Conseil Municipal - procès verbal du conseil municipal du 15 Avril 2016

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Conseil Municipal - procès verbal du conseil municipal du 15 Avril 2016 Document publié le Vendredi 15 avril 2016 par la commune de Port-d'Envaux. Lien du pdf (Conseil Municipal - procès verbal du conseil municipal du 15 Avril 2016)Thèmes du document : Fiscalité, Démocratie, Transports, 1

PROCÈS-VERBAL DE LA RÉUNION DU CONSEIL MUNICIPAL

VENDREDI 15 AVRIL 2016

La lettre de convocation suivante a été adressée à Mesdames et Messieurs les Conseillers le 09 avril 2016. Mmes et MM. les Conseillers sont convoqués à la séance ordinaire du Conseil Municipal qui aura lieu le vendredi 15 avril 2016 à 19 heures.

ORDRE DU JOUR :

I. APPROBATION DU PV DU 26 février 2016

II. QUESTIONS FINANCIÈRES

III. QUESTIONS SCOLAIRES

IV. URBANISME & ASSAINISSEMENT - ENVIRONNEMENT

V. PERSONNEL

VI. TRAVAUX – VOIRIE – BATIMENTS COMMUNAUX

VII. INTERCOMMUNALITE

VIII. ASSOCIATIONS

IX. QUESTIONS - INFORMATIONS DIVERSES

X. PROCHAINE RÉUNION

PRÉSENTS : Sylvain BARREAUD, Bernard MOREAU, Monique VRILLAUD, Cathie GUIBERTEAU, Marie NEVEUR, Mathieu BOURRIER, Alain TENENBAUM, Yves CORNILLE, Francis BORDET, Fabrice CAZAVANT, Laurence PACAUD, Emmanuelle PELTIER.

ABSENTS EXCUSÉS : Jeannick GUILLOT (pouvoir à Sylvain BARREAUD), Chantal WALLON-PELLO (pouvoir à Monique VRILLAUD), Thierry GAYANT (pouvoir à Fabrice CAZAVANT).

SECRÉTAIRE DE SEANCE : Francis BORDET

I. APPROBATION du PV du 26 février 2016

Le procès-verbal du compte rendu de la réunion du Conseil Municipal du 26 février 2016 a été adopté à l’unanimité avec la remarque suivante : dans le paragraphe "questions scolaires", compte rendu de la rencontre du 5 février avec l’inspection académique », il faut remplacer la phrase en fin de paragraphe « Il n’y a pas de menace pour son poste mais pour son emploi » par « Il n’y a pas de menace pour son emploi mais pour son poste ».

II. QUESTIONS FINANCIERES

1) Vote du compte administratif 2015

Le maire détaille le compte administratif 2015 au conseil municipal puis le résume ainsi : SECTION DE FONCTIONNEMENT

Dépenses : 700 409.31 €

Recettes : 897 050.25 €

Excédent de fonctionnement cumulé: 196 640.94 €

SECTION D’INVESTISSEMENT

Dépenses : 236 404.83 €

Recettes : 125 170.60 €

Déficit d’investissement cumulé: 111 234.23 €

Le compte administratif présente un excédent de 85 406.71 € sur l’exercice 2015, les opérations sont régulières tant en dépenses qu’en recettes. 2

Le conseil municipal adopte le compte administratif 2015 à l'unanimité.

2) Affectation du résultat 2015

Le maire propose au conseil municipal que l’excédent de fonctionnement de 196 640.94 € de l’exercice 2015 soit affecté ainsi :

Article 1068 : 111 234.23 €

Article 002 : 85 406.71 €

Après en avoir délibéré, le conseil municipal approuve à l’unanimité l’affectation du résultat 2015.

3) Compte de gestion 2015

Le maire expose aux conseillers que le compte de gestion est établi par le trésorier de Saint-Porchaire à la clôture de l’exercice.

Le trésorier le vise et certifie que le montant des titres à recouvrer et des mandats émis est conforme à ses écritures.

Le compte de gestion est ensuite soumis au conseil municipal qui examine les opérations qui y sont retracées et les résultats de l’exercice.

Après en avoir délibéré, le conseil municipal vote le compte de gestion 2015.

