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Procès Verbal - comtpe rendu du 9 mars 2026
Document publié le Lundi 9 mars 2026 par la commune de Chaussée-sur-Marne.
Lien du pdf (Procès Verbal - comtpe rendu du 9 mars 2026)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Démocratie,
LA CHAUSSEE SUR MARNE 02/26
COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL LE 09 MARS 2026
Les membres du conseil municipal de la commune de La Chaussée sur Marne se sont réunis
à 18h30 à la salle communale de La Chaussée sur Marne sur la convocation qui leur a été
adressée le 04 Mars 2026 par le Maire Mr André CASTAGNA conformément à l’article
L.2121,10 du code général des collectivités territoriales.
Présents : André CASTAGNA, Jean-François DUGOIS, Patricia SALERNO, Bruno
SALERNO, Thierry COPPIN, Didier CLEMENT, Stéphanie PERROUD, Jimmy LAMBERT,
Mickael GIBONI. Amélie TENDART.
Absent excusé : Stéphane AUBRY (donne procuration à Bruno SALERNO)
Fred AGNUS
Absents non excusés : Thomas DELACOURT
Cécile BEAULIEU
Le quorum étant atteint et après approbation du procès-verbal du 09 Février 2026 Monsieur le
Maire déclare la séance ouverte.
Conformément à l’article L2121,15 du code des collectivités territoriales, il est procédé à la
nomination d'un ou d'une secrétaire de séance. Patricia SALERNO accepte de remplir cette
fonction.
Approbation affectation de résultats et du compte financier unique (CFU)
Lors de la dernière réunion du conseil, l'approbation de l'affectation de résultats et du compte
financier unique (CFU) n'avait pas pu être réalisée en raison d’un incident technique majeur
sur les serveurs Hélios. C'est pourquoi l'arrêté des comptes est présenté ce jour.
Le conseil, à 10 voix pour et 01 abstention (André CASTAGNA) approuve le compte de
résultats ainsi le compte financier unique (CFU).
Mr le Maire, clôt les débats, remercie les membres du conseil et lève la séance à 19h15.
La secrétaire Le Maire
Patricia SALERNO André CASTAGNA