Conseil Municipal - Procès verbal du conseil municipal du 08 juillet 2016

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Conseil Municipal - Procès verbal du conseil municipal du 08 juillet 2016 Document publié le Vendredi 8 juillet 2016 par la commune de Port-d'Envaux. Lien du pdf (Conseil Municipal - Procès verbal du conseil municipal du 08 juillet 2016)Thèmes du document : Culture et patrimoine, Justice et droit, Aménagement du territoire, 1

PROCÈS-VERBAL DE LA RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL

VENDREDI 08 Juillet 2016

La lettre de convocation suivante a été adressée à Mesdames et Messieurs les Conseillers le 02 Juillet 2016. Mmes et MM. les Conseillers sont convoqués à la séance ordinaire du Conseil Municipal qui aura lieu le vendredi 08 juillet 2016 à 19 heures.

ORDRE DU JOUR :

I. APPROBATION DU PV DU 10 Juin 2016

II. QUESTIONS FINANCIÈRES

III. QUESTIONS SCOLAIRES

IV. URBANISME & ASSAINISSEMENT - ENVIRONNEMENT

V. PERSONNEL

VI. TRAVAUX – VOIRIE – BATIMENTS COMMUNAUX

VII. INTERCOMMUNALITE

VIII. ASSOCIATIONS

IX. QUESTIONS - INFORMATIONS DIVERSES

X. PROCHAINE RÉUNION

PRÉSENTS : Sylvain BARREAUD, Bernard MOREAU, Monique VRILLAUD, Cathie GUIBERTEAU, Marie NEVEUR, Jeannick GUILLOT, Mathieu BOURRIER, Alain TENENBAUM, Yves CORNILLE, Francis BORDET, Chantal WALLON-PELLO, Fabrice CAZAVANT

ABSENTS EXCUSÉS : Thierry GAYANT, Laurence PACAUD (pouvoir à Sylvain BARREAUD), Emmanuelle PELTIER

SECRÉTAIRE DE SEANCE : Francis BORDET

I. APPROBATION du PV du 10 juin 2016

Le procès-verbal du compte rendu de la réunion du Conseil Municipal du 10 Juin 2016 a été approuvé à l’unanimité.

II. QUESTIONS FINANCIERES

1) Taxe de séjour

- de décembre 2014 à Mai 2015, 531 nuitées ont été comptabilisées,

- de décembre 2015 à Mai 2016, 817 nuitées ont été comptabilisées.

Nous pouvons noter une nette augmentation de la fréquentation de nos structures d’accueil.

2) Protection Vol CIC : contrat d’abonnement service de surveillance à distance L’alarme de la Mairie a été installée et est opérationnelle.

3) Location des salles à titre exceptionnel

Afin de répondre à plusieurs demandes de location ponctuelle, le Maire propose, sur les conseils de Cathie Guiberteau, adjointe responsable des locations, d’instaurer un forfait de 300 € (trois cents euros) pour une semaine de location en période estivale (du 1er juillet au 31 août) valable pour chacune des salles disponibles à la location ; étant précisé que ces locations sont accordées pour des évènements ponctuels, après accord du Maire ou du responsable des locations de salles.

Si la location s’étend jusqu’à quatre jours supplémentaires, un forfait de 150€ (cent cinquante euros) sera appliqué ; au-delà de ces quatre jours, le tarif à la semaine s’appliquera.

Le conseil municipal, à l’unanimité et après délibération accepte ce nouveau tarif. 2

4) Participation du SIVOS pour l’utilisation de la salle des fêtes (stages activités nautiques) Dans le cadre des stages d’activités nautiques organisés par les écoles de Crazannes et de Bords, les élèves et accompagnateurs utilisent la salle des fêtes.

Les stages d’une durée de quatre jours (consécutifs ou non) se déroulent en juin et en septembre et pourront être reconduits chaque année.

Le Maire propose que le SIVOS indemnise financièrement la commune par une participation forfaitaire de 15 euros par période de quatre jours.

Le conseil municipal, à l’unanimité et après délibération approuve cette demande d’indemnisation.

III. QUESTIONS SCOLAIRES

1) Carte scolaire : fermeture d’une classe élémentaire

La fermeture d’une classe à la prochaine rentrée scolaire est confirmée. Il s’agira de la grande section CP de Port d’Envaux.

