAZ Monsieur THÉVENET Didier Madame GUIDON Elodie
LE GRAND-BORNAND Monsieur PERRILLAT-AMÉDÉ André
COMMUNICATION - PARTICIPATION CITOYENNE
Monsieur Gérard FOURNIER-BIDOZ
THÔNES Madame COLLOMB-PATTON Claude Monsieur RODRIGUES Richardo
ALEX Madame ROSSI Emmanuelle
DINGY-SAINT-CLAIR Madame AUDETTE Laurence
LA BALME-DE-THUY Madame MARTINOD Agnès
MANIGOD Madame GRANGER Sylvie
LES CLEFS Madame BULEUX Nathalie
SERRAVAL Monsieur HUDRY-CLERGEON Vincent
LE BOUCHET-MONT-CHARVIN Madame BARDET Monique
LES VILLARDS-SUR-THÔNES Madame MERMILLOD-BLONDIN Alexia
SAINT-JEAN-DE-SIXT Madame CARTERON Danièle
LA CLUSAZ Monsieur PÉRILLAT-AMÉDÉE David Monsieur HAMELIN Alexandre
LE GRAND-BORNAND Madame FAVRE-BONVIN Hélène 8 / 8
TRANSITION ECOLOGIQUE
Monsieur Gérard FOURNIER-BIDOZ
THÔNES Madame BARRIN Claire Monsieur CATON Michel
ALEX Monsieur JEANDIN Denis
DINGY-SAINT-CLAIR Monsieur FOURNIER Boris
LA BALME-DE-THUY Madame DONZEL Maryse
MANIGOD Monsieur BERNARD-GRANGER Guy
LES CLEFS Madame POYET-MOREUL Evelyne
SERRAVAL Monsieur ROISINE Philippe
LE BOUCHET-MONT-CHARVIN Monsieur DRION Sébastien
LES VILLARDS-SUR-THÔNES Monsieur MOILLE Joël
SAINT-JEAN-DE-SIXT Madame CARTERON Danièle
LA CLUSAZ Madame GUIDON Elodie Monsieur THOVEX Arthur
LE GRAND-BORNAND Monsieur TARDY Jean-Marc
Après en avoir délibéré, le Conseil communautaire, à l’unanimité :
➢ DECIDE de remplacer la délibération n° 2024/002 du 30 janvier 2024 ;
➢ DECIDE de ne pas recourir au scrutin secret pour la désignation des membres
desdites commissions ;
➢ DESIGNE les membres desdites commissions comme détaillés ci-avant ;
➢ AUTORISE Monsieur le Président à prendre toutes les mesures nécessaires
pour assurer la bonne exécution de cette délibération.
Le Président Le Secrétaire de séance
Gérard FOURNIER-BIDOZ Benjamin DELOCHE
Délibération transmise en Préfecture le 16 avril 2024
Publiée le 16 avril 2024