4) Vote du budget primitif 2016

Le maire expose article par article le projet de budget 2016 au conseil municipal.

SECTION DE FONCTIONNEMENT

Dépenses : 882 438.71 €

Recettes : 882 438.71 €

SECTION D’INVESTISSEMENT

Dépenses : 235 487.23€

Recettes : 235 487.23€

Le maire propose un vote au chapitre.

Le budget ainsi présenté est équilibré tant en dépenses qu’en recettes.

Après en avoir délibéré, le conseil municipal adopte à l’unanimité le budget 2016.

Le Maire a expliqué que dans le chapitre recette « produits exceptionnels » figure la somme de 1000 euros relative à la salle polyvalente pour laquelle l’association « Basket » s’était engagée à participer à la rénovation.

Le delta ou reste à charge, entre les factures payées et les subventions reçues, à répartir entre la commune et le basket est de 12098 euros. Le basket ayant déjà versé 5000 euros en 2015, il lui sera demandé un complément de 1000 euros au titre de l’année 2016.

5) Taux d’imposition 2016

Le maire propose au conseil municipal d'augmenter les taux d'imposition de 1%, soit les taux suivants :

Taxe d'habitation : 9.69%

Taxe foncière bâti : 19.81%

Taxe foncière non bâti : 61.34%

Après en avoir délibéré, le conseil municipal adopte les taux d'imposition 2016.

6) Délibération pour indemnité du Maire

Vu le CGCT, notamment les articles L2123-20 à L2123-24-1, 3

Considérant la délibération du 25 avril 2015 précisant que le maire demandait à percevoir une indemnité égale à celle d’un adjoint la première année du mandat puis qu’elle soit réévaluée chaque année pour atteindre en fin de mandat le montant prévu par le CGCT,

Le conseil municipal, après en avoir délibéré, décide à l’unanimité,

Article 1 : A compter du 1er avril 2016, le montant des indemnités de fonction du maire est, dans la limite de l'enveloppe budgétaire constituée par le montant des indemnités maximales susceptibles d'être allouées aux titulaires des mandats locaux par les articles L 2123-23 et L 2123-24 précités, fixé au taux suivants par rapport à l'indice brut terminal de l'échelle indiciaire de la fonction publique 1015 : Maire : 15.82%

Les taux d’indemnités des adjoints et des trois délégués restent inchangés.

Article 2 : L'ensemble de ces indemnités ne dépasse pas l'enveloppe globale prévue aux articles L 2123-22 à L 2123-24 du CGCT.

Article 3 : Les indemnités de fonction seront automatiquement revalorisées en fonction de l'évolution de la valeur du point d'indice et payées mensuellement.

Article 4 : Les crédits nécessaires sont inscrits au budget communal.

Article 5 : Un tableau récapitulatif des indemnités allouées aux membres du conseil municipal est annexé à la présente délibération.

ANNEXE – TABLEAU RECAPITULATIF DES INDEMNITES DES ELUS DE LA COMMUNE DE PORT D'ENVAUX A COMPTER DU 1ER AVRIL 2015.

FONCTION NOM PRENOM INDEMNITE

Maire BARREAUD Sylvain 15.82% de l'indice 1015

1er adjoint MOREAU Bernard 9.3% de l'indice 1015

2ème adjoint VRILLAUD Monique 9.3% de l'indice 1015

3ème adjoint GUIBERTEAU Cathie 9.3% de l'indice 1015

Conseiller délégué NEVEUR Marie 1.39% de l'indice 1015

Conseiller délégué GUILLOT Jeannick 1.39% de l'indice 1015

Conseiller délégué BOURRIER Mathieu 1.39% de l'indice 1015

Le Maire rappelle qu'à sa demande son indemnité avait été baissée en 2014 et alignée au niveau des adjoints avec un engagement du Conseil Municipal de rétablir le niveau de l'indemnité initiale, versée avant le renouvellement du Conseil Municipal, d'ici la fin du mandat et répartir cette augmentation à part égale chaque année jusqu'en 2020.

7) Cotisation 2016 pour AMF 17 (Association des Maires de France)

Le montant de la cotisation 2016 pour l’AMF 17 est de 323,46 euros.