Madame POIGNET qui avait la responsabilité de cette classe est mutée à Crazannes pour y prendre en charge la classe de CM2.

Même si nous pouvons regretter une telle décision, elle aura malgré tout un effet positif en falicitant l’utilisation de l’espace lié à la libération d’une salle de classe qui sera disponible pour d’autres activités.

2) Compte rendu de la réunion du Conseil d’école du 30 juin 2016

Le bilan très positif des nombreuses sorties scolaires et rencontres sportives du dernier trimestre a été présenté.

On peut noter des partenariats très enrichissant avec les Pêcheurs, la LPO (Ligue de Protection des Oiseaux) et la Médiathèque.

Des animations « Prévention Routière, Voile et Kayak » ont été très bénéfiques et appréciées. Elles seront reconduites l’année prochaine.

Des remerciements ont été adressés à l’association des Parents d’Elèves pour leur important soutien financier sans lequel beaucoup d’activités ne pourraient être envisagées.

Contrat Local d’Accompagnement à la Scolarité (CLAS) : Le bilan de cette année est très positif. Il est important d’expliquer aux familles l’utilité de ce soutien favorisant la « confiance en soi » pour les enfants. Il a été répondu aux diverses questions des Parents d’Elèves .

3) Points particuliers

Les travaux dans le dortoir ont débuté et cet été la totalité des charpentes sera contrôlée.

Problème de la navette : Le Maire a adressé un courrier au Conseil Départemental afin de savoir comment seront transportés les enfants momentanément handicapés.

4) Compte rendu de la réunion de la Commission école du 25 juin 2016

Ce compte rendu figurera sur le procès verbal de la prochaine réunion du conseil municipal en Août 2016.

5) Compte rendu de la réunion TAP du mardi 3 mai 2016

Globalement, pas de problème majeur de fonctionnement, l'année s'est bien passée. Quelques points peuvent être améliorés:

- Programmation des activités:

- éviter de placer les activités sportives et la danse en même temps à Crazannes, - toutes les salles ne sont pas adaptées à certaines activités manuelles.

- la salle des fêtes permet d'avoir une solution de secours.

La fonction d’Animateur:

- le temps de préparation rémunéré n'est pas jugé assez important au regard du temps de 3

préparation réel,

- la qualité de l'intervention auprès des enfants dépend également de l'investissement du binôme qui travaille avec l'animatrice. C'est plus difficile quand celui-ci change souvent comme en maternelle par exemple,

- Il est également très difficile d'intervenir seul, le binôme est jugé essentiel pour un travail de qualité,

- la répartition des tâches avec le binôme au sein de l'activité n'est pas toujours aisée, - la réalisation du livret d'informations et de photos des périodes d'activité n'est pas facile à réaliser et demande du temps. C'est à revoir pour l'an prochain.

Matériel :

- toujours des difficultés pour stocker les productions des enfants et le matériel d'animation,

- nécessité de pouvoir réaliser des achats complémentaires en cours d'année, en plus de la commande principale de début d'année,

- une table (planches et tréteaux facilement manipulables) d'une hauteur adaptée aux enfants est nécessaire pour la salle de motricité sinon les activités sont menées systématiquement au sol . Fête de fin d’année:

- l'intervention des Fous cavés a eu lieu pendant la dernière période. La "famille Mammouth" sera exposée le 23 juillet,

- mardi 5 juillet : les olympiades des TAP. Tout s'est bien passé mais toujours avec le sentiment d'un manque de temps. La préparation a eu lieu sur le temps des repas.

Perspectives pour la rentrée:

- Marie Michou- FALQUE est très appréciée et souhaite revenir si possible, - Les animatrices souhaitent globalement conserver les activités menées cette année. Nathalie PICOULET souhaite ajouter un thème "reporter" sur les métiers sauf pour les plus jeunes, - en 2017, il est prévu de faire appel à Sylvie Berry pour la dernière période : projet sculpture à Crazannes mené par des petits groupes d'élèves en parallèle des autres activités (comme pour les Fous Cavés). 35€/h, 8 à 16 séances prévues, 15€/h d'aide par la CDC. Sculpture collective sur bloc, exposition et inauguration fin juin 2017. L'intervention des Fous Cavés en 2017 devra donc se tenir à Port d'Envaux, - l'an prochain, l'encadrement sera ajusté en fonction des inscriptions TAP. Les inscriptions à la carte comme évoquées par certains parents sont jugées trop lourdes à organiser mais un 3ème pôle ludique sera plus clairement identifié et proposé dans le menu pour les enfants qui ne souhaitent pas participer aux activités,

- La réunion de préparation est prévue la dernière semaine d'août.

6) Travaux d’été à l’Ecole

Madame VAROQUI a demandé un certain nombre de choses simples qui seront réalisées cet été.

Il est également à noter le concours du pôle jeunesse de la CDC de Saint Porchaire qui viendra peindre les

grilles de la maternelle.

Le préau de l’école élémentaire sera repeint (intérieur et extérieur).

7) Projet d’aménagement de la cantine scolaire

Les travaux d’aménagement de la cantine ne pourront pas être entrepris dans l’immédiat et rien ne sera fait cet été car le plafond et la charpente du dortoir de l’école maternelle doivent être réparés en priorité par nos employés communaux suite aux dégâts occasionnés par des capricornes. La proposition de casser la cloison pour le passage des plats est une bonne idée mais ces travaux ne seront réalisés qu’à l’été 2017.

Une demande de subventions a été adressée au Conseil départemental. 4

IV. URBANISME – ASSAINISSEMENT – ENVIRONNEMENT

1) La Charente : compte rendu de la réunion avec Mme DECARLI, architecte des Bâtiments de France du 14 Juin 2016

Une partie des quais est incluse dans le périmètre de protection des monuments historiques. Tout ce que nous avons planifié a reçu l’accord de l’architecte des Bâtiments de France. IL nous est uniquement demandé de passer par un bureau d’étude qui validera le projet sur le plan technique.

Pascal PROUST, directeur du port de Rochefort doit rédiger un règlement de fonctionnement de l’appontement qui a été réparé et consolidé par nos employés communaux. Nous sommes toujours en attente de ce règlement.

2) Etude des devis relatifs à l’entretien de la base nautique et de la baignade présentés par les Canotiers

Luigi GATINEAU nous a fourni les devis correspondants à l’entretien de la base nautique, de la baignade et de l’accueil des plaisanciers.

Ces devis ont été acceptés par le Conseil Municipal.

3) Contrôles sanitaires des eaux de baignade.

Lors des contrôles effectués le 24 juin et le 4 juillet, la qualité des eaux de baignade a été qualifiée de moyenne.

V. PERSONNEL

1) Congés d’été

Le Maire a présenté le planning des congés de nos employés techniques. Les agents communaux présents cet été pourront travailler sur le plafond du dortoir de l’école maternelle.

VI TRAVAUX – VOIRIES – BATIMENTS COMMUNAUX

1) Point sur les travaux réalisés :

- entretien et tonte des espaces verts,

- fauchage de l’herbe pour le feu d’artifice,

- tonte du pré Valade en vue du festival des « Fous Cavés »,

- démontage du plafond du dortoir de l’école maternelle pour traitement par l’entreprise « Sublimm ».

VII. INTERCOMMUNALITE

Communauté de communes : Arrêté du Préfet portant sur la fusion des deux Communautés de Communes (CDC)

Nous avons reçu l’arrêté du Préfet validant la fusion des deux Communautés de Communes de Saint Porchaire et de Gémozac avec extension à la commune de Saint Romain de Benet. Des réunions périodiques entre les représentants des deux CDC sont organisées afin de travailler sur les différentes compétences qui seront exercées par la future CDC.

1) Saintonge romane : manifestations estivales

Les manifestations ont débuté à Port d’Envaux le 5 juillet avec une balade sur la Charente entre Port d’Envaux et Saint Savinien à bord du PALISSY II. Une seconde édition de cette balade sera organisée le 26 juillet.

Dans le cadre de sa programmation culturelle et d’animation du Patrimoine, le Pays de Saintonge Romane lance une nouvelle opération « Ciné itinérant à la ferme », une façon originale d’aller à la rencontre des producteurs locaux, de découvrir les produits du terroir et de profiter d’une projection cinéma. Le 3 septembre 2016 à partir de 18h00, le Ciné itinérant à la ferme nous donne rendez-vous à Port d’Envaux avec une visite dégustation « du Verger à Saint Jam », un repas fermier et la projection en plein air du documentaire « Aux Arbres, Paysan ». 5

Les visites et animations sont gratuites, le repas fermier est payant et à réserver au 07 71 61 91 38.