III. QUESTIONS SCOLAIRES

1) Centre de vacances organisé par Nathalie PICOULET pour sa titularisation BAFD Dans le cadre de son BAFD (Brevet d’Aptitude aux Fonctions de Directeur en accueils collectifs de mineurs), Nathalie PICOULET organise un camp de vacances du 11 au 16 juillet 2016 près de BRESSUIRES avec 15 enfants.

Le budget du camp (salaires inclus) est de l’ordre de 9000 € dont 2/3 seront payés par la Communauté de Communes, le complément étant assuré par la CAF et les familles. 4

2) Compte rendu de la réunion du SIVOS du mardi 5 avril 2016

De nombreuses manifestations au profit des élèves sont prévues (fête de l’eau, expositions, sorties scolaires, manifestations et rencontres sportives).

S’agissant des effectifs, il y a réellement menace de fermeture d’une classe dès la prochaine rentrée scolaire. La décision interviendra à la fin de l'année scolaire.

La semaine « KAYAK » sur 4 jours, à définir sur 1 ou 2 semaines, se tiendra en juin 2016. La semaine de la voile se déroulera du 19 au 30 septembre sur 2 semaines. Les tests de natation en piscine auront lieu en Mai 2016.

3) Approvisionnement de la cantine scolaire : convention avec Transgourmet Transgourmet est un organisme de distribution de produits alimentaires qui sera sollicité au profit de la cantine scolaire de Port d’Envaux. Il a fait des propositions de menus et de tarification et définira les quantités à commander pour la réalisation des repas. En aucun cas ce prestataire se substituera à la cantinière pour la confection des plats servis.

Ce test qui débutera après les vacances scolaires de Pâques et qui se prolongera jusqu’à la fin de cette année scolaire ne concernera que la cantine scolaire de la commune de Port d’Envaux. Par ailleurs, il y aura une responsable du stock et de la réserve. Pour faciliter la gestion de la réserve, les vestiaires qui y sont actuellement installés seront déplacés à la place des machines à laver et à sécher le linge dans la pièce attenant le bureau de la Direction, qui elles-mêmes devront être déplacées.

4) Revendication du personnel

Le Maire a reçu une lettre de revendications d'une partie du personnel participant aux TAP (3 personnes) qui demande l’intégration des heures complémentaires effectuées dans le cadre des TAP dans leur salaire de base afin qu’elles soient prises en compte dans le traitement de leur retraite. Une réponse leur sera faite pour leur indiquer les inconvénients pour elles d'une telle solution.

5) Internet

Il a été précisé que l’utilisation d’internet dans les classes maternelles au profit d’enfants âgés de moins de 3 ans est interdite.

IV. URBANISME – ASSAINISSEMENT – ENVIRONNEMENT

1) La Charente : état et entretien des quais (compte rendu de la rencontre avec Mme PARISI le 2 Mars 2016)

La réunion du 02 Mars a permis de rencontrer les membres du conseil départemental qui nous ont conseillé de prendre l’avis de l’architecte des bâtiments de France.

En fin de réunion, ils ont demandé que nous fassions rapidement contrôler nos appontements qui ne répondent plus aux normes pour les bateaux transportant plus de 12 personnes. Cette mise aux normes nécessiterait un investissement de 36000 €.

Selon Pascal PROUST, directeur du port de Rochefort, qui va rédiger un règlement de fonctionnement de l’appontement afin d’en pérenniser l’usage pendant un certain temps, sans la contrainte des bateaux transportant plus de 12 personnes, nous aurions uniquement à réparer et consolider nos appontements avant de faire venir l’inspecteur montrant ainsi que nous prenons ce problème très au sérieux. Une programmation de ces travaux va être opérée dans les plus brefs délais.

2) Contrôle sanitaire des eaux de baignade saison 2016

Les eaux de baignades pour la saison 2016 sont qualifiées de bonnes.

3) Grande Mulette (espèce protégée en voie de disparition)

L’Europe va participer au financement de la sauvegarde de la grande Mulette, qui dans le projet de dévasement du fleuve et qui vise à maintenir ce mollusque dans la Charente. 5

4) Procédure d’information et de recommandation relative à la pollution atmosphérique aux particules en suspension (niveau d’alerte déclenché par le préfet)

Il y a eu levée de l’interdiction relative à la pollution atmosphérique.