2) Pierres & d’eau

Les détails concernant les activités de l’association Villages de Pierres et d’eau seront abordés lors du prochain conseil municipal après la rencontre des membres le 24 Août 2016.

VIII. MANIFESTATIONS et ASSOCIATIONS

Compte rendu fait par Cathie GUIBERTEAU

1) Manifestation passées en juin et début juillet

Mois Association Manifestation Date Commentaires

Juin

Basket AG S 11

48eme AG. 129 licenciés ( 46 filles, 83 garçons) une école

de basket avec 47 jeunes. Le bilan financier est bon. Les

resposables lance un appel, ils ont besoin de bénévoles à

des postes clés: Arbitres,Entraineurs. Il font également

remarquer que les créneaux horaires nécessaires pour

faire fasse aux nombreux entrainements ne sont plus

suffisant à Port d'Envaux, ils solicitent la Municipalité de St

Savinien pour obtenir un créneau le jeudi soir: réponse

positive

Visiteurs de Panloy

Inauguration de la plaque

"monument historique" et

d'un "sentier nature"

D 12

Inauguration sous un ciel gris avec quelques

Portd'envallois,l'après midi 150 visiteurs, plusieurs

animations annulées au vue des visiteurs et pour limiter

les dépenses,

APE AG M 14

Année riche en manifestations qui ont rapportées 4792€.

4600€ ont été reversé aux deux écoles,1500€ à P E pour

financer des jeux et l'achat d'une sono, 600€ à crazannes

principalement pour l'achat de livres pour la bibliothèque

de l'école. 3 démissions sont à déplorer au niveau du

bureau, aucune nouvelle proposition de bénévoles, une A

G extraordinaire sera proposée le 28 juin,Un mot passera

dans chaque cahier en faisant des propositions de

commissions des fêtes pour minimiser le travail de

préparation des manifestations,

Rugby tournoi à 5 S 18

8 équipes en compétition:Cœur de

Saintonge,Saintes,Jarnac,Saujon,Blayes,Chartre et 2

équipes de Pons. Pour la première fois en finale le derbit

Saites/cœur de Saintonge qui a vu cette année l'équipe

Cœur de Saintonge vainqueur du tournoi

Echappée Belle représentation de fin d'année S 18 de beaux tableaux présentés, soirée agréable

Ecole semaine du kayak du 20 au 30 juin

semaine très éprouvante mais très positive qui sert à

resserer les liens entre les enfants et qui leur permet aussi

de s'exprimer autrement que dans une classe,

Ecole fête de fin d'année V 24 très agréable, exellente idée de faire ça à la caverne 6

Rugby A G v 24

21 licenciés joueurs cette saison; des entrainements non

suivis qui montrent unmanque de cohésione au sein du

club.Demission du Président pour raisons

personnelles.Bilan financier très bon. Election d'un

nouveau président qui a pour ambition:redinamiser le club

en faisant repartir une école de rugby d'ici 2017-2018.

Basket Rando V T T et Marche D 26 Pour la neuvième édition, un record: 853 participants: 471 vététistes,382 marcheurs

Robin du coin AG L 27

18 adhérents cette saison (6 -7 12 ans) (4 adolescents)

8 adultes. Election du bureau. Bruno Sauvanet( président)

thierry Gayant (secrétaire) Vincent Rabier( trésorier)

reprise de leur activité le 5 septembre por les adultes, le

12 pour les jeunes

Mouettes rieuses A G Extraordinaire M 28

sur 111 familles contactées,46 retour de questionaires( 16

pour 1 participation aux manifestations, 30 non,Nouveau

bureau Président: Mickael Martin. V présidente: Annick

Gouineau. Trésorière: Isabelle Lescure. Secrétaire: Pauline

Reinachter, Le nouveau bureau contactera les personnes

désireuses de participer aux préparatifs des manifestations

Juillet Lapidiales journée Amérindiennes S 2

Riches moments d'échanges lors de cette soirée. A éte

présenté lors de cette soirée des documents permétant de

s'initier aux langages des signes des indiens, de découvrir

le nom des tribus peuplant l'Amérique du nord. Les

convives ont aussi pu manger de l'élan qui été servi pour

l'occasion

Saintonge Romane et Mairie croisières sur la Charente Mardi 5 soirée très agréable, 149 personnes ont participées à cette promenade sur la Charente