V. PERSONNEL

VI TRAVAUX – VOIRIES – BATIMENTS COMMUNAUX

1) Point sur les travaux réalisés :

- Installation de la pompe de vidange,

- Réfection totale des WC du pré-Valade,

- Réparation de la grille d’entrée de la salle des fêtes,

- Tonte des espaces verts,

- Rebouchage des trous en voirie avec de l’enrobé,

- Coupe des buis du cimetière pour cause de maladie (Pirale du buis).

2) Compte rendu de la rencontre avec les étudiants (Génie Civil de la Rochelle) concernant le projet d’aménagement de la Place des Halles.

Dans le cadre de leur projet de fin d’études, 3 étudiants du Génie Civil de la Rochelle ont travaillé sur le réaménagement de la place des Halles.

Ils sont partis sur un projet financièrement réaliste avec une organisation de la place en quatre zones : - une fontaine devant les Halles,

- un emplacement pavé devant le bistrot qui servira de terrasse et au marché, - une zone point d’information devant l’agence postale,

- une zone parking.

Ils ont proposé des choses intéressantes qui seront présentées lors d’une prochaine réunion de la commission bâtiments.

3) Cabine téléphonique publique

Une demande a été adressée à France Telecom pour la suppression de la cabine.

4) Devis pour installation d’une nouvelle alarme à la mairie

Nous allons opter pour la location d’un système de télésurveillance.

5) Devis pour réparation de l’horloge de la salle des fêtes

Nous avons reçu un devis de 798 euros pour remettre en état l’horloge de la salle des fêtes.

6) Achat de Panneaux de signalisation de voirie

Ces panneaux seront installés entre la Tonnelle et les Trocards pour rappeler la circulation à 50km/h. Il sera acheté 3 panneaux plus un quatrième pour le bus qui sera remboursé par les Fous Cavés. Le prix d’un panneau est de 42,81 euros TTC.

7) Remerciements à l’entreprise GUILLORIT

Le conseil municipal remercie l’entreprise GUILLORIT pour avoir gravé gratuitement la pierre tombale de la famille Bégoin – Thoreau ayant fait partie d'une procédure de reprise et qui a été conservée dans le patrimoine. 6

VII. INTERCOMMUNALITE

1) Communauté de communes, point sur le schéma de l’intercommunalité en Charente Maritime La commission a validé la fusion avec GEMOZAC, cependant le préfet a jusqu’au 15 juin 2016 pour amender ou valider le projet.

2) Budget

Le budget a été voté, la situation financière est saine.

3) Haut débit

Les lignes « haut débit » devraient arriver à Port d’Envaux en 2021.

4) Compte rendu de la rencontre information compteur LINKY (compteur devant se substituer aux compteur EDF) du 02 Mars

Il règne un flou assez important autour de cette affaire de compteurs LINKY qui présenteraient selon certains détracteurs des dangers pour la santé. Affaire à suivre.

5) SDEER Syndicat Départemental d’Electrification et d’Equipement Rural : infrastructure de recharge de véhicules électriques- modification des statuts

Le SDEER a modifié ses statuts pour y intégrer une nouvelle compétence relative à l’installation des bornes électriques.

6) Saintonge Romane : compte rendu du comité syndical du 29 février – proposition d’une croisière sur la Charente.

Saintonge Romane a proposé d’organiser en partenariat avec la Commune une croisière sur la Charente entre Port d’Envaux et Saint Savinien le 5 Juillet 2016 et en option le 26 juillet. "Ici et Là en Saintonge". Un film sera projeté dans les jardins de « Saint JAM », anciennement jardins de Saint Fiacre, le 3 septembre 2016.

7) Villages de Pierres et d'Eau : compte rendu de la réunion du 12 avril à TALMONT Lors de cette réunion, le distributeur de médailles qui s’adresse principalement aux collectionneurs a été présenté aux participants, les 13 communes se montrant intéressées par ce projet d'installation dans chaque village.