2) Manifestations à venir fin juillet et aout

JUILLET

Lapidiales WE de la terre V 8 , S 9 , D 10 atelier Raku, marché des potiers

les Robins du coin,

l'Automne,l' C A P

A et la Mairie

repas moules frites, feu

artifice, bal M 13

pêche concoours de pêche 14

Lapidiales Journée des poètes, pique nique V 15 écritures, lectures, pique-nique, concert "confluences" (piano, guitare)

Visiteurs de Panloy Fête historique,2jours de reconstitution historique S 16 D 17

Abaye aux dames concert à l'église S 16 16 h visite commentée de l'église par l'atelier du patrimoine de Saintonge. 17 h concert ensemble ZERLINA

Fous Cavés Festival jeunes 22 et 23

animations gratuites sur la place de Grailly le vendredi et

samedi. Place des halles le samedi AM avec la

déambulation de la troupe Batacuda Batala,Spectacle avec

Johnny le clown 7

Fous Cavés Festival 22 et 23

Saintonge Romane

et Mairie croisières sur la Charente M 26

Tour poitou Charente féminin 31 contre la montre le matin (pied Merlé de 9 h à 10h. Passage dans le bourg l'après midi entre 15h et 15 h 30

Lapidiales journée de l'abolition des privilèges j 4 film ,lectures

AOUT

chasse journée chasse S 6 Aout 11 h messe, 12 h repas sanglier( salle polyvalente)

Lapidiales journée Amérindiennes film, atelier, repas 21h spectacle "Logan stats"

Visiteur de Panloy Opéra en plein air (site en scène) J 11 et V 12 18 h repas champêtre, 20h30 Opéra"Elixir d'amour" de Donizetti

Lapidiales vide grenier d'artiste d 21 organisé par le collectif Gaspart 17

IX. QUESTIONS - INFORMATIONS DIVERSES

1) Contrôle des eaux destinées à la consommation humaine ( 9 juin 2016- Mairie de Port d’Envaux) Eaux conformes aux valeurs limites de qualité pour l’ensemble des paramètres mesurés. Le dépassement de la référence de qualité concernant les bactéries mentionnées dans le rapport ne présente pas à lui seul un risque pour la santé. Il est demandé à l’exploitant de réaliser des purges du réseau et/ou d’adapter le traitement. La quantité de germes totaux à 36 °Celsius est très supérieure à la valeur habituelle.

2) Santé Publique France

La France s’est dotée depuis le 1er mai 2016 d’un nouveau centre de référence et d’expertise en santé publique : Santé Publique France, la nouvelle agence nationale de santé publique qui a pour mission de protéger efficacement la santé des populations.

Dans le cadre de la prévention des risques liés à la baignade et à l’exposition solaire, Santé publique France met gracieusement à notre disposition des supports d’information.

3) Plan anti-dissémination du chikungunya et de la dengue en métropole En 2016, le territoire de notre commune avec 13 autres communes du département fait partie intégrante du réseau de veille. Des pièges pondoirs seront installés sur les sites dits à risque.

4) Révision des listes électorales pour la période 2016-2017 (désignation d’un délégué suppléant) Il faudra trouver un suppléant pour Michel SIMONNET.

5) Lutte contre les dispositifs de publicité et de pré enseigne en infraction hors agglomération Nous avons reçu un courrier du Préfet de la Charente Maritime, nous informant qu’il avait décidé d’engager une action de police le long des axes routiers majeurs à fort potentiel d’infraction mais également dans les secteurs d’interdiction de la publicité (sites classés, et inscrits, parc naturel régional du Marais Poitevin).

La plupart des contrevenants étant très souvent en infraction par ignorance de la réglementation, les procédures administratives seront précédées d’une phase amiable.

X. PROCHAINE RÉUNION

Vendredi 26 Août à 19h.

L'ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 22h.