8) UNIMA ( UNIon des MArais de la Charente Maritime) compte rendu de la réunion du 18 mars 2016 Après une situation financière catastrophique en 2012 et 2013, 2014 a permis de redresser la barre. 2015 n’a pas été à la hauteur des espérances car comme beaucoup d’entreprises de travaux publics, l’UNIMA a subi les effets de la crise. Néanmoins la situation financière se redresse.

9) Syndicat des Eaux : contrôle des installations d’assainissement individuel (refus d’un propriétaire pour intrusion sur sa propriété).

Le syndicat des eaux a fait savoir qu’il était impossible de refuser le contrôle et qu’en cas de refus, la redevance serait majorée de 53%.

VIII. MANIFESTATIONS et ASSOCIATIONS

1) Manifestations passées : 7

Mois Association Manifestation Date Commentaires

Février l'Automne Assemblée Générale 27

25 seniors sont présents à chaque rencontre du lundi,

bonne ambiance autour des jeux de cartes et du

goûter. Bilan des comptes positif, toujours à la

recherche d'adhérents.

Mars

Bordeaux Saintes 13 La course n'est pas passée à Port d'Envaux, la route reliant Taillebourg à St James étant inondée.

Secteur

paroissial

Marche de la

Miséricorde 19

31 personnes ont participé à cette marche. Accueil

très chaleureux. Merci à Réjane, Paul et Bruno pour

leur dévouement.

L'APE Bourse de l'Enfance 20

Très belle réussite, beaucoup de visiteurs, 32

exposants avec des étalages bien fournis. 20 kg de

frites, 70 saucisses cuisinées par nos deux cuisiniers

attitrés (Fabrice, Bruno)

Chasse Chasse à courre 26 Pas de gibier chassé cette journée-là. Belle journée

Avril Ecole journée sportive 7

regroupement des écoles de Plassay, St Georges des

Coteaux et Port d'Envaux pour cette 4ème édition de

la semaine à la maternelle. Cela représente 90 élèves

de petite section.

2) Manifestations à venir :

Avril

Automne Repas 24 Plassay 12h - 30 €

St Fiacre Assemblée générale 28 16h30 à l'Espace Courbet à Saintes

Mairie Projection d'un film 28 Point Orgue

Mai

Zig Loups

Randonnée

Touristique

Motocycliste

1 partent du château de Jonzac en direction de plassay

Mairie Armistice 8 salle fêtes

Panloy Printemps de Panloy 7 et 8 Fête des plantes, exposition, vente

Mairie Randonnée du Printemps 15 9h au parking de la mairie de Taillebourg

Lapidiales Début des Lapidiales 15 Début des résidences, des sculpteurs, pique-nique

Fous cavés

Marche

gourmande

semi-nocturne

et gourmande

21

Départ de 18h à 20h. 4 haltes gourmandes (apéritif,

entrée, viande à la broche, dessert) animations

surprises)

Ecole

Exposition

randonnée

kermesse,

barbecue

21 Départ prévu à 10h vers Crazannes, retour Salle Polyvalente pour Kermesse 8

Fous cavés Brocante 22 centre bourg

APPE Basket Fête du basket 28 salle polyvalente

Lapidiales Assemblée générale 28 17h sur le site des Lapidiales

IX. QUESTIONS - INFORMATIONS DIVERSES

1) Projet de diffusion sonore régulière et publique « déclaration universelle des droits de l’homme » Le projet sous sa forme initiale n’a pas été approuvé par le conseil municipal qui toutefois ne s’oppose pas à sa réalisation lors de manifestations plus ponctuelles à définir ultérieurement. Le texte des articles de la déclaration pourrait être affiché en mairie et à l'école.

2) Trophées de l’artisanat (découverte et valorisation des entreprises artisanales) La 13ème édition du concours des « Trophées de l’artisanat » est lancée. Les candidats peuvent s’inscrire dans les catégories suivantes :

- Trophée de la création ou reprise d’entreprises,

- Trophée en Ressources Humaines,

- Trophée de l’excellence des savoir-faire,

- Trophée de l’innovation,

- Trophée de la stratégie commerciale.

La date de dépôt des dossiers est fixée au mercredi 4 Mai 2016.

X. PROCHAINE RÉUNION

Vendredi 10 Juin 2016 à 19h.

L'ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 23h.